La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

VOTE AFFECTATION DE RESULTATS 2013 AU BUDGET 2014 & 1.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "VOTE AFFECTATION DE RESULTATS 2013 AU BUDGET 2014 & 1."— Transcription de la présentation:

1 VOTE AFFECTATION DE RESULTATS 2013 AU BUDGET 2014 & 1

2 PRESENTATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET RESULTATS D'EXERCICES 2

3 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET PRINCIPAL 3

4 4

5 Affectation du résultat 2012 Sur exercice 2013 – Budget principal Investissement : Déficit de clôture ,43 Fonctionnement : Excédent de clôture ,77 Repris en section dinvestissement du BP 2014 au 001 dépenses ,23 reporté en section de fonctionnement du BP 2014 au ,54 en section dinvestissement au 1068 couverture du besoin de financement constaté à la clôture

6 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET PETITE ENFANCE 6

7 7

8 Affectation du résultat 2013 Sur exercice 2014 – Budget Enfance Investissement : Excédent de clôture ,75 Fonctionnement : Résultat de clôture 0 Repris en section dinvestissement du BP 2014 au 001 8

9 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET CINEMAS 9

10 10

11 Affectation du résultat 2013 Sur exercice 2014 – Budget Cinémas Investissement : Excédent de clôture ,42 Fonctionnement : Résultat de clôture 0 Repris en section dinvestissement du BP 2014 au

12 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET DECHETS 12

13 13

14 Affectation du résultat 2013 Sur exercice 2014 – Budget Déchets Investissement : Déficit de clôture ,51 Fonctionnement : Excédent de clôture ,96 Repris en section dinvestissement du BP 2014 au ,45 reporté en section de fonctionnement du BP 2014 au ,51 report en section dinvestissement au 1068 couverture du besoin de financement constaté à la clôture

15 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET SPANC 15

16 16

17 Affectation du résultat 2013 Sur exercice 2014 – Budget SPANC Investissement : Défficit de clôture ,34 Fonctionnement : Excédent de clôture ,14 Repris en section dinvestissement Du BP 2014 au ,80 reporté en section de fonctionnement du BP 2014 au ,34 report en section dinvestissement au 1068 couverture du besoin de financement constaté à la clôture

18 AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT ZONES DACTIVITES 18

19 19

20 BUDGETS PRIMITIFS

21 BUDGET PRINCIPAL 21

22 22

23 23

24 24

25 BUDGET PRINCIPAL SECTION FONCTIONNEMENT 25

26 26 RECETTES DE FONCTIONNEMENT BUDGET PRINCIPAL FONCTIONNEMENT BP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Excédent reporté Remboursements / rémunérations Remplacements maternités AT et longue maladie 042 Ecritures d'ordre (ventes de terrains moins values) écritures issues des cessions 70Produits de services Mutualisation SIG SIAEP et remboursement des budgets annexes (Collecte, SPANC) 73Impôts et taxes % dynamisme des bases 74Dotations Participations % tassement des dotations 75 Autres produits de gestion courante (dont loyers et reversements de charges Loyers des ateliers relais et vInopole 77Produits exceptionnels Cessions de za 78 Reprise sur amortissemnts et provisions 0 TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice % de variation BP1,53% % de variation BP 2014 / CA 2013Sur les recettes réelles -1%

27 Détail du Chapitre PANIER FISCAL CHAPITRE VARIATION EN VALEURen % TH ,14 TFPNB ,16 TAXE ADDITIONNELLE FNB ,37 CFE ,50 IFER ,65 CVAE ,90 FNGIR ,49 FPIC ,49 TASCOM ,75 ATTRIBUTIONS COMPENSATION NEGATIVES ,95 TOTAL ,54 CHAPITRE 74 VARIATION EN VALEURen % ALLOCATIONS DE COMPENSATRICES TH TF CFE ,47 DCRTP ,55 TOTAL ,91 TOTAL 73 ET ,47

