La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

SB / 24.4.10. Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "SB / 24.4.10. Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique."— Transcription de la présentation:

1 SB /

2

3 Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique

4 SB /

5 2 ème moitié des années 90 volonté de développer un système de comptabilité analytique pour les universités suisses, lors de la révision de la Loi fédérale sur les aides financières aux universités (besoin de comparer les coûts des universités) et lAccord intercantonale universitaire (AIU). LAIU définit les paiements qu'un canton doit faire lorsquun-e de ses étudiant-e-s résidente dans l'Université d'un autre canton Besoin de valider le système. Les étudiantes et étudiants sont rangés dans l'un des trois groupes de facultés: I.sciences humaines et en sciences sociales : francs II.sciences exactes, sciences naturelles, sciences techniques, pharmacie, sciences de l'ingénieur, médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire formation préclinique (1 ère et 2 ème années d'études): francs III.formation clinique en médecine humaine, médecine dentaire et médecine vétérinaire dès la 3e année d'études: francs Le pourquoi de lintroduction de la comptabilité analytique

6 SB / La comptabilité analytique est une comptabilité orientée vers les coûts et les prestations. Une comptabilité analytique détaillée doit servir dinstrument de gestion interne aux institutions universitaires. La comptabilité analytique sert doutil dinformation pour les collectivités responsables des universités et les institutions qui contribuent à leur financement, en particulier la Confédération et les autres cantons. La comptabilité analytique est élaborée selon le principe du calcul des coûts complets. Objectifs de la comptabilité analytique

7 SB / Fournir des données de qualité sur les coûts afin de permettre la comparabilité entre les universités et les hautes écoles. La marge de comparabilité souhaitée est de 5% (± 2,5%). Les données issues de la comptabilité analytique des institutions universitaires doivent pouvoir servir de base de décision à tous les niveaux de gestion. Elles doivent également pouvoir servir de critère pour lattribution de fonds liée aux prestations. Les résultats de la comptabilité analytique considérés comme essentiels dun point de vue statistique seront intégrés au système dinformation universitaire suisse (SIUS). Objectifs du modèle de comptabilité analytique

8 SB / Extrait du catalogue des branches SIUS 8 domaines principaux 20 domaines secondaires et 80 disciplines

9 SB / a) Principaux objets de coûts Enseignement en distinguant les niveaux suivants : formation de base (licence, diplôme, bachelor, master) formation ultérieure ou approfondie (doctorat et autres formations postgrades) Recherche Formation continue Prestations de services La comptabilité analytique doit permettre de déterminer les coûts pour les objets de coûts: Objectifs du modèle de comptabilité analytique et les domaines suivants:

10 SB / Théologie Langues et littérature Philosophie, sciences historiques et études culturelles Sciences sociales Sciences humaines et sociales, interdisciplinaires et autres Sciences économiques Droit Sciences exactes Sciences naturelles Sciences exactes et naturelles, interdisciplinaires et autres Médecine humaine Médecine dentaire Médecine vétérinaire Pharmacie Médecine et pharmacie, interdisciplinaires et autres Génie civil et géodésie Sciences de la construction et mensuration Agriculture et sylviculture Sciences techniques pluridisciplinaires et autres Interdisciplinaire et autres b) Domaines Sur le plan national, les résultats seront établis au maximum selon les 20 domaines détudes suivants: Objectifs du modèle de comptabilité analytique

11 SB / La comptabilité analytique fait partie intégrante de la comptabilité interne. Elle a pour objet la saisie, limputation et le contrôle des coûts et des prestations qui sont liés à la production et la réalisation des prestations de linstitution (formation, recherche, service à la cité). Elle tient compte en particulier des transactions internes. Les opérations sont retenues par année civile et certains chiffres clés des prestations peuvent être comptabilisés par année académique (p. ex. les taux dactivités), leurs conséquences en termes de coûts sont toujours calculés pour lannée civile Définition du modèle de comptabilité analytique (MCA)

