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Produits Structurés Actions. Produits Structurés Actions Ingénierie Financière.

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1 Produits Structurés Actions

2 Produits Structurés Actions Ingénierie Financière

3 Structuration Emetteur Banque CPR Obligations Book de Trading Marchés Prix démission coupon structuré Euribor+m coupon structuré Hedge BMTN CDN EMTN Investisseurs

4 Structuration Banque CPR Book de Trading Marchés Euribor+m pay-off option Hedge Investisseurs Option OTC Swap Structuré coupon structuré prime

5 Emetteur Banque CPR Vendeurs Montage financier dune émission de produit structuré Book de Trading Marchés Prix démission Remboursement + coupon structuré coupon structuré Euribor + funding coupon structuré Hedge Structuration Trading Structuration Investisseurs Vente

6 EmetteurStructureur Investisseur Tradeur Marchés Financiers Euribor 3 mois + m Coupon Structuré RPrix émission pay-off hedge hedge Structuration Montage financier dune émission de produit structuré

7 Investisseurs Buy-Side Middle-Office Back-Office Front Office Contrôle des Risques Département Juridique Informatique Front-Office R&D Dérivés & Structurés Actions

8 Investisseurs Buy-Side Structuration Vendeurs Sales Trading Senior Bankers Front Office Analyse Sell-Side Prêt / Emprunt Repo Dérivés & Structurés Actions

9 Trading Directionnel Produits Structurés Arbitrages Front Office DérivésCash Dérivés & Structurés Actions

10 Structuration Ingénierie Financière Front Office Pricing Support Vendeurs Dérivés & Structurés Actions

11 Vendeurs Sales Front Office DérivésCash Dérivés & Structurés Actions

12 Analyse Sell-Side Front Office Analyse Technique Analyse Fondamentale Dérivés & Structurés Actions

13 Contrôle des Risques Définition des limites Suivi des limites Value At Risque VAR SDM Dérivés & Structurés Actions

14 Département Juridique Juristes de Marchés Fiscalistes SDM Dérivés & Structurés Actions

15 Informatique Front-Office Flux Financiers Développement C++ SDM Dérivés & Structurés Actions

16 R&D Recherche Quantitative Recherche Economique SDM Dérivés & Structurés Actions

17 Senior Banker Grands Comptes Départements Spécialisés SDM Dérivés & Structurés Actions

18 Asset Management Prêt Emprunt BanquesAssureurs SDM Dérivés & Structurés Actions

19 Middle Office Front Office Back Office SDM Dérivés & Structurés Actions

20 Assureurs + Mutuelles Compte propre Actifs Réglementaires ALM Asset Management OPCVM Caisses de Retraites Réserves Actifs Réglementaires ALM Etablissements Financiers Compte propre ALM Investisseurs Buy-Side

21 Dérivés & Structurés Actions Analyse Sell-Side Analyse Financière Recommandations Montages Haut de Bilan Vente (road show) SFAF IBES Analyse Buy-Side Investisseurs Institutionnels Analyse Sell-Side

22 Dérivés & Structurés Actions Middle-Office Analyse des tickets Suivi des résultats et reporting Back-Office Saisie des tickets Edition des confirmations Règlement / Livraison Clearing (Clearstream + Euroclear + Sicovam) Middle-Office Back-Office

23 Dérivés & Structurés Actions Contrôle des Risques de Marchés Définition des facteurs de risques de marchés Modélisation des facteurs de risques Mesure et suivi des facteurs de risques Définition des limites (affectation des fonds propres) Respect des limites par les Tradeurs Analyse du P&L (volatilité, rentabilité, ROE) Contrôle des Risques

24 Dérivés & Structurés Actions Contrôle des Risques de Marchés Calcul de la Value At Risque (VAR) Si VAR = 100 millions alors le « Book » de trading a une probabilité de 1% de perdre 100 millions au cours dune année Contrôle des Risques

25 Dérivés & Structurés Actions Informatique Front-Office / Flux Financiers Gestion des flux financiers « temps réels » Reuters, GL, Bloomberg, Instinet Gestion du parc des stations transactionnelles Délocalisées Adhérent Informatique Front-Office

