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M Dahan Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire CNP CTCV Pourquoi et Comment ?

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Présentation au sujet: "M Dahan Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire CNP CTCV Pourquoi et Comment ?"— Transcription de la présentation:

1 M Dahan Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire CNP CTCV Pourquoi et Comment ?

2 2 Historique 1. FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11) 2.Ordonnance du 24 avril 1996 : « obligation FMC » 3.Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret 14/04/2005 art ) Accréditation (HAS)

3 Buts de lAccréditation Améliorer la qualité des soins par « la culture de lanalyse de léchec » Léchec, cela peut-être –Le Décès… –Les séquelles, invalidité… –La complication ou « Évènement Indésirable Grave » –Voire même lallongement de la durée dhospitalisation… * : décret 14/04/2005 art

4 Comment prévoir léchec ? Dépistage des … « Situations à risques » « Presque complications » « Évènement Porteur de Risque » * : décret 14/04/2005 art

5 Pour comprendre ! 1 Peintre sur une échelle sur le trottoir (Pot de peinture) Danger Arrivée dun passant sur le même trottoir 3 Situation à risque Arrivée dun passant + 2 Événement initiateur Chute du pot de peinture 5 Événement redouté Sur la tête du passant 6 EIG + Coup de vent violent 4 Événement A côté du passant EPR Barrière

6 C1C2C3 C1C2 C3 C1 C2 C3 C1 C2 C3 C1 C2 Fréquence Risque inacceptable (à traiter en priorité) Risque acceptable en létat Tableau des risques en fonction de leur criticité Gravité MineurSignificatifMajeur Grave à critique Catastrophique Très probable à certain Probable Peu probable Très peu probable Très improbable Risque tolérable sous contrôle Certain

7 C1C2C3 C1C2 C3 C1 C2 C3 C1 C2 C3 C1 C2 Fréquence Risque inacceptable (à traiter en priorité) Risque acceptable en létat Tableau des risques en fonction de leur criticité Gravité MineurSignificatifMajeur Grave à critique Catastrophique Très probable à certain Probable Peu probable Très peu probable Très improbable Risque tolérable sous contrôle Certain

8 Pyothorax post- opératoire Infection liée au malade Infection liée au traitement Problème opératoire Fuite d'air Drainage Défaut technique Problème technique Défaut machine MaladieInfection Inoculation per opératoire Poumon malade Absence machine Mauvaise utilisation machine Inexpéri ence Mauvais choix matériel Défaut matériel Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain Problème de fixation du drain Agitation du malade Problème de Surveillance Défaut traitements Médical et kiné) Complication redoutée ARBRE DES CAUSES

9 Pyothorax post- opératoire Infection liée au malade Infection liée au traitement Problème opératoire Fuite d'air Drainage Défaut technique Problème technique Défaut machine Maladie Infection Inoculation per opératoire Poumon malade Absence machine Mauvaise utilisation machine Inexpérience Mauvais choix matériel Défaut matériel Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain Problème de fixation du drain Agitation du malade Problème de Surveillance Défaut traitements Médical et kiné) Complication redoutée EPR : Mobilisation accidentelle d'un drain thoracique post-opératoire

10 Pyothorax post- opératoire Infection liée au malade Infection liée au traitement Problème opératoire Fuite d'air Drainage Défaut technique Problème technique Défaut machine Maladie Infection Inoculation per opératoire Poumon malade Absence machine Mauvaise utilisation machine inexpérience Mauvais choix matériel Défaut matériel Mauvaise mise en place du drain Mobilisation du drain Problème de fixation du drain Agitation du malade Problème de Surveillance Défaut traitement s Médical et kiné) Complication redoutée EPR : Mauvaise aérostase per opératoire

11 11 EPR « Ciblés » Lévénement redouté : PYOTHORAX Situation à risques 1 : Gestion inadéquate du drainage en chirurgie thoracique Situation à risques 2 : Défaillances des techniques daérostase en chirurgie thoracique Lévénement redouté : VENTILATION POST-OP Situation à risques 3 : Défaillance dans la préparation respiratoire pré opératoire en chirurgie thoracique Situation à risques 4 : Défaillance dans la prise en charge per et post opératoire en chirurgie thoracique

12 12 ACCREDITATION : Pour qui ? Notion de « Spécialités à risques » Facultative Individuelle

13 13 ACCREDITATION : Comment ? Déclarer les EPR (2 dont 1 ciblé) / an Appliquer les recommandations personnelles Appliquer les référentiels de la spécialité Fournir un bilan annuel Accepter la visite des experts de lOA ACCREDITATION DE 1 ANS Puis tous les 4 ANS

14 14

15 15 ACCREDITATION : Et alors ? A titre personnel : Culture « NOUVELLE » A titre professionnel : –Validation de lEPP –Base des RMM –Rôle pour certification de létablissement A titre financiers : remboursement de la moitié de lassurance, moins 500

16 16 Historique 1. FMC et EPP = un devoir déontologique (art.11) 2.Ordonnance du 24 avril 1996 : obligation FMC 3.Loi du 13 août 2004 : obligation EPP (+ décret 14/04/2005 art ) Accréditation 4.Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du DPC 5.Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/2012 *: Hôpital, Patient, Santé, Territoires

