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Service Hygiene et Sécurité UPMC Soraya NEBBACHE (Responsable) Sylvie ETHEVE-ISIDORE Jaouen MARY Paul ROUGEGREZ www.upmc.fr Réunion de réseau des assistants.

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1 Service Hygiene et Sécurité UPMC Soraya NEBBACHE (Responsable) Sylvie ETHEVE-ISIDORE Jaouen MARY Paul ROUGEGREZ Réunion de réseau des assistants de prévention de lUPMC 04 juin 2013

2 Le programme annuel de prévention de lUPMC présente les grands axes de travail qui guideront la politique de prévention de lUPMC au cours de lannée Démarche collective des services de lUPMC Travail de rapprochement des services opérationnels de lUPMC (SHS, SMP, DRH, DPI) Établir une maquette commune du programme de prévention autour de 4 axes: Axe 1: Renforcer le suivi médical des agents Axe 2 : Améliorer les conditions de travail Axe 3 : Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et dinformation des agents à la sécurité Axe 4: Sécuriser les conditions de travail Projet du Programme annuel de prévention 2013

3 AXE 3: Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et dinformation des agents à la sécurité Les objectifs opérationnels de cet axe sont au nombre de 7 : 1.Evaluation des risques professionnels (EVRP) 2.Registre de santé et sécurité au travail (optimiser le suivi des signalements des RSST) 3.Exploitation des résultats de laudit interne sur le risque Laser 4.Mise en place dune procédure du travail isolé 5.Poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) 6.Informations en matière de santé et sécurité au travail 7.Formations en matière de santé et sécurité au travail

4 Sommaire 1.Présentation du projet de programme annuel de prévention 2013 a.Evaluation des risques professionnels (EvRP) b.Registre de santé sécurité au travail c.Audit interne laser d.Travail isolé e.Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) 2.Accueil sécurité au poste de travail 3.Procédure ascenseur pour le transport des « produits dangereux et cryogénie » 4.Questions diverses

5 Evaluation des risques professionnels EVRP EVRP 2013 : 3 courriers signés du Président Unités pilotes 2012 (logiciel EvRP) pour mise à jour Unités de recherche et de départements denseignement pour utilisation du logiciel EvRP Services centraux pour réalisation du DU Date de retour du DU pour le 30 Juin 2013 Synthèse à léchelle de létablissement à partir de lapplication

6 Evaluation des risques professionnels EVRP Logiciel EvRP Rappel : - UPMC pilote au niveau national pour lapplication (2011) - Déploiement au sein de létablissement à 10 unités pilotes en Déploiement aux unités de recherche et aux départements denseignement en 2013 Le SHS a réalisé : -11 Sessions de « formation initiale » (avril et mai 2013) -1 Session de « formation mise à jour » pour les sites pilotes (mai 2013 ) Il assure également le suivi fonctionnel de lapplication

7 Evaluation des risques professionnels EVRP Logiciel EvRP Au 1 er juin : Environ 100 unités ont été créées dans lapplication et 4 unités ont déjà déclaré leur DU pour 2013 Si vous nenvoyez pas « la fiche utilisateurs » complété au SHS, vous ne pouvez pas accéder à lapplication Le manuel dutilisation (partie 1/Elaboration du DU et partie 2/Mise à jour, suivi des actions) sera bientôt disponible sur lintranet du SHS

8 Registre de santé, sécurité au travail Décret du 28 juin 2011 portant modification du décret du 28 mai 1982 Circulaire du 9 août Décret du 28 juin 2011 portant modification du décret du 28 mai 1982 Circulaire du 9 août REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU TRAVAIL

9 Registre de santé, sécurité au travail O Ù LE TROUVER ? Ouvert dans chaque unité de travail (service ou laboratoire) Facilement accessible au personnel durant leurs horaires de travail Localisation portée à la connaissance des agents et usagers par tous moyens (notamment par voie daffichage) Tenu par les assistants de prévention.

