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JUR2550 Informatique et recherche juridique I Azimut et RÉJB Pierre Mackay Michel Thiffault Anne Saris.

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1 JUR2550 Informatique et recherche juridique I Azimut et RÉJB Pierre Mackay Michel Thiffault Anne Saris

2 Cours 3 : Azimut & REJB AZIMUT C.c.Q Annoté REJB CONTENU DES BANQUES Interrogation des banques Cas pratique no. 2 EXERCICES PRATIQUES

3 Azimut CCQ Annoté Contenu: l'ensemble de la publication papier des éditions Wilson & Lafleur Pour chaque article du CCQ on trouve les annotations des auteurs Jean-Louis Baudouin et Yvon Renaud Sources Sources L'indication des sources et la reproduction, s'il y a lieu, de l'article correspondant du Code civil du Bas Canada ou du Code civil du Québec (1980). Références Références Un renvoi aux dispositions pertinentes du droit transitoire, du Code civil du Québec, du Code de procédure civile, des lois et des règlements fédéraux et provinciaux. Commentaires du ministre Commentaires du ministre Un résumé des Commentaires du ministre de la Justice. Jurisprudence Jurisprudence De courts résumés de la jurisprudence pertinente. Doctrine Doctrine Une bibliographie des ouvrages et articles pour chaque chapitre du Code civil.

4 Azimut CCQ Annoté OPTIONS DE RECHERCHE OPTIONS DE NAVIGATION ET DIMPRESSION OPTIONS daffichage des commentaires

5 REJB: CONTENU Les banques du REJB : Jurisprudence Législation Doctrine

6 REJB: CONTENU La banque de jurisprudence du REJB contient : Toutes les décisions motivées de la Cour suprême du Canada rendues depuis Une sélection des décisions rendues entre 1994 et 1996; Toutes les décisions motivées de la Cour d'appel rendues depuis 1986 qui ont fait l'objet d'un résumé dans J.E.; toutes les décisions motivées rendues depuis 1997 se retrouvent dans le REJB; Tous les procès-verbaux de décisions motivées rendues par la Cour d'appel depuis 2002; Une sélection des décisions de la Cour supérieure rendues depuis 1997; toutes les décisions déposées sur le site (SOQUIJ) depuis le 1er février 2002; Une sélection des décisions de la Cour du Québec, chambre civile, chambre criminelle et pénale et chambre de la jeunesse rendues depuis 1997;; toutes les décisions de la Cour du Québec, chambre civile et chambre criminelle et pénale déposées sur le site (SOQUIJ) depuis le 1er février 2002 se retrouvent dans REJB. Le REJB contient également ces décisions rendues depuis le 1er janvier 1997: Une sélection des décisions des cours municipales; Une sélection des décisions de diverses instances administratives; Une sélection des décisions de la Cour fédérale du Canada

7 REJB: CONTENU La banque de législation du REJB Contient la version française de plusieurs lois du Québec Pour obtenir des renseignements précis sur le contenu du REJB en matière de législation, cliquez sur le lien Table des matières dans le volet de gauche du REJB La banque de doctrine du REJB contient tous les volumes de la Collection de droit publié chez Yvon Blais pour tous les articles publiés dans les Développements récents ( ) du Service de la formation permanente du Barreau du Québec.

8 DCL: CONTENU Jurisprudence La banque de jurisprudence du DCL contient les décisions se rapportant au droit civil qui se trouvent dans le REJB Législation La banque de législation du DCL vous donne accès aux versions française et anglaise des lois et règlements provinciaux et fédéraux pertinents au droit civil. Les projets de lois et de règlements ainsi que leur suivi sont disponibles à partir du bulletin Repères Doctrine Plusieurs monographies publiées par les Éditions Yvon Blais; Des chroniques et des commentaires dexperts qui sont ajoutés dans le bulletin Repères; Les Commentaires du ministre de la Justice; Les Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ); Les Cours de perfectionnement du notariat (2005); Les livres portant sur le droit civil qui font partie de la Collection de droit ( ); Les articles portant sur le droit civil qui font partie de la Revue du Barreau ( )ainsi que des Développements récents ( ) du Service de la formation permanente du Barreau du Québec. Repères : Bulletin de droit civil Le bulletin Repères contient des informations sur lactualité législative - projets de lois et de règlements et leur suivi - ainsi que des nouveaux commentaires dexperts qui sont ajoutés à la banque de doctrine du DCL.

