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Pourquoi cette présentation ? La déclaration en auto-entrepreneur est rapide et "facile"... Pour autant vous créer une vraie entreprise et engager solidairement.

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2 Pourquoi cette présentation ? La déclaration en auto-entrepreneur est rapide et "facile"... Pour autant vous créer une vraie entreprise et engager solidairement votre responsabilité. C'est pourquoi, vous avez le DEVOIR de vous informer sur vos obligations de chef dentreprise. La création d'entreprise est une super aventure sur le long terme... Si vous vous inscrivez pour courir un marathon, il vous parait évident de vous entrainer pour pouvoir tenir la distance ! Il en va de même pour la création d'entreprise fusse-t-elle une auto-entreprise ! Alors, ne commencez pas en vous tirant une balle dans le pied, formez-vous à votre futur métier de chef dentreprise.

3 La FEDAE est un organisme de défense et daccompagnement des auto-entrepreneurs Elle fédère plus personnes physiques et morales (créateurs dentreprise, prestataires de services, experts et partenaires). Elle sensibilise un large public à lentrepreneuriat

4 Réunion collective dinformation gratuite Information 8 heures sur une journée Comment bien déclarer votre activité Tout ce que vous devez savoir Formation Rendez-vous personnalisé Accompagnement

5 Stage "5 jours pour entreprendre" lapproche et la stratégie commerciale, létude de marché, la fiscalité de lentreprise, protection sociale du dirigeant, le local commercial, les prévisions financières, financement du projet, choix du statut juridique, formalités dimmatriculation. En cinq jours, vous abordez notamment les thèmes suivants :

6 Le régime de lauto-entrepreneur En chiffres 1

7 Le régime de lauto-entrepreneur … en chiffre Plus 1M 200 personnes ont choisies lauto-entreprise depuis sa création Plus de auto-entrepreneurs actif à ce jour Un Chiffre daffaire ,9 Milliard d Un chiffre daffaire moyen en 2011 de % du nombre total de création dentreprise

8 Le régime de lauto-entrepreneur … en chiffre Dans la région On constate depuis le début de lannée un part plus importante des créations en auto-entreprises : +2% Avec +3% en Meurthe et Moselle et +4% en Meuse 55%58%53%55%National

9 FÉDÉRATION DES AUTO-ENTREPRENEURS PRÉSENTATION 1

10 Dispense dimmatriculation Micro social (versement libératoire des cotisations sociales ) Versement libératoire de lIR une entreprise individuelle avec un n° siret au régime fiscal de la micro-entreprise dans certains cas Un auto-entrepreneur, cest : sous certaines conditions. et sur option

11 Option possible pour : une entreprise individuelle = Confusion de patrimoine = Responsabilité civile et pénale = Séparation du patrimoine

12 = Confusion de patrimoine Option possible pour : une entreprise individuelle = Confusion de patrimoine = Responsabilité civile et pénale = Séparation du patrimoine Patrimoine privé & professionnel Patrimoine privé Patrimoine professionnel

13 Le régime de lauto-entrepreneur … Ce qui le caractérise La dispense dimmatriculation Régime de droit commun : – Immatriculation obligatoire au RCS ou au RM pour lexercice habituel dune activité commerciale ou artisanale Régime de lauto-entrepreneur : – Dispense dimmatriculation pour les personnes exerçant : une activité commerciale une activité artisanale à titre complémentaire ou accessoire Depuis avril 2010, immatriculation obligatoire au RM (et gratuite) pour lexercice dune activité artisanale à titre principal

14 Le régime micro-fiscal Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de TVA Cela signifie que vous : - Ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos investissements - Ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos achats, y compris de marchandises pour les activités de négoces - Ne facturerez pas de TVA à vos clients Pas de TVA Cela signifie que vous : - Ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos investissements - Ne pourrez pas récupérer la TVA sur vos achats, y compris de marchandises pour les activités de négoces - Ne facturerez pas de TVA à vos clients

15 Le régime micro-fiscal Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité Cela signifie que vous nêtes pas obligé de faire un bilan ni un compte de résultat. Vous nêtes donc pas obligé de prendre un expert- comptable. Un simple journal de vente et un journal dachat suffisent. Pas de comptabilité Cela signifie que vous nêtes pas obligé de faire un bilan ni un compte de résultat. Vous nêtes donc pas obligé de prendre un expert- comptable. Un simple journal de vente et un journal dachat suffisent. Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Un plafond de chiffre daffaires

