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Présenté par : Charlee Bouvette-Duhaime Pierre-Luc Guay Tommy Moar Gouvernance des communications, de la culture et de linformation - ALS 1001.

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1 Présenté par : Charlee Bouvette-Duhaime Pierre-Luc Guay Tommy Moar Gouvernance des communications, de la culture et de linformation - ALS 1001

2 Plan de présentation Description et objectifs du cours Introduction aux concepts clés Le système politique au Canada Enjeux réglementaires et législatifs Société civile (Conseil de presse du Québec et FPJQ) Société de linformation Réglementation pour les enfants au Canada Critique du cours Questions

3 Description du cours Le cours porte sur la gouvernance des communications, de la culture et de l'information au Québec et au Canada. C'est-à-dire le partage du pouvoir décisionnel et d'influence entre les différents acteurs (étatiques, économiques, société civile, citoyens et organisations internationales) dans les champs des communications, de la culture et de l'information.

4 Objectifs du cours Connaître et comprendre : Les liens entre communication et démocratie dans le contexte actuel de la gouvernance des CCI, tant à léchelle nationale quinternationale. Les acteurs impliqués dans la réglementation et la législation relatives aux secteurs de la CCI au Québec et au Canada avec un aperçu du niveau international. Les grands principes qui structurent le développement de la réglementation et de la législation relative aux secteurs de la CCI.

5 Introduction aux concepts clés Les concepts-clés Acteurs Législation Réglementation Gouvernance Les États : fédéral, provinciaux, territoriaux (politique) Les acteurs économiques La société civile (association) Les citoyens / opinion publique International – Les organisations internationales, (OMC, ALENA) les États-Nations, La société civile internationale Les acteurs exercent un rôle sinscrivant dans une logique dintérêts et de stratégie dactions. (Sénécal,1995)

6 Introduction aux concepts clés (suite) Les concepts-clés Acteurs Législation Réglementation Gouvernance La législation = adopter des lois (parlement) La règlementation = adopter et à faire appliquer les règlements (organismes, ex=CRTC)

7 Introduction aux concepts clés (suite) Les concepts-clés Acteurs Législation Réglementation Gouvernance Concept de la décentralisation de la réflexion et de la prise de décision dû à une multiplication des acteurs impliqués dans une entreprise publique ou privée.

8 Introduction aux concepts clés (suite) 3 grands principes 1)Démocratie libérale : Système qui accorde de limportance aux droits civils et politiques. (en particulier à la liberté expressions et de presse) 2)Économie de marché : Principe qui voit lÉtat comme un auxiliaire des entreprises. On peut rapprocher ce principe à celui du principe de la logique marchande qui consiste à voir la culture comme une marchandise comme un autre. (Gingras, 2006)

9 Introduction aux concepts clés (suite) 3 grands principes (suite) 3)Souveraineté culturelle : Le droit de lÉtat de légiférer en matière de culture.(Linclon,2003). Ce principe peut être perçu comme une réponse au principe de léconomie de marché.

10 Le système politique au Canada Nommé par PM Députés élus Parlement fédéral Sénat Chambres des communes Couronne ou GG

11 Le système politique au Canada (suite) Chambres des communes (tous les députés) Gouvernement (députés au pouvoir) Cabinet Sénat Parlementarisme canadien - Pouvoirs législatif et exécutif

12 Le système politique au Canada (suite) Députés élus Parlement provincial Assemblée nationale Couronne ou LG

13 Le système politique au Canada (suite) Assemblée nationale (tous les députés) Gouvernement (députés du parti au pouvoir) Conseil exécutif Parlementarisme québécois - Pouvoirs législatif et exécutif

14 Les motifs et les modes dintervention de lÉtat en matière de CCI – Palier fédéral et provincial Pourquoi lÉtat intervient : motifs économiques (soutient) conserver le patrimoine (rendre accessible) pour le service public, la rareté des fréquences fait que cest un privilège de diffuser – les ondes sont un bien collectif. LÉtat veille également à ce que les entreprises de communications nabuse pas de leur position monopolistique. Préservation de lidentité et souveraineté national (culturel) Lacroix et Tremblay, 1997

15 Les motifs et les modes dintervention de lÉtat en matière de CCI – Palier fédéral et provincial Comment lÉtat intervient : ProvincialFédéral Constitution 1867 Lois* télécomm. radiodiffusion Règlements associés aux lois Société détats, org.publics (crtc) Programmes daides Mesures fiscales Lois constitutives des SE et OP Règlements associés aux lois Société détats, org.publics Programmes daides Mesures fiscales

16 Les motifs et les modes dintervention de lÉtat en matière de CCI – Palier fédéral et provincial Comment lÉtat intervient : ProvincialFédéral Ministères concernés Ministère de la culture et des communications Ministère du patrimoine Ministère industrie Canada

17 Le système politique au Canada (suite) Démocratie libérale Suppose quau Canada La primauté du droit ou le principe de légalité Que nos droits et libertés sont reconnues et protégés

18 Le système politique au Canada (suite ) Protection des droits et libertés La Charte canadienne des droits et libertés contient les droits et libertés suivants : de conscience, dopinion et dexpression, de presse, linguistiques etc. Protégé par la constitution sauf elle peuvent limités par article 1 : si justifié et raisonnable de le faire article 33 : (dérogation) à condition quune telle loi déclare sappliquer, nonobstant la Charte.