26 Dérivés & Structurés Actions Informatique Front-Office / Développement Développement DLL en C++ Modèles quantitatifs R&D Informatique Front-Office

27 Dérivés & Structurés Actions Département Juristes de marchés Programmes démission (prospectus, memorandum) Contrats démission Confirmations dopérations Validation montages Département Juridique

28 Dérivés & Structurés Actions Département Fiscalistes Traitement fiscal des opérations Personnes morales Personnes physiques Département Juridique

29 Dérivés & Structurés Actions Département R&D Quantitative «Quants» Modèles stochastiques HJM sur les Taux BGM sur les Taux CRR sur les Actions Merton sur le Crédit Procédures numériques Monte Carlo sur les Actions R&D

30 Dérivés & Structurés Actions Département R&D Economique Economistes Stratégistes Recherche Actions (analyse) R&D

31 Dérivés & Structurés Actions Vendeurs Cash Placements Primaires (IPO) Prise ferme Book Building Placements Secondaires Market Making Brokerage Négociation de Blocs « Bought Deal » Vendeurs Sales

32 Dérivés & Structurés Actions Vendeurs Dérivés Dérivés sur marchés organisés Futures Options vanilles Dérivés sur marchés de gré à gré (OTC) Forward Options vanilles Options exotiques Produits Structurés Négociation de Blocs « Bought Deal » Vendeurs Sales

33 Dérivés & Structurés Actions Structuration R&D Pricing dOptions Modèles Stochastiques Trading Supports - Juridique - Middle+Back Vendeurs

34 Dérivés & Structurés Actions Structuration Connaissance du contexte de marché Analyse de la problématique du client Synthèse de la solution financière la plus adaptée Montage financier le plus adapté Pricing Présentation au client «Topage» du deal Suivi dans le marché secondaire du deal Structuration

35 Dérivés & Structurés Actions Trading directionnel Positions « long » ou « short » Actions Dérivés (futures, options) Contrainte du « mark to market » ou MTM Trading

36 Dérivés & Structurés Actions Trading Produits Structurés Réplication du pay-off Delta neutre Véga neutre Gamma neutre Théta positif ou négatif Temps continu ou discret Optimisation du P&L Aucune position directionnelle Trading

37 Dérivés & Structurés Actions Trading Arbitrages Position directionnelle résiduelle Position directionnelle sur des dérivés mathématiques dordre 2 Position directionnelle sur spreads Position directionnelle sur la volatilité Trading

38 Dérivés & Structurés Actions Senior Bankers Interface Clients Grands Comptes / Spécialistes Connaissance financière sur de multiples instruments Marchés de Capitaux : Taux, Actions, Change, Commodities Ingénierie Financière Corporate Finance : M&A, OPA, OPE Deal Makers Senior Bankers

39 Dérivés & Structurés Actions Prêt / Emprunt Connaissance des acteurs Asset Management Investisseurs Institutionnels Connaissance des flux Qui détient ? Qui emprunte ? Prêt Emprunt

40 Marché Primaire Prix = 100% Marché Gris Le prix varie Emission Création du produit. Fixing Constatation du niveau initial de l'Indice de référence. Paiement Règlement du produit. Remboursement après constatation du niveau final de l'Indice de référence. Marché Secondaire Market-making par CPR Lémission dun Produit Structuré : chronologie Marché Primaire / Marché Secondaire

41 Supports juridiques –TCN : CDN, BMTN –EMTN (Euro-Bonds) –Obligations indexés –Option OTC –Warrants –Certificats

42 Produits Structurés Actions Classification

43 Produits Structurés Actions « Event Driven » Opportunités Thématiques – Sectoriels Produits de Volatilité Produits réglementaires Produits de couverture

44 Produits Structurés Capital Garanti

45 Produits : Capital Garanti Principe Proposer à un investisseur une partie de la performance dun indice (ou dune action), tout en garantissant le capital à une certaine échéance Variantes garantir une fraction du capital seulement garantir le capital uniquement à la maturité plafonnement de la participation performance moyenne performance cumulées

