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© Copyright FORSUP 2004 « Gestion dématérialisée des Marchés Publics & enchères inversées » Loffre AdminX de FORSUP En mode locatif et hébergé par ASPAWAY.

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1 © Copyright FORSUP 2004 « Gestion dématérialisée des Marchés Publics & enchères inversées » Loffre AdminX de FORSUP En mode locatif et hébergé par ASPAWAY Nous assistons les entreprises publiques dans le passage réussi aux technologies innovantes

2 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Sommaire 2. Loffre Forsup : AdminX 3. Présentation de la société 5. Enchères Electroniques 1. Contexte 4. Dématérialisation

3 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Le contexte de la dématérialisation des marchés publics Le contexte juridique Régie par larticle 56 du code des Marchés Publics et par le décret dapplication du 30 avril 2002, la dématérialisation des échanges offre la possibilité aux fournisseurs candidats (soumissionnaires) de retirer les dossiers de consultation et denvoyer leurs réponses par voie électronique. A partir du 1er janvier 2005, les Administrations Françaises ne pourront pas refuser les réponses des fournisseurs par voie électronique. Les Administrations Françaises se doivent donc de disposer dun outil de dématérialisation des procédures dAppels dOffres, cest-à-dire couvrant les deux besoins précédents Le contexte économique Plus encore que ladéquation avec les textes de loi, les entreprises publiques attendent dun outil de dématérialisation quil: fluidifie les procédures de marchés publics gain defficacité raccourcisse le cycle complet gain de temps participe à la maîtrise de la dépense publique réduction des coûts sinsère en douceur dans lenvironnement actuel adéquation avec les procédures « métiers » et contraintes informatique de lEntreprise

4 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Sommaire 2. Loffre Forsup : AdminX 3. Présentation de la société 5. Enchères Electroniques 1. Contexte 4. Dématérialisation

5 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Loffre AdminX Les modules applicatifs Lapplication XTender pour la gestion dématérialisée des appels doffres, Mise en ligne et téléchargement des avis + DCE, Réception des offres Organisation des CAO, Sécurité des transactions Gestion des droits utilisateurs Lapplication XAuction pour la gestion des enchères inversées, Création et paramétrage, Suivi en temps réel de lenchère. Les services Services orientés « métiers » : formation aux outils, maintenance, assistance téléphonique acheteurs/fournisseurs, envoi des consultations sur Cdrom… Personnalisation des systèmes: laccès au portail est transparent pour les fournisseurs depuis le site de lorganisme, Intégration au sein dautres systèmes: site web existant, annuaires LDAP, ERP, logiciel de gestion des marchés… Pré-Audit organisationnel pour identifier et évaluer les ajustements nécessaires à la bonne mise en place de la solution au sein de lorganisation. Accompagnement des acheteurs et fournisseurs dans lappropriation des nouveaux outils (CAO…). Hébergement en fonction du mode retenu: en interne, en ASP.

6 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Les points forts de loffre Clé en main Facile dutilisation Sécurisée et hébergée par IBM Gratuite et rapide à mettre en œuvre AdminX est accessible à partir de votre navigateur Web par tous les utilisateurs (aucune installation requise), AdminX intègre les spécificités de votre organisation (« workflows » ou circuit de validation interne) AdminX gère lensemble de la procédure dappel doffres depuis la création de lavis et sa publication jusquà lédition du PV de CAO et la notification du marché en passant par les Questions/Réponses et avis rectificatifs… Les interfaces dAdminX sont intuitives car elles ont été développées avec des acheteurs publics, Suivi en temps réel des consultations, des téléchargements, des offres des fournisseurs. Le module dadministration permet la gestion des comptes et des droits des utilisateurs de manière extrêmement aisée (charte graphique de Windows XP). AdminX répond aux exigences du CMP en matière de sécurité : signatures électroniques (identité et intégrité), chiffrement (confidentialité), historique des transactions, horodatage des données, archivage... AdminX est hébergé par Aspaway sur les serveurs de IBM à Guyancourt ce qui assure une qualité de service optimale. AdminX est une solution open source (sans droits de licence) vous assurant la maîtrise du code. Les codes sources de lapplication sont déposées par acte notarié chez un tiers habilité. En quelques semaines, AdminX est opérationnelle de façon transparente derrière votre portail Internet (intégration totale de la charte graphique) Les fournisseurs sont invités à se connecter sur votre site Internet, ce qui augmente le trafic et développe votre visibilité vers l'extérieur. Communication

