Renouvellement du Conseil Syndical

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1 Renouvellement du Conseil Syndical
A.G – ° Clôture exercice Renouvellement du Conseil Syndical Prévisions 2011 – 2012 Points de vote

2 MESSAGE DE LA MAIRIE Bienvenue à Monsieur Callas, Maire Adjoint

3 A.G. 2011 - 2012 Accueil et vérification des présences
Pensée à nos disparus Désignation du secrétaire de séance Désignation de 6 scrutateurs Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010

4 RAPPORT DES ACTIVITES DEPUIS 2009
Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical Gestion des domaines Sécurité Internet La chasse aux mauvais payeurs passés, présents et à venir Respect du R.O.I. Manifestations diverses

5 Rapport des activités Le Conseil Syndical fonctionne comme Syndic
remise en ordre administratif disponibilité pour TOUS réactivité communications adaptations des statuts et du R.O.I. réalisation de projets en attente RECOUVREMENT DE CREANCES UN CONTRÔLE EXTERNE / une comptabilité en expertise

6 Rapport des activités LA GESTION DES DOMAINES Espaces verts
Enlèvement des ordures ménagères Stockage des conteneurs à déchet ménager Egouttage Eclairage Sécurité (extincteurs, hydrants, casse-vitesse, …) Alimentation en eau (contrôle, fuites)

7 Rapport des activités LA SECURITE … et les résultats Portails
Portillons Badges Le GARDIENNAGE … et les résultats

8 Rapport des activités Téléphonie et Internet
Les défaitistes et contradicteurs professionnels … Un projet mené à bien après une analyse de faisabilité LE DOMAINE EST EQUIPE POUR QUE TOUS PUISSENT SE RACCORDER à faible coût !!! Plus d’une maison sur 4 est raccordée et ça marche Le gros problème : l’accès pourtant obligé aux vides ventilés est souvent difficile ou impossible Attention, après le 30 août 2012, ceux qui souhaiteront le raccordement devront s’acquitter de frais de raccordement aux points de connexion

9 INTERNET: équipement pour l’avenir

10 Rapport des activités Poursuivre en recouvrement les sangsues qui occupent le domaine avec votre argent …. Les syndics précédents ont négligé cette tâche difficile et nous avons en 2009 hérité de plus de € d’arriérés. A côté des distraits, et quelques problèmes postaux récurrents résolu par des rappels le plus souvent électroniques, il y a les récalcitrants pris en charge par Maître Garcia ce qui a permis de réduire à moins de € les impayés en 2011. L’A.S.L. a obtenu gain de cause dans tous les dossiers plaidés et nous en sommes aux actions en recouvrement par huissiers. Les personnes condamnées paient bien entendu les frais de justice. Les manœuvres dilatoires des propriétaires Morren et Horowski ont entrainé un report des audiences On vous demande votre accord pour continuer la politique de recouvrement des impayés

11 Rapport des activités Le respect du Règlement d’Ordre Intérieur
1.   Le R.O.I. est opposable à tout propriétaire. 2.  Il faut l’accord du Conseil Syndical pour des travaux 3.   Il y a nécessité de respecter la législation en vigueur. 4.   La déclaration à l’Urbanisme devrait être correcte Faut-il poursuivre l’action dans l’affaire Massard-Demany ?

12 Rapport des activités 2009 - 2001
Des Manifestations pour rapprocher les propriétaires Chasse aux œufs de Pâques Concours de Pétanque Brocante Dîner Spectacle MERCI A NICOLE

13 ASSEMBLEE GENERALE Lundi 31 octobre 2011

14 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES
Présentation des comptes et du bilan exercice par Monsieur Ph. Candel du cabinet comptable CANDEL - MARTIN Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur J. Latil du cabinet SARL FLAUDIT

15 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES
Présentation des comptes et du bilan exercice , par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

16 COMPTES ANNUELS TOTAL BILAN ACTIF 641345 470820 TOTAL IMMOBILISE
DETAIL DE L’ACTIF 31/08/2011 30/09/2010 Immobilisé construction (sécurité) Immobilisé matériel (internet) Mobilier 7586 128479 715 29589 TOTAL IMMOBILISE 136065 Créances collectif clients débiteurs 59989 109107 Collectif fournisseurs débiteurs 6155 1495 Placement (garantie prêt pour internet) 67424 Disponibilités 334258 278668 Charges constatées d’avance 37454 38962 TOTAL ACTIF CIRCULANT 505281 441232 TOTAL BILAN ACTIF 641345 470820

17 COMPTES ANNUELS TOTAL BILAN PASSIF 641345 470820
DETAIL DU PASSIF 31/08/2011 30/09/2010 Total des fonds propres (résultat) Réserves de l’ASL Fonds de réserve Fonds de réserve Amortissement internet 18806 77564 39500 26860 12784 104280 TOTAL DES FONDS ASSOCIATIFS 202230 117064 Emprunts et dettes 78294 Collectif fournisseurs créditeurs 32430 33579 Factures à parvenir 18858 23262 Clients créditeurs 14987 12175 Autres dettes compte d’attente antérieur 1728 292819 2499 282241 TOTAL DES DETTES 439116 352756 TOTAL BILAN PASSIF 641345 470820

