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Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet 2009 1 UFR SLHS Conseil de Gestion du 2 juillet 2009 -Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques.

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1 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet UFR SLHS Conseil de Gestion du 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques -Coût des formations Pascal BÉRION Maître de Conférences en Aménagement de lespace et urbanisme Université de Franche-Comté UFR SLHS 30 rue Mégevand F25030 Besançon Cedex

2 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-1. Les dispositions en vigueur à lUniversité de Franche-Comté pour :

3 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-2.Les principes adoptés à lUFR SLHS par le Conseil de Gestion du 1 er juillet 2008 :

4 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-2.Les principes adoptés à lUFR SLHS par le Conseil de Gestion du 1 er juillet 2008 :

5 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-3.Projet de répartition des primes pédagogiques A ce jour, pour les composantes de lUFC, le montant disponible des crédits daffectation des primes pédagogiques nest pas connu ; il relève dun décision du CEVU prévu 3 juillet La direction de lUFR SLHS, après en avoir débattu avec le Vice-président en charge du CEVU le 26 juin 2009, a formulé une demande moyens pour lattribution de primes de responsabilités pédagogiques sur les bases suivantes :

6 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de section : prime de 36 heures TD Principe en œuvre : les primes ne sont pas cumulables, seule la plus avantageuse est accordée

7 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Licence : prime de 24 heures TD

8 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Master : prime de 24 heures TD

9 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable de Licence professionnelle : prime de 24 heures TD Responsable de DEUST : prime de 24 heures TD

10 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable tuteurs pédagogiques : prime de 12 heures TD Responsable des tuteurs NTE : prime de 12 heures TD

11 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Responsable des transversaux : prime de 36 heures TD Chargé de mission relations internationales : prime de 24 heures TD Pour information : primes pour charges administratives :

12 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-4.Inventaire des attributaires des primes de responsabilités pédagogiques Enseignant référent : prime de 5 heures TD

13 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-5.Bilan des moyens demandés par lUFR SLHS Question 1 : aurons-nous les moyens demandés ? Lannée dernière la dotation était de 673 h etd Question 2 : une partie des moyens peut provenir du plan réussite en Licence (environ 500 h etd) ?

14 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Pré-répartition des primes de responsabilités pédagogiques (année ) 1-6.Proposition de décision : A : Le Conseil de gestion de lUFR SLHS se prononce pour ou contre le projet de répartition des primes pédagogiques pour lannée B : Si les moyens demandés ne sont pas attribués dans leur totalité, le Conseil de gestion demande à la direction de lUFR SLHS dappliquer les principes suivants pour répartir les heures de primes pédagogiques disponibles : Responsable de section : 36h si leffectif étudiant de la section est supérieur à 150, 24h si leffectif est inférieur à 150 ; Responsable de Licence, 0h, si leffectif est inférieur à 10 inscrits, 12h si leffectif est compris entre 10 et 49, 24h si leffectif est supérieur ou égal à 50 ; Responsable de Master, 0h si leffectif est inférieur à 10 inscrits, 12h si leffectif est compris entre 10 et 24, 24h si leffectif est supérieur ou égal à 25.

15 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Essai de bilan du coût des formations de lannée Le contexte de lUFR SLHS en Une forte baisse de effectifs constatée à la rentrée de septembre Le nombre « officiel » dinscrit à lUFR SLHS est de étudiants soit 19,5% des étudiants de lUniversité de Franche-Comté. LUFR a perdu en un an un peu plus de 400 étudiants, depuis 2005 ! Un second semestre perturbé par le mouvement de grève des enseignants-chercheurs et des étudiants. La mise en place de la nouvelle carte des formations avec : - 16 licences habilitées ; - 4 licences professionnelles ; - 1 DEUST ; - 23 Masters. La mise en place du plan Licence avec le dédoublement des TD en L1 à partir de 25 étudiants.

16 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Essai de bilan du coût des formations de lannée Mesure du coût des formations de lUFR SLHS Source des informations : base GEISHA, requête du 9 juin 2009 (effectuée avant la modification des état de services post grève, donne donc un aperçu du coût brut de nos formations) Potentiel denseignant-chercheurs et denseignants de lUFR SLHS : Un potentiel équivalent à 232 enseignants-chercheurs

17 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Essai de bilan du coût des formations de lannée Les heures dispensées par les enseignants-chercheurs et enseignants de lUFR SLHS

18 Conseil de Gestion du jeudi 2 juillet Essai de bilan du coût des formations de lannée Coût des formations Le cout total des formations (transversaux compris) de lUFR SLHS pour lannée est de heures etd. Pour réaliser sa carte de formation lUFR dispose dun potentiel de heures statutaires. Le besoin en heures complémentaires est de heures pour Dans la réalité le besoin est proche de heures (ne pas oublier les heures non réalisées pour cause de grève). Valeur mesurées sans les cours transversaux


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