7 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Description fonctionnelle INTERFACE HOMME-MACHINE INTRANET / INTERNET Administration: Droits des utilisateurs Gestion des workflows Paramétrage de lapplication ACHETEURSFOURNISSEURSADMINISTRATEUR ACCES VIA LE PORTAIL DE LORGANISME DE FACON TRANSPARENTE Gestion des appels doffres Module Enchères inversées Messagerie, Forum, calendrier, gestion des tâches… Back-office MODULES « METIERS » INTERFACES EVENTUELLES LDAP ERP… Module Avis, DCE, Offres, CAO, PV…

8 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Sommaire 2. Loffre Forsup : AdminX 3. Présentation de la société 5. Enchères Electroniques 1. Contexte 4. Dématérialisation

9 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX ForSup, des Web-solutions clés en main FORSUP est une société de conseil et de services développant une double compétence: Métier pour la configuration et lutilisation des applications. Informatique pour le développement et la maintenance dapplications à forte valeur ajoutée accessibles sur Internet, La valeur ajoutée de FORSUP : - Capacité à adapter et à maintenir lapplication AdminX en ligne avec lévolution de la problématique de dématérialisation des Appels doffres publics. - Très bonne connaissance de la fonction Achat grâce aux expériences variées et complémentaires de ses collaborateurs Métiers: Assistance, conseil, formation en support des outils Informatique: Développement dapplications sur technologie Open Source « Nous assistons les entreprises publiques dans le passage réussi aux technologies innovantes »

10 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Quelques Références dans des domaines similaires RéférencesDétails CNAV (Caisse Nationale dAssurance Vieillesse) Réalisation complète du portail Achats/Fournisseurs dans le cadre de la dématérialisation des Marchés Publics, avec mise en ligne des DCE, réponses en ligne des soumissionnaires et enchères inversées LE PARISIEN Réalisation complète du portail pour la gestion des Marchés Publics, comprenant la publication des annonces et le traitement dématérialisé des procédures dappels doffres et des procédures adaptées Mairie de BLOIS, BONDY, COLOMBES, DRANCY, GARGES-les-GONESSE, NEUIILY- sur-SEINE, RUEIL-MALMAISON, VERSAILLES, VINCENNES Mise en œuvre du portail de gestion dématérialisée des Appels dOffres et denchères inversées. Communauté dAgglomération de CERGY- PONTOISE Mise en œuvre du portail de gestion dématérialisée des Appels dOffres et denchères inversées de la Communauté dAgglomération. SEM de HAUTE ALSACE, SEM des VOSGES Mise en œuvre du portail de gestion dématérialisée des Appels dOffres et denchères inversées. CG 61 Mise en œuvre du portail de gestion dématérialisée des Appels dOffres et denchères inversées SNCF Réalisation de plusieurs enchères inversées telles que lachat de matériel informatique, portables, écrans CRT et LCD … ADP (Aéroports de Paris) Réalisation dune maquette de présentation du portail AirportSmart de gestion des fournisseurs et des appels doffres. AvisPublics.com Réalisation complète du portail pour la gestion dématérialisée des Marchés Publics pour la PQR (Presse Quotidienne Régionale) Centre Hospitalier de CREIL Mise en œuvre du portail de gestion dématérialisée des Appels dOffres et denchères inversées du centre hospitalier

11 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Nos partenaires - IBM et LGS France, filiale à 100% de IBM. IBM et LGS sadressent aux grandes entreprises (banques, assurances, administrations, grande distribution…) et aux PME qui souhaitent faire évoluer larchitecture de leur SI pour louvrir à leurs partenaires (clients, fournisseurs), intégrer les nouvelles technologies ou développer une stratégie e-business. - ASPAWAY est un fournisseur dhébergement applicatif externalisé. - ASPAWAY est partenaire dIBM Hosting Services et sappuie sur les serveurs du DataCenter dIBM. - CHAMBERSIGN est un organisme des Chambres de Commerce et de lIndustrie (CCI). CHAMBERSIGN est un tiers certificateur qui est habilité à émettre des certificats électroniques de classe 2 et 3, sur différents supports (clés USB, carte à puce…). FORSUP distribue les certificats de CHAMBERSIGN. - ACCENTIV conseil en achats - ANTAN REEL, prestataire de service auprès des SEM - …

