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Michel-Henri Walter – COFOR

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Présentation au sujet: "Michel-Henri Walter – COFOR"— Transcription de la présentation:

1 Michel-Henri Walter – COFOR
JOURNEE D’ETUDE FANCMPP – 1er Février 2008 L’EVALUATION – LOI DU 2 JANVIER 2002 Michel-Henri Walter – COFOR 08/01/ Boulogne-Billancourt, le 1 février 2008

2 Directeur de département Qualité – Certification - Evaluation
MICHEL-HENRI WALTER Directeur de département Qualité – Certification - Evaluation

3 (Sanitaire, médico-social, services)
Société créée en 1977 2 pôles de compétences : Management, Gestion, Relations clients Qualité, Certification, Évaluation (Sanitaire, médico-social, services)

4  L’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ATTEINTE D’OBJECTIFS PRE-DEFINIS
Une approche, une « signature » particulière :  L’ACCOMPAGNEMENT POUR L’ATTEINTE D’OBJECTIFS PRE-DEFINIS  L’ACCOMPAGNEMENT DE DYNAMIQUES DE CHANGEMENT

5  UNE INTERVENTION CENTREE :
Dans une premier temps plutôt sur le « quoi ? » et le « pourquoi ?» Dans un second temps plutôt sur le « comment ? »

6 PROGRAMME 1) L’EVALUATION INTERNE :
 Fondements règlementaires – ESPRIT  CONTENU – thèmes incontournables  Ce que l’évaluation interne ne doit pas être 2) L’EVALUATION EXTERNE : Articulation évaluation interne/évaluation externe Contenu – objet Du CNESMS à L’ANESM Bonnes pratiques professionnelles : références, critères, indicateurs

7 PROGRAMME, suite 3) QUELQUES « BONNES QUESTIONS »
pour mieux préparer la mise en œuvre d’une démarche : Vision, visées En termes de contenu Création d’outils, reprise ou adaptation ? Durée, phases, périodes autour d’une première évaluation interne Organisation pour et autour de la démarche, en cours et après Système de cotation, …

8 PROGRAMME suite 4) EXEMPLES (étapes d’une démarche)
5) QUESTIONS-REPONSES

9 DEFINITION Pour le petit Larousse illustré, l’évaluation :
« Action consistant à mesurer l’activité et l’efficacité (d’institutions) et à proposer des améliorations » Pour la loi du 2 janvier 2002, évaluer : « Porter une appréciation sur l’activité et la qualité des prestations »

10 L’EVALUATION INTERNE

11 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES - ESPRIT
ENTRE AUTRES : LOI DU 2 JANVIER 2002 : Introduit l’obligation d’évaluation, définit son cadre DECRET DU 15 MAI 2007 : Précise ses principes, des éléments de contenu et modalités de réalisation GUIDE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DE SEPTEMBRE 2006 (CNESMS) : Détermine des principes et apporte des repères incontournables pour faciliter sa mise en œuvre NOTES D’ORIENTATIONS – CNESMS  ANESM : Reviennent sur certaines notions, notamment sur celle de « bonnes pratiques »

12 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT suite
Pour la loi du 2 janvier 2002 : Sa sixième orientation définit l’exigence pour les structures médico-sociales et sociales : De réaliser une évaluation interne tous les 5 ans, transmise à l’autorité chargée des autorisations De faire pratiquer une évaluation externe tous les 7 ans Crée un Conseil National de l’évaluation sociale et médico-sociale, organe de régulation

13 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT suite
Pour le décret du 15 mai 2007 l’évaluation interne pour être valable nécessite : Un diagnostic partagé (auto-évaluation, co-construite et co-réalisée) La construction d’un cadre spécifique d’évaluation Le choix d’outils de mesure et d’appréciation adaptés (une certaine latitude laissée aux établissements)

14 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT suite
Pour le décret du 15 mai l’évaluation interne doit : Porter une appréciation dans un but, une logique « d’INTERVENTION » ET « d’AIDE A LA DECISION » Etre différente par rapport aux approches du type « contrôles des normes » et de « certification » Déboucher sur la mise en place d’actions d’amélioration continue

15 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT, suite
L’évaluation interne : Ne consiste donc pas seulement à réaliser « un ETAT DE SITUATION » Mais bien … À réaliser un « ETAT DE SITUATION » et à donner lieu à des actions concrètes de progrès DONC EVALUATION = CONSTAT + ENGAGEMENT DANS DES ACTIONS + PREUVES DE CES ACTIONS

16 FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT, suite
POUR LE DECRET DU 15 MAI 2007 Article 2.2 : « Les champs des évaluations interne et externe doivent être les mêmes afin d’assurer la complémentarité des analyses portées sur un même établissement ou service »

