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Mardi 30 juin 2009 Présentation: Yves Doligez Karine Pellerey BET ADRET Présentation du Référentiel QEB Millésime 2009 Région Rhône-Alpes.

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1 Mardi 30 juin 2009 Présentation: Yves Doligez Karine Pellerey BET ADRET Présentation du Référentiel QEB Millésime 2009 Région Rhône-Alpes

2 Rôle du dispositif Régional QEB Devant la nécessité de faire évoluer très rapidement les objectifs des constructions neuves (toujours strictement soumises seulement à la RT 2005) pour atteindre le niveau B.B.C. (effort de réduction de lordre de 50 % par rapport à ce niveau), et réduire limpact environnemental des constructions, ce dispositif se veut incitatif Il permettra aux candidats dêtre aidés pour effectuer cette mutation. Quand ils livreront leurs bâtiments en 2012, programmés en 2009, conçus en 2010, construits en 2011, ils seront conformes aux nouvelles exigences, pour ceux qui auront construits en basse consommation Le décalage paraîtra alors très important pour les bâtiments RT 2005, dont lévolution des performances (- 50 %) devra être assumée par le propriétaire, et sans aides daucune sorte.

3 Constats après lévaluation dispositif Régional QEB logements programmés, 200 en B.C. et 800 en TP Pour les opérations en TP, certaines prévues à des niveaux habituels (souvent HPE), ont été surclassées. Pour les opérations B.C., elles ont été programmées dorigine avec ce niveau dexigences. Les surcoûts moyens constatés ont été de lordre de ce qui avait été anticipé : –100 H.T. par m² pour le niveau TP % au niveau RT 2005 –100 H.T. par m² en plus pour le niveau B.C. % au niveau TP Un souhait été exprimé de simplifier et clarifier les dispositions du référentiel Cest ce qui a été tenté dans cette nouvelle rédaction

4 Les principes généraux contenus dans le référentiel Le référentiel est un outil global pour intégrer dans les opérations la qualité environnementale du bâtiment Il comporte : –un volet organisationnel (en deux chapitres) –un volet dexigences techniques (en 5 thèmes) Il a retenu une présentation par thèmes, en privilégiant la cohérence avec la gestion de projet

5 Présentation du référentiel QEB 2009 Les grands principes : Deux chapitres : - « Gestion de projet et Vie du bâtiment » - « Exigences techniques » Contenu technique: Des éclaircissements, mises à jour et compléments réalisés en collaboration avec le BET Tribu pour une cohérence avec le futur référentiel logement étudiant Présentation générale: Exigences sous forme de tableaux pour une meilleure lisibilité Deux types dexigences: - Exigences fermes : imposées à toutes les opérations - Exigences souples : selon profil retenu par le maître douvrage

6 Évolutions du référentiel QEB Les grands principes : Montant de subvention travaux : Basé uniquement sur un montant forfaitaire : (suppression du calcul de surinvestissement) TP : 35 /m²SU BC : 70 /m²SU

7 Les exigences « fermes » sont obligatoires pour toutes les opérations En phase programmation, le bailleur définit le niveau visé (TP ou BC) + 12 exigences « souples » quil sengage à respecter : Ce choix peut évoluer au cours de lopération, sur justification Règles dapplication du référentiel La règle dapplication du référentiel : Chapitre Nombre exigences souples Nombre exigences à retenir Gestion de projet et Vie du bâtiment 83 Exigences techniques Niveau TP: 18 Niveau BC: 17 9 Plus de souplesse dans les exigences

8 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Gestion de projet » : Ce thème a été allégé avec en exigences souples : - lanalyse environnementale de site - le tableau de bord dopération - la production dune notice environnementale à chaque phase du projet Restent obligatoires: - Les références QEB de léquipe, - la présence dun coordonnateur QEB, - la réalisation dun programme environnemental, - la mise en évidence dune validation des projets en conception, rendu explicite par le tableau de bord ou la notice environnementale de conception à la phase du projet concernée.

9 LAnalyse Environnementale de site Pourquoi faire une analyse de site ? Évaluer les atouts et contraintes du site qui auront un impact environnemental et économique sur le projet. Orienter la maîtrise dœuvre vers le plan masse et les choix constructifs les mieux adaptés au site Quand faire une analyse de site ? Idéalement avant lacquisition du terrain En général pendant la phase de programmation Dans tous les cas, avant la première esquisse

10 LAnalyse Environnementale de site Quelles données ? - Contraintes durbanisme : orientations, prospects, stationnements,... - Infrastructures à proximité : transports, écoles,... - Risques naturels et industriels : sismicité, inondations, proximité usine,... - Nuisances : acoustiques, olfactives,... Opération Quai de la Bourbre : Autoroute A 43 Risque inondation moyen: bande de 25m non constructible Site Seveso 2

11 LAnalyse Environnementale de site Quelles données ? - Ressources en énergie et en eau : bois, réseau de chaleur, canal,... - Ensoleillement du site : apports solaires passifs, solaire actif - Données climatiques

12 LAnalyse Environnementale de site Quelles données ? - Présence de bâti existant : restructuration possible ? Implantation du bâti ? - Végétation Pour faire simple : - Examiner le climat, - Observer le terrain en détail - Regarder les terrains environnants Le climat et lenvironnement (parfois le bâti existant) nous disent comment construire.