12 SB / La comptabilité analytique est composée de trois parties : 1.Calcul des charges par nature 2.Calcul des centres de charges 3.Calcul des objets de coûts Structure de la comptabilité analytique Frais de personnel Coûts des locaux Amortissements / Investissements (mobiles) Coûts du domaine central Bibliothèques centrales Services techniques et logistique Services pour les collaborateurs et les étudiants Coûts des centres de calcul / de linformatique 1.Définitions pour le calcul des charges par nature

13 SB / Frais de personnel (4 groupes) 1.Salaires des professeurs (SIUS I + II) 2.Salaires des autres enseignants (SIUS III – VI) 3.Salaires des assistants et des collab. scientifiques (SIUS VII – X) 4.Salaires du PAT (SIUS XI – XVII) (salaires bruts+charges sociales+ éventuelles allocations). Coûts des locaux Selon 7 catégories de locaux : auditoires; salles de cours; laboratoires; bureaux; bibliothèques; magasins et archives; locaux à usage social. Les coûts des locaux = Surface utile x Prix au m 2 /type de surface de base Le CUS fixe le prix au m 2 (locaux prêts à lemploi). Révision tous les 5 ans. Les coûts du mobilier ne sont pas inclus dans les coûts des locaux. Charges par nature

14 SB / Prix par m pour le calcul des coûts des locaux calculés Exemple de calcul des coûts annuels par m 2 Paramètres pour la comptabilité analytique

15 SB / Amortissements / Investissements (mobiles) Acquisitions « mobiles »(appareils, supports informatiques, etc.). Les amortissements doivent correspondre à la durée de vie des investissements. Aucun taux nest imposé. Coûts du domaine central Principe : Dans la mesure du possible, les coûts doivent être directement imputés aux facultés ou aux objets de coûts. Les coûts qui ne peuvent être affectés directement doivent être rattachés aux « coûts du domaine central ». Administration centrale Coûts : rectorat (direction de luniversité), services financiers, personnel, informatique, services dimmatriculations, communication, etc. Les coûts de ladministration et des infrastructures des facultés sont directement imputés aux facultés et apparaissent donc dans les coûts de ces dernières. Répartition des coûts centraux de ladministration : 50% charges / 50% étudiants. Charges par nature

16 SB / Charges par nature Bibliothèques centrales Contient les coûts des bibliothèques centrales. Les coûts des bibliothèques de domaines sont directement imputés aux facultés où ils doivent apparaître. Les coûts des bibliothèques seront ventilés en fonction du nombre détudiants, év. avec une pondération par domaine. Cette pondération reflète lintensité dutilisation par les différents domaines. Services techniques et logistique Electricité, gaz, eau, chauffage, entretien, gestion des bâtiments, fonctionnement et installations techniques, conciergerie et équipements téléphoniques de base. Répartition des coûts en ajoutant un % aux coûts par m 2 des différentes catégories de locaux. Les prix des m 2 par type de locaux sont les mêmes pour toutes les universités alors que le % des coûts des services techniques et de la logistique sera défini individuellement par chaque université. Ces coûts doivent être indiqués séparément.

17 SB / Charges par nature Services pour les collaborateurs et les étudiants Restaurant universitaire, installations sportives, crèches, logements, bâtiments spéciaux, consultations pour étudiants, offres publiques. La répartition est réalisée selon le nombre détudiants. Coûts overhead des collectivités responsables des universités Il est renoncé à lintégration des coûts overhead des collectivités responsables des universités. Autres délimitations Les coûts ne faisant pas partie du noyau dactivités doivent être délimités individuellement par chaque institution.

18 SB / Centre de charges Centres de charges auxiliaires Les charges par nature qui ne peuvent pas être directement imputées à un objet de coûts ou un centre de charges principal doivent être rattachées via des centres de charges auxiliaires et une clé de répartition aux principaux centres de charges et objets de coûts. Centres de charges principaux dans le MCA Les centres de charges principaux permettent de savoir quels coûts échoient aux différentes unités fournissant des prestations. Les centres de charges principaux obligatoires sont les 20 domaines mentionnés. Les unités de prestations et centres de charges universitaires (chaires / services / instituts / départements / facultés) doivent être définis de manière à ce quils puissent être intégrés au modèle de comptabilité analytique et imputés aux différents domaines.

