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Ontario Logistique et transport international Chapitre 10: Matières dangereuses.

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2 Ontario Logistique et transport international Chapitre 10: Matières dangereuses

3 HAZ MAT TRANSPORTATION

4 ÉTATS-UNIS CFR49 / HAZ MAT

5 TRANSPORT CANADA / HAZ MAT

6 5 TABLE DES MATIÈRES PARTIESPARTIES Partie 1 -Dispositions générales, Cas spéciaux Partie 2 -Classification Partie 3 -Documentation Partie 4 -Indications de danger Partie 5 -Contenants Partie 6 -Formation Partie 7 -Plan dintervention durgence Partie 8 -Rejet accidentel Partie 9 -Transport routier Partie 10 -Transport ferroviaire Partie 11 - Transport maritime Partie 12 -Transport aérien Partie 13 -Ordres Partie 14 -Permis de niveau de sécurité équivalent Partie 15 -Ordonnance du tribunal Partie 16 - Inspecteurs

7 9 classes de matières dangereuses

8 7 UN Hazard Classes Lordre est pour la convenance seulement Class 1 - EXPLOSIVES Class 2 - GASES Class 3 - FLAMMABLE LIQUIDS Class 4 - FLAMMABLE SOLIDS, SPONTANEOUSLY COMBUSTIBLE, DANGEROUS WHEN WET Class 5 - OXIDIZERS & ORGANIC PEROXIDES Class 6 - TOXIC & INFECTIOUS SUBSTANCES Class 7 – RADIOACTIVE MATERIAL Class 8 - CORROSIVES Class 9 - MISCELLANEOUS DANGEROUS

9 Emballage matières dangereuses

10 9 EXEMPLE EMBALLAGE ADÉQUAT Paint, UN 1263, Net Qty 3L Acetone, UN 1090, Net Quantity 2L Butyl acid phosphate, UN1718, Net Qty 0.5L From: ABC Chemical 521 Bourbon St Montreal, QC, Canada H1B 2T3 OVERPACK Flêches dorientatio n vers le haut To: CB Enterprises 888 West 64 th Street W Calgary, AB, Canada T4T 5G5

11 10 HARMONISATION MONDIALE LE COMITÉ DEXPERTS DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES LANGAGE CLAIR CANADA Organisation Maritime Internationale (OMI) Organisation de lAviation Civile Internationale (OACI) Le Langage Clair a été publié afin de sharmoniser avec le modèle des NATIONS UNIES

12 11 À QUI SAPPLIQUE LE LANGAGE CLAIR ? Expéditeur, répartiteur, personnel de bureau, transitaire; Conducteur de véhicules routiers ou ferroviaires; Manutentionnaire de cargaison, débardeur, destinataire; Manutentionnaire de fret, opérateur de chariot élévateur; Chargeur, entreposeur, opérateur de remorque.

13 12 Comprend : les 16 Parties les 3 Annexes La liste des n.s.a. les Lois (et règlement) le Glossaire, lIndex, les Ressources LANGAGE CLAIR

14 13 ANNEXESANNEXES TABLE DES MATIÈRES Annexe 1 - Liste numérique des marchandises dangereuses Annexe 2 - Dispositions particulières Annexe 3 - Liste alphabétique des marchandises dangereuses

15 14 GMUGMU TABLE DES MATIÈRES Section jaune : Section jaune : MD indexées en ordre numérique Section bleue Section bleue : MD indexées en ordre alphabétique Section orange : Section orange : Comprend toutes les mesures de sécurité Section verte : Section verte : distances disolation recommandées pour les matières qui sont toxiques par inhalation (TIH)

16 15 Définition: Matières dangereuses (DGR 1.0) Articles ou substances qui peuvent potentiellement poser un risque sur la santé, la sécurité, à la propriété ou à lenvironnement, qui sont décrites dans la liste des matières dangereuses de cette législation ou qui sont classifiées selon cette législation (selon section 3).

17 16 Bases de ces règles DGR 1.1 Le comité dexperts de lONU a recommandé et développé des procédures qui sont publiées dans les Recommandations pour le transport des matières dangereuses. Les procédures pour les items radioactifs proviennent de lIAEA LICAO utilise ces recommandations pour publier les Technical Instructions (TI). LIATA applique les recommandations du manuel, ajoutant des procédures plus restrictives basées sur les pratiques opérationnelles en industrie, identifiée par ce symbole:.

18 17 Responsabilité de lexpéditeur (DGR 1.3) A shipper must comply fully with these Regulations when offering a consignment of dangerous goods. In addition, shippers must comply with any applicable regulations set forth by the States of origin, transit and destination. (a)a Shipper must provide such information and training to his employees as will enable them to carry out their responsibilities with regard to the transport of dangerous goods by air; (b)the shipper must ensure that the articles or substances are not prohibited for transport by air (see Subsection 2.1 and Subsection 4.2); (c)the articles or substances must be properly identified, classified, packed, marked, labelled, documented and be in the condition for transport in accordance with these Regulations;

19 18 Responsabilité de lopérateur (DGR 1.4) Réception du cargo; Entreposage; Chargement; Inspection; Provision de linformation, incluant réponse aux mesures durgences; Faire rapport; Rétention des documents; Formation.

20 19 Exigences de formation ( DGR 1.3.2(d), TDG Part 6) DIRECTION DES MATIÈRES DANGEREUSES: Avant démettre un connaissement de matières dangereuses pour le transport aérien, toutes personnes impliquées dans la préparation doivent avoir été formées. TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES: 6.1: Toute personne qui manipule, coordonne du transport ou effectue du transport de matières dangereuses doit: a)Être formé adéquatement et détenir un certificat reconnu; b)Effectuer ces activités en présence ou sous la supervision dune personne certifiée selon la section 6.

21 20 DOCUMENTATION


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