17 Développement Professionnel Continu Démarche obligatoire Démarche permanente. Concerne tous les professionnels de santé Confiée au CNP de la spécialité ! Le DPC, « Cest quoi ? » * : Incluant lAccréditation

18 18 Le CNP, « Cest quoi encore ! » 1.Dispositions légales : – Loi du 21/07/2009 (HPST*), art.59 : obligation du DPC – Décrets DPC du 30/12/2011 et 9/01/ « Guichet unique » : de la profession et des professionnels 3.« Transparence » du financement * : Hôpital, Patient, Santé, Territoire « Conseil National Professionnel »

19 Article 1. CNP CTCV - Objectifs « Le Conseil National Professionnel de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire, Association déclarée, régie par la Loi de 1901, a pour objectif de réunir toutes les compétences dans les domaines concernant la promotion de lexercice professionnel en Chirurgie Thoracique et Cardio- Vasculaire. »

20 Article 3. Compétences du CNP CTCV Du Collège Français de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (CFCTCV) De la Société Française de Chirurgie Thoracique et Cardio-Vasculaire (SFCTCV) Des Syndicats de la Spécialité – Syndicat National de Chirurgie Cardiaque en Exercice Libéral (SNCCEL) – Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) « Ces structures restent les effecteurs dans leurs domaines respectifs mais saccordent pour reconnaitre le CNP CTCV comme interlocuteur privilégié de la profession pour coordonner la réflexion sur tout ce qui concerne les objectifs de lArticle 1. »

21 Article 5. Membres – Adhésion LAssociation CNP CTCV est ouverte à Tous les chirurgiens inscrits au Conseil de lOrdre des Médecins, Ayant la compétence Universitaire, ou son équivalent, en Chirurgie Thoracique et Cardio- Vasculaire, Quel que soit leur mode dexercice hospitalier- salarié ou libéral.

22 Article 7-1. Conseil dAdministration Le CA est composé de 13 membres. Sont administrateurs de droit : Le Président de la SFCTCV ou son représentant ; Le Directeur du Collège Français de CTCV ou son représentant. Un représentant du syndicat professionnel (SNCCEL), Un représentant du syndicat professionnel (SCH), Un représentant du CNU de la spécialité Un membre de la commission de qualification en chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du Conseil National de lOrdre des Médecins (CNOM). Les 6 autres administrateurs sont élus parmi les membres titulaires du CNP, dexercice hospitalier-salarié ou privé, ayant fait acte de candidature en temps utile.

23 Article Bureau « Les membres élus du Conseil d'Administration désignent en leur sein, à bulletin secret, un Bureau composé d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Secrétaire Général, d'un Trésorier. »

24 Article Bureau Membres de Droit Président SFCTCV : M LASKAR Past Président : M DAHAN Directeur Collège : M RIQUET CNU : A PRAT SYNACTEL : P GRIMAUD SCH : F BELLENOT OM : A PAVIE Membres de Droit Président SFCTCV : M LASKAR Past Président : M DAHAN Directeur Collège : M RIQUET CNU : A PRAT SYNACTEL : P GRIMAUD SCH : F BELLENOT OM : A PAVIE Membres Elus Thoracique Public : P THOMAS Thoracique Privé : P KLEINMANN Thoracique Privé : O PAGES Cardiaque Public : X ROQUES Cardiaque Privé : P DONZEAU Cardiaque Privé : F MOUNET Membres Elus Thoracique Public : P THOMAS Thoracique Privé : P KLEINMANN Thoracique Privé : O PAGES Cardiaque Public : X ROQUES Cardiaque Privé : P DONZEAU Cardiaque Privé : F MOUNET BUREAU DIRECTEUR Président : M DAHAN Vice Président : A PAVIE Trésorier : A PRAT Secrétaire Général : O PAGES BUREAU DIRECTEUR Président : M DAHAN Vice Président : A PAVIE Trésorier : A PRAT Secrétaire Général : O PAGES

25 Article 7-3 « Le Président aidé de son Bureau, représente le CNP tant en France quà létranger auprès des pouvoirs publics et des tiers dans tous les actes courants de la vie civile, le représente en justice, et d'une façon générale, agit en toutes circonstances pour assurer l'exécution des décisions du Conseil d'Administration »

26 Article 7-4. Durée du mandat « Le CA est renouvelable en totalité tous les 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles. Le Président ne peut pas être réélu dans cette fonction Le CA peut être révoqué par décision dune Assemblée Générale délibérant comme en matière dAssemblée Extraordinaire. »

27 HAS OGDPC Sections paritaires MINISTRE ARS OPCA Mon DPC FORFAITS CME/URPS: Promotion Attestation CDOM Contrôle CSI -Orientations nationales -Orientations régionales -Évaluation scientifique ODPC -Répondre demandes expertise -Critères soumission dossier/ODPC -Avis s/ méthodes formation -Liste DU validants

28 MISSIONS du CNP … Interlocuteur unique des tutelles Interlocuteur des professionnels Organisation du DPC CTCV Gestion des Bases de données Quid du devenir de la SFCTCV ?

29 « ABC » du CNP DPC : Développement Professionnel Continu CNP : Conseil National Professionnel FSM : Fédération des spécialités médicales CSI : Conseil Scientifique Indépendant O-DPC : Organisme de DPC OGDPC : Organisme de Gestion du DPC OPCA : Organisme Paritaire Collecteur Agréé


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