46 Produits : Capital Garanti Structure de base Placement sans risques et achat doption En pratique, on peut répliquer loption avec une stratégie dynamique afin de faciliter la valorisation continue Sensibilité au taux sans risque à la volatilité au plafonnement moyenne performances cumulées

47 Capital Garanti : Effet Taux Plus les taux sont élevés plus la structure est favorable ! Exemple : Durée 3 ans, 100% garantie, volatilité de 20% t = 7% on obtient 75% de la performance du CAC t = 5% on obtient 60% de la performance du CAC t = 3% on ne parvient plus quà environ 35%

48 Capital Garanti : Effet Volatilité Plus la volatilité est élevée moins la structure est favorable ! Exemple : Durée 3 ans, 100% garantie, taux de 5% = 15% on obtient 70% de la performance du CAC = 20% on obtient 60% de la performance du CAC = 25% on obtient encore 50% de la performance du CAC

49 Capital Garanti : Plafonnement Le plafonnement consiste à limiter la performance au-delà dun seuil La limitation peut être totale ou partielle totale : pas de participation au-delà du seuil partielle : participation réduite au-delà du seuil Exemple : plafonnement total Durée 3 ans, 100% garantie, taux de 3%,volatilité de 25% Seuil = 150% Participation = 46% Seuil = 125% Participation = 70% Pour mémoire sans plafonnement on avait 30%

50 Capital Garanti : Moyenne On calcul la performance sur une moyenne des cours tout au long de la période. Ceci a pour conséquences de réduire les espérances de gains mais daugmenter le pourcentage dintéressement Exemple : Moyenne Mensuelle Durée 3 ans, 100% garantie, taux de 3%,volatilité de 25% La participation est de 50% Pour mémoire sans moyenne on avait 30%

51 Produits : Outperformance et Option d'échange Principe : Permet dobtenir le meilleur rendement entre deux actifs en échange du paiement dune prime Option déchange : meilleur rendement Outperformance : différence de rendement si positive Utilisation : Se garantir le meilleur rendement entre deux actifs Spéculer sur la sur-performance dun actif par rapport à lautre

52 Outperformance et Option d'échange En pratique : Les sous-jacents peuvent êtres divers : action, panier, indice boursier, indice obligataire, taux variable Le paiement final est : Option déchange Outperformance Les deux produits sont quasi équivalents

53 Outperformance et Option d'échange Exemple 1 : Couverture Une entreprise détient une participation et souhaite sassurer que la performance de cette participation sera au moins égale à la performance de son propre titre. En achetant une option déchange, elle recevra la différence de performance, si elle est positive.

54 Produits Structurés Actions Trading

55 Les coûts de transactions Provenance des coûts de transactions: Bid-ask Market-Maker Courtiers : coûts dintermédiation Modélisation: on peut considérer les coûts comme un polynôme de la valeur de laction. Coût = N*( k 0 +S* k 1 ) En France on a k 1 compris entre et et k 0 = 0 Aux US, k 0 est compris entre 0.03 et 0.06 et k 1 = 0

56 Rappel sur la Stratégie de B&S Le cours de lactif suit une loi log-normale Pour couvrir parfaitement une option, il suffit, daprès le modèle de Black et Scholes : - dacheter (ou de vendre) des actions - de placer (ou demprunter) le cash correspondant au taux sans risque. - La réplication est parfaite si : Le réajustement est continu Les taux et la volatilité sont constants Il ny a aucun coût de transaction

57 Modifications dues aux coûts de transactions Un réajustement continu est impossible !! Comme la couverture est discrète, la valeur finale du portefeuille couvert admet une certaine variance. Lincertitude sur la volatilité augmente la dispersion des valeurs du portefeuille couvert.

