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Pierre CUYPERS LES BIOCARBURANTS Association pour le Développement des Carburants Agricoles Comité Européen des Biocarburants 2003.

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1 Pierre CUYPERS LES BIOCARBURANTS Association pour le Développement des Carburants Agricoles Comité Européen des Biocarburants 2003

2 MEMBRES ADECA COLLEGE DES PRODUCTEURS AGPB (Association Générale des Producteurs de Blé) AGPM(Association Générale des Producteurs de Maïs) CGB (Confédération Générale des Planteurs de Betteraves) UNPT (Union Nationale des Producteurs de Pommes de Terre) FOP (Fédération Française des Producteurs dOléagineux et de Protéagineux) COLLEGE DE LA COLLECTE ET DE LA TRANSFORMATION FCB (Fédération Nationale des Coopératives Agricoles et SICA de Transformation de la Betterave) FNA (Fédération du Négoce Agricole) UNION INVIVO ONIDOL (Organisation nationale Interprofessionnelle des oléagineux) SOFIPROTEOL (Société Financière de la Filière des Oléagineux et Protéagineux) SNFS (Syndicat National des Fabricants de Sucre) SNPAA (Syndicat National des Producteurs dAlcool Agricole) USIPA (Union des Syndicat des Industries des Produits Amylacées et de leurs dérivés) ADECA est membre du CEB (Comité Européen des Biocarburants)

3 LES BIOCARBURANTS Définition Un combustible liquide ou gazeux utilisé pour le transport et produit à partir de la biomasse Biomasse : Fraction biodégradable des produits, déchets et résidus provenant de lagriculture, de la sylviculture, des déchets industriels et municipaux

4 LES BIOCARBURANTS des débouchés non alimentaires disponibles immédiatement Les biocarburants sont : Les biocarburants font : partie de la stratégie européenne dapprovisionnement énergétique

5 LES BIOCARBURANTS Sources liquides dénergie renouvelable provenant de matières végétales. Seules énergies renouvelables disponibles sous forme liquide Carburants destinés aux transports : BIODIESEL BIOETHANOL / ETBE

6 LES BIOCARBURANTS Plusieurs matières premières ETHANOL Betteraves Canne à sucre Blé Maïs Pommes de terre Cellulose BIODIESEL Colza Tournesol Soja Palme Huiles de friture Graisses animales

7 LES BIOCARBURANTS Avantages Agriculture Ouvrent des débouchés non alimentaires en opposition à la jachère Sécurité dapprovisionnement Balance énergétique Environnement Réduction de leffet de serre Pas de dégazage en mer Moins démissions polluantes

8 LES BIOCARBURANTS Oléagineux 1,4 tonne de biodiesel UN HECTARE DE … PRODUIT… Betteraves 5,8 tonnes déthanol Céréales 2,5 tonnes déthanol

9 LES BIOCARBURANTS Ils proviennent des plantes qui stockent lénergie solaire. Ils ne font que restituer à latmosphère du gaz carbonique capté par les plantes. Ils dégagent plus dénergie que leur production nen consomment : 2 fois pour le bioéthanol 4 fois pour le biodiesel Sont des sources dénergie… Ils apportent : Les 2/3 de lénergie de lessence pour le bioéthanol 85 % de lénergie de lessence pour lETBE 90% de lénergie du gazole pour le biodiesel …renouvelable

10 LES BIOCARBURANTS Economies de gaz à effet de serre en équivalent CO2 2,7 t eq CO2/t déthanol par rapport à lessence remplacée 2,5 t eq CO2/t de biodiesel par rapport au gazole remplacé

11 LES BIOCARBURANTS Peuvent être utilisés En direct… Moteurs adaptés à léthanol Moteurs classiques pour le biodiesel Moteurs adaptés à lETBE …Comme additifs sans modification des moteurs Jusquà 15% pour léthanol dans lessence Jusquà 15% pour lETBE dans lessence En toutes proportions pour le biodiesel dans le gazole …Pour alimenter les piles à combustibles

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14 BIOETHANOL : Situation 2003 UNITES EXISTANTES FRANCE : tonnes1,15 Mhl ESPAGNE : tonnes2,2 Mhl SUEDE : tonnes0,5 Mhl EN CONSTRUCTION FRANCE : tonnes 6 Mhl ITALIE: tonnes 0,3 Mhl ALLEMAGNE : tonnes 2,6 Mhl ESPAGNE : tonnes 2 Mhl A LETUDE

15 BIODIESEL : Situation 2003 FRANCE : tonnes ALLEMAGNE : tonnes ITALIE : tonnes AUTRICHE : tonnes DANEMARK : tonnes ROYAUME UNI : tonnes SUEDE : 800 tonnes TOTAL tonnes Avec nouveaux projets à moyen terme : 2,5 et 3 millions tonnes

16 UTILISATIONS DANS LU.E. Bioéthanol FRANCE : ETBE – Mélange direct ITALIE : ETBE ESPAGNE : ETBE – Mélange direct SUEDE : Mélange direct 5% Moteurs diesel FFVs(alimentation variable) Biodiesel Mélange au gazole Pur (Allemagne)

17 LES BIOCARBURANTS COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les carburants alternatifs pour le transport routier 7 Novembre 2001 BIOCARBURANTS GAZ NATUREL HYDROGENE

18 LES BIOCARBURANTS OBJECTIFS Objectif de 20 % de carburants alternatifs dans le secteur du transport routier pour 2020 : Améliorer la sécurité dapprovisionnement Réduction des émissions de gaz à effet de serre

19 LES BIOCARBURANTS NEUTRES POUR LE CO 2 OPTION BIOCARBURANTS PRATIQUEMENT 100% INDIGENES 8% SUBSTITUTION AVEC 10% DES SURFACES IMPACT SUR LA PAC PLUS COUTEUX QUE LES CARBURANTS FOSSILES

20 LES BIOCARBURANTS PROMOTION DE LUTILISATION DES BIOCARBURANTS Les Etats membres doivent garantir une part minimum sur leur marché de : 2% en 2005 Accroissement de 0.75% par an Atteindre 5.75% en 2010 Propositions de la Commission Européenne POSSIBILITE DE REDUIRE LA FISCALITE Les Etats membres peuvent appliquer une réduction de taxes sur les carburants contenant des biocarburants

21 LES BIOCARBURANTS Etats membres devraient veiller à ce quun pourcentage minimal de biocarburants soit mis en vente Valeurs de référence 2 % en ,75 % en 2010 Rapport de la Commission en 2006 puis tous les 2 ans – Possibilité obligation Directive Promotion Adoptée le 8 mai 2003 J.O. U.E. le 17 mai 2003

22 LES BIOCARBURANTS Etats membres peuvent appliquer exemption ou réduction fiscale aux carburants contenant ou constitués par biocarburants Adaptation selon cours matières premières Directive Fiscale Incluse dans Directive sur la taxation des produits énergétiques Adoptée le 27 octobre 2003 J.O. U.E. le 31 octobre 2003

23 LES BIOCARBURANTS QUANTITES ATTENDUES EN FRANCE BIOETHANOL t t Céréales t t Ha Ha Betteraves t t Ha Ha BIODIESEL t t Ha Ha

24 LES BIOCARBURANTS Décisions en Attente Au niveau Français Application des Directives : - Promotion avant 31 décembre Fiscale avant le 31 décembre 2003


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