12 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Exemples de réalisations Portail de la SNCF Portail de la CNAV Portail de GENCELL Portail du ParisienPro Portail AvisPublics.com

13 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Sommaire 2. Loffre Forsup : AdminX 3. Présentation de la société 5. Enchères Electroniques 1. Contexte 4. Dématérialisation

14 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Espace Acheteur Site web / séquestre (coffre-fort) Crée lA0 Publie en ligne Espace Fournisseur TéléchargeRépond Prépare la CAO Date de clôture Choisit Notifie Exécute Signature Électronique et chiffrement Processus global Clé privée

15 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Les atouts de la solution AdminX Le PV de CAO intègre les réponses papier et électronique. Le registre des retraits papier est fusionné avec lélectronique. Envoi automatique par des avis rectificatifs et des Questions/Réponses. Possibilité de constituer une « base fournisseurs ». La solution est adaptée à votre organisation des marchés et insérée complètement à votre site Internet. Interfaçage avec les logiciels standards de gestion des marchés (SIS, Marco) : les informations déjà saisies sont automatiquement reprises. Envoi des avis de publicité et de marchés par flux XML aux BOAMP, JOUE et divers JAL (Le Parisien par exemple), en une seule saisie. Respect du décret en termes de sécurité informatique (cryptage des offres, signature électronique, horodatage des données, séquestre…) et en termes de procédures de marchés (gestion des doubles enveloppes pour les appels doffres formalisés…). En plus des appels doffres formalisés, la solution permet le traitement dun nombre illimité de Marchés à Procédure Adaptée ainsi que la mise en ligne des publicités correspondantes La synthèse du papier et de lélectronique Une personnalisation poussée Conformité totale aux exigences du CMP Un modèle financier avantageux

16 © Copyright FORSUP 2004 ANNEXE 1 Compléments sur la dématérialisation

17 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Espace privé de lAcheteur Création des consultations - Choix du type: appel doffres ouvert/restreint, marché négocié, dialogue compétitif, procédure adaptée… - Création des Avis Avis de pré-information Avis de marché Avis rectificatif Avis de procédure sans suite, avis infructueux, avis de notification Création du DCE - Publication des documents du DCE: Lettre de Consultation, Règlement de Consultation, Avis dAppel à la Concurrence… Tous les formats sont autorisés et un dossier compressé (ZIP) est automatiquement généré pour faciliter les téléchargements - Après publication, tous les éléments du DCE sont modifiables via les avis rectificatifs Définition des enveloppes de réponses Fournisseur - Enveloppe « Candidature » Formulaire DC4 et DC5 Choix des documents à joindre par les fournisseurs - Enveloppe « Offre » Choix des documents à joindre par les fournisseurs Workflow pour la validation et la publication - Prise en compte des process internes selon les types de procédures (MAPA / AOO…) - Affectation des droits aux utilisateurs (consultation, création, validation, publication, suivi, ouverture…) - Publication automatique sur le site Internet de la Collectivité - Envoi en une seule saisie aux organismes officiels (BOAMP, Journaux dAnnonces Légales…) par flux XML 2 Espace « Acheteur » - Création & Mise en Ligne 1

18 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Espace public du portail Visualisation des avis de pré-information et avis de marché disponibles on-line (intitulés ou avis complets) Identification des fournisseurs pour accéder au téléchargement des documents - Intérêt : les fournisseurs ayant téléchargé des documents sont automatiquement avertis en cas de publication dun avis rectificatif ou de nouvelles Questions/Réponses par exemple. Espace privé des Fournisseurs Accès aux documents dappels doffres - Avis (pré-information, marché…) - DCE complets (nécessité dun mot de passe pour les procédures restreintes et négociées) - Moteur de recherche disponible pour accéder plus vite aux consultations souhaitées - Téléchargement de tout ou partie des pièces constitutives du DCE Réponses électroniques - Le fournisseur dispose dune « boîte à outils » lui simplifiant la saisie des documents obligatoires (DC4, DC5 pré-remplis, attestations…) au format PDF pour signature et chiffrement. - Le fournisseur saisit et attache les documents signés électroniquement (certificat délivré en ligne ou acheté auprès dune autorité de certification type ChamberSign) et chiffrés dans chaque enveloppe Candidature et Offre. La gestion de la double enveloppe est bien respectée. - Le fournisseur peut modifier son offre jusquà la date limite de clôture de lappel doffres. - Les documents sont chiffrés soit sur le PC du fournisseur (garantie de confidentialité) avec la clé publique du Président de la Commission dAppels dOffres (CAO), lui seul possède la clé privé permettant douvrir les enveloppes. soit sur le serveur ce qui permet de vérifier la présence éventuelle dun virus. 3 Espace « Fournisseur » - Réponse 4