10 Registre de santé sécurité au travail Q UE PEUT - ON Y CONSIGNER ? Toutes les observations et toutes les suggestions que lagent/létudiant juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de lamélioration des conditions de travail. Un risque éventuel observé ou encouru. Un accident ou un incident vu ou vécu. Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement dune installation ou dun dispositif de sécurité. Toutes suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à lamélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général…).

11 Registre de santé sécurité au travail S UIVI DU REGISTRE Le responsable du service ou du laboratoire: Doit apposer son visa en regard de chaque inscription, Peut émettre des remarques, Lorsque le problème relève de ses compétences, il prend les mesures permettant dy remédier. Sinon il saisit son supérieur hiérarchique. Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi. Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T.

12 Registre de santé sécurité au travail L A TRAME Disponible sur lintranet: UPMC espace des personnels pour votre laboratoire hygiène et sécurité documents obligatoires le registre de sante et de sécurité au travail En pièce jointe du mail « Informations Registre de Santé, Sécurité au Travail et bouchons d'oreilles » avec létiquette à apposer sur le registre.

13 Lapplication registre de santé, sécurité au travail Pour septembre 2013 Stabilisation de lapplication Mise en place de livrables VALIDATION de lapplication par le SHS et le CHSCT Déploiement de lapplication Information des personnels et usagers de cet outils Pour septembre 2013 Stabilisation de lapplication Mise en place de livrables VALIDATION de lapplication par le SHS et le CHSCT Déploiement de lapplication Information des personnels et usagers de cet outils Depuis Juillet 2012 Constitution du Groupe de travail Réalisation du Cahier des charges adapté à lUPMC Communication aux membres du CHSCT VALIDATION du cahier des charges par le CHSCT Mise en place de livrables Réalisation de tests (SHS – CHSCT) Modification de lapplication Stabilisation de lapplication Depuis Juillet 2012 Constitution du Groupe de travail Réalisation du Cahier des charges adapté à lUPMC Communication aux membres du CHSCT VALIDATION du cahier des charges par le CHSCT Mise en place de livrables Réalisation de tests (SHS – CHSCT) Modification de lapplication Stabilisation de lapplication

14 Lapplication registre de santé, sécurité au travail Correspond à une dématérialisation des registres santé & sécurité au travail papier. Répond aux exigences réglementaires à savoir : Facilement accessible aux personnels et aux usagers. Localisation connue (accessible via lespace des personnels) Apposition du visa du responsable de service prévue. Possibilité de réaliser un meilleur suivi de lensemble des signalements : informations des différents acteurs en instantané.

15 Lapplication registre de santé, sécurité au travail Quatre acteurs interviennent afin dassurer le suivi des signalements réalisés; chacun a ses propres missions : Le rédacteur peut réaliser des signalements. Les assistants de prévention et les directeurs doivent fournir des renseignements supplémentaires. Les représentants du personnel au CHSCT et les membres du SHS pourront proposer des mesures complémentaires pour assurer la santé et la sécurité du personnel. Les médecins de prévention pourront ajouter des commentaires dans la description de lévènement.

16 Audit interne laser Laser : Réglementation/Norme Normes : Partie 1 : classification des matériels et exigences (janvier 2008), D du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels,

17 Audit interne laser Audit Peu dinformation sur les installations, Modification de la réglementation, Recenser les installations/Cartographie, Bilan sécurité, Mettre en place les documents relatifs au décret,

18 Audit interne laser Audit Coordonnées/caractéristiques laser/photos Parties : – Signalétique/Organisationnel/EPI/Equipements/local, – Points conseillés/Points réglementaires, – Bilan actions à mettre en œuvre,

19 Audit interne laser Bilan audit Pour chaque unité : – Document introduisant les fiches daudit : Statistiques laser (nb, classe, nb de laser par pièce…), Mesures à léchelle de lunité (RSL, formations nouveaux entrants, …) – Fiches, – Documents CNRS-UPMC,

20 Audit interne laser Documents CNRS UPMC Soumis à validation CHSCT (05/07/2013) : – Fiche individuelle dexposition laser, – Liste des agents exposés, – Lettre de cadrage Référent sécurité laser, – Notices de poste,

21 Audit interne laser Finalisation Envoi des documents : – Directeur dunité, – Référent sécurité laser, – Assistant de prévention, Suivi des actions (SHS/référent sécurité laser),