58 Données: = 0.2 T = 1 an So = 100 r = 0 Stratégie de réajustement à intervalles de temps constants

59 Données: = 0.2 T = 1 an So = 100 r = 0 k = 0.001

60 Stratégie optimale (1) Pour une couverture à intervalles constants on a: coûts de transactions (CT) : écart-type du portefeuille (ET) : Soit la fonction dutilité : U( ) = - ( ET+CT) avec aversion au risque

61 Stratégie optimale (2) But : maximiser cette fonction dutilité par rapport au nombre de réajustements (N) Le maximum de la fonction dutilité est atteint pour :

62 Stratégie optimale : Call So = K = 100, = 20%, T=1 et r = d = 0 Prime = 7.96$, Notionnel = 1 million de titres Prime payée = 7,960,000 $

63 Autres Stratégies Réajustement tous les t peuvent être améliorés réajustement préventif avant les annonces prévues (résultats trimestriels…) mesure dautocorrélations locales Réajustement dès que le delta de B&S nécessite lachat (ou la vente) de plus de x titres le paramètre x peut être ajusté afin dobtenir des stratégies optimales Réajustement dès que la stratégie de B&S nécessite un achat ou une vente dun montant supérieur à x francs.

64 Marchés Incomplets (1) Marchés pour lesquels : la liquidité est insuffisante. on ne peut pas emprunter assez de titres on ne peut pas acheter assez de titres sans dépasser des seuils déclaratifs

65 Marchés Incomplets (2) Exemple dapplication: Un trader achète calls sur un actif titres sont échangés quotidiennement sur le marché (en moyenne) Le trader ne fait pas plus de 30% du volume En moyenne, il ne pourra ajuster son delta que de 1.5% par jour : si laction est très volatile, il ne sera pas toujours bien couvert.

66 Marchés Incomplets (3) Données: = 20% T = 1 an S o = 100 r = d = 0

67 Produits Capital Garanti Eléments de pricing

68 Flux trimestriels = Euribor 3 mois. Nominal. 90 / 360 Flux annuels = Taux Swap. Nominal Swap de taux dintérêt : Visualisation des flux Swap Structuré : rappels

69 Flux trimestriels = Euribor 3 mois. Nominal. 90 / 360 Swap de taux dintérêt : Sensibilité dun Swap par la méthode actuarielle Flux annuels = Taux Swap. Nominal 100%. Nominal Swap Structuré : rappels

70 Flux trimestriels = Euribor 3 mois. Nominal. 90 / 360 Swap de taux dintérêt : Sensibilité dun Swap par la méthode actuarielle Flux annuels = Taux Swap. Nominal 100%. Nominal Swap Structuré : rappels

71 Swap de taux d intérêt : Sensibilité dun Swap par la méthode actuarielle Swap = + Obligation classique à taux fixe remboursée à 100% in fine - Obligation classique à taux variable remboursée à 100% in fine donc logiquement : Sensibilité Swap = Sensibilité oblig à taux fixe - Sensibilité oblig à taux variable Swap Structuré : rappels

72 Swap Structuré : Sensibilité dun Swap par la méthode actuarielle Retenir : Sensibilité oblig à taux variable Euribor 3 mois = %. Nominal Prix = 100%. Nominal Durée 0.25 Swap Structuré : rappels

73 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré Flux trimestriels = Euribor 3 mois +m. Nominal. 90 / 360 Flux = Coupon Structuré. Nominal

74 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré cas classique Hypothèses sur le Produit Structuré BMTN : - Capital garanti 100% - Prix émission 100% - Remboursement = 100% + Coupon Structuré

75 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré : jambe Euribor NPV (jambe Euribor+m)= 100% + NPV(m)-100%.Z(0,T) Notations : DF = Discount Factor Z(0,T) = Prix du zéro-coupon de maturité T NPV(jambe Euribor+ m) = 100% + m.DF -100%.Z(0,T)

76 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré : jambe Euribor Définition du Discount Factor :

77 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré : jambe structurée NPV (Coupon Structuré) = Coupon Structuré. Z(0,T) Notons Z(0,T) = Prix du zéro-coupon de maturité T

78 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré : Calcul du coupon structuré NPV (Coupon Structuré) = NPV(Jambe Euribor+m) - Commissions

79 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré : Calcul du coupon structuré NPV (Coupon Structuré) = NPV(Jambe Euribor+m) - Commissions

80 Capital Garanti : Pricing Pricing du BMTN

81 Capital Garanti : Pricing Pricing du Swap Structuré

82 Capital Garanti : Pricing Pricing du Swap Structuré Hypothèse : m = spread

83 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré dans le cas général Hypothèses sur le Produit Structuré BMTN : Capital garanti G% (<> 100%) Prix émission Pe% (<> 100%) Remboursement = G% + Coupon Structuré