16 Le régime micro-fiscal Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » * Pour pouvoir payer limpôt à la source, vous devez respecter la condition suivante: votre revenu fiscal de référence de lannée N-2 doit être inférieur ou égal, pour 1 part de quotient familial, à la limite de la troisième tranche du barème de limpôt sur le revenu de lannée précédant celle au titre de laquelle loption est exercée (art du Code général des impôts). Par exemple, pour bénéficier du versement forfaitaire libératoire en 2011, votre revenu fiscal de référence de lannée 2009 (impôt déclaré et payé en 2010) doit être inférieur à : pour 1 part de quotient familial, pour un couple (2 parts), pour un couple avec un enfant (2,5 parts), pour un couple avec deux enfants (3 parts) … * Pour pouvoir payer limpôt à la source, vous devez respecter la condition suivante: votre revenu fiscal de référence de lannée N-2 doit être inférieur ou égal, pour 1 part de quotient familial, à la limite de la troisième tranche du barème de limpôt sur le revenu de lannée précédant celle au titre de laquelle loption est exercée (art du Code général des impôts). Par exemple, pour bénéficier du versement forfaitaire libératoire en 2011, votre revenu fiscal de référence de lannée 2009 (impôt déclaré et payé en 2010) doit être inférieur à : pour 1 part de quotient familial, pour un couple (2 parts), pour un couple avec un enfant (2,5 parts), pour un couple avec deux enfants (3 parts) … Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Un plafond de chiffre daffaire Possibilité dopter pour le versement libératoire * ( 1% pour la vente et la fabrication, 1,7% les services, et 2,2% les professions libérales BNC) ou limposition sur les bénéfices ** Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Un plafond de chiffre daffaires

17 ** Le calcul du bénéfice est forfaitaire : Détermination dun bénéfice forfaitaire en appliquant au CA un abattement pour frais professionnels égal à : 71 % du CA pour les activités d'achat/revente – Fabrication – Hôtellerie et restauration 50 % du CA pour les autres activités relevant des BIC (services) 34 % du CA pour les BNC (libérales) Imposition du bénéfice forfaitaire à lIRPP avec les autres revenus du foyer fiscal ** Le calcul du bénéfice est forfaitaire : Détermination dun bénéfice forfaitaire en appliquant au CA un abattement pour frais professionnels égal à : 71 % du CA pour les activités d'achat/revente – Fabrication – Hôtellerie et restauration 50 % du CA pour les autres activités relevant des BIC (services) 34 % du CA pour les BNC (libérales) Imposition du bénéfice forfaitaire à lIRPP avec les autres revenus du foyer fiscal Le régime micro-fiscal Pas de TVA « TVA non applicable, article 293 B du CGI » Pas de comptabilité, mais une obligation comptable Un plafond de chiffre daffaires Possibilité dopter pour le versement libératoire * ( 1% pour la vente et la fabrication, 1,7% les services, et 2,2% les professions libérales BNC) ou limposition sur les bénéfices **

18 Quel est la limitation en 2012 ? Pour les activités de services Pour les activités de négoces (achat/revente – fabrication – hôtellerie/restauration) Le chiffre daffaires * / an / an Pour une activité de vente de marchandises, dobjets, de fournitures, de denrées à emporter ou à consommer sur place, ou pour des prestations dhébergement, à lexception de la location de locaux dhabitation meublés dont le seuil est de

19 Quel est la limitation en 2012 ? Pour les activités de services Pour les activités de négoces (achat/revente – fabrication – hôtellerie/restauration) Le chiffre daffaires * / an / an Pour les activités mixtes ou distinctes (négoce + services) / an dont de services au maximum * Il sagit du montant des encaissements sur lannée civile Proratisation des plafonds pour le 1 ère année

20 En cas de dépassement des plafonds ? Il y a une tolérance de dépassement Pendant 2 années consécutives maximum Si dépassement du seuil de tolérance : Sortie automatique du régime ! La sortie du régime de lauto-entrepreneur signifie : La perte du régime micro-social au 1 er janvier de lannée suivante Vous devrez facturer la TVA dès le 1 er jour du mois de dépassement. Sortie du régime fiscal de la micro-entreprise à partir du 1 er janvier de l'année de dépassement Vous devez tenir une comptabilité. Sauf la 1 ère année ! Que se passe-t-il ? Si vous êtes certain de dépasser votre plafond la 1 ère année Il ne faut pas opter pour le régime de lauto-entrepreneur ! Si vous êtes certain de dépasser votre plafond la 1 ère année Il ne faut pas opter pour le régime de lauto-entrepreneur !

