Le point juridique NP Octobre 2016 v02.

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1 Le point juridique NP Octobre 2016 v02

2 . La notion de propriétaire d’un cheval de course – juillet 2016 -
SOMMAIRE La protection du propriétaire : . La notion de propriétaire d’un cheval de course – juillet . L’association – décembre 2015 – . Les responsabilités en cas d’accident survenant à l’échauffement (en piste) – février 2015 – . Les risques du transport – octobre 2015 – . Les procédures collectives comme outil de gestion – novembre 2015 – . Résolution et nullité de la vente de Yearlings – août 2015 – . La médiation au service des litiges en droit équin . Doper n’est pas jouer – juin 2016 – L’entraîneur : . Contrat Entraîneur-Propriétaire – septembre . La responsabilité de l’entraîneur – avril . Verser une commission à l’entraîneur lors d’une cession de chevaux – août 2016 – Les métiers : . Les droits et devoirs de l’étalonnier – janvier . Les difficultés du pré-entraîneur – juillet . La responsabilité des intervenants professionnels extérieurs à l’écurie – mai

3 . Le cheval et son bien-être – octobre 2016 –
SOMMAIRE (suite) Le cheval : . Le cheval et son bien-être – octobre 2016 – Divers : . Les obligations de l’employeur en matière de visite médicale – septembre 2016 –

4 La protection du propriétaire

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16 L’entraîneur

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24 Les métiers

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36 Le cheval

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39 Divers

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