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1 rue du commandant Arago Orléans

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Présentation au sujet: "1 rue du commandant Arago Orléans"— Transcription de la présentation:

1 1 rue du commandant Arago 45000 Orléans - 02 38 42 22 36

2 L’emploi ou le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap et les aides associées
11 décembre 2010

3 Le PROGRAMME PRESENTATION DU DISPOSITIF LE CONTEXTE LEGISLATIF
LES DIFFERENTES FORMES DE HANDICAP LES AIDES A L’EMBAUCHE LES PARTENAIRES DE L’EMPLOI

4 Le contexte législatif

5 Le Contexte Législatif
Une préoccupation permanente de la collectivité nationale Loi de 1975 Loi de 1987 Loi de 2005 Définition du handicap Prise en compte de la personne dans sa globalité Principe de non discrimination Création du Fiphfp Institution des 6% Création de l’Agefiph Création des COTOREP Ne définit pas ma notion de handicap Détermine le taux d’incapacité des PH

6 Le Contexte Législatif
Accessibilité lieux d’accueil, transports, entreprises, lieux de formation, scolarité… Cumul ressources travail et AAH - AT/MP Personne handicapée placée au centre du dispositif Droit à compensation participation Egalité de traitement Libre choix du projet de vie Prestation pour l’autonomie Offre d’insertion (établissements & services) adaptée Non discrimination, Obligation d’emploi… MDPH

7 La MDPH Loi 2005, missions : Elle accueille, informe, accompagne et conseille Elle apporte l’aide nécessaire à l’élaboration du projet de vie la mise en œuvre des décisions de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) Elle gère le Fonds Départemental de Compensation

8 RÔLE DE LA CDAPH Evalue le taux d’incapacité
Barème Evalue le taux d’incapacité GEVA Evalue les besoins de compensation Oriente Oriente EA, ESAT, CRP Aides Statue sur l’attribution de prestation et RQTH la prestation de compensation l’AAH l’allocation pour enfant handicapé et son complément la majoration spécifique pour parent isolé d’enfant handicapé La carte d’invalidité

9 Les Bénéficiaires Sécurité Sociale Etat
Titulaire d’une pension militaire d’invalidité Veuves et orphelins des victimes militaires de guerre ou de pensions militaires d’invalidité Etat Sécurité Sociale MDPH CDAPH Titulaire d’une pension d’invalidité avec taux d’incapacité d’au moins 2/3 Titulaire d’une rente d’accident du travail et maladie professionnelle avec un taux d’Incapacité Permanente Partielle (IPP) d’au moins 10% Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH) Titulaire de la Carte d’Invalidité Bénéficiaires de l’Allocation Adultes Handicapés (AAH)

10 L’Obligation d’emploi
Obligation d’emploi de TH = 6% 1 Employer des personnes reconnues TH Engager des dépenses en faveur de l’emploi des TH y compris le maintien des agents inaptes non reconnus TH Conclure des contrats de sous traitance auprès du secteur protégé (ESAT) ou adapté (EA) Versement d’une contribution au FIPHFP 2 3 4

11 Le milieu protégé Entreprise Adaptées EA
Sortent du milieu protégé pour entrer sur le marché du travail Double vocation - économique et sociale – réaffirmée Entrent dans une logique de « recrutement » Encadrement social et professionnel ESAT Etablissements et Service d’Aide par le Travail Secteur protégé Encadrement médico-social et éducatif

12 Les différentes formes de handicap

13 La définition du handicap
Définition du HANDICAP selon la L 11/02/05 : « Toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société, subie dans son environnement par une personne, en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychologiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant » Traduction par un schéma.

14 Les différentes formes de handicap
Les principales déficiences: Motrices Sensorielles Visuelles auditives Psychique Intellectuelle Maladie invalidante définition origine Manifestations

15 L’Origine des Handicaps

16 La déficience intellectuelle
définition « C’est un état de réduction notable du fonctionnement actuel d'un individu. Le retard mental se caractérise par un fonctionnement intellectuel inférieur à la moyenne (QI inférieur à 70), associé à des limitations dans au moins deux domaines du fonctionnement adaptatif : communication, soins personnels, compétences domestiques, habilités sociales, utilisation des ressources communautaires, autonomie, santé et sécurité, aptitudes scolaires fonctionnelles, loisirs et travail. Le retard mental se manifeste avant l'âge de 18 ans.» Association américaine sur le retard mental, Retard mental: Définition, classification et Systèmes de soutien, Édisem, 1994, 9e édition, 169 p.