21 Le régime micro-social Cotisations sociales concernées Assurance maladie-maternité Allocations familiales Invalidité-décès Retraite de base et complémentaire CSG-CRDS Taux du régime micro-social 12 % pour lachat et revente, fabrication, hôtellerie/restauration 21,3% les services 18,3% les professions libérales relevant de la CIPAV Cest le chiffre daffaire brut qui sert de base de calcul Vous ne pouvez ni déduire vos frais professionnels ni vos investissements

22 Le régime obligatoire : Les prestations maladie en nature sont identiques à celles des salariés (médicaments, soins, hospitalisations…). prestations maladie en nature Vous êtes en activité principaleVous êtes en activité secondaire (Salarié – Fonctionnaire – Retraité) Vous quittez votre ancien régime (régime général, régime local, …) et vous basculez au régime des TNS Vous restez affilié à votre régime tant que vos revenus dactivités ne dépassent pas vos autres revenus (salarié, fonctionnaire, …) Mise à jour de votre carte vitale 2 cas Sur le plan de lassurance maladie

23 En cas darrêt de travail… Indemnités journalières ( si affiliation depuis un 1 minimum dans le régime) : - Délai de carence : 3 à 7 jours indemnités possibles sur 3 ans (sauf ALD) - Montant : entre 19,93 /jour et 49,82 par jour (selon revenu) - Maternité et paternité Invalidité : maximum les 3 premières années Décès : capital de 20 % du PASS Professionnels libéraux : pas d'indemnités journalières Artisans – commerçants :

24 Le régime micro-social Cotisations sociales concernées Taux du régime micro-social 12 % pour lachat et revente, fabrication, hôtellerie/restauration 21,3% les services 18,3% les professions libérales relevant de la CIPAV Cest le chiffre daffaire brut qui sert de base de calcul Assurance maladie-maternité Allocations familiales Invalidité-décès Retraite de base et complémentaire CSG-CRDS Retraite de base et complémentaire

25 La CFP A compter de 2011, les auto-entrepreneurs doivent verser une contribution à la formation professionnelle. Cette contribution, qui s'ajoute aux cotisations sociales exigées dans le cadre de ce régime, est égale à un pourcentage de leur chiffre d'affaires : 0,3 % pour les entrepreneurs exerçant une activité artisanale, 0,1 % pour ceux exerçant une activité commerciale (négoce – fabrication – hôtellerie/restauration), 0,2 % pour ceux exerçant une activité de prestation de service, 0,2 % pour les professions libérales.

26 Contribution Économique Territoriale Cotisation Foncière des Entreprises CFE Le taux applicable est décidé par chaque commune. Il varie considérablement d'une commune à une autre. Une cotisation minimale est fixée chaque année par la commune. Cette cotisation doit-être comprise entre 200 et 2 000, elle sélève en moyenne à 600 Les auto-entrepreneurs sont exonérés comme toutes les entreprises la 1 ère année ainsi que les deux années suivantes !

27 Une entreprise individuelle Auto-entrepreneur nest pas un statut ! Cest : Le régime fiscal de la micro-entreprise Un régime social simplifié Des formalités de création allégée Une exonération temporaire de CFE Sur option VLIR et EIRL En résumé

28 FÉDÉRATION DES AUTO-ENTREPRENEURS Pour quelle activité ? 2

29 Peut-on exercer dans toutes les professions ? En théorie oui ! Les artisans font partie des professions réglementées. pour les professions réglementées lauto-entrepreneur doit se conformer à la réglementation Mais La profession doit dépendre du RSI ou de la CIPAV (les autres professions sont exclues).

30 Peut-on exercer dans toutes les professions ? En théorie oui ! Mais La profession doit dépendre du RSI ou de la CIPAV (les autres professions sont exclues). Plus généralement sont exclus (liste non exhaustive) : Les professions de la santé Les professions juridiques Les professions dépendant de la MSA (chambre dagriculture) Ceux qui sont affiliés à la Maison des Artistes les activités relevant de la TVA immobilière Les mandataires dassurance

