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Nouvelles normes comptables : Impact sur lanalyse Yves Ramon 7 imp. JB Clément 31 120 Portet s/ Garonne Tel : 05 62 20 03 61 Mail :

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1 Nouvelles normes comptables : Impact sur lanalyse Yves Ramon 7 imp. JB Clément Portet s/ Garonne Tel : Mail :

2 I - Le processus de changement Historique du processus Quelles normes et pour qui? Le calendrier des opérations

3 II - Les normes IAS/IFRS : Impact sur lanalyse Entre la fin de lexceptionnel, la prise en compte de dettes futures, la valorisation des actifs et la vision économique du bilan, les nouvelles normes comptables modifient les habitudes des analystes financiers.

4 Grille de lecture des normes Les IAS/IFRS (normes) Les SIC/IFRIC (interprétations) (voir liste dans les annexes)

5 Les principales normes : explication de texte (voir les principales fiches dans les annexes) Des définitions pour mieux comprendre.

6 III - Le contenu des états financiers est modifié. Le bilan Le compte de résultat Létat des variations des capitaux propres Le tableau des flux de trésorerie Lannexe

7 Le bilan Séparer le courant du non courant La durée du cycle dexploitation Les informations minimales

8 Le compte de résultat Soit par nature (modèle actuel) Soit par fonction (type analytique, plus complexe avec une part darbitraire) Les informations minimales

9 Létat des variations des capitaux propres Pouvoir isoler les causes de variation des capitaux propres Doit mettre en évidence les effets des changements de normes ou destimation Les informations minimales

10 Le tableau des flux de trésorerie Ce tableau fait lobjet dune norme spécifique (IAS 7). Il sagit dimposer une information sur lhistorique des variations de trésorerie et équivalents de trésorerie en classant les flux en activités opérationnelles, dinvestissement et de financement.

11 Lannexe Déclarer la conformité des états financiers à la norme IFRS Donner toutes informations utiles à la compréhension de la situation financière.

12 IV -Les actifs : Une application immédiate en France Nouvelle définition des actifs Le prix dentrée dun actif La notion de composant Les nouvelles règles de valorisation (amortissement et dépréciation)

13 Une nouvelle définition des actifs Elément identifiable contrôlé par lentreprise En attend des avantages économiques futurs Doit assumer les risques associés Doit pouvoir lévaluer avec une fiabilité suffisante

14 Différencier les immobilisations et les charges Nous avons en actif non courant : Les immobilisations incorporelles et corporelles Les actifs financiers En actif courant : Les stocks Les charges constatées davances Il reste encore : Les écarts de conversion actifs Les frais de constitution et daugmentation de capital

15 Le prix dentrée dun actif Coût dachat net des escomptes et réductions obtenus, des taxes et droits récupérables Coût des emprunts (option) Coûts directement attribuables à lactif, y compris les coûts de démantèlement.

16 Le cas des actifs produits en interne Le coût de production La période de référence pour les charges à activer Les charges exclues du coût de production

17 Particularités des actifs incorporels produits en interne Activation = Méthode préférentielle ( choix irrévocable) mais pour les comptes consolidés, cest une obligation 6 conditions simultanées Période dactivation des coûts Il y a des activités exclues

18 Exemple des logiciels créés Les 3 cas de figure : Logiciels pour soi-même Logiciels spécifiques destinés à être vendus Logiciels standardisés Les 9 étapes de la production dun logiciel Nécessité dune comptabilité analytique

19 Le cas des sites Internet Deux types de sites : Sites vitrines Sites marchands Trois phases dans le développement : Recherche préalable Développement Exploitation

20 La notion de composant Segmenter une immobilisation selon : Lusure, la durée de vie Des impératifs réglementaires Des problèmes fiscaux subsistent : Les dépenses de gros entretien (obligatoire en IFRS) Loption sur les coûts de crédit

21 Les méthodes damortissement Le caractère amortissable dun actif La durée damortissement La base amortissable Les modes damortissement Les modifications ultérieures des amortissements

22 Les tests de dépréciation Le concept dunité génératrice de trésorerie La notion de valeur Récurrence des tests

23 La valorisation des stocks Les principes de calcul du coût dachat ou de production sont communs aux actifs. Toutefois il reste la particularité de la valorisation des biens fongibles Les méthodes de valorisation : CMP/FIFO Impact sur le résultat

24 V - La valeur du temps Actualisation et désactualisation Les provisions à long terme pour risques et charges Les coûts futurs sur le personnel

25 Le provisionnement est la méthode préférentielle Calcul des indemnités de départ à la retraite Informations à fournir Mesure de première application

26 VII - Le régime pour les PME Utilisation de la méthode prospective pour le changement de méthode comptable Conservation des durées dusage pour les amortissements Non prise en compte des certains effets du temps

27 VII - Le passage aux nouvelles normes pour une entreprise « Comprendre les règles de passage dune norme à lautre afin dapprécier les documents comptables de lentreprise. » Préparation de lopération Les types de retraitements Planning à respecter

28 Préparation de lopération Faire linventaire de ses actifs, en déterminer les composants Déterminer ses UGT Construire ses tests de dépréciation Préparer son système dinformation

29 Les types de retraitements Rétrospectif Prospectif Simplifié

30 Planning à respecter Des contraintes dues à limpératif de comparaison avec le N – 1 Construire son bilan douverture (figure du planning en annexe)


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