9 REJB: Service PIMEUR LE SERVICE PRIMEUR Le service Primeur offre la possibilité de recevoir, par courrier électronique, les résumés des décisions se rapportant à des domaines de droit préalablement sélectionnés. Ces résumés proviennent de la mise à jour hebdomadaire du REJB qui a lieu le vendredi. Les résumés sont transmis, à raison dun seul message par domaine de droit sélectionné, entre le vendredi de la mise à jour et le lundi suivant. Si vous êtes abonné au Droit civil en ligne (DCL), vous pouvez également choisir de recevoir un courriel vous informant des nouveaux commentaires publiés dans le DCL ainsi que du dépôt des nouveaux projets de lois et de règlements. Il est également possible de recevoir par courriel la version intégrale de ces commentaires.

10 Les documents contenant le terme « chirurgie » à l'exclusion de ceux contenant le terme « esthétique ». chirurgie sans esthétique Permet de repérer les documents contenant un des termes recherchés à l'exclusion de l'autre. sans Les documents contenant le terme « automobile », ceux contenant le terme « auto », ceux contenant le terme « véhicule » et ceux contenant le terme « voiture ». automobile ou auto ou véhicule ou voiture Permet de repérer les documents contenant au moins un des termes recherchés. ou Les documents traitant à la fois de congédiement, de délai et de dommages. congédiement délai dommages congédiement et délai et dommages congédiement & délai & dommages Opérateur par défaut Permet de repérer les documents contenant tous les mots recherchés, indépendamment de leur proximité. et Résultat Exemples de recherche Description REJB: Interrogation des banques Opérateurs booléens

11 « Le liquidateur a commis une faute en continuant d'administrer des biens pendant 30 ans après le règlement de la succession, alors que le testament ne prévoyait ni la création d'une fiducie ni la détention continue des biens une fois la succession réglée. (...). » succession /par liquidateur Permet de repérer les documents contenant les mots recherchés lorsqu'ils sont mentionnés dans le même paragraphe, peu importe l'ordre dans lequel ils apparaissent. /par « (...) Il n'est donc pas urgent qu'une injonction interlocutoire soit émise. Si l'acheteur prend les mesures nécessaires, la requête en injonction permanente pourra être entendue dans les meilleurs délais.» injonction +par préjudice Permet de repérer les documents contenant les mots recherchés, lorsqu'ils sont mentionnés dans le même paragraphe, et tels qu'ils sont indiqués, soit de gauche à droite. +par « Toutefois, avant de qualifier d'abusive une clause d'un contrat d'entreprise de construction, (...). » « Une clause jugée abusive dans un contrat de gré à gré ne pourra être déclarée nulle; seul le montant de la peine pourra être réduit. » clause /2 abusive Permet de spécifier, par une valeur numérique (n), la proximité des termes recherchés. Les termes sont repérés peu importe l'ordre dans lequel ils apparaissent. « n » doit être inférieur ou égal à 255. /n « Comme il est question d'un contrat de consommation, une telle limitation constituerait une clause abusive. » clause +1 abusive Permet de spécifier, par une valeur numérique (n), la proximité des termes recherchés. Les termes sont repérés tels qu'ils sont indiqués soit de gauche à droite. « n » doit être inférieur ou égal à n Les documents contenant l'expression « répétition de l'indu ». « répétitio n de l'indu » Permet de repérer les documents dans lesquels les termes recherchés apparaissent tels qu'ils sont indiqués entre les guillemets, soit de gauche à droite. « » REJB: Interrogation des banques Opérateurs de proximité

12 REJB: Règles décriture VARIANTES DUN MOT Le moteur de recherche utilisé par le REJB permet de repérer les documents contenant toutes les variantes du terme recherché. On entend par variantes : les genres masculin et féminin les nombres singulier et pluriel les diverses conjugaisons du verbe Exemples d'application et particularités Cas où le terme recherché est un nom ou un adjectif adolescent : adolescent, adolescente, adolescents, adolescentes tuyau : tuyau, tuyaux négligent : négligent, négligents, négligente, négligentes Attention : Dans certains cas, vous ne repérerez que la forme exacte du terme recherché, sans ses variantes. C'est le cas notamment des termes qui ne sont pas d'usage courant (ex. : atélectasiques et arthrodèse). Cas où le terme recherché est un verbe percevoir : percevoir, perçues, percevront, etc. Cas où le terme recherché est à la fois un nom ou un adjectif et une forme de verbe employé : employé, employée, employés, employées blessé : blessé, blessée, blessés, blessées et non pas toutes les formes du verbe employer ou du verbe blesser