19 Le système politique au Canada (suite) Protection des droits et libertés La Charte québécoise Comprend les droits et libertés suivants : à lintégrité, liberté de personne, liberté de religion, de conscience, dopinion, dassociation.

20 BLOC DES ENJEUX RÉGLEMENTAIRES ET LÉGISLATIFS QUÉBEC ET CANADA Lois linguistiques Usage officiel Exercice des fonctions de lÉtat et relations de lÉtat avec les citoyens : langue des tribunaux, des lois et règlements, de linstruction publique et des services gouvernementaux Imposition dune langue. Liberté linguistique limitée. Usage privé interne : Langue que les personnes emploient dans leurs rapports en famille, entre amis, en société Liberté linguistique absolue

21 Usage privé externe : Langue que les personnes emploient quand elles sexpriment en public ou sadressent au public : Affichage commercial ou étiquetage des produits de consommation. Liberté linguistique limitée, pour des raisons jugées valables Les lois linguistiques au Québec Objectif : Rendre bilingue ce qui relève de ladministration du fédéral Loi sur les langues officielles du Canada (1969) Objectif : Franciser le Québec Loi 63 ou Loi pour promouvoir la langue française (1969) Loi 22 ou Loi sur la langue officielle (1974) Loi 101 ou Charte de la langue française (1977)

22 La Loi 101, version 1977, exigeait laffichage public en français seulement. Article 41 : « Les élèves doivent connaître suffisamment la langue d'enseignement pour recevoir l'enseignement dans cette langue. Les élèves qui ne connaissent suffisamment aucune des langues d'enseignement reçoivent l'enseignement en langue française. » La Loi 1, version 1977, nautorisait lécole anglaise quaux enfants dont les parents ont été scolarisés en anglais au Québec. « Clause Québec » Art. 73 Charte de la langue française Par dérogation à larticle 72, peuvent recevoir lenseignement en anglais, à la demande de leur père et de leur mère, a) les enfants dont le père ou la mère a reçu au Québec, lenseignement primaire en anglais ; b) les enfants qui, lors de leur dernière année de scolarité au Québec avant lentrée en vigueur de la présente loi, recevaient légalement lenseignement en anglais dans une classe maternelle publique ou à lécole primaire ou secondaire ; c) les frères et les sœurs cadets des enfants visés au paragraphe c

23 Ceux que la « clause Québec » excluait Immigrants, y compris ceux de langue maternelle ou usuelle anglaise (Grande-Bretagne, Inde, etc.); Francophones du Québec; Canadiens dautres provinces venant sétablir au Québec après lapplication de la loi, à moins dune entente de réciprocité conclue entre le Québec et la province dorigine et à moins que cette dernière noffre des services comparables aux francophones qui y résident.

24 Article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés Larticle 23 prévoit 3 critères daccès à linstruction dans la langue de la minorité, dans le cas du Québec, à lécole publique de langue anglaise. Alinéa 23 (1) (a) droit à linstruction dans la langue de la minorité à tous les citoyens canadiens dont la « première langue apprise et encore comprise » est langlais ou le français selon le cas (clause universelle) ; Alinéa 23 (1) (b) droit à linstruction dans la langue de la minorité (donc en anglais au Québec) aux enfants dont lun des deux parents a reçu son instruction primaire dans cette langue au Canada (clause Canada); Alinéa 23(2) les citoyens canadiens dont un enfant « a reçu ou reçoit » son instruction, au niveau primaire ou secondaire, en français ou en anglais au Canada, ont le droit de faire instruire dans cette langue tous leurs autres enfants (clause « dunité linguistique familiale »).