84 EmetteurStructureur Investisseur Tradeur Marchés Financiers Euribor+m Coupon Structuré + Soulte 100% - Pe en 0 + Soulte 100% - G en T Rbst+CsPrix émission pay-off hedge Structuration Montage financier dune émission de produit structuré

85 Capital Garanti : Pricing Swap Structuré Bilan pour Emetteur en t = 0 - Reçoit Pe%. Nominal - Reçoit (100% - Pe%). Nominal Reçoit = 100%. Nominal Bilan pour Emetteur en t = T - Paie -G%. Nominal - Paie (-100% + G%). Nominal Paie = -100%. Nominal

86 Reverse Convertible Principe : Cest un produit destiné aux investisseurs ou au réseau et jusqu'à aujourdhui principalement émis par les banques. LInvestisseur est vendeur dun put et en échange vous recevez la prime étalée sur plusieurs années. Le put vendu peut être de tout type et sur tout sous- jacent. Le risque de crédit est sur l'émetteur obligataire et est limité au principal.

87 Obligations indexées sur Actions A: Principe La valeur de remboursement est indexée sur la performance de laction qui sert de référence. B: Utilisation En majorité: Elles offrent une garantie totale en capital. Elles sont de type Zéro Coupon. Elles sont cappées. La participation peut être différente de lunité.

88 Obligations indexées sur Actions C: Différences avec les obligations convertibles: Pas de dilution Pas de clause de remboursement au gré de l'émetteur En général durée de vie plus courte Le plafond à la hausse implique une réaction faible en début de vie. D: Imposition: La fraction imposable est déterminée chaque année compte tenue de la variation de lindex constaté à la clôture de lexercice.

89 Obligations indexées sur Actions EXEMPLE Caractéristiques Générales ÉmetteurRhône PoulencÉchéance06/08/01 Cours action / oia à émission124,0F 100%Remboursement garanti100% Référence / cours action à 1 em100%Participation à la hausse1.2 Code ReuterSGEXPlafond en % du nominal 196% Code SICOVAM-Coupon0% Market MakersSociété GénéraleCours de référence action124 F Données au :07/05/97Dividendes Maturité (année)4.25Montant F Cours de lobligation FRendement action1.6% Cours 1 action192 FDate de détachement03/06/96 Question: Hausse maximale de laction pour atteindre le maximum de performance. Réponse: F

90 Les Garanties de Change A: Principe Si on peut toujours inclure des garanties de change dans les produits dérivés actions, elles sont de deux types : - Quantos - Strike B: Différence Quantos : le taux de change influe sur la taille de loption Strike : le taux de change influe sur la condition dexercice

91 Les Garanties de Change QUANTO La valeur dun incrément est constante quand elle est exprimée dans la devise domestique : CALL = MAX[X 0 (S T - K),0] Conséquence : Lors dun pricing dune option Quanto, le rendement (« drift ») du sous-jacent est modifié. Ce qui implique un changement sur le dividende. La corrélation entre le change et le sous-jacent intervient dans le dividende, la volatilité nest pas modifiée.

92 Les Garanties de Change STRIKE Le cours de laction est continuellement ramené dans le cours de la devise domestique : CALL = MAX[X T S T - X 0 K,0] Conséquence: Tout se passe comme si laction était une action domestique; la volatilité de laction cotée est modifiée.

93 Quanto théorie S(t) : action en EURO Q(t): valeur en EURO de 1 USD a la date t K : prix d exercice en EURO q : taux de dividende de l action r : taux domestique (c est celui de l USD) rf: taux de l EURO sig: volatilité de l actif en EURO Ainsi, dans le monde EURO, laction a pour équation dS/S= (rf-q) dt + sig dW

94 Quanto théorie (Suite) Pour calculer dans un monde USD, on trouve dS/S = (rf-q +corr*sig*volchg) dt + sig dW* où corr : corrélation entre le taux de change et l action volchg : volatilité du cours de change Merci pour cette formule mais quoi faire, devant un pricing sur excel ou il ny a pas marque quanto?

