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A propos de lOTAN … Quelques documents et pistes de travail Karl Wietrich LP Economique / Sélestat.

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1 A propos de lOTAN … Quelques documents et pistes de travail Karl Wietrich LP Economique / Sélestat

2 Trois problématiques peuvent être isolées ou constituer les trois piliers d'une réflexion plus complète A) L'alliance atlantique au coeur de la Guerre Froide Pourquoi fonde-t-on l'Otan en 1949? Que faire de l'Otan après l'effondrement de son principal ennemi, l'URSS? B) Position de la France face à l'Otan Dedans? Dehors? Position intermédiaire? C) Les contestations de l'OTAN Permanence ou évolution des motifs de refus? Qui conteste, au nom de quelles valeurs? Qui conteste-t-on en contestant l'OTAN ?

3 Des textes fondateurs

4 Le Traité de l'Atlantique Nord, Washington DC, le 4 avril 1949 (début) Les Etats parties au présent Traité, réaffirmant leur foi dans les buts et les principes de la Charte des Nations Unies et leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements. Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit. Soucieux de favoriser dans la région de l'Atlantique Nord le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité de l'Atlantique Nord : Article 1 Les parties s'engagent, ainsi qu'il est stipulé dans la Charte des Nations Unies, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière incompatible avec les buts des Nations Unies. Article 2 Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes. Article 3 Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée. Article 4 Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée. Article 5 Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant en Europe ou en Amérique du Nord sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, reconnu par l'article 51 de la Charte des Nations Unies, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région de l'Atlantique Nord. Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de Sécurité aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

5 Le Traité de l'Atlantique Nord, (fin) Article 6 (1) Pour l'application de l'article 5, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée : contre le territoire de l'une d'elles en Europe ou en Amérique du Nord, contre les départements français d'Algérie (2), contre le territoire de la Turquie ou contre les îles placées sous la juridiction de l'une des parties dans la région de l'Atlantique Nord au nord du Tropique du Cancer; contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties se trouvant sur ces territoires ainsi qu'en toute autre région de l'Europe dans laquelle les forces d'occupation de l'une des parties étaient stationnées à la date à laquelle le Traité est entré en vigueur, ou se trouvant sur la mer Méditerranée ou dans la région de l'Atlantique Nord au nord du Tropique du Cancer, ou au-dessus de ceux-ci. Article 7 Le présent Traité n'affecte pas et ne sera pas interprété comme affectant en aucune façon les droits et obligations découlant de la Charte pour les parties qui sont membres des Nations Unies ou la responsabilité primordiale du Conseil de Sécurité dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales. Article 8 Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité. Article 9 Les parties établissent par la présente disposition un Conseil, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. Le Conseil sera organisé de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires; en particulier, il établira immédiatement un comité de défense qui recommandera les mesures à prendre pour l'application des articles 3 et 5. Article 10 Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat européen susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité de la région de l'Atlantique Nord. Tout Etat ainsi invité peut devenir partie au Traité en déposant son instrument d'accession auprès du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique. Celui-ci informera chacune des parties du dépôt de chaque instrument d'accession. Article 11 Ce Traité sera ratifié et ses dispositions seront appliquées par les parties conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. Les instruments de ratification seront déposés aussitôt que possible auprès du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, qui informera tous les autres signataires du dépôt de chaque instrument de ratification. Le Traité entrera en vigueur entre les Etats qui l'ont ratifié dès que les ratifications de la majorité des signataires, y compris celles de la Belgique, du Canada, des Etats-Unis, de la France, du Luxembourg, des Pays-Bas et du Royaume-Uni, auront été déposées et entrera en application à l'égard des autres signataires le jour du dépôt de leur ratification. (3) Article 12 Après que le Traité aura été en vigueur pendant dix ans ou à toute date ultérieure, les parties se consulteront à la demande de l'une d'elles, en vue de réviser le Traité, en prenant en considération les facteurs affectant à ce moment la paix et la sécurité dans la région de l'Atlantique Nord, y compris le développement des arrangements tant universels que régionaux conclus conformément à la Charte des Nations Unies pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales. Article 13 Après que le Traité aura été en vigueur pendant vingt ans, toute partie pourra mettre fin au Traité en ce qui la concerne un an après avoir avisé de sa dénonciation le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, qui informera les gouvernements des autres parties du dépôt de chaque instrument de dénonciation. Article 14 Ce Traité, dont les textes français et anglais font également foi, sera déposé dans les archives du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique. Des copies certifiées conformes seront transmises par celui-ci aux gouvernements des autres Etats signataires.

