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Instruction et suivi des projets ANR au sein de la Cellule Contrats ANR.

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1 Instruction et suivi des projets ANR au sein de la Cellule Contrats ANR

2 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 I Circuit des contrats ANR, coordonnées et rôle de chaque intervenant de la DR17 pour le suivi des contrats ANR SOMMAIRE I Principes généraux détablissement dun budget ANR I Modalités de versement des échéances I Points essentiels du règlement financier pour la justification des dépenses I Modalités du soutien de lANR aux pôles de compétitivité

3 Circuit des contrats ANR, coordonnées et rôle de chaque intervenant de la DR17 pour le suivi des contrats ANR

4 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I SPV : Cellule Contrats ANR : Contact : Isabelle EVEN, tél : Suivi des appels à projets ANR - Aide au montage des annexes financières - Suivi du circuit de signature des annexes financières - Réception de la décision daide ANR, des avenants - Transmission au SFC – pôle recettes, SRH (gestionnaire concernée) - Négociation des accords de consortium - partenaires publics 2 I SPV : Cellule Contrats ANR : Contact : Dominique ANTOINE, tél : Négociation des accords de consortium - partenaires publics / privés

5 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I SFC : Pôle Recettes : Contacts : Chantal DELMAS, tél : Laurence GUICHARD, tél : Patricia PAUGAM, tél : Mise en place et suivi des crédits - Si besoin, modifications en cours déchéance des montants positionnés sur les EOTP toutes dépenses et personnel - Information du montant disponible sur lOTP des contrats ANR dans BFC 4 I SPV : Cellule Contrats ANR : Contact : Sylvia Gesvret, tél : Justification des dépenses : réalisation des relevés de dépenses (intermédiaire et fin de projet) - Informations sur le règlement relatif aux modalités dattribution des aides ANR

6 Principes généraux détablissement dun Budget ANR

7 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Assiette et taux de laide Pour le CNRS, lassiette de laide est le coût marginal du projet : il inclut les moyens complémentaires nécessaires à la réalisation du projet et les frais de gestion. Lorsque lassiette de laide est le coût marginal, le taux daide est de 100 %. 2 I TVA Les aides versées par lANR nentrent pas dans le champs de la TVA : le calcul de lassiette seffectue sur la base des dépenses HT. 3 I Calcul du coût du projet Quelque soit le mode de calcul de lassiette de laide, il est demandé au partenaire dévaluer le coût complet de sa participation. Lannexe recense lensemble des coûts contribuant à la réalisation du projet.

8 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 08 Méthode de calcul de lassiette de laide : Les annexes financières se calculent à partir de 2 grands postes de dépenses : - Poste fonctionnement - Poste équipement

9 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 09 Méthode de calcul de lassiette de laide : Le calcul du coût complet prend en compte : Poste fonctionnement : - Dépenses de personnels ( permanents, non permanents avec demande de financement ANR, non permanents sans demande de financement ANR ; Il sagit des coûts salariaux chargés mais non environnés ) - Frais de missions - Autres dépenses de fonctionnement ( consommables, petits matériels) - Prestations de service externe au projet ( ce sont des travaux exécutés pour la réalisation du projet - les prestations sont réalisées pour le compte et sous le contrôle dun prestataire bénéficiaire – elles font lobjet dune facturation du prestataire auprès de ce partenaire) - Frais de gestion ( Ils correspondent aux frais prélevés par lorganisme gérant laide ANR. Ils sont pris en compte pour le calcul du coût complet du projet; Le taux maximum est de 4 % des coûts entrant dans lassiette de laide)

10 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 10 Méthode de calcul de lassiette de laide : Le calcul du coût complet prend en compte : Poste équipement Sont considérées comme dépenses déquipement, les matériels dont la valeur unitaire est supérieure à Euros HT

11 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 11 Frais denvironnement des organismes de recherche Ils correspondent aux coûts récurrents des organismes de recherche. Ils nentrent pas dans lassiette de laide mais sont nécessaires pour lestimation du coût complet du projet. Ils sont évalués en proportion des coûts de personnels (permanents et non permanents) engagés sur le projet. Le taux denvironnement au CNRS est de 80 %