95 Quanto (Suite) On se dit, dans un monde USD je veux une équation du type : dS/S = (r-q*) dt + sig dW* Pas de problème, il faut et il suffit que : q*= q + r - rf -corr*sig*volchg Donc sur le pricer, se dire : "Je price une option dollar, mais je dois modifier le dividende sans me tromper, cest tout."

96 Acheteur de lOption dAchat désigne …………. Acheteur de lOption de Vente désigne …………… Action désigne laction ordinaire au nominal de FF 100 émise par ………. Agent de Calcul désigne ………….. Bourse désigne le marché à Règlement Mensuel du Premier Marché de la SBF-Bourse de Paris Convention désigne la présente convention de couverture, en ce compris toute annexe ou tout avenant y afférent Cours de Référence Sous réserve des dispositions spécifiques de larticle 5.1, et sous réserve des ajustements prévus à l'article 6 et à lAnnexe 1, le Cours de Référence désigne le cours d'ouverture de l'action ………….. constaté en Bourse à la Date d'Exercice Date d'Exercice désigne le ……………. ou, si cette date n'est pas un Jour de Bourse, le Jour de Bourse suivant. Date de Règlement désigne le troisième Jour de Bourse suivant la Date d'Exercice Ajustements

97 Dérèglement Durable de Marché désigne toute : (i) suspension ou limitation importante des transactions ou des cotations de lAction ……. dûment constatée ou décidée par la SBF-Bourse de Paris pendant au moins 10 Jours de Bourse consécutifs (ii) suspension ou limitation importante des transactions ou des cotations, sur les options ou les contrats à terme sur le principal marché d'option ou de contrat à terme relatif à l'Action …………….., dûment décidée ou constatée par l'autorité de marché concernée pendant au moins 10 Jours de Bourse consécutifs Différentiel de lOption dAchat désigne : la différence, si elle est positive, entre le Cours de Référence et le Prix dExercice de lOption Achat. Le Différentiel de lOption dAchat est nul si la différence entre le Cours de Référence et le Prix dExercice de lOption dAchat est négative. « Différentiel de lOption de Vente désigne : la différence, si elle est positive, entre Prix dExercice de lOption de Vente et le Cours de Référence. Le Différentiel de lOption de Vente est nul si la différence entre le Prix dExercice de lOption de Vente et le Cours de Référence est négative. Ajustements

98 Dysfonctionnement temporaire de Marché désigne toute : (i) suspension ou limitation importante des transactions ou des cotations de lAction dûment constatée ou décidée par la SBF-Bourse de Paris pendant moins de 10 Jours de Bourse consécutifs (ii) suspension ou limitation importante des transactions des cotations, sur les options ou les contrats à terme sur le principal marché d'option ou de contrat à terme relatif à l'Action, dûment décidée ou constatée par l'autorité de marché concernée pendant moins de 10 Jours de Bourse consécutifs Ajustements

99 Jour de Bourse désigne un jour où les banques sont ouvertes et où la Bourse et les marchés d'options et de contrats à terme fonctionnent Offre Publique désigne toute offre d'achat, d'échange, de retrait, de rachat, par toute personne agissant seule ou de concert en vue d'acquérir des titres de capital d'une société cotée Options désignent les Options d'Achat et les Options de Vente Option dans les cours désigne une option dont le Différentiel à la Date dExercice est strictement positif. Option d'Achat désigne l'option vendue par …………. à ……… conformément à l'article 2.2 Option de Vente désigne l'option vendue par ………….. à ………….. conformément à l'article 2.2 Quotité de lOption de lAchat désigne le nombre dActions sur lequel porte lOption dAchat. LOption dAchat porte sur : …….. actions …………. Quotité de lOption de Vente désigne le nombre dActions sur lequel porte lOption de Vente. LOption de Vente porte sur : ……… actions ………… Ajustements

