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Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS ACC01_F137_B Séance de.

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1 Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS ACC01_F137_B Séance de restitution ES à Visite Nom Prénom COORDO Nom Prénom EV

2 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS La séance de restitution 2 Ne donnera pas lieu à un débat. Retransmission « à chaud » des observations réalisées par léquipe des Experts Visiteurs. Support de communication qui ne préjuge pas de la décision finale de certification prononcée par le collège de la HAS.

3 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS La procédure de certification 3 Améliorer la qualité et la sécurité des soins dans les établissements de santé Documents dentrée ( Fiche Interface, Indicateurs, Bilan CRU, … )

4 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS La visite de certification 4 1.Suivi Décisions V2/V Validation des cotations 3.Les 8 thématiques V2010 avec Documents dentrée ( Fiche Interface, Indicateurs, Bilan CRU, … )

5 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Suivi Décisions V2 / V Mots clés de la Décision RéaliséNon réaliséEn cours Mots clés de la Décision CERTIFICATION SANS DECISION

6 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Validation des cotations 6 Linvestigation des N critères choisis aléatoirement parmi ceux cotés A et B de votre auto évaluation : Citer des mots clés des N critères

7 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Validation des cotations 7 Nous permet de : -Valider vos cotations, -Reprendre in extenso dans le Rapport de Certification lensemble de lauto évaluation produite sur les critères cotés A et B.

8 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Validation des cotations 8 Nous avons procédé cependant à quelques ajustements : Citer des mots clés des N critères

9 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Les 8 thématiques V Management stratégique, 2. Management des ressources, 3.Management de la qualité et de la sécurité des soins, 4.Droits et place des patients, 5.Gestion des données du patient, 6.Parcours du patient, 7.Prises en charges spécifiques, 8.Évaluation des pratiques professionnelles (EPP).

10 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Management stratégique A B C D NA Valeurs, missions et stratégie de létablissement Engagement dans le développement durable Démarche éthique Politique des droits des patients Politique damélioration de la qualité et de la sécurité des soins Politique et organisation de lEPP Développement dune culture qualité et sécurité Direction et encadrement des secteurs dactivité Implication des usagers, de leurs représentants et des associations Fonctionnement des instances Dialogue social et implication des personnels Indicateurs, tableaux de bord et pilotage de létablissement 10

11 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Management des ressources (1/2) Management des emplois et des compétences Intégration des nouveaux arrivants Santé et sécurité du travail Qualité de vie au travail Gestion budgétaire Amélioration de lefficience Système dinformation Sécurité du système dinformation Gestion documentaire 11 A B C D NA

12 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Management des ressources (2/2) Sécurité des bien et des personnes Gestion des infrastructures et des équipements (hors DM) Qualité de la restauration Gestion du linge Fonction transport des patients Achats éco responsables et approvisionnements Gestion de leau Gestion de lair Gestion de lénergie Hygiène des locaux Gestion des déchets 12 A B C D NA

13 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Management de la Qualité et de la Sécurité des Soins Programme damélioration de la qualité et de sécurité des soins Fonction « gestion des risques » Obligations légales et réglementaires Evaluation des risques a priori Gestion de crise Gestion des événements indésirables Maîtrise du risque infectieux Bon usage des antibiotiques Vigilances et veille sanitaire Maîtrise du risque transfusionnel Gestion des équipements biomédicaux Système de gestion des plaintes et des réclamations Évaluation de la satisfaction des usagers 13 A B C D NA

14 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Droits et place des patients PRISES EN CHARGESMCO Prévention de la maltraitance et promotion de la bientraitance Respect de la dignité et de lintimité du patient Respect de la confidentialité des informations relatives au patient Accueil et accompagnement de lentourage Gestion des mesures de restriction de liberté Information du patient sur son état de santé et les soins proposés Consentement et participation du patient Information du patient en cas de dommage lié aux soins Prise en charge de la douleur Prise en charge et droits des patients en fin de vie A B C D NA 14

15 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS PRISES EN CHARGEMCO Gestion du dossier patient Accès du patient à son dossier Identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge A B C D NA 15 Gestion des données du patient

16 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Parcours du patient (1/2) PRISES EN CHARGESMCO Dispositif daccueil du patient Évaluation initiale et continue de létat de santé du patient et projet de soins personnalisé Continuité et coordination de la prise en charge Prise en charge des urgences vitales survenant au sein de lES Démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse Prescription médicamenteuse chez le sujet âgé Prescription danalyses, prélèvement et transmission des résultats Démarche qualité en laboratoire Demande dexamen et transmission des résultats Démarche qualité en service dimagerie Éducation thérapeutique du patient Sortie du patient A B C D NA 16

17 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS PRISES EN CHARGESMCO Populations nécessitant une prise en charge particulière : - Personnes âgées - Patients porteurs de maladies chroniques - Enfants et adolescents - Personnes atteintes dun handicap - Personnes démunies - Personnes détenues Troubles de létat nutritionnel Risque suicidaire Hospitalisation sans consentement (Santé Mentale) A B C D NA 17 Parcours du patient (2/2)

18 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Prise en charge des urgences et des soins non programmés Organisation du bloc opératoire Organisation des autres secteurs dactivité à risque majeur : - Radiothérapie - Médecine nucléaire - Salle de naissance - Techniques interventionnelles utilisant limagerie médicale - Électro convulsivothérapie - Endoscopie Dons dorganes et de tissus à visée thérapeutique Activités de soins de suite et de réadaptation A B C D NA 18 Prises en charge spécifiques

19 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Évaluation des pratiques professionnelles Mise en œuvre des démarches dEPP Pertinence des soins Démarches EPP liées aux indicateurs de pratique clinique A B C D NA 19

20 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS De la visite des Experts Visiteurs … 20 VISITERAPPORT OBSERVATIONS 1 mois DÉLIBÉRATION + 3 semaines + 3 mois

21 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS Les 5 niveaux de certification 21 - CERTIFICATION - CERTIFICATION AVEC RECOMMANDATION(S) (au moins 1 recommandation) - CERTIFICATION AVEC RÉSERVE(S) (au moins 1 réserve) - DÉCISION DE SURSEOIR À LA DÉCISION DE CERTIFICATION (au moins 1 réserve majeure) - NON CERTIFICATION

22 ACC01_F137_B Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS … à la publication du RAPPORT DE CERTIFICATION 22 VISITERAPPORT OBSERVATIONS 1 mois DÉLIBÉRATION RAPPORT DE CERTIFICATION CONTESTATIONS 1 mois PUBLICATION Site INTERNET + 3 semaines + 3 mois+ 4 mois + 7 mois SUIVI

23 Restitution V2010 : support de communication des experts visiteurs qui ne préjuge pas de la décision finale du Collège de la HAS ACC01_F137_B Merci de votre accueil et de votre attention


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