19 SB / Les objets de coûts désignent les prestations fournies : des produits ou des services. Le calcul des objets de coûts fournit des informations sur le montant des coûts par objet (produit / groupe de produits) à consolider daprès les 20 domaines détudes. Afin dassurer la comparabilité des coûts, les parts des coûts dautres unités de prestations doivent être transférées au moyen de la matrice de transfert des prestations. Le modèle de comptabilité analytique prévoit au moins les objets de coûts principaux suivants: Enseignement (2 niveaux: formation de base et formation approfondie), Recherche, Formation continue et Prestations de services. La différenciation entre recherche fondamentale et recherche appliquée nest délibérément pas prise en considération. Objet des coûts

20 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA Les frais de personnel (année comptable) sont répartis grâce à une enquête réalisée périodiquement afin de déterminer la répartition des activités sur les objets de coûts à tout le personnel, hors collaborateurs du domaine central (ERA) et tout fonds confondus. La qualité de cette enquête est déterminante.

21 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

22 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

23 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

24 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

25 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

26 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts - ERA

27 SB / Répartition des coûts vers les objets de coûts Répartition équilibrée des dépenses de choses entre les objets de coûts, selon la répartition des frais de personnel déterminée en fonction des parts dactivités recensées. Les coûts des locaux calculés sont répartis sur les objets de coûts selon les taux dactivités des coûts du personnel (moyenne des 4 groupes de personnel). Les investissements « mobiles » sont attribués par projet lors de leur acquisition. Autre option que ERA: Fonds de recherche, fonds tiers Selon cahier des charges Recherche Fonds Etats Recherche, Enseignement, Services, etc.)

28 SB / Transfert des prestations de lobjet de coûts « enseignement » La formation dans un domaine peut nécessiter des prestations dun autre domaine, que ce soit sous la forme de cours spécialisés, dune offre de branches secondaires, ou dune offre de cours dun domaine pour plusieurs autres. Ces prestations et leurs coûts doivent être répartis entre les différents domaines dans lobjet de coûts « enseignement » (formation de base) à laide dune matrice de transfert des prestations. La matrice de transfert peut être établie sur la base des diplômes attribué leur plan détude, ou en analysant les programmes des cours afin de compter quel enseignement est offert pour tel cursus d'étude et enfin à laide des crédits ECTS (European Credit Transfer System). La mention du taux dencadrement suppose le transfert des parts de temps de travail correspondantes (EPT) de la matière secondaire vers la matière principale. Transfert de prestations entre universités et hautes écoles

29 SB / La chaine du passage des charges aux coûts Modèle de comptabilité analytique Taux dactivité résultats ERA Transfert des coûts centraux sur les domaines 50% charges 50% étudiants

30 SB / Modèle de comptabilité analytique La chaine du passage des charges aux coûts

31 SB / Les structures de lUniversité LUniversité est organisée selon une hiérarchie de structures de 5 niveaux: 1) les Facultés 2) Les Sections 3) Les département 4) Les Unités 5) Les sous-unités Exemple partiel des structures de la Faculté des Sciences 31

32 SB / Liaison structures UNI – Branche détudes SIUS Chaque structure de lUniversité est associée à une branche détudes selon la classification du SIUS Exemple partiel des liaison structures- branches SIUS de la Faculté des Sciences

33 SB / Importance des STRUCTURES Les structures de lUniversité sont la « moëlle épinière » du système de gestion Contrats Locaux Factures Fonds Formations Diplômes Etudiants

34 SB / Modèle de comptabilité analytique 2006: Coût de lUNIGE par année, par type de coûts et sources de financement

35 SB / MCA – Etapes 1à 3 (vue UNI) : Statistiques des finances (total des charges) 3 : Coûts de lUniversité 2 : Coûts calculés dinfrastructure

36 SB / MCA – Etapes 1 à 3 (vue branche détudes) : Statistiques des finances (total des charges) 2 : Coûts calculés dinfrastructure 3 : Coûts de lUniversité SIUS

37 SB / On prends les montants des «coûts centraux» que lon déverse dans les structures au prorata: 50% selon les coûts de chaque structure, 50% selon le nombre détudiants (au niveau Faculté, puis pour toute lUniversité) MCA – Etape 4 Répartition des coûts centraux N1