25 La « Clause Canada » dans la Loi 101 Loi 86 modifiant la Loi 101 (1993) 73. Peuvent recevoir l'enseignement en anglais, à la demande de l'un de leurs parents: 1° les enfants dont le père ou la mère est citoyen canadien et a reçu un enseignement primaire en anglais au Canada, pourvu que cet enseignement constitue la majeure partie de l'enseignement primaire reçu au Canada; Charte canadienne, alinéa 23(2) Les citoyens canadiens dont un enfant « a reçu ou reçoit » son instruction, au niveau primaire ou secondaire, en français ou en anglais au Canada, ont le droit de faire instruire dans cette langue tous leurs autres enfants. Loi 101, Article 73. Peuvent recevoir l'enseignement en anglais, à la demande de l'un de leurs parents: 1° les enfants dont le père ou la mère est citoyen canadien et a reçu un enseignement primaire en anglais au Canada, pourvu que cet enseignement constitue la majeure partie de l'enseignement primaire reçu au Canada;

26 Les enjeux réglementaires et législatifs en matière de communication au Canada I Le contenu canadien Pierre Juneau; Le premier président du Conseil de la Radiodiffusion et des Télécommunications Canadiennes. De 1968 à 1975, le CRTC établit une politique selon laquelle la musique diffusée par les stations de radio doit comprendre au moins 30% de contenu canadien. CRTC; Règlemente les activités de radiodiffusion et de télécommunications au Canada dont, du côté de la radiodiffusion, les règlements ayant trait au contenu canadien et à la musique vocale de la langue française.

27 La notion de diversité culturelle; Point de vue de léconomie politique de la communication. Le terme « Industries culturelles » renvoie aux industries produisant et distribuant des biens et des services culturels. La notion de contenu canadien; Introduite dans les politiques à la fin des années 50. En 1959, le Bureau des gouverneurs de la radiodiffusion (BGR) demanda pour la première fois aux télédiffuseurs de respecter la transmission sur les ondes dun minimum de contenu canadien. Ces règlements avaient pour but daider à « préserver lidentité canadienne et renforcer lunité canadienne » (Canada, Bureau des Gouverneurs, 1960 :23).

28 Les enjeux réglementaires et législatifs en matière de communication au Canada II La propriété des médias I Les logiques économiques : La marchandisation; Valeur de marché = Valeur déchange (Combien dargent en échange de combien de public) Valeur intrinsèque = Valeur dusage (Combien a coûté la production, quelle est sa qualité, quel service est rendu) La marchandisation de linformation 3 Logiques dans le système médiatique I. Démocratisation II. Nationalisme III. Marchandisation(ou Commercialisation) La concentration de la propriété de la presse - Verticale - Horizontale

29 Propriété croisée ou mixte Définition: «Dans sa version la plus étroite et la plus répandue, la propriété croisée [ou mixte] des médias désigne un contrôle que prend un type de média sur un autre.» 1 Ex.: Bell qui vient dacheter Astral Média. 1: p.18.http://www.cem.ulaval.ca/pdf/CONCcroise123.pdf

30 Lintégration multisectorielle ou conglomérat Définition: «Une intégration est dite multisectorielle lorsquune entreprise contrôle un ou plusieurs types de médias différents et, dans le même temps, se trouve impliquée dans dautres activités connexes.» 2 Ex.: Québécor Média est le meilleur exemple puisquil œuvre autant dans la production que dans la distribution de produits culturels. 2 p.5.http://www.cem.ulaval.ca/pdf/Groupescanadiens.pdf

31 Législation sur la concentration des médias Depuis 2008, le CRTC a ajouté quelques réglementations telles que: Politiques sur la propriété commune: «Le Conseil a réaffirmé ses politiques actuelles sur la propriété commune applicables aux stations de radio et de télévision conventionnelle. Aux termes de ces politiques, une personne ne peut pas posséder plus dune station de télévision conventionnelle de même langue dans un marché donné. Dans les grands marchés, une personne peut contrôler au plus deux stations AM et deux stations FM de même langue. Dans les petits marchés radiophoniques, une personne peut contrôler jusquà trois stations de même langue et un maximum de deux stations sur nimporte quelle bande de fréquences.» 3 3

32 Législation sur la concentration des médias (suite) Propriété mixte des médias: «Le CRTC a décidé de restreindre la propriété croisée des médias afin de sassurer que les Canadiens puissent continuer de bénéficier de différentes perspectives dans la couverture des nouvelles locales. Selon la nouvelle approche, une personne ou une entité ne peut contrôler que deux des types de médias suivants dans un marché donné : une station de radio locale, une station de télévision locale, ou un journal local.» 4 4

33 Législation sur la concentration des médias (suite) Propriétés des services de télévision: Le Conseil a décidé dimposer des restrictions à la propriété des licences de télédiffusion afin de maintenir la diversité de la programmation. Ainsi, il napprouvera pas une transaction qui permettrait à une seule partie de contrôler plus de 45 p. 100 de tout lauditoire, y compris les services de télévision conventionnelle, payante et spécialisée. De plus, le Conseil : analysera avec soin les transactions qui permettraient à une seule partie de contrôler de 35 à 45 p. 100 de tout lauditoire; et approuvera rapidement les transactions qui permettraient à une seule partie de contrôler moins de 35 p. 100 de lensemble de lauditoire, pourvu quil ny ait aucun sujet qui soit matière à préoccupation. Toutefois, un groupe de propriété peut augmenter son auditoire à plus de 45 p. 100 par lexploitation et la croissance de ses actifs actuels, et ce, sans que le Conseil ne sen inquiète. 5