17 La déficience intellectuelle
Origine - Facteurs endogènes - anomalies chromosomiques (Trisomie 21, syndrome de l’X fragile) facteurs biologiques (développement du cerveau lors de la grossesse) atteintes prénatales Infections diverses (rougeole, rubéole, toxoplasmose) Consommation excessive de médicaments, d’alcool (syndrome d’alcoolisme foetal) ou de drogue. atteintes postnatales Séquelles de méningite, de traumatisme cranio-cérébral, prématurité, d’anoxie, d’épilepsie…..

18 La déficience intellectuelle
Manifestations Volet Physique: Malformation , absence ou dysfonctionnement du système cardiaque, locomoteur, génito-urinaire, de l’appareil digestif Volet intellectuel Troubles de l’apprentissage, de la mémoire, temps de latence, démence, troubles de la santé mentale. Volet affectif Estime de soi, sexualité, relationnel et amitié, labilité. Volet social Intégration, réseau social, milieu de vie

19 La déficience sensorielle visuelle
définition On considère une personne aveugle, lorsque sa vison résiduelle est inférieure à 1/20ème après correction et, déficiente visuelle, lorsque la vision résiduelle est inférieure à 4/10ème.

20 La déficience sensorielle visuelle
origine Principales Causes sont des maladies liées au vieillissement,… La DMLA, dégénérescence maculaire liée à l’âge La cataracte (baisse de la vue, brouillard, éblouissement) Le glaucome La rétinopathie diabétique (affection de la rétine) La dégénérescence rétinienne (vision centrale déficiente) La vision tubulaire (tâches en périphérie de la rétine) …elles peuvent touchées le SNC, le nerf optique, ou être d’origine traumatique.

21 La déficience sensorielle visuelle
Manifestations Vision daltonisme normale Cataracte DMLA

22 La déficience sensorielle visuelle
Manifestations Glaucome rétinite pigmentaire Rétinopathie vision Diabétique tubulaire

23 La déficience sensorielle auditive
définition Incapacité à entendre normalement. L’audiogramme normal montre une courbe où les seuils auditifs se situent entre 0 et 15 décibels (enfants) et 0 et 25 décibels (adultes). Les degrés de surdité varient de léger à profond. - audition normale ou sub-normale: perte auditive est < à 20 décibels - déficience auditive légère : perte de 20 à 40 dB - déficience auditive moyenne : perte de 40 à 70 dB - déficience auditive sévère : perte de 70 à 90 dB - déficience auditive profonde : perte de 90 dB et plus - surdité totale (cophoses) : absence pour une intensité de 120 dB

24 La déficience sensorielle auditive
origine Surdités génétiques : récessives, dominantes (rare), associées, fluctuantes (variable selon les jours) (coefficient 15) Surdités acquises : toxiques (pendant grossesse) infectieuses (après la naissance) ou traumatiques Surdité de transmission (oreille externe et moyenne) – passagères – de perception (oreille interne) – définitive et irréparable si nerf touché – centrales (aires auditives du cerveau)

25 La déficience sensorielle auditive
Manifestations La réception d’un message est dépendante de plusieurs facteurs : la distance (perte de 3db dans les graves et 6 dans les aigus à chaque fois qu’elle double). La quantité (n’améliore pas la qualité, crée des distorsions). Attention 2 sources de 60 dB produisent 63 dB (4/66db…) Le milieu sonore : l’audiogramme détermine le seuil de l’audition mais il faut 10db en plus pour reconnaitre, 20 dB en plus pour comprendre, 30 dB en plus pour apprendre

26 La déficience sensorielle auditive
Manifestations Les conséquences de la surdité varient et interviennent dans différents secteurs: la perception de l’espace la perception du temps (bruit quotidiens, le biberon) le système d’alerte les représentations mentales (existence du hors champ visuel) le raisonnement logique (anticipation du champ visuel) le développement du langage (incidence : accès à la culture, abstraction, curiosité, communication).

27 La déficience psychique
définition Le handicap psychique se définit plus particulièrement par une atteinte d'une pathologie mentale avérée, c'est-à-dire diagnostiquée et confirmée. Les antécédents et le pronostic laissent à penser qu'il s'agira d'une maladie à longue évolution. Ces pathologies chroniques, même lorsqu'elles sont stabilisées, génèrent des conséquences de l'ordre de l'incapacité et du désavantage que l'on peut définir comme handicap psychique."

28 La déficience psychique
origine Troubles psychotiques, (schizophrénie) Troubles dépressifs graves États psychotiques ou névrotiques États limites (borderline) Détérioration mentale liée à l’âge Détérioration mentale liée à des intoxications ou à des affections neurologiques.

