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Les enquêtes sur les accidents Une présentation de : Nom Titre Date.

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1 Les enquêtes sur les accidents Une présentation de : Nom Titre Date

2 Aperçu de latelier Quatre modules 1. Définitions 2. Causes 3. Enquêtes 4. Étude de cas

3 Objectifs de latelier quand procéder à une enquête officielle; les causes immédiates et de base; quand déclarer un accident; comment rédiger un bon rapport daccident qui comprend des recommandations. Vous comprendrez :

4 Module 1 – Définitions Accident Incident Enquête sur un accident

5 Accident – Peut être défini comme un événement imprévu qui interrompt une activité et qui peut causer une blessure ou des dommages à la propriété. Incident – Se dit habituellement dun événement imprévu qui na pas causé de blessure ou de dommage, mais qui en avait la possibilité. Comment votre lieu de travail définit-il ces termes? Définition d« accident » et d« incident »

6 Quest-ce quune enquête sur un accident? Une enquête sur un accident est une analyse consciencieuse de tous les facteurs qui ont mené à un incident ou à un accident.

7 Pourquoi mener une enquête? Des raisons pour effectuer une enquête : Surtout pour déterminer les causes dun accident dans le but de prévenir dautres accidents semblables à lavenir. Satisfaire aux exigences légales. Déterminer les coûts dun accident. Déterminer si on est en conformité avec la législation en matière de sécurité. Commencer le processus dindemnisation.

8 Module 2 – Trouver les causes Causes immédiates et de base Statistiques sur les accidents

9 ? Trouver les causes Pourquoi les accidents se produisent-ils?

10 Causes immédiates Conditions inférieures à la norme Équipement de protection inadéquat Outils, équipement, matériel défectueux Désordre Ventilation insuffisante Congestion ou action restreinte

11 Causes immédiates Actions ou pratiques inférieures à la norme Utilisation de léquipement sans autorisation Utilisation à une vitesse inappropriée Dispositifs de protection enlevés Défaut dutiliser léquipement de protection individuelle / davertir / dimmobiliser / de suivre les procédures Jeux brutaux Sous linfluence de lalcool ou de drogues Mauvais chargement / Mauvaise technique de levage / Mauvais placement

12 Causes de base Facteurs personnels Capacités physiques / mentales inadéquates Manque de connaissances Manque dhabiletés Stress Motivation inadéquate

13 Causes de base Facteurs de lemploi -Direction imprécise / contradictoire -Ingénierie inadéquate -Achats inadéquats -Entretien inadéquat -Outils, équipement, matériel inadéquats -Normes de travail inadéquates - Usure - Usage abusif ou mauvais usage - Formation inadéquate

14 Rapports daccidents 1 – Blessure sérieuse 10 – Blessures mineures 30 – Dommages à la propriété 600 – Quasi-accidents Signalez tous les accidents et les incidents, et faites des enquêtes sur ceux-ci.

15 Leffet de liceberg Les accidents coûtent de largent Coûts assurés Soins médicaux Indemnisation Coûts non assurés Dommages à la propriété Dommages aux outils et à léquipement Dommages aux produits et aux matériaux Embauchage et formation de remplaçants Temps pour enquêter 1 $ 5 $ à 50 $ Dommages à la propriété 1 $ à 3 $ Divers

16 Module 3 – Enquête Déclaration Procédures denquête

17 Un comité mixte dhygiène et de sécurité peut… 15i) enquêter sur toutes les plaintes concernant la santé et la sécurité des salariés. 15j) participer à toutes les inspections et enquêtes concernant la santé et la sécurité des salariés et, plus particulièrement, aux enquêtes concernant toute question mentionnée à larticle 43.

18 Déclarations des employeurs 43(1) Les accidents ayant des conséquences mortelles ou provoquant la perte dun membre ou une maladie professionnelle doivent être déclarés à Travail sécuritaire NB immédiatement. 43(2) Lemployeur doit immédiatement en aviser le comité ou le délégué à lhygiène et à la sécurité. Urgences en matière de santé et de sécurité :

19 Déclarations des employeurs 43(3) Il est interdit de modifier létat des lieux où est survenu un accident si ce nest pour b) éviter dautres blessures; ou c) protéger les biens qui sont en danger du fait de laccident. 43(4) En cas dexplosion accidentelle ou dexposition accidentelle, lemployeur doit en aviser Travail sécuritaire NB dans les vingt-quatre heures. Urgences en matière de santé et de sécurité :

20 Mandat La taille et létendue des attributions dune équipe denquête ainsi que son but, ses fonctions et ses objectifs devraient être clairement expliqués dans le mandat ou une politique denquête.