17 « Les évaluations successives internes et externes
FONDEMENTS REGLEMENTAIRES – ESPRIT suite Article 2.2 : « Les évaluations successives internes et externes doivent permettre d’apprécier les évolutions et les effets des mesures prises pour l’amélioration continue du service rendu » Evaluation interne Evaluation externe Evaluation interne Evaluation externe Actions de progrès Actions de progrès Actions de progrès

18 CONTENU DE L’EVALUATION
Pour l’évaluation interne : Certains thèmes et éléments de contenu sont incontournables, au regard des textes… (guide pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux de d’évaluation septembre 2006 – pages 17-20)

19 CONTENU DE L’EVALUATION, suite
Ainsi les établissements vont devoir revisiter leurs pratiques pour ce qui concerne, …

20 2 1 3 4 CONTENU DE L’EVALUATION, suite Les incontournables :
Les droits et participation des usagers + personnalisation des prestations Leur projet d’établissement et sa mise en œuvre L’organisation de l’établissement 1 3 L’établissement ou le service par rapport à son environnement 4

21 1 CONTENU DE L’EVALUATION, suite
L’EVALUATION INTERNE VA DEVOIR REINTERROGER : La pertinence du projet d’établissement au regard de la structure : Des attentes des publics concernés Des besoins de l’établissement De l’évolution de l’établissement (avec mise en œuvre d’un suivi) La cohérence des missions confiées à la structure au regard : Des politiques publiques Des admissions réalisées par rapport aux critères d’admission déterminés pour l’agrément La cohérence du projet d’établissement vis-à-vis des moyens disponibles (efficience)

22 2 CONTENU DE L’EVALUATION, suite Les pratiques de l’établissement :
L’EVALUATION INTERNE VA DEVOIR REINTERROGER : Les pratiques de l’établissement : Le respect des droits des personnes accueillies, prises en charge L’accès à la connaissance du public accueilli ou de ses représentants La pratique des droits au quotidien Le respect de la charte applicable La participation des usagers, des représentants, des proches : Au fonctionnement de l’association À l’évaluation elle-même La personnalisation de l’intervention : Chaque cas (individualisation du projet) Au regard du contrat de prestation (admission – sortie – suivi) La sécurité des usagers et la gestion des risques : Gestion au quotidien Prévention de la maltraitance

23 3 CONTENU DE L’EVALUATION, suite
L’EVALUATION INTERNE VA DEVOIR REINTERROGER POUR L’ETABLISSEMENT : La manière de mobiliser ses ressources humaines : En personnel En bénévoles En intervenants ponctuels Son organisation du travail : Sa formalisation (organigramme, définition des activités,…) Ses pratiques effectives (activité) Les améliorations mises en œuvre à ce sujet L’existence continuité des interventions Son cadre de vie : Qualité de vie (situation, locaux, confort,…) Qualité du restaurant

24 3 CONTENU DE L’EVALUATION, suite
L’EVALUATION INTERNE VA DEVOIR REINTERROGER POUR L’ETABLISSEMENT (suite) Sa manière de gérer ses ressources financières : Stratégie de gestion Les moyens financiers mobilisés La répartition des moyens mobilisés Son système d’informations : Pertinence du système d’informations (informations individuelles et collectives) Respect de la confidentialité

25 4 CONTENU DE L’EVALUATION suite
L’EVALUATION VA DEVOIR REINTERROGER POUR L’ETABLISSEMENT : L’insertion de la structure dans le contexte territorial : La pertinence de sa prestation au regard des besoins sociaux locaux La valeur ajoutée de sa prestation au regards des réponses proposées par les autres établissements Son ouverture sur l’environnement : Interactions vertueuses avec l’environnement Mobilisation de compétences complémentaires Ses partenariats – Son travail en réseau Son accessibilité : Sa communication externe (comment l’établissement se fait connaître ?)