19 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Espace « Acheteur » - Ouverture des plis1/2 Espace privé de lacheteur A la date de clôture des plis (candidatures et/ou offres): - Les fournisseurs ne peuvent plus répondre et/ou modifier leur réponse paramétrage possible pour réception des plis hors délais réception des offres des fournisseurs ayant eu des problèmes pour déposer leurs plis et ayant envoyé leur signature à lavance (délais maximum de 24h fixé par la PRM) Possibilité pour la PRM de demander aux candidats de compléter leur enveloppe candidature en cas pièces manquantes ou incomplètes (dans un délai inférieur à 10 jours). Le processus de remise de plis est alors identique à celui avant la clôture, mais les documents envoyés la seconde fois sont clairement identifiés. - Préparation de la CAO: PV, lettres de convocation à la CAO (DGCCRF, élus…) et imprimable (PDF) téléchargement des plis sur les serveurs de la Mairie (insertion dans le séquestre de la Mairie) A la date douverture des plis (CAO): - Lacheteur peut accéder aux candidatures des fournisseurs (Dans le cas dun AO restreint ou négocié, seules les candidatures sont disponibles) - Seul le Président de la CAO possède la clé privée permettant louverture des enveloppes offres (sur clé USB ou carte à puce Cryptoflex en option) - Édition dun PV de synthèse des plis reçus: Vue globale récapitulative des fournisseurs ayant répondu Documents manquants… Gestion des offres reçues par voie papier et électronique 5

20 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Espace « Acheteur » - Ouverture des plis2/2 Espace privé de lacheteur Outils à la disposition des membres de la commission: - Édition dun PV de synthèse des offres reçues: Vue globale récapitulative des fournisseurs ayant répondus Documents manquants… - Édition des avis: Avis dappel doffres infructueux, procédures sans suite, Avis dattribution. - Préparation automatique des lettres: de refus, de notification (possibilité de parution automatique dans les journaux ayant fait paraître lavis de publicité) Bilan / Statistiques Espace privé de lAdministrateur Gestion des comptes - Création/Modification - Droits des utilisateurs - Gestion des modules (XTender, XAuction) - Gestion du contenu du portail (« actualités », aide…) 6

21 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Sommaire 2. Loffre Forsup : AdminX 3. Présentation de la société 5. Enchères Electroniques 1. Contexte 4. Dématérialisation

22 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Pourquoi les enchères électroniques Point de vue acheteur : - Stimuler les fournisseurs - Connaître les « vrais prix » du marché - Faire baisser les prix - Obliger les acheteurs à parfaitement définir leur besoin - Réduire le cycle achat et la phase de négociation + Répondre à une volonté managériale Lenchère électronique représente une possibilité pour les collectivités et entreprises publiques pour mieux négocier leurs prix pour les prestations de fournitures Point de vue fournisseur : - Réduire le cycle de vente - Connaître son positionnement face à la concurrence

23 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Planning dune enchère Entre 15 jours et 2 mois 1.Identification du marché, élaboration des documents préparatoires à lenchère et choix du panel fournisseur. 2.Préparation et envoi des offres par les fournisseurs. 3.Analyse des offres et sélection des fournisseurs participant à lenchère. 4.Paramétrage de lenchère. 5.Formation des fournisseurs au module denchère inversée (téléphone et enchères à blanc). 6.Déroulement de lenchère. 7.Résultats/analyse de lenchère, feedback des fournisseurs Enchère inversée