12 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 12 Synthèse : couts éligibles pour le calcul de lassiette de laide Taux maximum de financement 100% des coûts marginaux COUTS DE PERSONNEL PERMANENT COUTS DE RECRUTEMENTS financés par ANR COUTS DE RECRUTEMENTS non financés ANR => TOTAL COUTS PERSONNEL (A) MISSIONS / CONSOMMABLES PRESTATIONS DE SERVICE EXTERNE FACTURATION INTERNE EQUIPEMENT => TOTAL AUTRES COUTS (B) => TOTAL COUTS (A+B=C) FRAIS DE GESTION : 4% de (C) ENVIRONNEMENT DU PERSONNEL : 80% de (A) => COUT COMPLET DU PROJET => ANR: 100% COUTS MARGINAUX

13 Modalités du soutien de lANR aux pôles de compétitivité

14 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 14 Le soutien de lANR aux pôles de compétitivité seffectue à travers le financement des projets de recherche sélectionnés par lANR et labellisés par un (ou des) pôle(s) de compétitivité. Les partenaires dun projet labellisé par un pôle de compétitivité et retenu par lANR dans le cadre de lappel à projets pourront se voir attribuer un complément de financement par lANR. Pour les laboratoires publics, le complément de financement est destiné à couvrir des frais supplémentaires liés à la participation du laboratoire aux activités du pôle. 1 I Modalités et conditions

15 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P En dessous de Euros daide au partenaire, il ny a pas de complément de financement. 2.Pour des montants daide au partenaire entre et , le taux de 6 % est appliqué au montant de laide initialement accordée par lANR. 3.Au–dessus de , le complément de financement est plafonné à Le complément de financement est octroyé par lANR en un seul versement, effectué en totalité au début du projet. 2 I Calcul du complément

16 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 16 Type d'activités menées en relation avec le pôle Exemples d'actions (non limitatifs) 01 Ingénierie de projets de recherche partenariale Dépenses internes ou externes relatives au montage de projets impliquant des partenaires membres du pôle 02Recherche de partenaires Frais de participation à des actions / réunions (notamment à l'international) menées dans l'optique de consolider des partenariats avec des membres du pôle 03 Réflexions stratégiques (positionnement stratégique, validation des défis...) Frais liés aux actions conduites dans le cadre de définition d'axes stratégiques du pôle (workshops, consultance, documentation…) Veille concurrentielle (étude de marché dans un cadre collectif ) Veille scientifique réalisée dans un cadre collectif 04 Mise en place de moyens, procédures ou équipements communs ou dintérêt commun (outils de gestion de projet, outils de veille...) Formation collective (Réglementation, propriété intellectuelle, business plan, …) Droits d'accès à des bases de données dans un cadre collectif 05 Actions collaboratives (communication, comparaisons internationales, colloques...) Organisation de revues de projets, colloques thématiques,.. au bénéfice des membres du pôle Participation dans le cadre d'une démarche collective à des forums, conférences, séminaires nationaux ou internationaux 06 Valorisation de la recherche, en lien avec les acteurs de la valorisation membres du pôle Dépenses liées à la maturation de projet dans une optique de valorisation ultérieure des résultats (dépôt de brevets, preuve de concept,...) 3 I Types dactivités et exemples dactions en relation avec le pôle

17 Modalités de versement des échéances

18 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Paiement des avances Le CNRS travaille à lavancement, cest-à-dire que chaque année, il met en place les crédits nécessaires au laboratoire pour mener à bien son projet sans tenir compte de léchéancier de versements de lANR. La 1ère mise en place de crédits seffectue à la notification, sous réserve, que le responsable scientifique ait communiqué au Service Financier le montant de ses besoins en Personnel et Toutes dépenses pour lannée en cours. Les mises en place suivantes interviennent en début de chaque année, sous réserve, le cas échéant, de la production des rapports scientifiques intermédiaires prévus et que le responsable scientifique ait communiqué au Service Financier le montant de ses besoins en Personnel et Toutes dépenses pour lannée. NB : Laccord de consortium doit être signé dans les 12 mois suivant la notification. La non fourniture de ce document dans les délais conduit à la cessation de paiement des avances.