6 Conférence de presse de Charles de Gaulle (21 février 1966 ) […] En ce qui concerne lEurope, je vais vous dire où nous en sommes et ce que je pense après laccord de Luxembourg. Cet accord entre les six Gouvernements est dune grande et heureuse portée. En effet, pour la première fois depuis que laffaire du Marché commun est en cours, on est sorti ouvertement de cette espèce de fiction suivant laquelle lorganisation économique de lEurope devrait procéder dune autre instance que celle des États, avec leurs pouvoirs et leurs responsabilités. Par le fait même quon en a traité avec succès entre ministres des Affaires étrangères et en dehors de Bruxelles, on a explicitement reconnu que, pour aboutir dans le domaine économique, il fallait des bases et des décisions politiques ; que ces bases et ces décisions étaient du ressort des États, et deux seuls ; enfin, quil appartenait à chacun des Gouvernements dapprécier si les mesures à adopter en commun seraient, ou non, compatibles avec les intérêts essentiels de son pays. Alors, à partir de là, on peut se demander si les négociations économiques qui vont reprendre aboutiront à un résultat satisfaisant. Il fallait que la question politique fût tranchée. Sans méconnaître ce que peuvent valoir les études et propositions de la Commission de Bruxelles, il y avait beau temps, quen fait, cest grâce aux interventions des États et, pour ce qui est du Marché commun agricole, grâce à celles de la France, que la construction économique européenne surmontait peu à peu ses difficultés. Mais lapplication imminente de la règle dite « de la majorité » et lextension corrélative des pouvoirs de la Commission menaçaient de remplacer cette pratique raisonnable par une usurpation permanente de souveraineté. Comme la raison a prévalu, on peut penser que les négociations économiques vont se poursuivre dans de bonnes conditions. Mais serait-ce là le seul objectif de lambition européenne ? Faut-il admettre que les six États de lEurope occidentale, qui viennent de saccorder sur les conditions politiques qui concernent leur économie, doivent sabstenir décidément de traiter entre eux dautres questions qui, elles aussi, les intéressent au premier chef ? Bref, en vertu de quel charme malfaisant les Six trouveraient-ils impossible de considérer entre eux les sujets politiques dintérêt commun, bref dorganiser leurs contacts politiques ? On sait que, depuis longtemps, la France a proposé de le faire. On sait que, de leur côté, le gouvernement allemand, le Gouvernement italien, le ministre des Affaires étrangères belge, ont, par la suite, avancé des propositions analogues. Sans doute, ces projets différaient-ils quelque peu les uns des autres, mais tous sont daccord sur un point essentiel qui est celui-ci : amener les six Gouvernements à se réunir dune manière régulière pour considérer ensemble les sujets politiques dintérêt commun. Eh bien ! Dès lors quaprès Luxembourg lorganisation économique des Six a repris son cours normal, la France croit quil est plus indiqué que jamais de mettre en pratique les rencontres politiques. Il va de soi quil ne sagit pas, pour les Six, de brandir une fois de plus des théories absolues quant à ce que devrait être dans lidéal le futur édifice européen, dimposer un cadre rigide et conçu a priori à des réalités aussi complexes et mouvantes que celles de la vie de notre continent et de ses rapports avec lextérieur, de supposer résolu le problème de la construction de lEurope avant même quon y ait commencé à vivre ensemble politiquement parlant, bref de se perdre de nouveau dans les mythes et les abstractions qui ont toujours empêché les Six dentreprendre en commun quoi que ce soit dautre que lajustement pénible de leurs productions et échanges économiques. Non ! ce qui simpose, au contraire, cest quils se réunissent pour travailler dans le but de coopérer. Justement, lors des récents entretiens franco-allemands qui ont eu lieu lors de la visite du Chancelier Erhard à Paris, les deux Gouvernements sont tombés daccord sur ce point et cela me paraît être lun des principaux résultats de leur cordiale rencontre. La sécurité des Six, compte tenu de leur étroit voisinage réciproque, comme de leur situation géographique et par conséquent stratégique ; leurs rapports de toute nature avec les peuples qui leur sont proches : Angleterre, Espagne, Scandinaves, etc., ou avec les États-Unis, ou avec les pays de lEst, ou avec la Chine, ou avec lAsie, lOrient, lAfrique, lAmérique latine ; leur action conjuguée dans les domaines scientifique, technique, culturel, spatial, etc., dont dépend lavenir des hommes, voilà de quoi, pensons-nous, les Six doivent se saisir. Comme le mouvement se prouve en marchant, ainsi leur solidarité se prouvera-t-elle en coopérant. Cette solidarité faudra-t-il quelle senferme dans une sorte de citadelle politique et économique ? Au contraire ! Lunion des Six, une fois réalisée et, à plus forte raison, si elle venait à se compléter ensuite dadhésions et dassociations européennes nouvelles, peut et doit être, vis-à-vis des États-Unis, un partenaire valable en tous domaines, je veux dire puissant et indépendant. Cette union des Six peut et doit être aussi un des môles sur lesquels seraient progressivement bâtis, dabord léquilibre, puis la coopération, et puis peut-être un jour lunion de lEurope tout entière, ce qui permettrait à notre continent de régler pacifiquement ses propres problèmes, notamment celui de lAllemagne, y compris sa réunification, et datteindre, en tant quil est le foyer capital de la civilisation, à un développement matériel et humain digne de ses ressources et de ses capacités. Dès à présent, dailleurs, cette union des Six, si elle se réalisait, serait un élément actif de premier ordre en faveur du progrès, de lentente et de la paix de tous les peuples du monde. Et voilà pourquoi si lun des États qui sont en train de construire avec nous la communauté économique européenne, croyait devoir, dans cet esprit, prendre à son tour linitiative de proposer une réunion politique des six Gouvernements, la France y répondrait positivement et de grand cœur. […]

