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A.G. 2011 – 2012 ° Clôture exercice 2010 - 2011 Renouvellement du Conseil Syndical Prévisions 2011 – 2012 Points de vote.

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1 A.G – 2012 ° Clôture exercice Renouvellement du Conseil Syndical Prévisions 2011 – 2012 Points de vote

2 MESSAGE DE LA MAIRIE Bienvenue à Monsieur Callas, Maire Adjoint

3 A.G Accueil et vérification des présences Pensée à nos disparus Désignation du secrétaire de séance Désignation de 6 scrutateurs Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010

4 RAPPORT DES ACTIVITES DEPUIS 2009 Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical Gestion des domaines Sécurité Internet La chasse aux mauvais payeurs passés, présents et à venir Respect du R.O.I. Manifestations diverses

5 Rapport des activités Le Conseil Syndical fonctionne comme Syndic – remise en ordre administratif – disponibilité pour TOUS – réactivité – communications – adaptations des statuts et du R.O.I. – réalisation de projets en attente – RECOUVREMENT DE CREANCES UN CONTRÔLE EXTERNE / une comptabilité en expertise

6 Rapport des activités LA GESTION DES DOMAINES – Espaces verts – Enlèvement des ordures ménagères – Stockage des conteneurs à déchet ménager – Egouttage – Eclairage – Sécurité (extincteurs, hydrants, casse-vitesse, …) – Alimentation en eau (contrôle, fuites)

7 Rapport des activités LA SECURITE – Portails – Portillons – Badges – Le GARDIENNAGE … et les résultats

8 Rapport des activités Téléphonie et Internet – Les défaitistes et contradicteurs professionnels … – Un projet mené à bien après une analyse de faisabilité – LE DOMAINE EST EQUIPE POUR QUE TOUS PUISSENT SE RACCORDER à faible coût !!! – Plus dune maison sur 4 est raccordée et ça marche – Le gros problème : laccès pourtant obligé aux vides ventilés est souvent difficile ou impossible – Attention, après le 30 août 2012, ceux qui souhaiteront le raccordement devront sacquitter de frais de raccordement aux points de connexion

9 INTERNET: équipement pour lavenir

10 Rapport des activités Poursuivre en recouvrement les sangsues qui occupent le domaine avec votre argent …. – Les syndics précédents ont négligé cette tâche difficile et nous avons en 2009 hérité de plus de darriérés. – A côté des distraits, et quelques problèmes postaux récurrents résolu par des rappels le plus souvent électroniques, il y a les récalcitrants pris en charge par Maître Garcia ce qui a permis de réduire à moins de les impayés en – LA.S.L. a obtenu gain de cause dans tous les dossiers plaidés et nous en sommes aux actions en recouvrement par huissiers. Les personnes condamnées paient bien entendu les frais de justice. – Les manœuvres dilatoires des propriétaires Morren et Horowski ont entrainé un report des audiences On vous demande votre accord pour continuer la politique de recouvrement des impayés

11 Rapport des activités Le respect du Règlement dOrdre Intérieur – 1. Le R.O.I. est opposable à tout propriétaire. – 2. Il faut laccord du Conseil Syndical pour des travaux – 3. Il y a nécessité de respecter la législation en vigueur. – 4. La déclaration à lUrbanisme devrait être correcte Faut-il poursuivre laction dans laffaire Massard-Demany ?

12 Rapport des activités Des Manifestations pour rapprocher les propriétaires – Chasse aux œufs de Pâques – Concours de Pétanque – Brocante – Dîner Spectacle MERCI A NICOLE

13 ASSEMBLEE GENERALE Lundi 31 octobre 2011

14 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES Présentation des comptes et du bilan exercice par Monsieur Ph. Candel du cabinet comptable CANDEL - MARTIN Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur J. Latil du cabinet SARL FLAUDIT

15 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES Présentation des comptes et du bilan exercice , par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

16 COMPTES ANNUELS DETAIL DE LACTIF31/08/201130/09/2010 Immobilisé construction (sécurité) Immobilisé matériel (internet) Mobilier TOTAL IMMOBILISE Créances collectif clients débiteurs Collectif fournisseurs débiteurs Placement (garantie prêt pour internet)67424 Disponibilités Charges constatées davance TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL BILAN ACTIF

17 COMPTES ANNUELS DETAIL DU PASSIF31/08/201130/09/2010 Total des fonds propres (résultat) Réserves de lASL Fonds de réserve Fonds de réserve Amortissement internet TOTAL DES FONDS ASSOCIATIFS Emprunts et dettes Collectif fournisseurs créditeurs Factures à parvenir Clients créditeurs Autres dettes compte dattente antérieur TOTAL DES DETTES TOTAL BILAN PASSIF

18 COMPTES ANNUELS COMPTE DE RESULTAT 31/08/2011 (11 mois) 30/09/2010 (12 mois) TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES EXCEDENT

19 COMPTES ANNUELS CHARGES EXTERNES DE FONCTIONNEMENT En * 1000pourcentage Entretien des domaines Gardiennage et honoraires 7218 Secrétariat 267 Frais A.G., Conseil, Assurances 164 taxes 10 TOTAL398100%

20 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EXERCICE

21 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : - le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels quils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : - total du bilan euros, - total des produits d'exploitation euros, - résultat de l'exercice euros.

