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Coût des réclamations par grandeur de la perte (2001 to 2011)

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1 Coût des réclamations par grandeur de la perte (2001 to 2011)

2 10 Plus Importantes Descriptions de Perte par Nombre (2001 to 2011)

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4 Éviter une réclamation : Processus de gestion dun dossier Ouverture dun dossier/fermeture – Vérification de conflits – Mandat écrit avec description adéquate Conflits – Suivre procédures de létude à la lettre – Suivre son instincts – Qui est mon client? – Vous ne pouvez pas juger vos propres conflits – Prendre action appropriée lors de conflits réel ou potentiel Faire évident lorsque le mandat est complété

5 Éviter une réclamation : Contrôler les attentes des clients Gérer/contrôler les attentes dès le début du mandat – Procès et procédures – Temps anticipé – Perspective de succès/résultat anticipé – Coûts/déboursés anticipés Ne pas prendre pour acquis que le client comprend Garder le client avisé Expliquer les conséquences des décisions Ne pas attendre à la fin pour demander comment vous avez réalisé leur demande

6 Éviter une réclamation : Créer une trace écrite Confirmer information, instructions, aviser travail complété par écrit – Mais pas tous! Confirmer par écrit ou obtenir directive signée pour décisions importantes Registre du temps détaillé et contemporain – Entretien téléphonique avec client, sujet : provisions échappatoires du bail Utiliser system aide-mémoire pour dates limites/tâches Utiliser offre de règlement écrite Envoyer lettres de rapport intérimaires et finales

7 Éviter une réclamation : Faire ses devoirs Obtenir toutes les données Prendre le temps requis et éviter les raccourcis – étudier en profondeur – demandez vous : Ce que le client veut vraiment/ce dont il a besoin? Comprendre les enjeux Y a-t-il quelque chose hors du commun? Y a-t-il quelque chose qui nest pas juste? Connaître le droit Compléter votre travail – Bien présenter toute la cause Avis selon Loi sur la preuve, rapports dexperts etc. – Diligence raisonnable appropriée

8 Problèmes avec modèles Version finale ne reflète pas les instructions du client Dispositions ambiguës Dispositions en conflit Dispositions manquantes Données dautres clients

9 Plus grand dangers technologiques Courriel – Courriel acheminé à la mauvaise personne – Courriel auto-adressé – Langage à désirer Métadonnée Obligations de divulgation électronique Problèmes en ligne ou dans une autre juridiction Perte des données du client sur appareils portatifs

10 Médias Sociaux Être professionnel Considérer tout ce que vous postez de notoriété publique – Considérer la réaction du client Éviter les relations par inattention Être prudent qui vous acceptez comme amis Ne pas communiquer avec un client Surveiller vos paramètres de confidentialité – Se méfier du partage sans-effort

11 Partage sans-effort

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13 MyPermissions.org

14 Risques dans une économie faible Mandat ambigu Langage ambigu dans un document Mauvaise communication Date limite manquée/délai Scénarios ou circonstances non-anticipés Résultats non-anticipés Conflits dintérêt Clients pas heureux cherchent : – Quelquun à blâmer – Quelquun pour payer – Une façon de repousser les choses – Une façon de se retirer

15 Conduite imprudente par lavocat dans une économie faible Piètre sélection de client Hâte/prendre des raccourcis Contourner les règlements Amateurs – Aider client existant, famille ou amis – Changer à un domaine en croissance Actionner pour honoraires

16 Méfiez vous des clients difficiles

17 Catégories de clients difficiles Furieux/hostile Vengeur/avec une mission Fortement impliqué/obsédant Dépendant Cachottier/malhonnête/frauduleux Dépressif Malade mental Le client difficile avec une cause difficile Client réticent daccepter, suivre ou croire aux conseils de lavocat

18 Comment soccuper des clients difficiles Fixer les attentes dès le début Continuellement gérer les attentes Ne pas céder et demeurer constant Ne pas toléré de comportement inapproprié Savoir quand dire au revoir Voir larticle par Mme la juge Carole Curtis et modèles a/s facturation et information générique –

19 Quelques observations au sujet des grands cabinets et leurs réclamations…

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21 Erreurs acceptées pour les gros clients Choses inappropriées pour le gros client – Sauter des étapes – Prendre des raccourcis – Négliger les conflits dintérêt Motivations – Pour plaire au client – Garder le client pour les honoraires

22 Une équipe mais… Information importante nest pas partagée Manifeste quand : – Entre différents groupes de pratique ou bureaux – Transactions corporatives complexes (Fusac (fusion et acquisition), transfert libre dimpôt) – Participation de société mère étrangère, autres clients ou cabinet à létranger Erreurs – Changements au plans non communiqués – Documents non mise à jour

23 Fiscalité Surveiller les résultats fiscaux Réclamations fiscales sont couteuses – 120 réclamations (5.4%) – $ 7,803,863 (11.5%) Ne pas jouer en fiscalité Consulter un expert en fiscalité – Peut être deux experts? Sassurer que lexpert reçoit toute linfo requise Gros recours collectif contre une étude