7 Lettre du président américain Lyndon B. Johnson au général de Gaulle (22 mars 1966) Cher Monsieur le président, Le 7 mars vous m'avez écrit pour m'informer de l'action générale que votre gouvernement se propose de suivre concernant le traité de l'Atlantique nord et les arrangements qui ont été pris pour servir ses objectifs. L'action que vous proposez affectera si gravement la sécurité et le bien-être des citoyens de tous les Etats alliés que j'estime impératif d'obtenir le conseil des autres membres de l'Organisation avant de vous répondre en détail. J'aimerais, actuellement, développer ce qui me semble être le fondement de la question. Commençons par la conception américaine des objectifs du traité de l'Atlantique nord et de l'Alliance qu'il crée. Selon notre Constitution, le traité est la loi du pays. Comme notre Constitution, c'est plus qu'un document législatif. C'est la forme évidente d'une institution vivante, non pas une alliance pour faire la guerre, mais une alliance pour maintenir la paix. Pendant près de deux décennies, cette alliance a assuré la paix et la sécurité de la zone nord-atlantique. Elle a grandement renforcé la stabilité dans le monde. L'Alliance, à notre point de vue, reflète deux idées importantes. La première est que, si une guerre survient dans la zone atlantique, nous devons combattre ensemble, et combattre efficacement. La seconde est que si nous agissons ensemble pour l'intérêt commun en temps de paix, la guerre ne surviendra pas. Lorganisation destinée à appliquer ces deux idées, lO.T.A.N., est devenue en fait une organisation A cette organisation, qui s'est créée en marge des besoins de la France, celle-ci et de nombreux Français distingués ont apporté une contribution inestimable. L'organisation a combiné les contributions des pays membres en un instrument commun de dissuasion par lequel on se prépare ensemble à faire face à l'agression si elle doit survenir. Je ne doute pas que la dissuasion a résulté non seulement de la cohésion militaire réalisée mais aussi de l'unité politique affichée. Si la dissolution de la première met la seconde en question, comme cela sera inévitablement, je crains que ceux qui espèrent la désunion de l'Occident ne soient pas fort encouragés. Comme vous l'avez dit, les conditions ont changé depuis Elles ont beaucoup changé en mieux, à cause surtout, à mon avis, de nos efforts combinés dans le traité. Mais si notre effort collectif flanche et émousse la détermination commune qu'il reflète, le fondement de la stabilité actuelle sera miné. Dans votre lettre, vous réaffirmez le ferme engagement de la France de combattre aux côtés de ses alliés si un membre de lOTAN subit une agression non provoquée. Je respecte cet engagement, mais nous estimons que quelque chose de plus est nécessaire pour réaliser une dissuasion efficace et pour maintenir la paix dans la zone nord-atlantique. Votre point de vue selon lequel la présence de forces militaires alliées sur le sol français porte atteinte à la souveraineté française me laisse perplexe. Ces forces sy trouvent à linvitation de la France selon un plan commun pour aider à assurer la sécurité de la France et de ses alliés. Jai toujours considéré leur présence comme une manière sage et prévoyante