18 COMPTES ANNUELS COMPTE DE RESULTAT 31/08/2011 (11 mois) 30/09/2010
TOTAL DES PRODUITS 495828 407973 TOTAL DES CHARGES 477022 395189 EXCEDENT 18.806 12.784

19 Entretien des domaines
COMPTES ANNUELS CHARGES EXTERNES DE FONCTIONNEMENT En € * 1000 pourcentage Entretien des domaines 284 71 Gardiennage et honoraires 72 18 Secrétariat 26 7 Frais A.G., Conseil, Assurances 16 4 taxes 1 TOTAL 398 100%

20 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
EXERCICE

21 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : - total du bilan euros, - total des produits d'exploitation euros, - résultat de l'exercice euros.

22 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur : le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes : - total du bilan euros, - total des produits d'exploitation euros, - résultat de l'exercice euros.

23 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
la justification de nos appréciations, - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

24 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
la justification de nos appréciations, - les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

25 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.

26 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.

27 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues la présentation d’ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion. Les travaux importants effectués tant par votre cabinet d'expertise-comptable que par nous-mêmes en se sont poursuivis sur une partie de l'exercice

28 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
Les soldes individuels de chaque propriétaire ont été vérifiés et validés. Les derniers litiges sont en train de se résoudre. Les comptes présentés commencent à correspondre à une réalité intrinsèque de l'A.S.L. Nous vous rappelons la décision de votre assemblée générale du 3 novembre 2010 qui a modifié la date de clôture de l'exercice. Elle a été avancée du 30 septembre au 31 août.

29 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
C'est ainsi que l'exercice n'aura eu qu'une durée de 11 mois alors que l'exercice reviendra aux 12 mois habituels. Par contre, cette année encore, les comparaisons avec les chiffres de l'exercice précédent devront rester prudentes, du fait des 11 mois de durée au lieu de12.

30 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
Compte tenu de ces observations, nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.

31 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS 2 – JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS
En application des dispositions de l'article L du Code de Commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants : Règles et principes comptables La note de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives à la comptabilisation des opérations suivantes : immobilisations corporelles ou autres éléments significatifs des comptes annuels.

32 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables précisées ci-dessus et des informations fournies dans les notes de l'annexe et nous nous sommes assurés de leur correcte application. Nous avons également défini les zones de risques potentiels relatifs de votre société et effectué en conséquence des contrôles de substance sur chacun des cycles comptables concernés par ces risques.

33 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
Estimations comptables Nous avons procédé à l'appréciation des approches retenues par la société. Elles sont décrites dans l'annexe sur la base des éléments disponibles à ce jour, et mis en œuvre des tests pour vérifier par sondages l'application de ces méthodes. Conclusions Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

34 RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
3 - VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Nous n’avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil syndical et dans les documents adressés aux propriétaires sur la situation financière et les comptes annuels.

35 A.G. 31 octobre 2011 LES DONNEES COMPTABLES
Présentation des comptes et du bilan exercice , par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin Rapport du Commissaire aux Comptes, par Monsieur Latil Sarl FL Audit

36 AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL
PRESENTATION DES CANDIDATS RAMASSAGE DES BULLETINS DE VOTE

37 AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL
Candidats sortants rééligibles DERBAIX Freddy DUCHENNE Jean-François OLIO Jean-Claude STEENBRUGGE Theofiel VANDEBROECK Nicole Nouveaux candidats EFFERTZ Ernest LIEBEN Jean STORDEUR Jacques VAN DER EECKEN Serge VAN HERCK Marie Louise WILKIN Maurice

38 Pendant le dépouillement
Un nouveau budget qui n’engage que l’équipe en place si elle est reconduite Historique des charges sans tenir compte de l’inflation, Historique dont les montants sont actualisés sur base de l’EURO en 2011 Un budget en continuité

39 EVOLUTION DES CHARGES

40 FRAIS DE GESTION ACTUALISES selon l’ INDEX 2011 en €

41 Budget prévisionnel BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES par lot ENTRETIEN 291 EDF 11000 Espaces verts 40000 Ramassage 93000 Entretien immobilier contrats et travaux divers DOMOMUST, BARBAZO, KRISPIL,OCEA,TMPS, Perez 50000 amélioration de la sécurité 32000 Fournitures pour entretien 4000 HONORAIRES 98 bureau comptable 10000 Audit 7600 AVOCATS 15500 SURVEILLANCE DES DOMAINES 44000 Frais de fonctionnement 48 Loyer PSM06 7200 Loyer local entrée Tamaris 2000 Fournitures bureau 7000 Frais postaux Courants 5000 Frais postaux AG 9500 Téléphone 3000 Informatique Charges M6 electricité eau nettoyage 850

