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Www.air-rhonealpes.fr Elaboration PNSQA Séminaire actions du 13février 2014 ATELIER 4 « anticipation » QUELLES PRIORITÉS? COMMENT SORGANISER POUR AMÉLIORER.

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1 Elaboration PNSQA Séminaire actions du 13février 2014 ATELIER 4 « anticipation » QUELLES PRIORITÉS? COMMENT SORGANISER POUR AMÉLIORER LES CONNAISSANCES ET AGIR AUX NIVEAUX EUROPÉENS ET INTERNATIONAL » Animateur : Marie-Blanche PERSONNAZ 13 /02/14

2 air AMELIORATION DES CONNAISSANCES Diapo de transition des grandes parties

3 3 cas différents : 1.Observatoires non réglementaires au titre des directives européennes et de la loi mais sur lesquels il y a une volonté ministérielle de structuration sur lensemble ou partie du territoire (avec donc bancarisation, guides techniques, intervention LCSQA…) 2.Entente entre plusieurs acteurs pour besoins locaux et une mutualisation de moyens mais sans demande de structuration nationale (cadre Atmo France par exemple) 3.Initiatives isolées Déterminer le statut de lactivité « amélioration de connaissances » Organiser dans le cadre 1, au besoin dans le cadre du PNSE ou autres programmations Pesticides Pollens Odeurs (éventuellement que sur une partie du territoire, certains nexpriment pas ce besoin) Plus flou (axe 2?) : plateformes air/bruit pour points noirs routiers, air intérieur, dioxines, ondes Régler définitivement dans la période lambigüité avec la radioactivité Dans le cadre 3 permettre une grande initiative locale des AASQA, mais avec une demande de retour de linformation pour juger du moment opportun de changement éventuel de cadre – reconnaître aux AASQA le statut de lanceurs dalerte Pour les AASQA les GES nest déjà plus un thème de cadre 1 mais déjà dans lobservatoire réglementaire, sauf si lon parle des SNAP 3 et des cadastres des grandes agglomérations

4 Prioriser les actions et interventions des AASQA sur linterface avec le monde de la recherche Faire plus participer les organismes type AASQA à la mise en place des programmations type PRIMEQUAL pour exprimer leurs besoins Orientations communes pour que les organismes locaux participent à des programmes de recherche (orientations nationales, temps de retour sur observatoire ou plans et programmes de X années…) Favoriser les réponses collectives du dispositif de surveillance à des AP (LCSQA-AASQA) Organiser une veille bibliographique commune sur les sujets émergents et les études de benchmarking, y compris sur les expérimentations innovantes Il est souvent demandé que les AASQA participent à des programmes de recherche, souvent pour un aspect logistique, mais sans pouvoir vraiment orienter les travaux dans un sens qui permettrait de les valoriser à court ou moyen terme dans leur propre activité damélioration de la QA

5 Des thèmes sont cités de manière récurrente et se classent en 5 grands axes : à noter que les thèmes type amélioration des inventaires ou de la modélisation ne sont jamais cités, probablement car il sont considérés comme des travaux à faire pour la réglementation et non de lamélioration de connaissances Thèmes prioritaires damélioration de connaissances dans les 5 ans Amélioration de la connaissance sur les particules : rôle des émissions agricoles, analyse des sources de lexposition aux particules, quantification des intrants dans une zone donnée, distinction du rôle climatique et sanitaire, amélioration des appareils de métrologie, nano Santé-Environnement : amélioration des démarches EIS (prise en compte des expositions de proximité), travaux sur lexposition individuelle (expositions en budget espace-temps), polluants émergents Synergies de nuisances / urbanisme : méthodes détudes fines pour les points noirs environnementaux et lintégration dans la ville (aérologie à léchelle des bâtiments), conseils et guides urbanisme, méthodes études de quartier, remédiation des zones de surexposition, plateforme santé/environnement à léchelle régionale pour priorisation des politiques publiques (type PLAINE) Etudes socio-économique : biais ressenti/impacts réels pour mise en place des politiques de communication, études sur le coûts bénéfices/dommages à léchelle régionale et métropole Transversalité GES/air : priorisation à léchelle régionale ou locale entre les différentes politiques (cf black carbon, CH4), études locales sur les impacts de nouvelles installation (biométhanisation), travaux de métrologie pour affiner les modèles locaux et les ratios démissions (CO2, méthane)

