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Les logiciels informatiques Realisé par Mohamede Amine Tmimi Encadré par Monsieur Boussairi abd sadek.

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1 Les logiciels informatiques Realisé par Mohamede Amine Tmimi Encadré par Monsieur Boussairi abd sadek

2 Plan I) - Préface: II) définition: III) logiciels a usage commercial 1)-Les logiciels créés dans le cadre dune commande spécifique 2)-Les logiciels acquis pour la revente IV) – logiciel a usage interne : 1)Les logiciels acquis pour être utilisés 2) -Les logiciels créés pour être utilisés V) -Dépenses liées aux sites Internet

3 préface Le traitement comptable des logiciels est précisé par le PCG et lavis CNC n° 31. Ils ne traitent que des logiciels dissociés (logiciels dapplication) et non des logiciels indissociables (système dexploitation) qui constituent des immobilisations corporelles car ils font partie intégrante des matériels auxquels ils sont associés.

4 Définition un logiciel est un ensemble d'informations relatives à des traitements effectués automatiquement par un appareil informatique. Y sont incluses les instructions de traitement, regroupées sous forme de programmes, des données et de la documentation. Le tout est stocké sous forme d'un ensemble de fichiers dans une mémoire ou un disque dur.

5 Logiciels à usage commercial Ce sont les logiciels utilisés pour la production de biens (logiciel mère servant à produire des logiciels standard) ou pour la production de services destinés aux clients. Ils sont inscrits à lactif si les conditions suivantes sont simultanément réunies : Le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale ; Lentreprise manifeste sa volonté de produire le logiciel concerné et de sen servir durablement pour les besoins de sa clientèle ; Lentreprise identifie les ressources humaines et techniques qui seront mises en œuvre.

6 Les logiciels créés dans le cadre dune commande spécifique Selon lavis du CNC, les dépenses engendrées par la création dun logiciel dans le cadre dune commande client unique sont portées dans les comptes de charges au cours de lexercice et à la clôture de lexercice, les travaux non encore facturés, sont inscrits au compte 34 « En-cours de production de services ».

7 Les logiciels acquis pour la revente Ce sont généralement des logiciels standard. Ils sont acquis pour être revendus en létat. Leur traitement comptable est celui des marchandises.

8 Logiciels à usage interne Ils se définissent par leur usage autre que commercial. En général, ils sont utilisés pour la gestion de lentreprise. Ils sont inscrits à lactif si les conditions suivantes sont simultanément réunies : – Le projet est considéré comme ayant de sérieuses chances de réussite technique ; – Lentité manifeste sa volonté de produire le logiciel ; – Lentité indique la durée dutilisation minimale estimée compte tenu de lévolution prévisible des connaissances techniques ; – Lentité précise limpact attendu sur le compte de résultat.

9 Les logiciels acquis pour être utilisés Ils sont utilisés : soit pour la gestion de lentreprise. soit en tant quoutils de production de services aux clients. Ils sont enregistrés au débit du compte dimmobilisations incorporelles 205 « Concessions, …, Logiciels, … ». Ils sont évalués selon les règles générales applicables aux immobilisations, cest à dire en ajoutant au prix convenu les frais accessoires (frais dinstallations par exemple).

10 Les logiciels créés pour être utilisés Ils sont utilisés : Soit pour la gestion de lentreprise, Soit en tant quoutils de production de services aux clients, Soit en tant que logiciel mère servant de base à la production dune série de logiciels standard. Ils sont inscrits au débit du compte dimmobilisations incorporelles, compte 205. Leur valeur dentrée est le coût de production conformément à la règle dévaluation des biens produits par lentité.

11 toutes les charge ne sont pas prise en considération cependant ce tableau explique tous : PhaseEtapeInclusion dans le cout de production conceptionEtude PrealableNON Analyse GlobaleNon Analyse DetailleeOUI ProductionProgramationoui Mise a Disposition et SuiviDocumentation Destinee a lutilisateur Oui Formation de lutilisateurNon Suivi du logicielNon

12 Dépenses liées aux sites Internet Sil sagit dun site de simple présentation de lentreprise, les frais de création sont comptabilisés en charges car ces dépenses sont assimilables à des dépenses de publicité ou de communication. Par contre sil sagit dun site « e-business » (commerce électronique), ils peuvent être comptabilisés en immobilisations. En effet, le site « e-business » peut-être assimilé à un logiciel à usage interne.

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