42 BUDGET PREVISIONNEL (suite)
BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES par lot FRAIS DE L’ASL 29 Assurances 2800 Location Matériel AG 3000 Frais fonctionnement (y compris déplacements) 16000 Cotisations 600 Taxes REMBOURSEMENT INTERNET, interêts perçus, et frais bancaires 34 Intérêts et frais 27000 Total prévisionnel des dépenses 394650 500

43 Protocole de la rétrocession des parties communes
HISTORIQUE DOCUMENTS PRESENTES ACCORD DEFINITIF SOLUTION FINALE TRES POSITIVE POUR L’AVENIR Que signifie ne pas entériner l’accord?

44 RETROCESSION démentir l’INTOX
Message transféré De : PELLETIER EXPERT Date : 24 octobre :31 Objet : Re: Rétrocession. À : Jean-Claude OLIO Cher Monsieur, Comme suite à votre mail, je vous informe que j'ai déposé mon rapport au Tribunal, que j'ai reçu l'ordonnance de Taxe (validant mes honoraires d'intervention) et que le Président du Tribunal de Grande en Instance de BEZIERS, en charge de ce dossier ne m'a fait part d'aucune observation, ce qui aurait été le cas, s'il y avait eu le moindre problème. Je reste à votre entière disposition. Je suis à l'étranger jusqu'au 1er Novembre, mais nous pouvons, si besoin, communiquer par mail. Cordialement. Rémy PELLETIER

45 RETROCESSION La VERITE

46 L’avenir des espaces ludiques ?

47 ESPACES LUDIQUES

48 COTISATION AUX ESPACES LUDIQUES
ACTE DE BASE DES LOTS Cotisation ordinaire aux charges Cotisation aux espaces ludiques Cotisations extraordinaires ESPACES LUDIQUES ACTUALISES = 140 € Attente par tous de mise à niveau : Accès à une piscine chauffée Qualité des infrastructures ludiques

49 Un projet … ????

50 LES ESPACES LUDIQUES … A vendre maison ….
Dans un domaine sécurisé Avec piscines Tout le monde doit participer L’accès doit être possible pour les propriétaires sans limite d’entrée , et selon des périodes suffisantes Possibilité de créer un contrat de service entre TGA et l’ASL (càd tous les propriétaires)

51 VOTE DES POINTS A L’ORDRE DU JOUR
POUR CONTRE ABSTENTION 1 Approbation du PV de l'A.G. du 03 nov. 2010 2 Approbation des comptes certifiés avec mise en fonds de réserve générale du boni de l’exercice. 3 Quitus aux membres du Conseil Syndical sur les comptes et les actes de gestion 4 Entérinement de la rétrocession des parties communes selon protocole d’accord établi par l’expert Pelletier. 5 Quitus au Commissaire aux Comptes 6 Approbation du budget prévisionnel des dépenses 7 Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en recouvrement les propriétaires défaillants passés, présents (cfr états de compte des propriétaires) et à venir 8 Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en justice les propriétaires du lot TI11 pour construction non respectueuse du R.O.I. 9 En cas d’accord avec TGA, et pour 230,00 € à l’indice INSEE du jour, mandat donné au conseil syndical de récolter les cotisations de l’ensemble des propriétaires et de payer les droits d’accès et d’utilisation des espaces ludiques (piscine chauffée et piscine ludique, pétanque, animations) gérés par T.G.A.

52 QUESTIONS REPONSES PENDANT LE DEPOUILLEMENT

53 LETTRE DU SYNDIC JUDICIAIRE droit de réponse page 1

54 Droit de réponse page 2

55 DROIT DE REPONSE page 3

56 Notre commentaire Mr Acquier confirme que Mr Rothey Cazaux n’est pas expert comptable Nous pouvons prouver qu’il a exigé un syndic Tous les procès engagés ont bel et bien été perdus et nous avons pu procéder avec détermination et courtoise, sans procès, au recouvrement de nos créances sur Lamy Taxation des honoraires

57 Un syndic obligé

58 RESULTAT DES ELECTIONS
Résultat des candidatures Les points votés

59 Accueil et vérification des présences
Désignation d'un secrétaire de séance Désignation de 6 scrutateurs. Contrôle des présences Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010 RAPPORT DES ACTIVITES Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical Gestion des domaines Sécurité Internet Confirmation du mandat de poursuivre en recouvrement les mauvais payeurs passés, présents et à venir ROI Confirmation de la poursuite des propriétaires du lot TI11(Affaire Massard-Demany) Présentation des comptes et du bilan exercice par Messieurs Latil et Candel Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur Latil ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL SYNDICAL Protocole de la rétrocession des parties communes Budget prévisionnel Présentation du projet TGA de rénovation des piscines et collecte par l’ASL des droits d’accès et utilisations VOTES Questions et réponses Résultat des votes