13 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Vie du bâtiment » : Intégration dexigences liées à la maîtrise des charges: - Calcul des charges prévisionnelles (exigence souple) - Étude comparative énergétique (ferme ou souple) - Dispositif de suivi des consommations (ferme)

14 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Insertion du projet dans son environnement immédiat » : Approche passive et conception bioclimatique en exigence ferme Gestion alternative des eaux pluviales en exigence souple: La récupération des eaux de pluie nest plus imposée mais devient valorisable sur les opérations de niveau TP.

15 Le positionnement sur le terrain

16 Principes bioclimatiques : lensoleillement Énergie reçue sur le plan vertical : SUD = Énergie maxi en hiver Et protection simple en été par casquette EST/OUEST = Énergie maxi en été Et protection solaire + complexe

17 Principes bioclimatiques : lensoleillement Exemple dinsertion urbaine : Opération Ambroise Croizat à Vénissieux (opération BC Région 2008) Développé de façade au Sud

18 Principes bioclimatiques : la compacité Compacité du bâtiment = économies de chauffage Évolution de la compacité à partir de 8 cubes identiques :

19 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Procédés et produits de construction » : Intégration dexigences (souples) liées à lénergie grise des bâtiments : - Note justificative des mesures mises en place - Calcul du contenu énergétique (dite « énergie grise ») du bâtiment (souple sur BBC, avec assistance technique dans le cadre dune convention ADEME - CSTB) Renforcement des exigences sur la santé avec en exigences fermes : - Peintures sans COV ni éthers de glycol et colles à faibles émissions de COV - Limitation des laines minérales en intérieur - Limitation des traitements du bois et label CTB-P+ - Classement E1 des bois agglomérés Précisions sur les exigences « produits dangereux » (souples): - Définition des phrases de risque interdites - Remplacement du PVC et des isolants polyuréthanes en intérieur valorisé

20 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Maîtrise des flux » : Évolution du niveau Ubât, complété par lindice disolation qui valorise la compacité (ferme) : - Indice disolation = Pertes par les parois / Surface habitable Évolution de lexigence sur le Cep (ferme) :

21 Exigences du référentiel 2009 Référentiel 2008Référentiel 2009 TP : Cref – 20% et Cep 75 kWhep/m²SHON.an TP: Cref – 30% et Cep 60 kWhep/m²SHON.an x (a+b) BBC: Cep 50 kWhep/m²SHON.an x (a+b) idem Labels THPE ou BBC - Effinergieidem Bois: coefficient de conversion de 0.6 applicable pour le niveau BBC Bois: coefficient de conversion de 0.6 applicable pour le niveau BBC et pour le niveau TP Évolution de lexigence sur le Cep (ferme) : Zone géographiqueNiveau TP (Cep en kWhep/m² SHON) Niveau BBC (Cep en kWhep/m² SHON) Écart TP-BC Montélimar % Lyon % Annecy % Altitude >800m (sauf 07 et 26) %

22 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Maîtrise des flux » : Prise en compte du contrôle de létanchéité à lair des bâtiments - Exigence sur le résultat pour le niveau Effinergie (BBC: F; TP: S) Création dune exigence « BBC+ » - Cep 40 kWh x (a+b) - Test détanchéité avec exigences relevées - Financement du suivi et du test de perméabilité à lair garantis par lADEME Optimisation des réseaux ECS : - Longueur de distribution harmonisée avec label H&E - Passage en exigence souple avec justificatif à fournir Précision du mode de calcul du taux EnR : - Soit calcul TH-CE - Soit calcul via la boîte à outils Tribu

23 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Maîtrise des conforts » : Valorisation des logements traversants - Création dune exigence souple Précisions sur loptimisation du confort dété par simulation: - Adaptation en fonction de la zone climatique - Précisions sur les hypothèses de simulation (scénario doccupation, charges internes, fichier météo…) - Calcul valorisé pour le niveau TP Précisions des exigences de confort visuel (exigence souple) : - Définition de niveaux de FLJ

24 Exigences du référentiel 2009 Zoom sur les principales évolutions : Thème « Gestion des nuisances, pollutions et risques » : Précisions des exigences sur la qualité de lair intérieur (souple) Précisions des exigences sur le thème chantier vert : - Charte chantier imposée - Tri sur chantier valorisé, justifié par un bilan de chantier (souple)

25 Contrôle et suivi des prestations Traitement des dossiers : - Analyse des dossiers simplifiée par la clarification du référentiel - Prise en charge à 100% par la Région pour le niveau TP et Région/ADEME pour les niveaux BBC et BBC+ Principe de validation des prestations - Planning : Phase APD à démarrage des travaux : - Dépôt du dossier de demande de subventions - Examen et validation du dossier par la Région et lADEME - Vote du conseil Régional lannée de lOS Phase marché : - Validation des prestations sur la base des marchés entreprises signés - Versement dun % de la subvention Fin de chantier : - Validation des prestations intervenant en cours et en fin de chantier - Versement du solde de la subvention Phase suivi : - Validation du processus de suivi / évaluation sur production dun compte-rendu après 2 ans

26 Maintien du dispositif daide aux AMO complètes dans la limite de 3 par bailleur / an La création dune aide « QEB Maîtrise dœuvre » pour les opérations BBC < 10 logements (financement ADEME – 50% du coût des études – plafond 7k) Mise en place dune hot-line sur le site internet visant à proposer un conseil expert sur des points particuliers du référentiel – création dune rubrique FAQ Maintien dun dispositif de formation pour la maîtrise douvrage (organisateur : ARRA HLM) Création dun dispositif de formation pour la maîtrise doeuvre Référentiel QEB 2009 : le dispositif daccompagnement


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