24 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Exemples denchères Marché de fournitures de câbles - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 2 lots - 4 fournisseurs retenus pour lenchère - Visibilité: Meilleure offre globale, classement global - Gains > 6 % Marché de fournitures de matériels sanitaires - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 22 éléments - 4 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 40 % par rapport au prix historique Marché de fournitures dEPI (équip. protection individuelle) - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 52 réf - 5 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 10 % par rapport au prix historique Marché de fournitures de matériels électriques divers - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 27 réf - 5 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 55 % par rapport au prix historique Marché de mise à disposition de personnels intérimaires - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 16 coefficients à coter - 6 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 8 % par rapport au prix historique Marché de sièges et mobilier de bureau - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 2 réf - 9 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 30 % par rapport au prix historique Marché de fourniture délectricité - Volume > sur 3 ans - Enchère inversée suite à une consultation classique sur 12 réf - 5 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 3,5 % par rapport au prix historique Marché de cordons dalimentation électriques - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 6 réf - 50 frns consultés / 16 offres reçues / 6 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 13 % avec un nouveau fournisseur Marché de papier en ramettes (2) - Volume annuel: Enchère inversée suite à une consultation classique sur 27 références - 30 frns consultés / 12 offres reçues / 5 fournisseurs retenus pour lenchère - Gains > 14 % par rapport au prix historique Marché de Micro-ordinateurs - Volume annuel: enchères inversées suite à une consultation classique sur 5 lots - 12 fournisseurs participants sur les différents lots - Réalisation en 5 jours! - Gains > 27 % par rapport au prix historique

25 © Copyright FORSUP 2004 ANNEXE 2 Présentation technique

26 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Architecture de la solution INTERFACE HOMME-MACHINE INTRANET / INTERNET Administration: Droits des utilisateurs Gestion des workflows Paramétrage de lapplication ACHETEURSFOURNISSEURSADMINISTRATEUR ACCES VIA LE PORTAIL DE LORGANISME DE FACON TRANSPARENTE Gestion des appels doffres Module Enchères inversées Messagerie, Forum, calendrier, gestion des tâches… Back-office MODULES « METIERS » INTERFACES EVENTUELLES LDAP Marco XML Module Avis, DCE, Offres, CAO, PV…

27 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX La solution technique (1/2) Application basée sur le framework HORDE - Open-Source (sous licence LGPL) - Développement modulaire - Utilisé entre autres par Free (module IMP du framework HORDE) et le M.I.T Connectivité (couche données) - Indépendant de la base de données : mySQL (ici), DB2, Oracle, SQL Server… - Intégration avec des SI existants : XML, BOAMP, SAP, MARCO, SIS… - Interfaçage avec des annuaires : LDAP, Active Directory… Sécurité - Au niveau du serveur WEB : Certificats SSL 128bits (HTTPS) - Gestion des droits par sessions : authentification forte avec une gestion des certificats pour le dépôts des plis au sein du coffre-fort électronique (« séquestre ») - Journal de connexions

28 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX La solution technique(2/2) La couche présentation - Elle est composée de "templates" (gabarits) de pages WEB. - Génération dynamique des pages HTML sur le serveur. - Compatible avec les principaux navigateurs Web (IE 5.5 et Netscape 4.75 minimum pour le SSL 128) La couche traitement - Couche métier totalement indépendante des autres couches - Développement versionné (CVS) - Structure de développement organisée en « espaces »: Espace de référence (production) Espace dintégration (pré-production) Espace de développement (tests) Tout transfert entre espaces nest possible que lorsque le jeu de test est validé. - Mutualisation des évolutions du moteur

29 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX Pré-requis techniques Postes clients (utilisateurs) - Netscape 4.75 minimum, IE 5.5 minimum pour protocole SSL 128bits PC pour la CAO - Pour le rapatriement des plis avant la CAO, nous préconisons dutiliser Soit un PC, par exemple le PC servant pour la CAO. Soit un serveur qui dispose de paramètres fixes afin dêtre parfaitement identifiée lors du rapatriement des plis. - Dans tous les cas, la machine devra être connecté à Internet pour récupérer les plis et ensuite les extraire du séquestre. Par la suite, le PC nest pas nécessairement connecté à Internet. - Le principe de transfert entre les 2 machines est le suivant: - Principe: Les plis ne sortent pas du coffre-fort électronique, cest le coffre-fort complet qui est envoyé vers la machine identifiée. Le transfert se fait par HTTPS ou par FTP sécurisé. - Windows 2000 ou XP recommandé. Plis sous séquestre HTTPS ou FTPS ou