31 FÉDÉRATION DES AUTO-ENTREPRENEURS Les aides 3

32 Peuvent bénéficier de lACCRE : Les demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptibles de l'être. Les demandeurs d'emploi non indemnisés, ayant été inscrits 6 mois au cours des 18 derniers mois au Pôle emploi. Les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente (ATA). Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique (ASS). Les bénéficiaires du RSA (revenu de solidarité active), ou leur conjoint ou concubin. Les jeunes âgés de 18 à moins de 26 ans (sans autre condition). Les jeunes âgés de 26 à moins de 30 ans, qui n'ont pas travaillé pendant une période suffisamment longue pour s'ouvrir des droits aux allocations chômage ou qui sont reconnues handicapées. Les salariés repreneurs de leur entreprise en difficulté. Les bénéficiaires du complément de libre choix d'activité. Les demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptibles de l'être. Les demandeurs d'emploi non indemnisés, ayant été inscrits 6 mois au cours des 18 derniers mois au Pôle emploi. Les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente (ATA). Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique (ASS). Les bénéficiaires du RSA (revenu de solidarité active), ou leur conjoint ou concubin. Les jeunes âgés de 18 à moins de 26 ans (sans autre condition). Les jeunes âgés de 26 à moins de 30 ans, qui n'ont pas travaillé pendant une période suffisamment longue pour s'ouvrir des droits aux allocations chômage ou qui sont reconnues handicapées. Les salariés repreneurs de leur entreprise en difficulté. Les bénéficiaires du complément de libre choix d'activité. Aide aux Chômeurs Créateurs Repreneurs dEntreprises

33 Vous pouvez bénéficier de lACCRE ! Activité / période d'exonération Jusqu'à la fin du 3 ème trimestre civil suivant celui au cours duquel intervient l'affiliation au régime Pendant les 4 trimestres civils suivants - Vente de marchandises - Fourniture de denrées à emporter ou à consommer sur place - Fourniture de logement (hôtels, chambres d'hôtes, gîtes ruraux ou meublés de tourisme) 3 % du CA6 % du CA9 % du CA - Autres prestations de services commerciales ou artisanales 5,4 % du CA10,7 % du CA16 % du CA - Activités libérales relevant du Régime social des indépendants (RSI) au titre de l'assurance vieillesse 5,4 % du CA10,7 % du CA16 % du CA - Activités libérales relevant de la Cipav au titre de l'assurance vieillesse 5,3 % du CA9,2 % du CA13,8 % du CA

34 Pour les salariés créateurs Ils peuvent bénéficier dune exonération partielle des charges sociales sous certaines conditions : Cette exonération dure 1 an à compter de la date de création L'exonération concerne les cotisations : d'assurance maladie-maternité, d'assurance vieillesse de base, invalidité-décès, d'allocations familiales. Inopposabilité pendant un an de la clause d'exclusivité pouvant figurer dans leur contrat de travail, avoir effectué au moins 910 heures d'activité salariée au cours des douze mois précédant la création ou la reprise d'entreprise, effectuer les douze mois suivant la création ou la reprise d'entreprise au moins 455 heures d'activité salariée.

35 FÉDÉRATION DES AUTO-ENTREPRENEURS Comment Bien démarrer 3

36 Vous vous apprêtez à devenir un chef dentreprise ! Vous devez donc apprendre votre futur métier … Vous devez vous conformer aux différentes réglementations dont vous dépendez ! Vous devez souscrire une assurance RCP

37 Linscription au régime est GRATUITE ! CFE de lURSAFF CFE de la CCI ou de la Chambre des métiers Sur le Site : Se déclarer

38 Comment se déclarer ?

39 Les dangers à éviter Arnaques sur Internet (à la déclaration et à lannuaire) Manque dinformation Non respect du droit du travail et requalification Manque de qualifications (pourtant obligatoires parfois)

40 Lexistence dune relation de travail salarié ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties, ni de la dénomination quelles ont donnée à leur convention, mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée lactivité des travailleurs. La relation de subordination… …définit le contrat de travail Multiplicité de clients Indépendance géographique Indépendance matérielle Indépendance opérationnelle Rémunération fonction du travail réalisé dans le cadre de la mission Existence légale dun contrat de prestation Pour léviter

41 Pour bien démarrer Vous informer et vous former ! Et adhérent à la Fédération des auto-entrepreneurs vous bénéficiez dune assistance juridique illimitée ! des juristes formés et confirmés sont là pour répondre à vos questions 5 jours/7, au téléphone ou par .

42 Réunion collective dinformation gratuite Information 8 heures sur une journée Comment bien déclarer votre activité Tout ce que vous devez savoir Formation Rendez-vous personnalisé Accompagnement

43 Adresse postale : 4 rue de la Mare ORCEMONT Site web : entrepreneur.fr


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