26 CONTENU A lire ces textes, on s’aperçoit qu’en fait l’évaluation s’inscrit dans une perspective relativement ambitieuse…

27 OBJET DE L’EVALUATION Apprécier à certains intervalles réguliers des éléments : de cohérence (les actions menées sont-elles en cohérence avec les orientations prioritaires ?) de pertinence (les actions menées sont-elles des réponses adaptées aux problèmes ?)  d’efficacité (les résultats obtenus sont-ils conformes aux objectifs prévus ?)  d’efficience (les résultats sont-ils à la mesure des moyens employés ?)  d’impact (quels sont les effets voulus ou non des actions menées)

28 EVALUATION INTERNE Oui une ambition certaine…
Ne pas, cependant s’inquiéter outre mesure !

29 CE QUE L’EVALUATION INTERNE NE DOIT PAS ETRE
UNE ANALYSE BINAIRE DU TYPE « EST / N’EST PAS » Une énorme « check list » avec des questions auxquelles on répond par oui ou non UN CONTRÔLE DE « FLICAGE » à la recherche des bons élèves et des coupables UNE ANALYSE MENEE PAR QUELQUES-UNS, « happy few »

30 CE QUE L’EVALUATION INTERNE NE DOIT PAS ETRE
Une évaluation individuelle (clinique ou des personnels) L’évaluation des besoins en équipement Du contrôle technique Un moyen de comparaison des services ou établissements entre eux,…

31 CE QUE L’EVALUATION INTERNE NE DOIT PAS ETRE
Un extrait de discussions quotidiennes Un travail sans méthode préétablie Une analyse sans formalisation ni synthèse Une étude, sans support de référence (guide de bonnes pratiques, référentiels,…) Une analyse dénuée d’une organisation pour la porter, de responsabilités définies et d’un projet

32 CE QUE L’EVALUATION INTERNE NE DOIT PAS ETRE
UNE DES PREMIERES QUESTIONS, ESSENTIELLE, A VOUS POSER ? Visez-vous à répondre uniquement aux textes règlementaires (conformité) ? et/ou A instaurer et entretenir une dynamique institutionnelle par et à travers cette évaluation interne ainsi que les suivantes ?

33 CE QUE L’EVALUATION INTERNE NE DOIT PAS ETRE
UNE SECONDE QUESTION EN COROLLAIRE Comment allez-vous faire pour rendre pérenne cette nouvelle pratique ?

34 L’EVALUATION EXTERNE

35 L’EVALUATION EXTERNE Sera réalisée par un organisme extérieur habilité
Tous les 7 ans Ses résultats conditionnent les modalités du renouvellement de l’autorisation tous les 15 ans

36 Renouvellement, autorisation de fonctionner
ARTICULATION EVALUATION INTERNE/EXTERNE EVALUATION EXTERNE 7 ans EVALUATION INTERNE 5 ans Tous les 15 ans Renouvellement, autorisation de fonctionner Tous

37 EVALUATION INTERNE EVALUATION EXTERNE
ARTICULATION EVALUATION INTERNE/EXTERNE POUR LE DECRET DU 15 MAI 2007 « Même champs »  EVALUATION INTERNE EVALUATION EXTERNE (Même texte, même référentiel ? On peut le penser)

38 2 1 3 4 CONTENU DE L’EVALUATION EXTERNE
Les droits et participation des usagers + personnalisation des prestations Leur projet d’établissement et sa mise en œuvre L’organisation de l’établissement 1 3 L’établissement ou le service par rapport à son environnement 4

39 L’EVALUATION EXTERNE LES EVALUATEURS EXTERNES (d’après le décret du 15 mai 2007) APPRECIENT LES SUITES DONNEES PAR L’INSTITUTION APRES L’EVALUATION INTERNE APPRECIENT La pertinence de l’évaluation interne produite (modalités, priorités issues de la synthèse) La communication et l’implication des acteurs La dynamique générale mise en œuvre (amélioration des prestations) La propension de la démarche à s’inscrire dans un développement pérenne ANALYSENT Les mesures d’amélioration prises IDENTIFIENT Les modalités de suivi de l’évaluation dont l’institution s’est dotée Bilans périodiques réalisés Indicateurs Réunions - revues Accumulation d’expérience

40 Devenu l’ANESM en 2007, c’est-à-dire :
DU CNESMS à l’ANESM LE CONSEIL NATIONAL DE L’EVALUATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE (loi du 2 janvier 2002) Devenu l’ANESM en 2007, c’est-à-dire : L’Agence Nationale de l’Evaluation et de la qualité des Etablissements et Services sociaux et Médico-sociaux

41 DU CNESMS à l’ANESM AUJOURD’HUI, ROLE DE L’ANESM (reprise de celui du CNESMS) : Valider ou élaborer des outils et instruments formalisant les recommandations de bonnes pratiques professionnelles, les références et les procédures Habiliter les organismes appelés à réaliser les évaluations externes Définir un cahier des charges pour une « bonne » réalisation des évaluations externes

42 que l’ANESM valide ou ne valide pas Bonnes pratiques professionnelles
LES BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES que l’ANESM valide ou ne valide pas Bonnes pratiques professionnelles qui peuvent s’exprimer sous forme de : Recommandations BASES  elles-mêmes pouvant donner lieu à des : Les outils d’évaluation Critères (comment ?) Indicateurs (combien ?) REFERENCES et des Manière de faire PROCEDURES