22 Audit interne laser Quelques chiffres : – 12 unités, – 5 sites, – 200 appareils, – 55 pièces, – Secteur Ouest nord Jussieu, Audit

23 Travail isolé Identifier les situations de travail isolé Limiter ces situations Dans certaines situations (qui doivent rester exceptionnelles) prendre les mesures de prévention nécessaires (travail en équipe, contrôle verbal, signaler sa présence et surveillance, équipement de protection travail isolé PTI….) Définition Agent qui est hors de vue ou de portée de voix des autres pour une durée allant de quelques minutes pour une activité à risque à plus dune heure pour les autres activités. Le travailleur est isolé du fait de son poste de travail (locaux géographiquement isolés) Présence du travailleur en dehors des heures ouvrables Problématique : problème de sécurité pour lindividu en cas daccident, de malaise… Responsabilité du Directeur dunité/Chefs de service Les situations disolement sont différentes (bâtiment, localisation, nature du travail, moyen de communication, durée disolement…..)

24 Travail isolé Demande dautorisation pour travailler en situation disolement Note dinformation relative au travail isolé Groupe de travail UPMC/CNRS Présentés au CHSCT du 12 juin 2013 Courrier adressé aux Directeurs dunités/Chefs de services

25 Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Ce sont des agents chimiques, physiques, biologiques ou autres susceptibles de : -Produire le cancer ou en augmenter la fréquence = CANCEROGENE -Produire des altérations génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence = MUTAGENE -Porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives ou augmenter la fréquence de faits indésirables non héréditaires sur la progéniture = TOXIQUE POUR LA REPRODUCTION Risque déjà abordé lors des précédentes réunions AP Rappel des actions déjà mises en place : - Mise à disposition par le SHS de note dinformation, du fascicule grossesse et risques professionnels, dun document daide à lévaluation du risque chimique…. (voir intranet du SHS) -Identification de sorbonnes (conforme, soumises à restriction, non-conforme) -Identification des déchets CMR -Fiche individuelle exposition

26 Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) Objectif : poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux CMR Courrier signé du Président pour rappeler aux Directeurs/Chefs de services leurs obligations : -Recensement des produits -Manipulation des CMR sous sorbonne conforme - Substituer les produits par des procédés ou des produits moins dangereux -Mise à jour annuelle des FIE et transmission au service de médecine de prévention -Protection des femmes enceintes ou allaitantes… Identifier les personnels exposés aux CMR afin de leur proposer une surveillance médicale adaptée : -Recensement à partir des FIE -Remise attestation dexposition au risque CMR au départ de létablissement

27 Accueil sécurité au poste de travail Pourquoi ? Obligation réglementaire régie par le code du travail Laccueil du nouvel arrivant par étapes Il est de la responsabilité du chef de service de veiller à ce que tout nouvel arrivant bénéficie dune formation daccueil. 1.Stages hygiène et sécurité : organisé par le SHS en partenariat avec le CNRS (2 fois/an). Tous les personnels ont la possibilité en fonction des risques spécifiques présents dans les unités de suivre une formation spécifique dans les domaines suivants : 2. Accueil sécurité au poste de travail : réalisé par le chef de service, un collègue de travail ou lassistant de prévention dans les laboratoires et service denseignement. Elle doit avoir lieu dès larrivée du nouvel arrivant, sans attendre quil ait suivi les stages hygiène et sécurité. Problématique rencontrée: - Pas toujours réalisé - Pas de traçabilité - Contenu variable

28 Accueil sécurité au poste de travail Fiche accueil sécurité Véritable accueil Rappel sur le contenu des informations à transmettre au nouvel arrivant Traçabilité (à insérer dans le « classeur ACMO »)

29 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie RAVITAILLEMENT AZOTE ET HELIUM LIQUIDE TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX Exemple : parcours entre lIFR 83 et le Service des Basses Températures « SBT » Problématique: Ne pas monter dans un ascenseur avec un dewar plein. Température extrêmement froide Propriété asphyxiante lors de leur vaporisation Propriété physico-chimique des différents produits