13 REJB: Règles décriture Pour limiter la recherche au TERME EXACT Pour ne repérer que la forme exacte du terme recherché et non ses variantes, il suffit de placer le carré (#) devant chacun des termes recherchés. # ne doit pas être suivi d'une espace. Exemples : « #voir #dire » « #mise #en #demeure » ACCENTS ET SIGNES L'inscription des accents (grave, aigu et circonflexe) et des signes (cédille et tréma) est obligatoire. MAJUSCULES ET minuscules L'utilisation des majuscules et des minuscules est sans importance TRAIT DUNION L'inscription du trait d'union est obligatoire. Exemples : grand-parent ouï-dire APOSTROPHES Pour repérer une expression contenant une apostrophe, il faut obligatoirement que ce signe orthographique apparaisse dans votre inscription. Il est recommandé de placer l'expression entre guillemets. Exemple : Pour retrouver les documents traitant de la répétition de l'indu, inscrivez : « répétition de l'indu »

14 REJB: Règles décriture ACRONYMES, sigles et points L'inscription des points est sans importance. En effet, que vous écriviez les termes recherchés avec ou sans les points, le résultat obtenu sera le même. STCUM ou S.T.C.U.M. Future Électronique Inc. ou Future Électronique Inc TRONCATURE Il existe deux types de troncature. Le premier type permet de remplacer un ou plusieurs caractères consécutifs à la fin d'un mot. Il est représenté par le symbole du point d'exclamation (!). Le point d'exclamation ne doit pas être précédé d'une espace. Exemple : adolesc! : adolescent, adolescents, adolescente adolescentes Le second type permet de remplacer une lettre dans un mot recherché. Il est représenté par le symbole de l'astérisque (*). L'astérisque ne doit être ni précédé ni suivi d'une espace. Exemple : emph*téose : emphytéose, emphytéoses

15 Lutilisateur a le choix dexécuter ses requêtes à partir de trois formulaires de recherche : Recherche dans les résumés; Recherche dans les textes intégraux; Recherche dans les résumés et les textes intégraux. REJB: Formulaires de recherche:

16 REJB: Formulaires de recherche Les résumés du REJB contiennent les éléments suivants : Numéro de référence REJB; Désignation de linstance; Nom des parties; Numéro de greffe; Date du jugement; Nom du ou des décideurs; Type daction; Historique*; (suivi dune décision et décisions antérieures) Mots clés; Résumé; Législation citée; Jurisprudence citée; Doctrine citée;

17 REJB: Formulaires de recherche La recherche dans les textes intégraux se fait à partir des clés de recherche ou champs suivants seulement : Recherche globale; Instance; Parties; Décideur; Décisions rendues entre le... et le...; Documents ajoutés au REJB depuis le...; Références REJB.

18 REJB: Formulaires de recherche LA SAUVEGARDE DES REQUÊTES donne la possibilité de sauvegarder vos requêtes pour les exécuter de nouveau et les modifier lors de sessions de travail ultérieures. Exécutez une recherche Cliquez sur licône Sauvegarder la requête située au haut de la liste des documents trouvés;· Dans la nouvelle fenêtre qui souvrira alors, inscrivez le nom que vous désirez donner à la requête (ex. : délai de congé); Cliquez sur licône Sauvegarder la requête à lintérieur de la nouvelle fenêtre.

19 REJB: Formulaires de recherche LA SAUVEGARDE DES REQUÊTES Exécuter, modifier ou détruire une requête sauvegardée Cliquez sur le bouton Requêtes sauvegardées (bandeau) Sélectionnez la requête dans la liste déroulante Choisir une requête; Choisir le bouton Exécuter Modifier Effacer Cliquez sur OK. Le REJB offre aussi les fonctions ANNOTATION et DOSSIER PERSONNEL


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