24 Délit dinitié (Insider Trading) Loi sur les valeurs mobilières interdit opération basée sur information non-publiée Interdiction sapplique ou lavocat prend connaissance dinformation non-publiée et a des rapports particuliers avec lémetteur; – Lavocat a toujours un rapport particulier avec le client Interdiction de révéler information matérielle et non- publiée au sujet de lémetteur Celui qui reçoit linfo est interdit de faire des opérations ou de révélé linfo

25 Prudence : couverture? Avis/travail concernant États-Unis ou autres lois étrangères – Pas couvert par la police L AW PRO NB: assurance responsabilité professionnelle nest obligatoire que dans UN état aux États- Unis – Souvent requis par clients

26 Réparations à la dernière heure Une exemple de ceci – Transaction immobilière fait partie dune grande fusac qui ferme demain – 3 associés séniors visitent un nouveau avocat employé dans la section immobilière – Poussé de résoudre le problème permettant la transaction de fermer à temps

27 Conflits lors de fusion de cabinet ou embauche latérale Dernière chose considérée – Veulent conclure la transaction – Souvent aveugle aux conflits apparents ou potentiels Désire de garder les deux clients Inévitablement conflits surviennent et les deux clients doivent partir Souvent très couteux puisque nouveaux avocats doivent être retenus et se mettre à jour pour les deux clients

28 Réclamations après la retraite Réclamations peuvent être déclarées après un délai considérable Responsabilité est vaste – votre travail, ex associés et collaborateurs – 1 de 40 réclamations excède 250,000 $ – 1 de 100 réclamations excède 500,000 $

29 Nombre dannées entre la date de lerreur et la date que la réclamation est déclarée - par type de droit (par nombre %) Moins de 10 années 10 à 15 années Plus de 15 années Plus veille réclamation Droit Immobilier années Demandeur années Corporatif années Famille années Defense années Testaments années Droit du Travail années Prop. Intel années Fiscalité années Criminel années Valeurs Mobilières années Faillite années Basé sur 24,221 réclamations déclarées à L AW PRO reported de 1997 à 2009

30 Nombre dannées entre la date de lerreur et la date que la réclamation est déclarée - par type de droit (par coûts %) Moins de 10 années10 à 15 année Plus de 15 années Droit Immobilier92.0%6.2%1.8% Demandeur96.6%3.0%0.4% Corporatif94.6%4.0%1.4% Famille82.2%15.2%2.6% Defense95.6%3.8%0.7% Testaments89.6%5.8%4.6% Droit du Travail94.1%5.9%0.0% Prop. Intel.98.4%1.6%0.0% Fiscalité96.9%2.8%0.3% Criminel96.6%1.7% Valeurs Mobilières100.0%0.0% Faillite94.6%5.4%0.0% Basé sur 24,221 réclamations déclarées à L AW PRO de 1997 à 2009

31 Assurance L AW PRO après la Retraite Protection pour les actes antérieurs – Automatique et sans frais – 250,000 $ par réclamation et au total, non-rétablie chaque année – Franchise de 5000 $ par réclamation Frais de réclamations, versements dindemnité et coûts de réparation Également protection contre les réclamations des tiers

32 Assurance L AW PRO après la Retraite Augmenter la protection pour actes antérieurs – Choix – accroissement soit à 500k $ ou 1M $ – Durée de 2 à 5 ans – Sur demande (souscription individuelle) – Voir outils dévaluation à

33 Admissibilité Absence de travail temporaire – Jusqua 2 ans (ou 5 ans famille/médical) et nexerce pas le droit Avocats émérites, juges et autres personnes ayant cessé dexercer le droit, incluant fiduciaires de fiducie testamentaire

34 Garantie Uniquement réclamations découlant des services fournis alors que vous étiez en pratique privée NE couvre PAS réclamations découlant de services professionnels fournis alors que vous êtes exempté Exceptions: – services bénévoles fournis dans le cadre dun programme approuvé et associé à Pro Bono Law Ontario – ou vous avez demandé et souscrit une protection supplémentaire à légard de certains services en qualité de fiduciaire dune fiducie testamentaire ou dune fiducie entre vifs ou à titre davocat de biens

35 Assurance L AW PRO après le décès Succession demeure responsable pour actes antérieurs de lavocat décédé Garantie en vigueur au décès et continue pour 90 jours – c.-à-d. standard, actes antérieurs, etc. Succession doit faire demande pour continuer garantie Considérer toute responsabilité potentielle et déterminer le besoin daugmenter la garantie

36 Planification en cas de désastre Pourquoi avons-nous besoin dun PLAN?

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48 Êtes vous bien préparé? On est tous vulnérable…

49 Allez-Vous Survivre? Votre Pratique survivra t-elle?

50 Des statistiques intéressants 93% des sociétés qui ont perdu leur centre de données pour 10+ jours ont fait faillite <1 ans plus tard 5500 ordinateurs portables sont volés chaque jour aux États-Unis 75% de toute pertes $ sont causées par intrusions internes


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