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Projet démocratie La chambre des communes et le Sénat Catherine Jean-François Simon Stéphanie Équipe 7 Groupe:401.

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1 Projet démocratie La chambre des communes et le Sénat Catherine Jean-François Simon Stéphanie Équipe 7 Groupe:401

2 Introduction Dès la proclamation royale, en 1763, la démocratie a vu le jour grâce au régime anglais. En effet, la Chambre dassemblée est lélément déclencheur de cette réalité omniprésente de nos jours en politique. Par la suite, un autre comité sest joint au gouvernement canadien: le Sénat. La Chambre des communes applique-t-elle la démocratie de la même manière qu le Sénat? Ces deux comités représentent donc une grande partie de notre gouvernement actuel. La proximité de la Chambre des communes auprès du peuple rend lapplication démocratique différente de celle du Sénat. Dune part, le Sénat et la Chambre des communes possèdent leurs caractéristiques. Dautre part, les deux comité ont un lien direct avec la démocratie. Enfin, il y a la place quoccupe le Sénat et la Chambre des communes dans la formation du gouvernement.

3 1. Le Sénat

4 1.1 Les rôles du Sénat Le Sénat du Canada a plusieurs rôles à jouer dans notre gouvernement. Il a le mandat danalyser les projets de loi, tout comme la Chambre des communes. Cependant, il a aussi le pouvoir de les rejeter. Il peut aussi proposer ses propres projets de loi à lexception de ceux qui traitent de lutilisation des fonds publics ou encore des levées dimpôts. Ces dernières sont strictement réservées à la Chambre des communes.

5 1.2 La composition Le Sénat du Canada, étant un comité fort important, compte de nombreux membres ayant tous des rôles définis. Le Gouverneur général ne faisant par contre pas partie de ce comité, y joue un rôle primordial. Cest celui-ci qui nomme le président à laide du premier ministre. De plus, il est en charge, encore une fois appuyé par le jugement du premier ministre, de la sélection des nombreux sénateurs dans ce comité. Pour ce qui est des membres à « part entière » du Sénat… Premièrement, la personne en tête de ce comité est le président. Son rôle est de maintenir lordre et veiller à ce que toutes les tâches, tout le travail soit effectué durant les sessions ( rencontres du Sénat). Deuxièmement, les 105 sénateurs ont pour fonction détudier les lois déjà analysées par la Chambre des communes. Il peuvent aussi créer leurs propres projets de loi à lexception de ceux abordant les finances.

6 Le Sénat et ses sénateurs Présentement, 105 sénateurs forment le Sénat au Canada

7 2. La Chambre des communes

8 2. 1 Les rôles Cest aussi le temps pour eux de représenter le point de vue et les idées de leur électeurs en prononçant des déclarations en posant et en montrant des pétitions aux gouvernement. Ils sont aussi chargé de débattre sur des sujets nationaux et demandent aussi au gouvernement dexpliquer et de justifier certaines décisions prises si celle-ci de font pas leur bonheur. Puisque la chambre des communes est élu par la population, elle est la seule qui peut dépenser les fond publique ou encore de lever les impôts.

9 2.1 Les rôles Ils se rencontrent souvent pour débattre sur certains points qui touchent le Canada comme les dépenses gouvernemental, de nouveaux projets de lois, de nouveaux programmes et services etc. En plus de leur rôle dans le cabinet, les ministres sont, pour la plupart, responsable de ministère. Les secrétaires parlementaires font aussi parti de la chambre des commune. Leurs rôle est de secondé les ministres. Ils sont nommés par le premier ministre. La chambre des communes comportes aussi des leaders a la chambre. Ces personnes se rencontrent une fois par semaine pour déterminé le temps alloué à chaque question a lordre du jour, mais cest le gouvernement qui décide en fin de compte. Chaque parti comporte aussi un whip qui sassure dun nombre suffisant de député présent a la chambre des communes a chaque audience. Il détermine aussi lendroit ou les députés seront assis et discipline certains députés qui désolidarisent de leur parti.

10 2.1Les rôles Plusieurs hommes et femmes autres que les députés travaillent à la Chambre des communes. Chacun a un rôle à respecter pour le bon fonctionnement de cette dernière. Dans la Chambre, nous avons le président. Il est élu par les députés par votes secrets. Il est chargé de faire respecter les lois et les traditions à lintérieur même de la Chambre et doit être neutre et juste envers chacun des députés. Il représente aussi la Chambre des communes dans les relations avec le sénat et la couronne. Il y a aussi le premier ministre. Il a principalement les mêmes fonctions que les députés, car il en est généralement un, mais en plus il est le chef du parti au pouvoir ainsi que le chef de la Chambre. Son rôle est aussi de répondre aux questions des députés, de participer aux réunions du cabinet et de soccuper de rencontrer les délégations étrangères en visite. De plus, la Chambre des communes comporte un cabinet. Les ministres du cabinet sont généralement des députés choisis par le premier ministre. Mais le cabinet compte au moins un membre du sénat.