100 Prix d'Exercice de lOption dAchat sous réserve des ajustements prévus à l'article 6 et à lAnnexe 1, le Prix dExercice de lOption dAchat est de ……. FF (Voir annexe 3). Prix d'Exercice de lOption de Vente sous réserve des ajustements prévus à l'article 6 et à lAnnexe 1, le Prix dExercice de lOption dAchat est de ……. FF (Voir annexe 3). Vendeur de lOption dAchat désigne ………… Vendeur de lOption de Vente désigne …………. Préliminaires La Note dInformation éditée par la SCMC sur Les Options sur Valeurs Mobilières et Indices Boursiers rappelle que : - les pertes du Vendeur de lOption dAchat sont potentiellement illimitées en cas de hausse du cours de lAction - la limite des pertes du Vendeur de lOption de Vente est atteinte lorsque le Cours de Référence de lAction est égal à 0 Ajustements

101 Cash Settlement Compte tenu des contraintes légales résultant du principe de concentration selon lequel toute transaction portant sur des instruments financiers admis aux négociations d'un marché réglementé doivent être réalisées, sous peine de nullité, sur le marché, visé à l'article 45 de la loi n du 2 juillet 1996 de modernisation des activités financières, telles qu'elles existent à la date de signature de la présente Convention, les parties conviennent que l'exercice des Options ne peut donner lieu qu'à des paiements en numéraire, à l'exclusion de toute livraison physique des Actions …….. Dénouement anticipé Les Options feront obligatoirement l'objet d'un dénouement anticipé en cas de survenance de l'un des événements suivants entre la Date de Signature et la Date dExercice des Options : Dérèglement Durable de Marché Radiation ou disparition de l'Action Ajustements

102 Les Options feront lobjet dun dénouement anticipé en cas de survenance de lun des événements suivants entre la Date de Signature et la Date dExercice des Options et si cet événement venait à modifier la liquidité de lAction : Transfert de cotation de l'Action sur un autre compartiment de marché Offre Publique sur l'Action Scission de la société …… Fusion de la société ……. Dans le cas dun transfert de cotation de lAction sur un autre compartiment de marché, les parties peuvent convenir que les cotations de ce marché constitueront la nouvelle référence pour le calcul du Cours de Référence. A défaut, elles procèdent au dénouement anticipé des Options. Ajustements

103 Dans le cas dune offre publique sur lAction, les parties peuvent convenir que la liquidité du titre reste suffisante pour ne pas procéder au dénouement anticipé des Options. A défaut, elles procèdent au dénouement anticipé des Options. Dans le cas dune scission ou dune fusion de la société …………., les parties peuvent convenir dajuster le Prix dExercice, la Quotité et le Cours de référence des Options et le cas échéant lAction. A défaut, elles procèdent au dénouement anticipé des Options. Modalités de dénouement anticipé obligatoire - Agent de calcul Pour les besoins du calcul de la valeur des Options en cas de dénouement anticipé, l'Agent de Calcul sera chargé de procéder, dans un délai de cinq Jours de Bourse à compter de la demande formulée par la partie la plus diligente, au calcul de la valeur des Options lors du dénouement Cette valeur, déterminée par l'Agent de Calcul, sera basée sur les règles de valorisation usuellement appliquées sur le marché des options négociables. L'évaluation ainsi établie par l'Agent de Calcul, s'imposera définitivement à chacune des parties, sauf erreur manifeste. Ajustements

104 Dans le cas dune offre publique sur lAction, les parties peuvent convenir que la liquidité du titre reste suffisante pour ne pas procéder au dénouement anticipé des Options. A défaut, elles procèdent au dénouement anticipé des Options. Evénements Extérieurs aux parties à la Date dExercice Dysfonctionnement Temporaire de Marché Si à la Date dExercice se produit, ou est en cours, un Dysfonctionnement Temporaire de Marché, Banque CPR en informe …… et retient, pour Cours de Référence, le Cours dOuverture constaté le premier Jour de Bourse suivant la période de Dysfonctionnement Temporaire de marché. Dérèglement Durable de Marché Si à la Date dExercice se produit, ou est en cours, un Dérèglement Durable de Marché, Banque CPR en informe ………. et retient pour les besoins du calcul du Cours de Référence le dernier cours constaté le dernier Jour de Bourse précédant immédiatement le début du Dérèglement Durable de Marché. Ajustements