22 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : - le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels quils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : - total du bilan euros, - total des produits d'exploitation euros, - résultat de l'exercice euros.

23 - la justification de nos appréciations, - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre Il nous appartient, sur la base de notre audit, dexprimer une opinion sur ces comptes.

24 - la justification de nos appréciations, - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre Il nous appartient, sur la base de notre audit, dexprimer une opinion sur ces comptes.

25 Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant dobtenir lassurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas danomalies significatives. 1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

26 Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant dobtenir lassurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas danomalies significatives. 1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

27 Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues la présentation densemble des comptes. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Les travaux importants effectués tant par votre cabinet d'expertise-comptable que par nous-mêmes en se sont poursuivis sur une partie de l'exercice

28 Les soldes individuels de chaque propriétaire ont été vérifiés et validés. Les derniers litiges sont en train de se résoudre. Les comptes présentés commencent à correspondre à une réalité intrinsèque de l'A.S.L. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Nous vous rappelons la décision de votre assemblée générale du 3 novembre 2010 qui a modifié la date de clôture de l'exercice. Elle a été avancée du 30 septembre au 31 août.

29 C'est ainsi que l'exercice n'aura eu qu'une durée de 11 mois alors que l'exercice reviendra aux 12 mois habituels. Par contre, cette année encore, les comparaisons avec les chiffres de l'exercice précédent devront rester prudentes, du fait des 11 mois de durée au lieu de12. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

30 Compte tenu de ces observations, nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de lexercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

31 2 – JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS En application des dispositions de l'article L du Code de Commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants : Règles et principes comptables La note de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives à la comptabilisation des opérations suivantes : immobilisations corporelles ou autres éléments significatifs des comptes annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

32 Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables précisées ci-dessus et des informations fournies dans les notes de l'annexe et nous nous sommes assurés de leur correcte application. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons également défini les zones de risques potentiels relatifs de votre société et effectué en conséquence des contrôles de substance sur chacun des cycles comptables concernés par ces risques.

33 Estimations comptables Nous avons procédé à l'appréciation des approches retenues par la société. Elles sont décrites dans l'annexe sur la base des éléments disponibles à ce jour, et mis en œuvre des tests pour vérifier par sondages l'application de ces méthodes. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Conclusions Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

34 3 - VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous navons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil syndical et dans les documents adressés aux propriétaires sur la situation financière et les comptes annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

35 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES Présentation des comptes et du bilan exercice , par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

36 AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL PRESENTATION DES CANDIDATS RAMASSAGE DES BULLETINS DE VOTE

37 AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL Candidats sortants rééligibles DERBAIX Freddy DUCHENNE Jean-François OLIO Jean-Claude STEENBRUGGE Theofiel VANDEBROECK Nicole Nouveaux candidats EFFERTZ Ernest LIEBEN Jean STORDEUR Jacques VAN DER EECKEN Serge VAN HERCK Marie Louise WILKIN Maurice

38 Pendant le dépouillement Un nouveau budget qui nengage que léquipe en place si elle est reconduite – Historique des charges sans tenir compte de linflation, – Historique dont les montants sont actualisés sur base de lEURO en 2011 – Un budget en continuité

39 EVOLUTION DES CHARGES

40 FRAIS DE GESTION ACTUALISES selon l INDEX 2011 en

41 Budget prévisionnel BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES par lot ENTRETIEN 291 EDF11000 Espaces verts40000 Ramassage93000 Entretien immobilier contrats et travaux divers DOMOMUST, BARBAZO, KRISPIL,OCEA,TMPS, Perez amélioration de la sécurité32000 Fournitures pour entretien4000 HONORAIRES 98 bureau comptable10000 Audit7600 AVOCATS15500 SURVEILLANCE DES DOMAINES44000 Frais de fonctionnement 48 Loyer PSM Loyer local entrée Tamaris2000 Fournitures bureau7000 Frais postaux Courants5000 Frais postaux AG9500 Téléphone3000 Informatique3000 Charges M6 electricité eau nettoyage850

42 BUDGET PREVISIONNEL (suite) BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES par lot FRAIS DE LASL 29 Assurances2800 Location Matériel AG3000 Frais fonctionnement (y compris déplacements)16000 Cotisations600 Taxes600 REMBOURSEMENT INTERNET, interêts perçus, et frais bancaires 34 Intérêts et frais27000 Total prévisionnel des dépenses

43 Protocole de la rétrocession des parties communes HISTORIQUE DOCUMENTS PRESENTES ACCORD DEFINITIF SOLUTION FINALE TRES POSITIVE POUR LAVENIR Que signifie ne pas entériner laccord?