dexercer la souveraineté française. Pour notre part, nous continuons à croire que si le Traité doit avoir une existence forte et réelle, les membres de lalliance doivent préparer les structures de commandement, les plans stratégiques et tactiques et les forces affectées à lOTAN en prévision de toute crise pour les utiliser à point nommé. Les arrangements de lOTAN doivent refléter les impératifs technologiques et stratégiques de notre époque. Le fait dêtre prêt instantanément selon des plans et des procédures acceptés, élaborés et rôdés en temps de paix, constitue un apport inappréciable à notre force commune. Nous poursuivrons notre politique passée de participation et de coopération complètes dans lOTAN. Nous croyons que les nations membres, oeuvrant de concert au sein de lalliance, doivent sadapter à tous les arrangements de lOrganisation que les besoins de lheure peuvent nécessiter. Je ne considère pas quune telle participation et une telle coopération portent préjudice à notre propre souveraineté ou à celle dun quelconque de nos alliés. A mon avis, elles reflètent lexercice de la souveraineté conformément aux plus hautes traditions des intérêts personnels raisonnables. Le Traité de lAtlantique Nord engage ses signataires à aider tout membre objet dune attaque armée dans les zones intéressées. Les gouvernements, naturellement, doivent remplir leurs engagements en accord avec leurs propres procédures constitutionnelles, mais les engagements doivent être honorés aussi efficacement que les préparatifs effectués en temps de paix permettent de le faire. Il me semble par conséquent essentiel que tous les membres de lAlliance soient prêts à faire face à toute situation durgence dans le cadre de lorganisation commune et selon les plans mutuellement acceptés. Le fait de se fier en temps de crise à laction indépendante de forces distinctes, conformément à des plans nationaux, en coordination peu étroite avec les forces et les plans communs, me semble dangereux pour tous les intéressés. Cela sest révélé désastreux dans le passé. Les quatorze autres membres de lOTAN nont pas le même point de vue de leurs intérêts que celui exprimé en ce moment par le gouvernement français. Les Etats-Unis sont déterminés à se joindre à eux pour préserver le système de dissuasion de lOTAN et même le renforcer pour soutenir les objectifs communs vitaux de lOccident. Nous navons pas lintention dignorer lévolution de ces vingt dernières années. Il nous est en vérité difficile de croire que la France, qui a apporté une contribution unique à la sécurité et au développement de lOccident, restera longtemps à lécart des affaires communes et des responsabilités de lAtlantique. En tant que notre vieille amie et alliée, la France aura sa place réservée le jour où elle décidera dassumer à nouveau son rôle dirigeant. Je vous prie de bien vouloir agréer, cher Monsieur le Président, lassurance de ma très haute considération et lexpression de mes sentiments très cordiaux. Signé : Lyndon B. Johnson

8 Des Cartes

9 De nombreux documents sur le site de la documentation française :

10

11 Et une mine de documents sur le site (European navigator) Notamment autour de « la France dans lEurope »


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