29 La déficience psychique
Manifestations Troubles de la pensée (délire) Troubles de la perception Troubles de la communication Troubles du comportement Troubles de l’humeur, de la conscience et de la vigilance, du sommeil Troubles intellectuels (mémoire, attention, jugement, orientations temporelle et spatiale) Troubles de la vie émotionnelle et affective, expression somatique des troubles psychiatriques.

30 La maladie invalidante
définition « Pathologie qui entraîne une restriction d’activité en termes de mobilité ou de quantité de travail à fournir, sans limitation d’une fonction qu’elle soit motrice, sensorielle ou mentale.» Tendances, lettre d’information de l’AGEFIPH, n°7, janvier 2007.

31 La maladie invalidante
Origine Tumeurs cancéreuses Maladies cardio-vasculaires (dont l’hypertension artérielle sévère) Maladies endocrines (notamment le diabète) Maladies de l’appareil digestif (reins, foie, intestins) Maladies de l’appareil respiratoire (dont l’asthme) Maladies infectieuses ou parasitaires (dont le VIH).

32 La maladie invalidante
Absence Fatigabilité Modification de la morphologie Labilité des humeurs, distanciation vis-à-vis des collaborateurs Manifestations

33 La déficience motrice définition
« Une déficience physique est une atteinte (perte de substance ou altération d’une structure ou fonction, physiologique ou anatomique) de la motricité, c’est à dire de la capacité du corps ou d’une partie du corps à se mouvoir, quels que soient le but ou la fonction du mouvement produit » « Déficiences motrices et situations de handicap moteur », APF, Michel DELCY, 2002

34 La déficience motrice origine
Congénitale: myopathie de Duchesne, malformation (pieds bot) Acquise Accident : paraplégie, tétraplégie, IMC Vieillissement: polyarthrite, déformation Maladie: poliomyélite, SEP Causes: lésions du système nerveux central (crânien), du système nerveux périphérique (médullaire), du squelette.

35 La déficience motrice Manifestations
Absence d’une partie du corps: amputation Déformation d’une partie du corps: poliomyélite, arthrose Absence de motricité d’une partie du corps: paraplégique, tétraplégique, plexus brachiale. Limitation de motricité du corps: hémiplégie Motricité involontaire de certaines parties du corps: IMC athétosique, syndrome du tendon rotulien

36 Les aides a l’embauche ou au maintien dans l’emploi

37 Le Contrat Unique d’Insertion
Depuis le 1er janvier 2010, le Contrat Unique d’insertion (CUI) remplace le Contrat d'insertion- Revenu Minimum d'Activité (CI-RMA) et Contrat d'avenir. Le CUI se décline sous deux formes : le Contrat Initiative Emploi (CIE) pour le secteur marchand, le Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi (CAE) pour le secteur non marchand. Pour tous renseignements, contacter votre conseiller Pôle Emploi

38 La Prime Insertion Pour l’employeur, subvention forfaitaire de 1600€ pour la signature d’un CDI ou d’un CDD (au moins 12 mois, hors CUI, TT, ESAT,VRP), pour chaque embauche. Pour le salarié, subvention forfaitaire de 900€ pour la signature d’un CDI ou d’un CDD (au moins 12 mois hors CUI, TT, ESAT,VRP), doublée si la personne est bénéficiaire d’un minima social. Valable une seule fois. Durée de travail minimum: 720 heures/an

39 Prime à l’apprentissage
Pour les entreprises : 1 700 € par semestre pour TH < 45 ans 3 400 € par semestre pour TH > 45 ans Pour le salarié : Pour TH < 45 ans : 1 700 € pour contrat ≥ 6 moi Pour TH > 45 ans : 1 700 € pour contrat < 6 mois 3 400 € pour contrat ≥ 12 mois

40 Prime au contrat de professionnalisation
Pour les entreprises : 1 700 € par semestre pour TH < 45 ans 3 400 € par semestre pour TH > 45 ans Pour le salarié : Pour TH < 45 ans : 1 700 € pour contrat ≥ 6 moi Pour TH > 45 ans : 1 700 € pour contrat < 6 mois 3 400 € pour contrat ≥ 12 mois

41 Aide à l’embauche d’un travailleur issu d’un EA ou ESAT
Les contrats de travail éligibles sont les CDI ou les CDD d'une durée minimale de 12 mois. En cas de temps partiel, la durée minimale de travail doit être au moins égale à : - 16 heures par semaine - ou à 720 h de travail par an si la durée du travail est annualisée. Il ne doit pas y avoir de période de latence (hors congés légaux) entre la sortie de l'ESAT ou de l'EA et l'embauche en milieu ordinaire.