44 RETROCESSION démentir lINTOX Message transféré De : PELLETIER EXPERT Date : 24 octobre :31 Objet : Re: Rétrocession. À : Jean-Claude OLIO Cher Comme suite à votre mail, je vous informe que j'ai déposé mon rapport au Tribunal, que j'ai reçu l'ordonnance de Taxe (validant mes honoraires d'intervention) et que le Président du Tribunal de Grande en Instance de BEZIERS, en charge de ce dossier ne m'a fait part d'aucune observation, ce qui aurait été le cas, s'il y avait eu le moindre problème. Je reste à votre entière disposition. Je suis à l'étranger jusqu'au 1er Novembre, mais nous pouvons, si besoin, communiquer par mail. Cordialement. Rémy PELLETIER

45 RETROCESSION La VERITE

46 Lavenir des espaces ludiques ?

47 ESPACES LUDIQUES

48 COTISATION AUX ESPACES LUDIQUES ACTE DE BASE DES LOTS – Cotisation ordinaire aux charges – Cotisation aux espaces ludiques – Cotisations extraordinaires ESPACES LUDIQUES ACTUALISES = 140 Attente par tous de mise à niveau : – Accès à une piscine chauffée – Qualité des infrastructures ludiques

49 Un projet … ????

50 LES ESPACES LUDIQUES … A vendre maison …. – Dans un domaine sécurisé – Avec piscines Tout le monde doit participer Laccès doit être possible pour les propriétaires sans limite dentrée, et selon des périodes suffisantes Possibilité de créer un contrat de service entre TGA et lASL (càd tous les propriétaires)

51 VOTE DES POINTS A LORDRE DU JOUR POUR CONTREABSTENTION 1Approbation du PV de l'A.G. du 03 nov Approbation des comptes certifiés avec mise en fonds de réserve générale du boni de lexercice. 3 Quitus aux membres du Conseil Syndical sur les comptes et les actes de gestion 4 Entérinement de la rétrocession des parties communes selon protocole daccord établi par lexpert Pelletier. 5Quitus au Commissaire aux Comptes 6Approbation du budget prévisionnel des dépenses 7 Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en recouvrement les propriétaires défaillants passés, présents (cfr états de compte des propriétaires) et à venir 8 Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en justice les propriétaires du lot TI11 pour construction non respectueuse du R.O.I. 9 En cas daccord avec TGA, et pour 230,00 à lindice INSEE du jour, mandat donné au conseil syndical de récolter les cotisations de lensemble des propriétaires et de payer les droits daccès et dutilisation des espaces ludiques (piscine chauffée et piscine ludique, pétanque, animations) gérés par T.G.A.

52 QUESTIONS REPONSES PENDANT LE DEPOUILLEMENT

53 LETTRE DU SYNDIC JUDICIAIRE droit de réponse page 1

54 Droit de réponse page 2

55 DROIT DE REPONSE page 3

56 Notre commentaire Mr Acquier confirme que Mr Rothey Cazaux nest pas expert comptable Nous pouvons prouver quil a exigé un syndic Tous les procès engagés ont bel et bien été perdus et nous avons pu procéder avec détermination et courtoise, sans procès, au recouvrement de nos créances sur Lamy Taxation des honoraires

57 Un syndic obligé

58 RESULTAT DES ELECTIONS Résultat des candidatures Les points votés

59 Accueil et vérification des présences Désignation d'un secrétaire de séance Désignation de 6 scrutateurs. Contrôle des présences Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010 RAPPORT DES ACTIVITES Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical Gestion des domaines Sécurité Internet Confirmation du mandat de poursuivre en recouvrement les mauvais payeurs passés, présents et à venir ROI Confirmation de la poursuite des propriétaires du lot TI11(Affaire Massard-Demany) Présentation des comptes et du bilan exercice par Messieurs Latil et Candel Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur Latil ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL SYNDICAL Protocole de la rétrocession des parties communes Budget prévisionnel Présentation du projet TGA de rénovation des piscines et collecte par lASL des droits daccès et utilisations VOTES Questions et réponses Résultat des votes


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