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1 Préparatifs en vue de lAssemblée des radiocommunications de 2003 Préparatifs en vue de lAssemblée des radiocommunications de 2003 Bruce A. Gracie Président.

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1 1 Préparatifs en vue de lAssemblée des radiocommunications de 2003 Préparatifs en vue de lAssemblée des radiocommunications de 2003 Bruce A. Gracie Président Groupe consultatif des radiocommunications

2 2 ASSEMBLÉE DES RADIOCOMMUNICATONS TENUE À GENÈVE, SUISSE DU 2 AU 6 JUIN 2003 Les responsabilités et les fonctions de lAssemblée, définies dans larticle 13 de la Constitution et dans larticle 8 de la Convention de lUIT, sont notamment les suivantes : Approuver, modifier ou refuser les projets de recommandation Approuver un programme de travail fondé sur des questions et déterminer leur priorité Décider sil faut créer, maintenir ou dissoudre les commissions détudes Les méthodes de travail de lAssemblée sont décrites au n o 1 de la Résolution UIT-R 1-3

3 3 ORGANISATION DE LASSEMBLÉE STRUCTURE PROVISOIRE DES COMMISSIONS ORGANISATION DE LASSEMBLÉE STRUCTURE PROVISOIRE DES COMMISSIONS Commission 1Commission de direction Commission 2Contrôle budgétaire Commission 3Commission de rédaction Commission 4Structure et programme de travail des Commissions détudes Commission 5Méthodes de travail de lAR et des Commissions détudes

4 4 Exemples de projets de Recommandation présentés à lAssemblée pour approbation Projet de révision de la Recommandation UIT-R M Arrangements de fréquences applicables à la mise en œuvre de la composante de Terre des télécommunications mobiles internationales (IMT-2000) dans les bandes MHz, MHz, MHz et MHz Projet de modification de la Recommandation UIT-RM Caractéristiques des réseaux locaux hertziens à large bande (RLAN) (Voir le point 1.5 à lordre du jour de la CMR-2003)

5 5 Exemples de projets de Recommandation présentés à lAssemblée pour approbation (suite) Projet de nouvelle Recommandation ITU-R M.[IMT-VIS] Vision davenir, cadre de travail et objectifs généraux relativement à lévolution des télécommunications mobiles internationales (IMT-2000) et des systèmes qui suivront les IMT-2000

6 6 CONTEXTE ET QUESTIONS ABORDÉES LORS DE LASSEMBLÉE (AR) 1.Questions statutaires conformément à larticle 13 de la Constitution et à larticle 8 de la Convention de lUIT et à la Résolution UIT-R Décision 6 COM6/2 – Plan financier de lUnion pour la période Questions découlant de la onzième réunion du Groupe Consultatif des radiocommunications (GCR), qui a eu lieu du 27 au 31 janvier 2003

7 7 Réduction de 2% pour lUIT-R Réduction générale des coûts de personnel de 5 % Élimination des comptes rendus (excepté en ce qui concerne les conférences habilités à conclure des traités et le RRB). Dans le cas de lAssemblée, on doit mettre au point une méthode appropriée pour la consignation des principales décisions Répartition de la réduction supplémentaire des dépenses de 21 millions due à la diminution du nombre dunités contributives des États Membres (28,2 % pour lUIT-R ou francs suisses) Pas daugmentation de la part de financement assumée par les États Membres, par les Membres de Secteurs et par les Associés pour 2004 et 2005, c.-à-d. pas daugmentation de la valeur nominale de lunité contributive. 2.Décision 6 (COM6/2) – Plan financier de lUnion pour la période

8 8 2.Décision 6 (COM6/2) – Plan financier de lUnion pour la période (suite) La mise en place par le Conseil du budget biennal pour aura un impact important sur les activités de lUIT-R – le fait quil y aura moins de ressources devrait entraîner la rationalisation des activités du secteur des radiocommunications.

9 9 3.Questions découlant de la onzième réunion du Groupe consultatif des radiocommunications (GCR), qui a eu lieu du 27 au 31 janvier 2003 Processus des CMR/RPC : Présentation de plusieurs nouvelles propositions visant à simplifier ou à modifier les pratiques et les méthodes de travail observées actuellement lors des CMR, en partie motivées par les contraintes budgétaires actuelles

10 10 Méthodes de travail de lUIT-R Procédure dapprobation accélérée des Recommandations i. À létape dadoption, la Recommandation est envoyée aux États Membres ainsi quaux participants des Commissions détudes dans la langue dorigine ii. Au fur et à mesure que les traductions sont disponibles, les membres sont avisés par voie électronique iii. Un délai de 4 semaines est alors accordé pour exprimer son désaccord ou pour faire des commentaires sur la rédaction iv. Si aucun désaccord nest exprimé, la Recommandation est considérée approuvée et adoptée Cette nouvelle procédure proposée élimine le besoin dun processus dapprobation supplémentaire.