28 TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES 28 Rappel : Cette taxe est due par les commerces dont la surface de vente au détail est supérieur à 400m2 et qui réalisent un chiffre d'affaires hors taxe de plus de La loi autorise la Communauté de Communes à moduler le tarif de la TASCOM : le coefficient a été porté à 1,10 par délibération lors du vote du budget 2013 Le produit attendu cette année sélève à Proposition pour 2015 de réévaluer le coefficient multiplicateur de 0,05 point le portant ainsi à 1,15

29 29 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT BUDGET PRINCIPAL FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Résultat de fonctionnement 011Charges générales Décalage dans les réalisations sint éco OPAH… ou non réalisations agenda Personnel Mutualisation des services SIG ADS…, maternités, GVT, recrutements en année pleine 014 Reversements Attributions de compensation Dépenses imprévues marge décisions modificatives 023 Virement à la section d'investissement autofinancement 65 Autres charges de gestion courante Subventions au budgets annexes PE cinéma CLSH Charges financières (intérêts des emprunts) incidence du Transfert de lemprunt petite enfance Charges exceptionnelles provision pour éventuels titres annulés 042 Amortissements (ou "épargne obligatoire") et ventes valeurs cédées chute fonds de concours amortissables SEM ZA Mas de Rest sur 5 ans TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice % de variation BP1,53% % de variation BP 2014 / CA 2013Sur les dépenses réelles 10%

30 BUDGET PETITE ENFANCE 30

31 31

32

33 BUDGET PETITE ENFANCE SECTION FONCTIONNEMENT 33

34 34 RECETTES DE FONCTIONNEMENT PETITE ENFANCE FONCTIONNEMENT BP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 013 Remboursements / rémunérations Remboursement des AT maternités 70 Produits de services Participations des familles (familles à plus faible quotient familial induisant moindre participations – compensé par CAF retours en évolution ) 74 Dotations Participations CAF (PSU et CEJ) MSA SNCF ( /2013) Subvention du budget général pour Produits exceptionnels TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice % de variation BP5% % de variation BP 2014 / CA %

35 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 35 PETITE ENFANCE FONCTIONNEMENT BP 2013 CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Résultat de fonctionnement Charges générales Année pleine Rose des vents nouveaux locaux la Ribambelle couches goûters 012Personnel Idem + 20 places Rose des vents + 3 places Lislous + ram 022Dépenses imprévues Virement à la section d'investissement Amortissements (ou "épargne obligatoire") et ventes valeurs cédées Autres charges de gestion courante Subventions aux crèches en gestion déléguée 66 Charges financières (intérêts des emprunts) Impact remboursement emprunt Charges exceptionnelles Titres annulés TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice % de variation BP7% % de variation BP 2014 / CA 2013 Sur dépenses réelles de fonctionnement +18%

36 36

37 BUDGET CINEMAS SECTION FONCTIONNEMENT 37

38 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 38 CINEMAS FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Excédent reporté Remboursements / rémunérations 042 Ecritures d'ordre (ventes de terrains moins values) Produits de services Ouverture VERTIGO à Graulhet 73Impôts et taxes 74Dotations Participations TSA et subvention du budget principal Autres produits de gestion courante (dont loyers et reversements de charges Loyers brasserie snack et DSP cinéma Gaillac 77Produits exceptionnels Reprise sur amortissements et provisions TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice % de variation BPN S % de variation BP 2014 / CA 2013N S

39 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 39 CINEMAS FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Résultat de fonctionnement 011Charges générales VERTIGO année pleine 012Personnel personnel extérieur à la régie intéressée (projectionniste, accueil…) 022Dépenses imprévues Virement à la section d'investissement reversement dune partie de la TSA à la section dinvestissement 042 Amortissements (ou "épargne obligatoire") et ventes valeurs cédées amortissement matériel de projection mobilier et divers 65 Autres charges de gestion courante subvention à lancien cinéma 66 Charges financières (intérêts des emprunts) Charges exceptionnelles TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice budget assujetti à la TVA % de variation BPNS % de variation BP 2014 / CA 2013NS