19 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Paiement du solde Le règlement du solde est effectué sous les 2 conditions suivantes : - Après expertise favorable, dans le délai fixé par lagence, du compte rendu scientifique de fin de projet, lagence pourra éventuellement demander des éléments complémentaires avant de procéder au versement du solde. - Sur présentation du relevé récapitulatif des dépenses produit et certifié par lorganisme bénéficiaire et signé par son représentant légal ou son agent comptable, ainsi que des documents justificatifs de dépenses. NB : Le montant du solde est ajusté pour tenir compte de la dépense réelle, dans la limite du montant de laide.

20 Points essentiels du règlement financier pour la justification des dépenses

21 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Poste fonctionnement Dépenses de personnel Seules sont admises les dépenses concernant les rémunérations versées à des personnes recrutées sur contrat temporaire (salaires, charges sociales afférentes et indemnités de stage). La durée des recrutements ne peut excéder la durée de lopération. NB : Le texte de lappel à projets peut fixer des règles de financement complémentaires au règlement financier, notamment en matière de dépenses de personnel (personnes.mois ou pourcentage du montant total de laide). Dépenses de missions Sont admises les dépenses concernant les frais de déplacement, hôtellerie et restauration effectuées dans le cadre de la réalisation du projet par les membres de léquipe projet. NB : Si le montant des dépenses de missions excède le montant prévisionnel de plus de 5 % du montant de laide totale, le responsable scientifique doit envoyer un courrier à lANR pour argumenter ces dépenses supplémentaires.

22 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 22 Dépenses de prestations de service externe Le coût de ces prestations figure de façon individualisée parmi les dépenses de fonctionnement et doit rester inférieur ou égal à 50 % du coût global de laide par projet, sauf dérogation accordée par le directeur de lagence sur demande motivée du bénéficiaire. Autres dépenses de fonctionnement Sont considérées comme autres dépenses de fonctionnement : - Frais de laboratoire (consommables, réactifs…) - Petits matériels dont équipement dune valeur unitaire inférieure ou égale à HT - Frais de propriété intellectuelle de brevets ou licences induits par la réalisation de lopération.

23 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 23 Frais généraux de gestion Ces frais ont un caractère forfaitaire et sont plafonnés à 4 % du coût total des dépenses éligibles hors frais généraux. 2 I Poste équipement Sont considérées comme dépenses déquipement les matériels dont la valeur unitaire est supérieure à HT. Autres dépenses justifiées par une procédure de facturation interne Ce sont des prestations de service réalisées en interne à votre organisme. Pour pouvoir être prises en compte, ces prestations doivent faire l'objet d'une facturation interne au sein de votre organisme, à savoir : le service réalisant la prestation doit émettre une facture qui sera "payée" par le service l'ayant commandée.

24 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 24 Modification par le bénéficiaire de la répartition prévisionnelle des dépenses - Pas de demande dautorisation pour les modifications de répartition des dépenses à lintérieur du poste fonctionnement. 3 I Modifications Les demandes de modification sont adressées par écrit au directeur général de lagence qui prend la décision dapprobation et de refus. POSTE FONCTIONNEMENT PERSONNEL NON PERMANENT MISSIONS PRESTATIONS DE SERVICE EXTERNE AUTRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT FACTURATION INTERNE FRAIS DE GESTION

25 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P Pas de demande dautorisation pour les modifications de répartition des dépenses entre les postes fonctionnement et équipement, si la variation nexcède pas 30 % du montant de laide ANR. POSTE FONCTIONNEMENT (A) ANNEXE FINANCIERE MODIFICATIONS PERSONNEL NON PERMANENT MISSIONS5 000 PRESTATIONS DE SERVICE1 154 AUTRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT FRAIS DE GESTION3 846 POSTE EQUIPEMENTS (B) EQUIPEMENTS > HT MONTANT DE LAIDE ANR (A+B=C) Variation de 30 % du montant de laide ANR = * 30 % =

26 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 26 NB : En cas de dépassement des 30 % de variation sans demande préalable du bénéficiaire ou sans autorisation préalable de lagence, le solde peut ne pas être versé si lagence juge que le dépassement de variation est non recevable. POSTE FONCTIONNEMENT (A) ANNEXE FINANCIERE MODIFICATIONS PERSONNEL NON PERMANENT MISSIONS5 000 PRESTATIONS DE SERVICE1 154 AUTRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT FRAIS DE GESTION3 846 POSTE EQUIPEMENTS (B) EQUIPEMENTS > HT MONTANT DE LAIDE ANR (A+B=C) Variation de 30 % du montant de laide ANR = * 30 % = Demande dautorisation pour les modifications de répartition des dépenses entre les postes fonctionnement et équipement, si la variation excède 30 % du montant de laide ANR.