43 Les bonnes pratiques : Valeurs partagées et passages obligés qui éclairent les actions professionnelles à mener. Elles s’expriment dans : DES RECOMMANDATIONS : Grandes lignes d’action Précisées par : DES RÉFÉRENCES : énoncés d’exigences au regard d’objectifs à atteindre (complétées par des critères (comment) et des indicateurs (combien)) Précisées par : DES PROCÉDURES : séquences ordonnées d’une activité

44 NOTION DE REFERENTIEL Généralement le document qui définit les recommandations de bonnes pratiques auxquelles les acteurs vont devoir se référer : Références (critères, indicateurs) Voire les procédures = UN REFERENTIEL (document auquel on se réfère)

45 QUELQUES BONNES QUESTIONS A SE POSER
(avant de se lancer dans la DEMARCHE)

46 QUELQUES BONNES QUESTIONS
EN TERME DE CONTENU : MINIMALISTE ? (les 4 domaines incontournables) Projet d’établissement Droit et participation des usagers Organisation Établissement dans son environnement … ou intégrant d’autres exigences de l’institution ? Quel degré de précision dans les questions ? UNE CERTAINE LIBERTE LAISSEE A L’ETABLISSEMENT

47 QUELQUES BONNES QUESTIONS
Axe principalement de conformité et/ou chercher d’emblée à viser une dynamique progressive ? Quel (s) outil (s) d’évaluation ? Création d’un référentiel, reprise ou adaptation d’un référentiel existant ? Quelle organisation pour et autour de la démarche ? Au cours de la période d’évaluation et après ?

48 QUELQUES BONNES QUESTIONS
Quelles période et durée pour l’évaluation interne (ressources à mobiliser) ? Quel système de cotation ? A. B. C. D. – couleurs – nombres ? Quelle information aux salariés avant pendant et après ? Y-aura-t-il des évaluations internes, intermédiaires ? Vous placer d’ores et déjà en perspective d’aller plus loin (certification) ?

49 EXEMPLES – ETAPES D’UNE DEMARCHE

50 SCHEMA D’INTERVENTION (à titre d’exemple)
2008 2009 Groupe chargé du suivi du projet (comité de pilotage) Phases de communication sur la démarche (point d’étape) Mise en place d’une organisation pour l’évaluation  Actions de progrès  Appropriation (formation à l’utilisation des outils)  Réalisation de l’évaluation interne  Restitution aux personnels  Mise en forme d’une synthèse  Sensibilisation des personnels  Création des outils pour l’évaluation (référentiel) - Adaptation d’outils existants (référentiel)

51 ENCORE DE BONNES QUESTIONS A SE POSER ?
Comment faire pour que la démarche d’évaluation interne s’intègre dans l’organisation courante du travail ? Cela renvoie notamment à des questions de : Stratégie (vision, visées à plusieurs années) De sens (compatibilité avec les valeurs des acteurs et de l’établissement) D’ergonomie (pourquoi passer, « perdre » du temps à pratiquer l’évaluation ?) D’appropriation des outils d’évaluation D’éthique d’évaluation De changement (donc de résistance au changement) De ressources à consacrer (notamment du temps)

52 ENCORE DE BONNES QUESTIONS A SE POSER ?
Quelle organisation autour du 1er projet d’évaluation interne et après ? Quelle place pour les directions dans un tel dispositif (administrative, médicale) : retrait, surimplication ? Une démarche qui se construit « au fil de l’eau » ou ultra planifiée ?

53 ENCORE DE BONNES QUESTIONS A SE POSER ?
Une évaluation à charge ou à décharge ? Quelle densité en matière d’actions de progrès à mener (nombre à traiter, par rapport à l’importance et à vos possibilités de réellement les mener à bien)

54 ENCORE DE BONNES QUESTIONS A SE POSER ?
APRES TOUTES CES QUESTIONS ET BIEN D’AUTRES ENCORE : La dernière peut-être Quand démarrez-vous ?

55 Le processus d’évaluation du secteur social et médico-social
Recommandations Références Référentiels Bilans à l’autorité ayant délivré l’autorisation (DDASS, CG…) Procédures Evaluation interne Tous les 5 ans Planification Ajustements Système d’information Sur l’évaluation Des établissements Actions Indicateurs Habilitation des Organismes indépendants Evaluation externe Dans les 7 ans après autorisation et au moins deux ans avant renouvellement Rapports d’activité périodiques

56 VOS QUESTIONS NOS REPONSES


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