40 BUDGET DECHETS MENAGERS 40

41 41

42 BUDGET DECHETS MENAGERS SECTION FONCTIONNEMENT 42

43 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 43 DECHETS MENAGERS FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Excédent reporté Remboursements / rémunérations Ecritures d'ordre (ventes de terrains moins values) Produits de services redevance spéciale 73Impôts et taxes TEOM dynamisme des bases 74Dotations Participations ADEME Conseil Général programme Prévention 77Produits exceptionnels remboursement sinistre véhicule TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice % de variation BP9,48% % de variation BP 2014 / CA ,34%

44 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 44 DECHETS MENAGERS FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Résultat de fonctionnement 011Charges générales Personnel Remboursement personnel au budget principal, GVT, remplacement maladie AT 022Dépenses imprévues Virement à la section d'investissement Amortissements (ou "épargne obligatoire") et ventes valeurs cédées autofinancement dégagé 65 Autres charges de gestion courante Prestation de traitement TRIFYL 66 Charges financières (intérêts des emprunts) Charges exceptionnelles PROVISION provision pour charges et risques TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice % de variation BP9,48% % de variation BP 2014 / CA 2013Sur dépenses réelles de fonctionnement 19%

45 BUDGET SPANC 45

46 46

47 BUDGET SPANC SECTION FONCTIONNEMENT 47

48 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 48 SPANC FONCTIONNEMENT BP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002 Excédent reporté Ecritures d'ordre (ventes de terrains moins values) Produits de services Fin des diagnostics obligatoires 74 Dotations Participations Participations Adour Garonne au service et aux travaux des usagers 78 Reprise sur amortissements et provisions Reprise pour équilibre du BP Vers un retour à léquilibre en 2015 TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice % de variation BP-21,96% % de variation BP 2014 / CA ,91%

49 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 49 SPANC FONCTIONNEMENTBP 2013CA 2013BP 2014OBSERVATIONS 002Résultat de fonctionnement Charges générales Fin de la prestation VEOLIA sur diagnostics existant 012Personnel remboursement au budget principal 022Dépenses imprévues Virement à la section d'investissement Amortissements (ou "épargne obligatoire") et ventes valeurs cédées Autres charges de gestion courante 66 Charges financières (intérêts des emprunts) 67Charges exceptionnelles Dotations aux amortissements000 TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice % de variation BP-21,96% % de variation BP 2014 / CA ,99%

50 BUDGET PRINCIPAL SECTION INVESTISSEMENT 50

51 51

52 52

53 53

54 PAGE 1 DEPENSES RECETTES OpérationLibellé opération RAR 2013 BP 2014 TOTAL BP RAR 2013 BP 2014 TOTAL BP 010Métiers du Cuir 6 099, ZA de Gaillac , , , Bibiliothèques intercommunale , Service S.I.G , ZA Briatexte , ZA de Lisle sur Tarn 6 881, , , ZA de Montans , ZA de l'Aérodrome , Signalétique , , , Matériel service adm et techniques , , , Acquisition foncière , , , Installation TED , ,00 063ZA de Lagrave 8 378, , , ZA Mas de Rest ,00 INVESTISSEMENT

55 PAGE 2 DEPENSES RECETTES OpérationLibellé opération RAR 2013 BP 2014 TOTAL BP RAR 2013 BP 2014 TOTAL BP 066Participations Logements Sociaux et OPAH , Atelier Relais , , Aire de covoiturage Lisle sur Tarn Médiathèque de CADALEN , ZA de Graulhet 5 000, , , Fonds communautaire de dévpt territorial , Archéosite , Médiathèque de BRIATEXTE , , , ,00 077Médiathèque de PARISOT Pépinière GRANILIA , , , Signalétique médiathèques 9 000, Couveuse maraîchage biologique , , , , , ,00 081Acquisition ferme Mas de Rest , Travaux divers bâtiments , , , Participations études PLU groupé 3 720, , , Salle multi sports Lisle sur Tarn , , , ,00 085OPAH Droit commun , ,00 086OPAH RU , FONDS TRAVAUX D'office , Maison de santé 9 472, , , ,00 090Amménagement numérique , TOTAL OPERATIONS , , , , , ,00 INVESTISSEMENT