30 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX La sécurité(1/3) Horodatage - Lhorodatage des documents est basé sur lhorloge interne des serveurs de IBM, car ceux-ci sont supervisés 24h/24h au niveau matériel, système et base de données et synchronisés sur lhorloge atomique (seule date/heure qui fait foi et qui est affichée en temps réel sur le portail avec le temps restant pour les soumissionnaires pour déposer leurs plis). - Toutes les actions sur le serveur ainsi que tous les documents stockés (chiffrés ou non) sur disque ou en base incluent en standard les données Date+Heure constituant les informations du cachet dhorodatage (timestamp). Dautres informations, comme ladresse IP ou nature du transfert, sont aussi stockées. - Par ailleurs, tous les événements sont enregistrés dans un fichier système (fichier de logs) ce qui permet danalyser le trafic et davoir des statistiques sur les connexions. En cas de problème, ce fichier contient entre autre toutes les informations sur les adresses IP des connexions, les heures/dates… - Chaque transaction via le séquestre entraîne donc linscription dun timestamp ce qui permet davoir les éléments de preuves légales en cas de contestation dun soumissionnaire. Séquestre - La solution intègre un « coffre-fort électronique » servant de séquestre pour les plis. - Le système agit comme un coffre-fort électronique: tous les documents peuvent être déposés dans le coffre mais ne peuvent en aucun cas être retirées sans la clé. Cette clé nest libérée par le coffre quà la date et heure de la CAO (ou réunion de validation des candidatures dans le cas dune ouverture des candidatures hors CAO). - Toute sortie du séquestre est automatiquement enregistrée en temps réel en base et peut faire lobjet de lenvoi dun ou accusé servant de preuve légale.

31 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX La sécurité(2/3) Chiffrement des plis - Lors du dépôt des plis, ceux-ci sont chiffrées avec la clé publique de lacheteur de telle sorte quils ne puissent être ouverts quavec la clé privée détenue par le Président de la CAO (ou par délégation une autre personne). - Les PKCS (Public-Key Cryptography Standards) sont des spécifications développées par les laboratoires de la société RSA en vue d'accélérer le déploiement de la cryptographie à clé publique. Les PKCS sont devenus des standards de fait de part le monde. - FORSUP utilise le PKCS#7 : standard de la syntaxe pour un message chiffré Le standard PKCS#7 décrit une syntaxe générale pour les données devant être chiffrées, comme les signatures numériques par exemple. Cette syntaxe supporte la récursivité, ce qui permet de signer un fichier déjà signé par quelqu'un d'autre. Vérification des certificats des soumissionnaires - Lors de louverture des offres, une fois celle-ci déchiffrées, la solution permet de vérifier automatiquement les informations du soumissionnaire. - Dans le cas de lutilisation de signatures externes (distribuée par un tiers certificateur), la CRL doit être mise à jour régulièrement afin de contenir les informations relatives aux certificats révoqués. Pour ce faire, le PC de la CAO doit être régulièrement connecté à Internet. - Nous préconisons dindiquer une liste des certificats reconnus (exemple liste des certificats agréés TéléProcédures/TéléTVA par le MINEFI). - FORSUP est partenaire de ChamberSign, un organisme des CCI, et nous avons un accord spécifique avec ChamberSign pour délivrer les certificats Initio (niveau 2) et Fiducio (niveau 3 à partir de septembre 2004).

32 AdminX – Module XTENDER © Copyright FORSUP 2004 Dématérialisation des Marchés Publics | Solution AdminX La sécurité(3/3) Archivage - Nous proposons 3 niveaux darchivage: Un archivage de 1 er niveau : -Tout dabord les consultations sont conservées sur les serveurs 6 mois après la notification du marché. -Ensuite, nous proposons lédition dun CD-rom contenant lensemble des données archivées une fois par mois ou après chaque consultation (périodicité à confirmer), avec lensemble des consultations notifiés dans le format dorigine du dépôt et sous un format lisible par la CCIP, et de le fournir à la CCIP. Le CD- Rom contient aussi lensemble des informations de date/heure de dépôts, ouverture etc… Un archivage de 2 ème niveau (option) : -En plus des CD-roms, il est possible de créer un lien vers un serveur de stockage distant (via une connexion régulière par FTP sécurisé) vers un serveur de la CCIP par exemple Un archivage de 3 ème niveau (option) : -La solution mise en place peut être interfacée avec des outils spécifiques développées par des tiers, comme la solution CDC-Zantac de la Caisse des Dépôts et Consignations. - IBM réalise des sauvegardes journalières des fichiers et base.


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