11 2.2 La composition La Chambre des communes est constituée de 301 députés qui représentent les 301 circonscriptions du pays. Les membres de cette assemblée sont élus par le peuple contrairement au Sénat même si le nombre de vote en leur faveur ne dépasse pas le 50 %. Le nombre de députés dune province ou dun territoire est distribué proportionnellement selon la population que celle-ci habite. Tout dabord les députés préparent leurs arguments et leur point de vue avant les audiences de la Chambres des communes. Ils écoutent les idées et demandent de leurs électeurs et préparent les arguments pour défendre les points. Cest durant la Chambre des communes que les députés participent activement à la création de lois et débattent sur ces différents projets.

12 3.La démocratie et le peuple

13 Il est primordial pour le peuple de savoir comment le gouvernement fonctionne, car il ny a rien qui nest pas touché par la façon de gouverner. En effet, la population ne peut travailler, faire son épicerie ou acheter quoi que ce soit sans sentir la présence du gouvernement.

14 3.1 La Chambre des communes Les députés sont très à lécoute des besoins de leurs électeurs. Pour faciliter la tâche, les députés disposent de nombreux bureaux situés à Ottawa et dans leur circonscription. Ces dans ces bureaux que les personnes se rendent pour se faire aider soit à résoudre des problèmes de visas, de pensions, dimpôts ou tout problème qui touche à la responsabilité du gouvernement fédéral. Les députés sont dun aide précieux pour la population, car ils savent comment les ministères fonctionnent et comment trouver les réponses. En Chambre, les députés expriment lopinion des personnes quils représentent. Alors, lopinion du peuple est primordiale lorsque les sujets les plus cruciaux de la nation sont débattus. Donc, cest en comprenant comment fonctionne la chambre des communes que les citoyens canadiens pourront juger du travail queffectuent ceux et celles qui les représentent.

15 3.2 Le Sénat Les sénateurs ont à cœur le bien-être de leur population. En effet, ils ont comme rôle de protéger les intérêts des régions, des provinces et des minorités. Pour garantir légalité de représentation au Sénat, on a attribué à chaque région le même nombre de sièges. Aussi, les sénateurs examinent les répercussions que pourraient avoir les projets de lois sur leurs provinces. Donc, il nest pas surprenant que si les sénateurs continuent à protéger les intérêts de la population, ces derniers eux continueront à vanter le travail des sénateurs et à les respecter.

16 4. La formation du gouvernement

17 4.1Le gouvernement majoritaire Le Canada possède un système électoral qui désigne au pouvoir un gouvernement majoritaire. Il sagit du système majoritaire uninomial à un tour. Malgré son titre de majoritaire, le gouvernement ne nécessite pas la majorité des votes pour obtenir le pouvoir. En effet, pour être élu, un candidat doit seulement obtenir plus de votes que les autres aspirants. Il nest même pas nécessaire quil obtienne plus de 50 % des votes!

18 4.1Qui est choisit par le peuple? Chaque circonscription élit son député qui siège par la suite à la Chambre des communes afin dy représenter sa circonscription. Il existe un comité qui, tous les dix ans, se réunit afin de déterminer le nombre des circonscriptions du pays. Cette tâche est effectuée selon une formule de la constitution. De plus, ce processus a lieu selon la loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales

19 La Chambre des communes et ses députés Actuellement, 301 circonscriptions et donc, 301 députés siègent à la Chambre des communes du Canada.

20 4.2 Liens entre la Chambre des communes et le Sénat Chacun des deux comités ont un président. Toutefois, la façon de lui donner son titre diffère. Dans la Chambre des communes, le président est élu par les autres députés. Du côté du Sénat, un ministre attribue la tâche de président à un des membres de ce comité. M. Peter Milliken, président de la Chambre des communes du Canada depuis le 29 janvier 2001 M. Daniel Philip Hay, président du Sénat du Canada depuis janvier 2001

21 4.2 Liens entre la Chambre des communes et le Sénat La Chambres des communes et le Sénat doivent travailler de paire en ce qui concerne lapprobation des projets de loi. Les deux chambres procèdent aux même étapes lune après lautre. La Chambre des communes est la première à analyser les projets de loi. Chacune des deux chambres exécutent trois tâches précises: 1. Ils étudient le projet de loi proposé 2. Ils analysent le projet de loi proposé 3. Ils formulent un rapport selon les points ressortis des deux étapes précédentes. Une fois le rapport du Sénat terminé, cest le Gouverneur Général qui accorde la sanction royale au projet. Peu importe la décision de la Chambre des communes et du Sénat, le Gouverneur Général peut prendre la décision quil décide.

22 Conclusion Pour conclure, la Chambre des communes auprès du peuple rend effectivement lapplication démocratique différente de celle du Sénat. En effet, la Chambre des communes, élue par le peuple, est plus près de celui-ci que le sénat qui est nommé par le gouverneur général. Par contre, les deux travaillent en parallèle, car lun ne va pas sans lautre. Le sénat a donc un lien, quoique plus éloigné que la Chambre des communes, avec la population. Enfin, la communication et la relation entre les deux comités peut susciter quelques doutes. En effet, en raison de la proximité de la Chambre des communes et du Sénat la communication doit dominer entre tous. Lopinion de tous les députés et sénateurs est-elle toujours respectée?


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