42 Aide à l’embauche d’un travailleur issu d’un EA ou ESAT
Pour l'embauche d'une personne sortant d'un établissements ou service d'aide par le travail (ESAT), une subvention d'un montant variable en fonction du temps de travail : - Pour un temps de travail supérieur ou égal à 80% d'un temps plein : subvention forfaitaire de € - Pour un temps de travail compris entre 50% et 80% : subvention forfaitaire de € - Pour un temps de travail compris de moins de 50%  et de 16 h/semaine minimum : subvention forfaitaire de €

43 Aide à l’embauche d’un travailleur issu d’un EA ou ESAT
Pour l'embauche d'une personne sortant d'une entreprise adaptée (EA), une subvention d'un montant variable en fonction du temps de travail : - Pour un temps de travail supérieur ou égal à 80% d'un temps plein : subvention forfaitaire de € - Pour un temps de travail compris entre 50% et 80% : subvention forfaitaire de € - Pour un temps de travail de moins de 50%  et de 16 h/semaine minimum : subvention forfaitaire de €

44 Aide au maintien dans l’emploi
Lorsque handicap survient ou s’aggrave Pour les entreprises et les travailleurs indépendants Une subvention de € pour couvrir les premières dépenses dans le cadre d’une recherche de solutions Un service pour les accompagner dans cette démarche (SAMETH)

45 Aide à l’adaptation des situations de travail
Afin de permettre l'adéquation entre les exigences de la situation de travail du salarié et sa situation de handicap, l'Agefiph participe au financement : De l'étude préalable définissant les besoins, Des moyens techniques ou organisationnels à mettre en oeuvre (aménagement de postes, logiciels spécifiques, transcription braille...). Des aides à la mobilité (aménagement du véhicule d'entreprise, transport, hébergement,...).

46 Les partenaires de l’emploi

47 Les Autres Acteurs de L’insertion
AGEFIPH Association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées collecte les contributions des entreprises du secteur privé FIPHFP Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique « homologue » de l’Agefiph pour les employeurs des trois fonctions publiques Sameth Services d’aide au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés OPS Organismes de placement spécialisés Labellisés « cap emploi » co traitant de Pôle Emploi

48 Cap Emploi Faciliter le recrutement et l’intégration dans l’entreprise de collaborateurs handicapés S’adresse aux entreprises privés et aux établissements publics Aides et conseils pour le recrutement (analyse des postes, information sur compensation, placement, mobilisation des aides), l’intégration (suivi, montage de dossiers AGEFIPH, infos sur aides et dispositifs) Gratuit (financement AGEFIPH, FIPHFP, Pôle Emploi) Organisation territorialisée (Phare, ADIPH, EPSR Atlas,)

49 Le Service d’accompagnement et de maintien dans l’emploi (SAMETH)
Faciliter le maintien dans l’emploi des travailleurs (public ou privé) reconnus ou en voie de l’être menacés par une inaptitude. Chargé de missions handicap, ergonomes, en charge de : Service information: démarche de maintien et aides) Service facilitation: mise en œuvre de solutions et mobilisation des aides Service ingénierie: recherche et mise en œuvre de solutions (sur poste ou reclassement) et mobilisation des aides Service gratuit (financé par FIPHFP et AGEFIPH)

50 PÔLE EMPLOI Sur chaque site, des conseillers spécialisés accompagnent dans leurs démarches les personnes reconnues « travailleur handicapé » et leur proposent les services les plus adaptés : information sur les nouvelles dispositions issues de la loi du 11 février 2005, qui pose le principe de la non-discrimination et prévoit des mesures appropriées visant à favoriser l’égalité de traitement : aide dans le parcours vers l’emploi proposition de services pour valoriser ses compétences, élaborer son projet professionnel et organiser sa recherche d’emploi proposition d’offres d’emploi, notamment celles qui s’adressent prioritairement aux personnes handicapées orientation vers les services du réseau spécialisé Cap emploi ou vers une entreprise adaptée

51 APEC Acteur majeur du marché de l'emploi cadre en France, l'Apec est le partenaire des entreprises pour le recrutement de leurs cadres, et accompagne les cadres à toutes les étapes de leur vie professionnelle (premier emploi, mobilité, évolution professionnelle...). Aujourd'hui, entreprises et cadres utilisent les services de l'Apec. La Mission Locale La mission locale est un espace d'intervention au service des jeunes. Chaque jeune accueilli bénéficie d'un suivi personnalisé dans le cadre de ses démarches. Les structures d'accueil doivent apporter des réponses aux questions d'emploi, de formation mais aussi sur le logement ou la santé.

52 Merci de votre attention


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