56 56 Suite INVESTISSEMENT Dépenses non affectées aux opérations BP 2014 Déficit d'investissement reporté , dépenses imprévues 8 778, Reprise sur autofinancement antérieur, autres 859, Emprunts , Dépôts et cautionnements 2 000, Concessions et droits similaires , vente à paiement différé , Autres immobilisations financières GFP de rattachement ,00 Capital remboursé - TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT ,32 Recettes non affectés aux opérations RAR 2012 BP 2014 TOTAL BP Virement fonctionnement autofinancement ,00 amortissements ,78 cessions ,00 FCTVA , , ,00 EMPRUNT , Dépôts et cautionnements 2 000, Créances sur particulier , Excédent de fonctionnement capitalisé ,54 Total recettes non affectées aux équipements , , ,32 TOTAL DEPENSES ET RECETTES D'INVESTISSEMENT ,32

57 BUDGET PETITE ENFANCE SECTION INVESTISSEMENT 57

58

59 59 INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES N°Libellé opération RAR 2013 BP 2014 TOTAL 2014 RAR 2013 BP 2014 TOTAL Structure Multi Accueil Gaillac ,68 15Crèche familiale la Ribambelle , , Crèche Rose des vents , , , ,00 22Micro crèche , ,00 23Crèche Les Petits Dadou's 5 143, Crèche de Graulhet , Mises aux normes bâtiments ,00 31Matériel de puériculture 6 000,00 TOTAL 5 143, , , , , ,68 Dépenses non affectées aux opérations 001 Déficit d'investissement reporté - 16 Emprunts et dettes assimilées (KAL) , bascule emprunt budget PE vers budget principal , Dépenses imprévues ,35 Recettes non affectées aux opérations RAR 2013 BP Excédent reporté , subventions , , ,00 Emprunts ,00 FCTVA , Excédent de fonctionnement Opérations d'ordre amortissements ,02 TOTAL DEPENSES ET RECETTES D'INVESTISSEMENT ,45

60 BUDGET CINEMAS SECTION INVESTISSEMENT 60

61 61 INVESTISSEMENT

62 BUDGET DECHETS MENAGERS SECTION INVESTISSEMENT 62

63

64 64 INVESTISSEMENT

65 BUDGET SPANC SECTION INVESTISSEMENT 65

66 66 INVESTISSEMENT

67 BUDGET ASSAINISSEMENT ZA SECTION INVESTISSEMENT 67

68 RECETTES DE FONCTIONNEMENT 68 ASSAINISEMENT ZA FONCTIONNEMENTBP 2014OBSERVATIONS 002 Excédent reporté0 1 ère année de fonctionnement prévision dune mise en service second semestre Produits de services Redevance assainissement collectif et Participation Assainissement Collectif (PAC) à percevoir à partir des premières années de mise en fonctionnement de la station 74 Participations1258 Participations du budget principal au budget assainissement ZA subvention déquilibre TOTAL recettes de fonctionnement de l'exercice

69 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 69 ASSAINISSEMENT ZA FONCTIONNEMENTBP 2014OBSERVATIONS 011Charges générales eau électricité, maintenance et divers remboursement des charges dexploitation de la STEP à LA Commune de LAGRAVE 012Personnel0 022Dépenses imprévues0 023 Virement à la section d'investissement Virement du montant encaissé au titre des Participations à lAssainissement Collectif (PAC) pour financement des travaux dinvestissement de la STEP TOTAL dépenses de fonctionnement de l'exercice

70 70 INVESTISSEMENT


Télécharger ppt "VOTE AFFECTATION DE RESULTATS 2013 AU BUDGET 2014 & 1."

Présentations similaires


Annonces Google