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Les spécificités de lagriculture face à lurbanisation Foncier et organisation de lespace 2013.

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1 Les spécificités de lagriculture face à lurbanisation Foncier et organisation de lespace 2013

2 Sommaire 1.Comprendre lespace agricole Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités Des systèmes de production et une logique spatiale Des systèmes de production dans des filières 1.La place du foncier 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 4. Conclusion Les activités et les filières sont-elles renouvelées, adaptées ? Une autre forme de la gestion de lespace agricole ? 2

3 1. Comprendre lespace agricole 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 3 3

4 4 4

5 Un territoire agricole composé de parcelles cultivées …. 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 5

6 Un territoire agricole composé de parcelles cultivées … 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 6

7 Une répartition des parcelles cultivées entre des agriculteurs 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 7

8 Une répartition des parcelles cultivées entre des agriculteurs 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 8

9 Exploitation Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 9

10 Exploitation 1 : Une exploitation de polyculture-élevage 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 10

11 Une répartition des parcelles cultivées entre des agriculteurs 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 11

12 Exploitation Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 12

13 Exploitation 2 : Une exploitation céréalière 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 13

14 Une répartition des parcelles cultivées entre des agriculteurs 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 14

15 Exploitation Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 15

16 Exploitation 3 : Une exploitation arboricole/maraîchère/viticole 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 16

17 Le paysage ne traduit pas (du tout!) la façon dont les systèmes dexploitation (parcellaire, siège et occupation du sol) composent le territoire Les systèmes de production sont diversifiés et noccupent pas lespace de la même manière/ 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 17

18 1.1 Une imbrication de parcelles, porteuses dactivités 18

19 1. Comprendre lespace agricole 1.2 Des systèmes de production qui ont une logique spatiale 19

20 Des systèmes de production qui ont une logique spatiale Source schéma et carte : Canevas des paysages, chambre dagriculture de lIsère, mars

21 EXEMPLE D EXPLOITATION D ELEVAGE VALORISANT PLAINE ET COTEAUX 21 Source schéma et carte : Canevas des paysages, chambre dagriculture de lIsère, mars Des systèmes de production qui ont une logique spatiale 21

22 22 EXEMPLE D EXPLOITATION D ELEVAGE Source schéma et carte : Canevas des paysages, chambre dagriculture de lIsère, mars 1999 BOISEMENT EN TIMBRE POSTE 1.2 Des systèmes de production qui ont une logique spatiale 22

23 23 Les risques induits par les emprises foncières (habitat ou infrastructures) : Perturbations techniques et déséquilibres économiques, Remise en cause de projets, Diminution des capacités dadaptations, Précarisation et mise en suspend dinvestissement, Abandon des espaces contraints Changements de systèmes de production 1.2 Des systèmes de production qui ont une logique spatiale 23

24 1. Comprendre lespace agricole 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 24

25 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 25

26 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 26

27 Lorganisation en filières agricoles pour assurer diverses fonctions 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 27

28 28 Lorganisation en filières agricoles sobserve à plus grande échelle 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 28

29 Lorganisation en filières agricoles sobserve à plus grande échelle 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 29

30 Lorganisation en filières agricoles sobserve à plus grande échelle 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 30

31 Lorganisation en filières agricoles sobserve à plus grande échelle Équipements des filières (silos, abattoir, froid…) = éléments économiques structurants 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 31

32 De léchelle de lexploitation à la filière, quels sont les risques liés aux effets de seuil ? 32 Dans la filière laitière, les opérateurs misent sur des secteurs : Denses en exploitations, Présentant des dynamiques collectives, Présentant des exploitations ayant investi pour se moderniser Dans le secteur des semences maïs : Une filière basée sur ha en Isère Une capacité à rester rentable jusquà 20 % de baisse de surface soit 1000 ha Un chiffre comparatifs : 500 ha despaces sont artificialisés chaque année en Isère 1.3 Des systèmes de production qui sinscrivent dans des filières 32

33 33 2. La place du foncier dans lespace agricole 33

34 2 - La place du foncier dans lespace agricole 34

35 Une parcelle cultivée ou un « îlot de cultures » ne correspond pas (en général) à une parcelle cadastrale 2 - La place du foncier dans lespace agricole 35

36 Répartition du droit de propriété sur lexploitation 2, exploitation céréalière 2 - La place du foncier dans lespace agricole 36

37 Un usager Mode de faire- valoir « indirect » X propriétaires Un propriétaire- usager Mode de faire-valoir « direct » Répartition du droit de propriété sur lexploitation 2, exploitation céréalière 2 - La place du foncier dans lespace agricole 37

38 Un taux de propriété supérieur dans lexploitation 3 arboricole, en raison de linvestissement dans les cultures pérennes 2 - La place du foncier dans lespace agricole 38

39 Une parcelle cultivée ou un « îlot de cultures » ne correspond pas (en général) à une parcelle cadastrale 2 - La place du foncier dans lespace agricole 39

40 Un nombre important de personnes décide de lusage et de la destination du foncier Complexité de leurs relations Parenté Voisinage Cédant-repreneur Profession et milieu Perception de lagriculture Liens au territoire Perception du patrimoine foncier 2 - La place du foncier dans lespace agricole 40