38 SB / MCA – Etape 5 – Coûts centraux répartis A : coûts des structures A B C D B : coûts répartis de la Faculté A+B+C=D : coûts consolidés C : coûts répartis de ladministration centrale N1 N2 N1

39 SB / MCA – Etape 6 – Enquête des taux dactivité Envoi de formulaires aux personnes et validation des résultats par les responsables Résultat partiel de lenquête des taux dactivités Pour chaque structure/fonction on a les informations: %base (ens. de base), %pg (ens. post-garde), %rech (recherche), %fc (formation continue), %service, %adm (tâches administratives) Le %adm est réparti sur les % des autres activités

40 SB / MCA – Etape 7 – Coûts par activité On obtient ainsi les coûts de lenseignement de base et post-grade par structure. D X (%base, %pg, %rech., %fc, %service) = N2 N3

41 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

42 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

43 SB / MCA – Etape 8 – Matrice des bénéficiaires Pour chaque formation, les structures qui y participent

44 SB / MCA – Etape 9 – Coûts des formations (1) On connaît le coût représenté pour une formation dans chaque structure N3 N4

45 SB / MCA – Etape 9 – Coûts des formations (2) Le coût dune formation est la somme des coûts de cette formation dans les structures où elle est dispensée La division par le nombre détudiants inscrits donne le coût dun étudiant dans cette formation N4

46 SB / SAP - Comptabilité - Salaires ORACLE - Etudiants - Personnel - Structure - Locaux DIP - Salaires DATAWAREHOUSE MCA – Enquête des taux dactivité ORACLE SIUS - Codification MCA - Matrice de transfert ORACLE Les sources dinformation

47 SB / Indicateurs

48 SB / Les indicateurs

49 SB / Les résultats

50 SB / Les résultats

51 SB / Les résultats – Droit 2008

52 SB / « Dis-moi combien tu coûtes, et je te dirai….ce que tu étudies (pour te dire « qui tu es », indiquer le prix ne suffira pas), je te dirai même où tu étudies ». A Hurst recteur Ce qui compte, par conséquent, cest moins ce quon apprend que lusage quon fera des résultats. Plus cher, on sen souviendra, ne veut pas automatiquement dire « trop cher » : pour nimporte quel achat, on sait bien que les prix ne sont pas les mêmes selon ce que lon choisira. Et lon préfère parfois payer plus si lon sait que lon aura mieux : dicton populaire connu, « le bon marché est toujours trop cher ». Deux mots, à présent, sur la manière den user avec ces chiffres : à lévidence, la mauvaise manière consisterait à couper tout ce qui dépasse. Vous êtes plus chers que dautres ? On vous supprime, et les étudiants pourront aller ailleurs, là où cest moins cher Ce qui nous conduit directement à la bonne manière den user avec les chiffres: elle consiste très évidemment à ne pas traiter les chiffres isolément, mais à recourir systématiquement au critère de la qualité. On sen rend compte, des coûts élevés peuvent provenir soit dune mauvaise qualité (on nattire plus détudiants), soit dune haute qualité Généralités

53 SB / Calcul des coûts 2.Répartition des coûts sur les 5 objets (ens. Base, ens. approfondi, recherche, formation continue, services à des tiers) 3.Transfère des coûts sur les 20 domaines identifiés (SIUS) 4.Calcul dindicateurs Etapes principales du MCA Matrice de transfert de service: Cet outil compte la proportion des services denseignement dans chaque centre (institut, département, facultés), qui sont offerts aux étudiants pour chacun des 20 domaines d'enseignement. Résumé Le 2 premières publications sur les résultats de la CA ont présenté des coûts pour les 5 objets de coût. Recherche 51%, la formation de base 29%, la formation doctorale 10% des coûts totaux, alors que pour les sciences sociales et humaines ces proportions était de respectivement de 38%, 46% et 7%, pour les sciences exactes et naturelles de 59%, 23% et 10%.

54 SB /


Télécharger ppt "SB / 24.4.10. Plan de lexposé 1.Introduction paysage académique suisse 2.Bref profil de lUNIGE 3.La réforme de Bologne (LMD) 4.La comptabilité analytique."

Présentations similaires


Annonces Google