34 Société civile Au Québec, il y a deux associations importantes pour les communications: Conseil de presse du Québec La Fédération professionnelle des journalistes du Québec (FPJQ)

35 Conseil de presse du Québec Il sagit dune association tripartite, cest-à-dire qui comprend des membres: De la société civile (FPJQ) Des représentants des entreprises de presse (acteurs économiques) Des représentants du public (citoyens, à titre individuel)

36 Conseil de presse du Québec (suite) «Fondé en 1973, le Conseil de presse du Québec est un organisme indépendant, sans but lucratif, dont la mission est de veiller à la protection de la liberté de la presse et du droit du public à une information de qualité. Créé à linitiative conjointe de journalistes et de dirigeants de médias dinformation, auxquels ont été associés dès le départ des représentants du public, le Conseil de presse intervient depuis lors dans le domaine de linformation selon cette structure tripartite. Le mandat du Conseil consiste à promouvoir le respect des plus hautes normes en matière déthique journalistique.» 6 6 Droits et responsabilités de la presse, Conseil de presse du Québec, troisième édition, novembre 2003, p.5

37 Conseil de presse du Québec (suite) Modes dintervention: Juger des plaintes déposées par le public ( manquements à léthique journalistique ) Documenter et prendre position sur différents enjeux (mémoires, avis, communiqués) Tribunal dhonneur (poids moral)

38 Fédération professionnelle des journalistes du Québec (FPJQ) «Depuis 1969, la Fédération professionnelle des journalistes du Québec défend la liberté de presse et le droit public à linformation. Elle intervient chaque fois que la liberté de presse est menacée. Elle fait entendre la voix des journalistes partout où cest nécessaire, dans les commissions parlementaires, devant le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), dans les conseils municipaux, auprès des juges, de la police et des organismes publics dont les politiques de communication entravent le travail des journalistes.» 7 7

39 FPJQ (suite) Pour être membre: «Les membres de la FPJQ pratiquent tous les métiers de linformation : reporters, recherchistes, réalisateurs, animateurs, chroniqueurs, photographes de presse, etc. Ils sont cadres de linformation, salariés, pigistes, contractuels... Pour leur part, les étudiants et professeurs en journalisme, les bénévoles des médias communautaires et les journalistes à la retraite peuvent devenir membres associés.» 8 8

40 FPJQ – Guide de déontologie La fédération a un guide de déontologie mais il ne sagit pas dun code au sens strict puisquil tient compte de la nature particulière du milieu journalistique au Québec. Ainsi, il na pas de pouvoir coercitif. Le Conseil de presse du Québec peut se servir de ce Guide pour appuyer ses décisions au tribunal dhonneur.

41 Société de linformation Définition: « Société dans laquelle la production et léchange dinformation constituent un élément clé de léconomie et de la vie sociale en générale. »

42 Société de linformation (suite) Promesses du Canada : création demplois, main dœuvre plus productive, accès rapide à linformation, amélioration de la liberté de parole, participation au processus politique, plus grand choix de films et de musique, etc. Problèmes : emplois, fracture numérique (différence entre riche et pauvre), souveraineté, circulation transfrontalière des données, représentation, etc.

43 Réglementation pour les enfants au Canada *Enfants: 2 à 11 ans Adolescents: 12 à 17 ans Réseaux généralistes :(privé : ex. TVA) Assez présent pour ne pas exiger de pourcentage minimal de diffusion (CRTC,1999) SRC :20 heures par semaine (télé) 4 heures par semaine (Radio) Réseaux éducatifs :(Télé-Québec) engagement de 21h, diffusion de 35 à 65 heures. Réseaux spécialisés pour enfants :(privé : ex. Yoopa, Vrak.tv) au moins 60% de contenu canadien (teletoon), 50% contenu canadien en journée et 60% en soirée. *régit par le CRTC, exigence en échange du renouvellement de la licence

44 Réglementation pour les enfants au Canada (suite) Loi sur la protection du consommateur (1980) Art. 248, 249 : interdit la publicité destiné aux moins de 13 ans. *possible : ex. diffuser un message pour annoncer un spectacle destinés aux enfants. **limportant : ne pas inciter directement lenfant.

45 Critique du cours Est-ce que le cours est pertinent dans notre formation? Est-il bien placé dans le cheminement proposé? Suggestions/améliorations?

46 Questions?


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