41 Ajoutons à cela… les documents de planification 2 - La place du foncier dans lespace agricole 41

42 Exploitation agricole, propriétaires et PLU : Gouvernance locale Exemple de lexploitation 2 céréalière POS/PLU n°1 POS/PLU n°2 POS/PLU n°3 2 - La place du foncier dans lespace agricole 42

43 POS/PLU n°1 POS/PLU n°2 POS/PLU n°3 Zone N Zone A Zone Au -43- Projet de déviation Exploitation agricole, propriétaires et PLU : Gouvernance locale Exemple de lexploitation 2 céréalière 2 - La place du foncier dans lespace agricole 43

44 La place du foncier dans lespace agricole 44

45 Des éléments de différenciation du tissu agricole dun territoire à lautre Loccupation du sol, les filières agricoles représentées, les modes de production La répartition foncière et les mode de faire-valoir Le degré dinstitutionnalisation de lagriculture dans la gouvernance locale de laménagement du territoire 2 - La place du foncier dans lespace agricole 45

46 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 46

47 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole Exploitation agricole Organisation du travail Moyens de production Urbanisation Rendement et produits Charges Comportement des acteurs Gouvernance Impacts directs Impacts indirects Niveaux dimpact 47

48 Un territoire agricole 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 48

49 Mitage Avancée du front urbain Fractionnement de lespace Un territoire agricole périurbain 49

50 Mitage Avancée du front urbain Fractionnement de lespace Les filières… 50

51 Exploitation 1 de polyculture-élevage Pâture journalière vaches laitières Les exploitations… 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 51

52 Exploitation 1 de polyculture-élevage Mitage et fractionnement par flux pendulaire urbain périurbain Trajets, dangerosité et temps passé Animaux, nuisances et plaintes Pratiques de traitements, horaires des travaux mécaniques ? 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 52

53 53

54 Recherche de rente foncière et pressions pour urbaniser Mode de faire-valoir « direct » Mode de faire- valoir « indirect » Précarisation du mode de faire valoir indirect Projets dutilité publique, aménagement de zones et dinfrastructures Concurrence très forte entre agriculteurs pour lusage 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 54

55 Mode de faire-valoir « direct » Mode de faire- valoir « indirect » Projets dinfrastructures routières et ferroviaires CFAL, … Répartition de lhabitat et des activités économiques EPCI, SCoTs, DTA Projets agricoles (circuits courts…) Préservation des zones agricoles Développement des filières CR, CG, CDA, SAFER… Préservation des zones humides et mesures compensatoires Défense des espaces naturels et agricoles en tant que cadre de vie EPCI, SCoTs, DTA, CG…etc…. 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 55

56 Mise en tension de lorganisation du travail et des pratiques : (même si des opportunités existent en termes de commercialisation dans certaines filières) Mise en tension dans laccès aux moyens de production : pression foncière et diminution nette Mise en tension de la gouvernance locale Conclusion 3. Impacts de lurbanisation sur lespace agricole 56

57 4. Conclusion Complexité de lexploitation Complexité des relations entre lagriculture et le foncier Multiplicité des types dimpact de lurbanisation sur lespace agricole Des enjeux forts, un défi important 57

58 Pour en savoir plus Ressources : Projet POPFONGO : Léger C. Alavoine-Mornas F. (à paraître) Les logiques foncières des agriculteurs dans un contexte périurbain : subir ou réagir ? In : Bertrand N. (dir.), Terres agricoles périurbaines : une gouvernance foncière en construction, Edition Quae, à paraître, 2013 Ackermann G., Alavoine-Mornas F., Gueringer A., Léger C., Melot R. (à paraître) Propriétaires et agriculteurs périurbains : pratiques contractuelles et stratégies contentieuses. In : Bertrand N. (dir.), Terres agricoles périurbaines : une gouvernance foncière en construction, Edition Quae, à paraître, 2013 Alavoine-Mornas F., Léger C. (2011). Logiques foncières des agriculteurs en contexte périurbain : entre soumission et réactivité, POPFONGO, Rhône- Alpes, Série Les 4-pages PSDR3 « Canevas des paysages » - Janin Claude et al – ARELY/Cda Contact Christine Léger, IRSTEA 58

59 Acronymes CFAL: Contournement Ferroviaire de l'Agglomération Lyonnaise EPCI: Établissement Public de Coopération Intercommunale SCOT: Schéma de COhérence Territoriale DTA: Directive Territoriale dAménagement CR : Conseil Régional CG : Conseil Général CDA : Chambre Départementale dAgriculture SAFER: Sociétés dAménagement Foncier et dEtablissement Rural PLU : Plan Local dUrbanisme POS: Plan dOccupation des SolsPAEN : Périmètre daménagement des espaces agricoles et naturels ZAP : Zone Agricole Protégée 59

60 Ce diaporama, destiné à donner des repères sur lespace agricole, le processus durbanisation et la multiplicité des formes foncières, a été réalisé par avec la participation de


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