11 11 Liaison et collaboration avec dautres organisations - Résolution UIT-R 9-1 Une résolution largement révisée a été élaborée, qui comprend une annexe fondée sur les Recommandations UIT-T A.5 et A.6, portant sur la procédure pour faire des renvois à des documents dautres organisations dans les Recommandations UIT-R et réciproquement (les Recommandations UIT-R qui peuvent être intégrées, par un renvoi, dans le Règlement des radiocommunications ne sont pas considérés acceptables comme renvois aux normes publiées à lextérieur de lUIT-R) Certains domaines nécessitent encore des éclaircissements supplémentaires de lAR, p. ex. : vérification de luniformité sur la plan juridique en ce qui concerne les arrangements de droits dauteur et les autres arrangements de droits de propriété intellectuelle

12 12 Planification opérationnelle et questions connexes Suite à une Décision prise lors de la conférence de plénipotentiaires, il faut élaborer un plan opérationnel qui portera sur 4 ans et reflétera clairement les activités de lUIT-R afin que les ressources soient attribuées correctement Il sera difficile de fixer des priorités réalistes si on ne tient pas compte de toutes les activités de lUIT-R Cela doit comprendre lélaboration dindicateurs de performance quantifiables afin de pouvoir vérifier si les objectifs sont atteints

13 13 Planification opérationnelle et questions connexes (suite) Un Groupe de travail par correspondance a été mis en place par le GCR pour que le travail puisse aller de lavant dans ce domaine Il faudrait prendre connaissance de la disposition modifiée de la Convention (CV 181A) concernant le fait que le Bureau se doit de préparer annuellement un plan opérationnel quadriennal (en vigueur le 1 er janvier 2004)

14 14 COMMISSIONS DÉTUDES RESTRUCTURATION Le Groupe de travail par correspondance de lAR sur la structure des commissions détudes de lUIT-R a constaté un progrès limité au cours de lan dernier Plusieurs contributions faites au GCR proposaient cependant des façons permettant de faire converger les priorités de travail du Secteur des radiocommunications vers les « fonctions de base » des radiocommunications Cette discussion devrait servir de base utile aux fins dun examen plus approfondi de la structure des commissions détudes de lUIT-R lors de lAssemblée (AR)

15 15 EXAMEN DE LIMPACT DAUTRES DÉCISIONS PRISES LORS DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES La Résolution 77 (futures conférences et assemblées de lUnion) a été révisée pour indiquer que le Conseil devra décider sil est nécessaire de tenir une Assemblée des radiocommunications en 2007 Larticle 8 (CV 137A) a été modifié pour indiquer quune Assemblée des radiocommunications peut attribuer (pas simplement « référer ») des dossiers spécifiques qui relèvent de sa compétence, à lexception des dossiers liés aux procédures du Règlement des radiocommunications, au Groupe consultatif des radiocommunications en précisant les mesures à prendre (pas simplement pour lobtention davis) relativement à ces dossiers.

16 16 EXAMEN DE LIMPACT DAUTRES DÉCISIONS PRISES LORS DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES (suite) En raison du renforcement des pouvoirs du GCR, qui se reflète dans les modifications et ajouts à larticle 11A de la Convention, et de lintervalle plus long entre les Assemblés des radiocommunications, il faudra considérer, lors de lAR, la délégation de pouvoir de lAR au GCR pour que ce dernier puisse agir dans lintervalle entre deux Assemblées Il serait donc probablement approprié pour lAR de préparer une ou plusieurs Résolutions sur une telle délégation de pouvoir, semblables à la Résolution 22 de lUIT-T (pouvoir conféré au GCNT dagir entre les AMNT)

17 17 EXAMEN DE LIMPACT DAUTRES DÉCISIONS PRISES LORS DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES (suite) Voici quelques-unes des responsabilités qui pourraient être déléguées au GCR : Créer des groupes actifs à court terme pour soccuper de dossiers dans lesquels il faut agir rapidement Restructurer et mettre en place des commissions détudes UIT-R et désigner les présidents et vice- présidents jusquà la prochaine AR Approuver le programme de travail découlant de la révision de questions nouvelles et existantes et déterminer la priorité, lurgence, les répercussions prévues sur le plan financier et léchéancier relativement à létude de ces questions

18 18 CONCLUSION LAR-2003 est cruciale à la détermination de lorientation stratégique du Secteur des radiocommunications pour au moins les quatre prochaines années Les conseils des membres de lUIT, par lentremise de contributions à lAR, peuvent jouer un rôle décisif pour ce qui est de façonner lavenir


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