105 Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice avant ou à la Date d'Exercice Cas d'ajustement En cas de survenance entre la Date de Signature et la Date d'Exercice de tout événement modifiant la part de lactif net représentée par une Action social de la société …….., il sera procédé à l'ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice des Options dans les conditions fixées aux articles : 1émission comportant un droit préférentiel de souscription 2augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions 3distribution de réserves en espèces ou en titres de portefeuille 4distribution dun dividende exceptionnel Ajustements

106 Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice avant ou à la Date d'Exercice Méthode d'ajustement ….. procédera au calcul de l'ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice consécutif à la survenance d'un cas visé à l'article 6.1 selon la méthode décrite à l'annexe 1. L'ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice ainsi déterminé par ……….., sauf erreur manifeste, et sauf à ………. à solliciter lavis dun expert indépendant, s'imposera définitivement aux parties Ajustements

107 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice Dans le cas où, entre la Date de signature et la date dExercice se produit un événement modifiant la part dactif net représentée par une Action, et notamment, mais sans que cette liste soit limitative ; - une augmentation de capital par émission dactions ou par émission de tout autre titre susceptible de donner lieu à une augmentation de capital immédiate ou différée, avec ou sans droits de souscription, avec ou sans délai de priorité - une augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes démission, et une attribution gratuite dactions, une division ou un regroupement des actions - une distribution de réserves en espèces ou en titres de portefeuille - une distribution de dividende exceptionnel Ajustements

108 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice LAgent de Calcul déterminera lajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice quil jugera équitable, de telle sorte que le Cours de Référence après lévénement multipliée par le coefficient dajustement soit égal au Cours de Référence avant lévénement le Prix dExercice après lévénement majoré du coefficient dajustement soit égal au Prix dExercice avant lévénement Ces ajustements auront pour objet de ramener la valeur des options après lévénement aussi près que possible de leur valeur avant lévénement et dans le but de préserver léquité économique de lensemble de lopération. Ajustements

109 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 1Emission comportant un droit préférentiel de souscription Le nouveau Prix dExercice de chaque Option sera déterminé en soustrayant du Prix dExercice initial la valeur de marché de droit préférentiel de souscription. Pour le calcul de cet ajustement, les valeurs du droit de souscription seront déterminées par CPR d'après la moyenne des cours d'ouverture sur le marché pendant toutes les séances de bourse comprises dans la période de souscription. Ajustements

110 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 2Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions Le nouveau Cours de Référence de chaque Option sera déterminé en multipliant le Cours de Référence tel quil aurait été initialement déterminé par le rapport : Nombre d'Actions composant le capital après l'opération Nombre d'Actions composant le capital avant l'opération Ajustements

111 Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 3Distribution de réserves en espèces ou en titres de portefeuille Le nouveau Prix dExercice de chaque Option sera déterminé en soustrayant du Prix dExercice initial un montant égal à la valeur de la distribution par action. 4 Distribution dun dividende exceptionnel Le nouveau Prix dExercice de chaque Option sera déterminé en soustrayant du Prix dExercice initial un montant égal à la valeur du dividende exceptionnel brut par action. Un dividende brut sera considéré comme exceptionnel sil dépasse : FF ………. au titre de lannée 1999 FF ……… au titre de lannée 2000 FF ………. au titre de lannée 2001 Ajustements

112 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 1Emission comportant un droit préférentiel de souscription Le nouveau Prix dExercice de chaque Option sera déterminé en soustrayant du Prix dExercice initial la valeur de marché de droit préférentiel de souscription. Ajustements

113 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 1Emission comportant un droit préférentiel de souscription Ajustements

114 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 1Emission comportant un droit préférentiel de souscription Autre méthode Ajustements

115 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 1Emission comportant un droit préférentiel de souscription Ajustements

116 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 2Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions SPLIT sur cours Ajustements

117 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 2Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions SPLIT sur cours Ajustements

118 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 2Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions OPE Ajustements

119 Additifs Techniques Méthode de calcul de l'Ajustement du Cours de Référence ou du Prix dExercice 2Augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission et attribution gratuite d'actions, division ou regroupement des actions OPE Ajustements


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