27 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P. 27 Modification de la durée La durée dexécution de lopération peut être prorogée, au maximum dune année, et dans la limite dune durée totale de projet de 48 mois, sur demande du bénéficiaire validée par le coordinateur du projet. Toute demande de prorogation doit cependant impérativement être formulée par écrit auprès de lagence 3 mois avant le terme de lopération. Elle est accordée par simple courrier de lagence. Autres modifications Le bénéficiaire est tenu dinformer lagence de toute modification substantielle du dossier fourni, en particulier, celles qui concernent le responsable scientifique du projet, le lieu dexécution de lopération, ladresse du bénéficiaire ainsi que les coordonnées bancaires.

28 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Comptes rendus Comptes rendus intermédiaires Ils seront adressés par le bénéficiaire à lagence selon une périodicité et dans des formes quelle aura décidées en fonction de la nature des projets soutenus. Un compte rendu pourra ainsi être demandé chaque semestre. Quand un projet est réalisé en collaboration, le coordinateur du projet centralise les comptes rendus intermédiaires des différents bénéficiaires avant de les retransmettre à lANR, accompagnés dune synthèse. Dans le cas où, lANR constate que la capacité du bénéficiaire à mener le projet selon les modalités prévues initialement est mise en cause ou que lavancement du projet présente un retard significatif par rapport au calendrier prévu; Lagence pourra décider, après avoir mis en demeure le bénéficiaire de présenter ses observations, de suspendre tout versement ou/et de demander le reversement total ou partiel des sommes versées. Comptes rendus scientifiques de fin dopération Au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la date dexpiration de la période dexécution de son opération, le bénéficiaire devra adresser à lagence un compte rendu final faisant état de lensemble des résultats obtenus. Quand un projet est réalisé en collaboration, un compte rendu unique est fourni par le coordinateur.

29 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Relevé des dépenses Le relevé des dépenses final doit être fourni au plus tard dans les 2 mois suivant la date de fin du projet. Seules les dépenses ayant un rapport direct avec la réalisation du projet sont prises en compte. Aucune dépense antérieure à la date de début ou postérieure à la date de fin du projet ne peut être prise en compte. La date à prendre en compte pour la dépenses nest ni la date de lengagement, ni la date de la commande, ni la date de la facture, mais la date du service fait. Le montant du solde est ajusté pour tenir compte de la dépense réelle. Si le montant daide justifié est inférieur au montant des avances versées, le trop perçu donne lieu à reversement.

30 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Abondement pôle de compétitivité Ce bilan est établi en même temps que le relevé des dépenses final. Outre une déclaration du montant total des dépenses réalisées dans le cadre de labondement spécifique au pôle de compétitivité, le partenaire concerné doit fournir un descriptif des activités menées dans ce cadre. Dans léventualité dun montant de dépenses inférieur à labondement pôle versé ou dune utilisation de labondement pôle jugée non recevable, lunité support demande au partenaire le reversement du trop perçu, ou le montant du trop perçu vient en déduction du solde de laide du partenaire pour le projet.

31 Délégation Bretagne et Pays de la Loire l Cellule Contrats ANR l 2011 P I Contrôle – Vérification du service fait A tout moment, durant lexécution du programme et dans un délai maximal de 2 ans à compter de la date de demande de versement du solde ou, à défaut, de la date prévue de fin des travaux, des personnes habilitées par lagence peuvent procéder sur place et sur pièces à tout contrôle relatif aux mesures prises pour lexécution du programme, à létat de réalisation de celui-ci et à la vérification du service fait par le constat de la réalité des dépenses justifiées. Le refus dun de ces contrôles éventuels entraîne lannulation de laide.

32 MERCI POUR VOTRE ATTENTION


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