21 Assurer la déclaration des accidents Formation initiale – tous les incidents doivent être déclarés. Encouragement – remercier la personne. Intervenir immédiatement dans chaque cas signalé. Mettre laccent sur limportance des enquêtes sur les accidents dans toutes les situations où cela est possible. Ne blâmer personne, puisque chacun est responsable.

22 Pourquoi les accidents ne sont pas toujours signalés Veut éviter dêtre au centre dune enquête. Un accident pourrait gâcher la fiche de sécurité. Craint laide médicale. Ne veut pas être ridiculisé par ses collègues. Naime pas la bureaucratie. Craint que le surveillant ne se choque. Ne veut pas perdre de temps.

23 Il sagit : de trouver toutes les causes; de prévenir dautres accidents; dassurer la diligence raisonnable à chaque niveau; de réduire le nombre daccidents et les coûts; de démontrer aux travailleurs que la direction veille à la santé et à la sécurité. Le but dune enquête sur un accident

24 Il ne sagit pas : de simplement remplir un rapport daccident (Formulaire 67); de blâmer quelquun ou de le pointer du doigt; dun tribunal. Le but dune enquête sur un accident

25 Politique Tous les incidents / accidents feront lobjet dune enquête. Les surveillants de première ligne mèneront les enquêtes. La façon dont les recommandations seront appliquées et évaluées. On encourage les travailleurs à déclarer tous les incidents / accidents. Chaque employeur devrait avoir une politique et une procédure écrites. La politique devrait préciser les points suivants :

26 Procédures (détaillées) Étapes à suivre pendant une enquête sur un incident : 1. Encourager tous les travailleurs à signaler les incidents immédiatement. 2. Le personnel de surveillance doit examiner la situation. 3. Prendre des mesures immédiates au besoin. 4. Adresser au comité mixte dhygiène et de sécurité pour assurer un suivi.

27 Procédures (détaillées) Étapes à suivre pendant une enquête sur un accident : 1.Activités initiales 2.Recueillir les renseignements pertinents 3.Analyser les renseignements 4.Rédiger le rapport 5.Faire le suivi

28 Le surveillant mène lenquête Deux points de vue différents : « Voilà loccasion de prévenir un autre accident. » « Cest un surplus de travail inutile et une perte de temps. »

29 Un enquêteur compétent… présume quon peut prévenir tous les accidents; essaie de trouver de nombreuses causes et non seulement la cause la plus évidente; est un bon écouteur; nessaie jamais de blâmer quelquun; est aussi objectif que possible; noublie jamais le but de lenquête.

30 Trousse denquête Appareil photo, pellicule et flash Ruban à mesurer Planchette / Tablette Lampe de poche Crayons / Stylos Formulaire denquête sur un accident Politique denquête Craie (jaune / blanche) Liste de contrôle Trousse denquête du comité mixte

31 Techniques dentrevue 1.Essayer de faire un entretien privé. 2.Placer la personne dans un bon état desprit. 3.Laisser la personne raconter les faits dans ses propres mots. 4.Chercher à savoir si vous avez bien compris. 5.Terminer lentretien sur une note positive.

32 Questions ·Qui? ·Quoi? ·Où? ·Quand? ·Pourquoi? ·Comment?

33 Points à ne pas oublier Tenir compte des sentiments des autres. Trouver un lieu confortable pour mener lentrevue. Ne pas conclure sans réflexion et ne pas juger à lavance. Ne jamais répéter de linformation confidentielle obtenue dune autre personne. Demeurer sur les lieux après avoir terminé lenquête officielle.

34 Rapport denquête Le rapport devrait comprendre les renseignements pertinents obtenus de toutes les sources, les causes immédiates et de base ainsi que les mesures correctives recommandées. On doit assurer la confidentialité. Les recommandations devraient être concrètes, précises, réalistes et mesurables.

35 Module 4 – Étude de cas Nous mènerons maintenant une enquête sur un accident. Option Les participants voudront peut-être enquêter sur un accident qui est déjà survenu à leur lieu de travail.

36 Résumé la différence entre un accident et un incident; que les causes fondamentales sont les vraies raisons pourquoi les accidents surviennent; quune bonne enquête sur un accident réduira les chances quun accident du genre ne se reproduise à lavenir. Dans le cadre de cet atelier, on vous a aidé à comprendre :

37 Les enquêtes efficaces sur les accidents peuvent prévenir des blessures, réduire les coûts et contribuer à une attitude positive face à la sécurité dans le lieu de travail.


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