30 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Depuis 2012: mise en place dun ascenseur « transport dangereux » par ensemble de bâtiments du campus Jussieu 5 ascenseurs « transport dangereux » vont exister sur le campus Jussieu Selon les activités / les besoins des laboratoires Faciliter et sécuriser le transport de matières dangereuses INTRODUCTION

31 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Equipés dune ventilation Equipés dun système permettant de bloquer la porte (chargement + parcours) Fonctionnel Propositions daménagements LES ASCENSEURS « transport dangereux »

32 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie

33 Premiers bâtiments équipés dun ascenseur « transport dangereux » Parcours testé par M. TRICHET (IF 83) et le SHS : Entre lIFR 83 et le SBT Pour un ravitaillement dazote. BATIMENTS CASSAN A-B-C:

34 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie I.Lascenseur « transport dangereux » : Situé au bâtiment A : PlanPlan Ne dessert que les étages allant du RDC au 6 ème. Le seul équipé pour les bâtiments Cassan A-B-C. BATIMENTS CASSAN A-B-C:

35 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie II.Le transport des liquides cryogéniques 1.Le parcours ascenseur : Pour les unités situées aux 7ème et 8ème étages : Obligation dutiliser des ascenseurs classiques pour rejoindre lascenseur « transport dangereux » au 6 ème étage. Obligation de suivre la procédure ravitaillement sans ascenseur « transport dangereux » BATIMENTS CASSAN A-B-C:

36 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Pour les unités situées aux 6ème étage ou layant rejoint : Suivre la procédure ravitaillement avec ascenseur « transport dangereux » BATIMENTS CASSAN A-B-C:

37 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie 2.Le parcours extérieur : Acheminement à 2 de la bombonne vers le SBT. Projet matérialisation au sol 3.Le retour Retours en sens inverse suivant le même parcours. BATIMENTS CASSAN A-B-C:

38 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie II.Le transport des produits dangereux: Obligation dutiliser au maximum les ascenseurs « transport dangereux ». Possibilité de monter avec les bidons MAIS interdiction de laissé monter dautres personnes : 1.Utilisation du badge « président » si le contrôle daccès est installé 2.Mise en place de la pancarte davertissement sur les bidons PROCEDURE PRODUITS DANGEREUX FIN

39 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Obligation dêtre à deux: 1.Une personne présente à létage supérieur place le dewar et démarre lascenseur. 2.Une personne présente à létage inférieur réceptionne le dewar. Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques Obligation dinstaller une pancarte davertissement sur le dewar ou les bidons de produits: exempleexemple Obligation de porter les EPIEPI PROCEDURE RAVITAILLEMENT SANS ASCENSEUR « transport dangereux »

40 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Obligation dêtre à deux: Descente de la 1 ère personne au niveau St Bernard à laide de lascenseur « transport dangereux » La 2 nde personne : 1.Rappelle lascenseur « transport dangereux ». 2.Badge, à laide du badge « président » ce qui permet de garder la cabine ouverte jusquà ce quelle presse le bouton du niveau (50s maximum). 3.Place le dewar dans lascenseur. 4.Badge une nouvelle fois afin de relancer les 50 secondes qui permettent aussi à lascenseur de se rendre à sa destination sans arrêt. 5.Presse le bouton du niveau St Bernard. PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux »

41 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie La première personne réceptionne le dewar et attend la seconde personne. Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques Obligation de porter les EPIEPI PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux »

42 Procédure ascenseurs pour le transport des produits dangereux et cryogénie Port obligatoire de : Blouse manches longues couvrant jusquaux genoux sans poche ni revers (évite de piéger le liquide en cas de projection) Gants spécifiques Chaussures fermées Visière de protection Le port de bijoux est proscrit (ils peuvent coller à la peau sous leffet du froid). EPI

43 Université Pierre et Marie Curie Service Hygiène et Sécurité Quai Saint Bernard

44 NE PAS MONTER DANS LASCENSEUR TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX NE PAS MONTER DANS LASCENSEUR TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX

45 FIN Merci de votre attention


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