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1 Lees IFRS pour PME sujet 1.4 Quiz et Discussion Section 1 PME Section 2 Concepts & Principes généraux.

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1 1 Lees IFRS pour PME sujet 1.4 Quiz et Discussion Section 1 PME Section 2 Concepts & Principes généraux

2 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 2 Section 1 – Discussion questions Etude de cas groupe multinational - EF consolidés utilisant les full IFRS - mère cotée en bourse - filiale non cotée - droit local permet dutiliser les IFRS pour PME sauf -IFRS pour PMEs nest pas permis pour J -IFRS pour PMEs est exigé pour D( même si responsabilité publique) Quelles filiales appliquent IFRS for SMEs?

3 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 3 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur les filiales A détaillant en alimentation. Sur le point démettre un emprunt sur bourse domestique B exploite une école privée. Détient de dépots remboursables. Les dépots sont remboursés quand lenfant est refusé ou quand il quitte lécole. Les dépots sont conservés si un enfant refuse une place à lécole. 3

4 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 4 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite C exploite une agence de voyage. Elle détient des dépots pour les vacances payées davance.Ils sont remboursés seulement si annulation plus de 60 jours avant le départ I. D alimentation au détail. Accessoirement reçoit aussi des dépots des clients contre promesse de rembourser capital + intérêt. 4

5 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 5 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite E détaillant en alimentation. Founit aussi à ses employés prêts CT sans intérêt pour pouvoir acheter cartes annuelles de train pour trajet travail -domicile. Employés remboursent en 12 mensualités retenues sur leurs salaires. 5

6 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 6 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Information sur filiales suite J détaillant en alimentation. Droit local ne permet pas dutiliser IFRS for SMEs. 6

7 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 7 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Le groupe veut simplifier le processus de préparation de ses comptes consolidés Peut-il adopter lune des options suivantes? 7

8 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 8 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Option 1: demander aux filiales dutiliser les dispositionsde comptabilisation etde mesure (C&M) des full IFRS et de fournirl les divulgations exigées par IFRS for SMEs. Option 2: Demander aux filiales dutiliser les dispositios C&M des IFRS for SMEs, sauf pour les instruments financiers, qui appliqueraient les C&M des full IFRSwhich would be R&M (cad IAS 39), et divulguerait selon IFRS for SMEs. 8

9 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 9 Section 1 – Discussion questions Etude de cas 1 suite Option 3: Demander aux filiales dutiliser les dispositions C&M des IFRS for SMEs, sauf pour les coûtf demprunt qui seraient comptabilisés et mésurés selon les full IFRSs (cad IAS 23), et divulguer selon IFRS for SMEs. Option 4: Demander aux filiales dutiliser les IFRS for SMEs. 9

10 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 10 Questions sur Section 2 Concepts et Principes généraux 10

11 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 11 Section 2 – Discussion questions Question 1: L objectif des états financiersd à but général préparés en accord avec les IFRS pour PME est: a. dinformer les statistiques de lEtat? b.détayer la déclaration fisale de lentité? c.De satisfaire les besoins dinformation de tous les utilisateurs des états financiers de lentité? d. dinformer pour leurs prises de décisions économiques une large population dutilisateurs pas en situation dexiger des rapports sur mesure pour leurs besoins (cad investiseurs et créanciers)?

12 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 12 Section 2 – Discussion questions Question 2: La caractéristique qualitative fiabilité signifie: a.Sans erreur significative ni parti priset représentation fidèle du phénomène économique ? b.précision (cad peu ou pas dincertitude dans la mesure)? c.Coût historique? d.Juste valeur? 12

13 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 13 Section 2 – Discussion questions Question 3: les charges sont comptabilisées dans le résultat global (résultat ou OCI): a.En rattachant les charges aux produits (matching)sur la base dune association directe entre coûts et produits? b.En utilisant laccrual basis les éléments sont comptabilsés en tant qu actifs, passifs,capitaux propres,produits ou charges quand ils satisfont aux définitions et aux critères de comptabilisation de ces éléments? c.À la discrétion des dirigeants? 13

14 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 14 Section 2 – Discussion questions Question 4: Prudence implique que pour préparer les états financiers la direction doit: a.avoir un biais en faveur de la sous- évalution des actifs et des produits et de la sur -évaluation des passifs et des charges? b.Avoir un biais vers la sous-évaluation des passifs et des charges et la sur – évluation des actifs et des produits? c.Être neutre (pas de biais)et prudent dans lexercice des jugements nécesaires pour faire des estimations? 14

15 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 15 Section 2 – Discussion questions Question 5: les critères de comptabilisation déterminent quand comptabiliser un élément La mesure détermine les montants monétaires pour mesurer un élément. Les incertitudes sur la taille des flux de trésorerie futurs: a.Naffectent que la décision de comptabiliser ou pas? b.Naffectent que lestimation du montant auquel lélément sera mesuré? c. pourraient affecter la comptabilisation et la mesure? 15

16 © 2012 IFRS Foundation | 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 16 Section 2 – Discussion questions Question 6: Combien de bases de mesure les IFRS pour PME spécifient –ils pour la mesure des actifs ? a.unecoût historique b.une juste valeur c.deux coût historique et juste valeur d.beaucoupdont le coût historique, la juste valeur,la valeur dutilité le ptrix de vente estimé moins les coûts dachèvement et de vente etc.. 16

17 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 17 Questions ou commentaires? L'expression de l'opinion personnelle de membres de l'IASB et de son personnel est encouragée. Les opinions exprimées dans cette présentation sont celles du présentateur. Les positions officielles de l'IASB sur les questions comptables ne sont déterminées qu'après un processus approfondi de consultation et de délibération.

18 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 18 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par lIASB en juillet La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs nacceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou sabstient dagir en sappuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause.


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