6 Anticiper les transformations des observatoires de surveillance en terme de RH Faciliter les échanges de personnel entre structures et entre métiers (entre niveau national et décentralisé du dispositif ou avec des métiers autres) Accompagner la montée en puissance des observatoires opendata et le croisement des données (formations collectives pour le dispositif de surveillance, personnel dédié…) Travailler à léchelle du dispositif sur une politique RH daccompagnement à la transformation de la surveillance (baisse des besoins sur lair, montée en puissance nouveaux métiers) Des transformations ont déjà eu lieu dans les métiers de la surveillance de lair :moins de métrologie automatique, plus de métrologie par prélèvements, apparition des métiers dinventoristes, montée en puissance de la modélisation, organisation des observatoires en opendata, croisement de plus en plus importants avec dautres spécialités type énergie ou bruit ou aménagement du territoire, montée en puissance de la communication active pour préparer les populations aux politiques publiques…il convient daccompagner les transformations que lon voit se dessiner dans les 5 prochaines années (baisse de la pollution de fond, montée en puissance des problèmes de points noirs et dinégalités environnementales…)

7 air Quel modèle français proposer aux niveaux européens et international? Diapo de transition des grandes parties

8 Informer les acteurs pour une meilleure participation du niveau institutionnel Faire un rendu des travaux des correspondants nationaux dans les instances européennes techniques (AQUILA,FAIRMODE) ou autres. Relier ces travaux sur les conséquences en interne au pays pour les structures décentralisées Rendus réguliers des AASQA sur les travaux de collaboration quelles entretiennent dans ce domaine organisation dune séminaire annuel dédié, un espace de dépôt des informations??? Former les AASQA sur la mécanique des fonds européens type FEDER Beaucoup dAASQA comme les membres du LCSQA participent à de travaux au niveau européen ou dans le cadre de coopérations interrégionales, mais la finalité de ces travaux comme leur rendu ne semble pas faire toujours partie des retours qui sont faits. Pourtant les fonds européens sont un formidable levier pour avancer sur de nombreux sujets. Lors des échanges nationaux, nous ne prenons pourtant pas assez de temps pour en parler.

9 Sorganiser pour valoriser lexpertise française au niveau européen et international Travailler sur les points forts (par exemple de modèle français quadripartite, le travail de modélisation) et les valoriser : présentation du dispositif pour communication (film, plaquettes bilingues), avoir des lieux identifiés à faire visiter, repérer les expériences à mettre en avant… Identifier les personnes ressources (scientifiques mais aussi les correspondants élus français) pour peser sur les décisions européennes : avoir un « ambassadeur de lair » qui coordonne ces actions? Repérer et favoriser les jumelages au travers des membres de collectivités territoriales, inviter les experts étrangers à des journées… Constituer une « TASKFORCE » /consortium public/privé pour valoriser à lexportation lexpertise française Les initiatives restent dispersées tant au niveau institutionnel (ADEME, AASQA INERIS…) quau niveau privé. Pourtant le dispositif français pourrait jouer un rôle de levier et de plateforme de démonstration intéressante. Par ailleurs les partenariats publics/privés (au niveau local comme sur les initiative régionales) ne suivent pas un modèle efficace pour lexportation. Pourtant les experts français sont sollicités, et les expériences françaises sont recherchées.

10 Créer les conditions dune fluidité entre secteur institutionnel et commercial pour stimuler linnovation technologique Identifier clairement ce rôle des AASQA (expertise..) pour des expérimentation de terrain et remontées dinformations, rôle du LCSQA comme essai laboratoire Trouver un modèle de collaboration pour ces terrains dinnovation (pôles compétitivité, programmes innovation ?) Proposer des orientations pour exprimer clairement les besoins identifiés Utiliser les AASQA comme démonstrateurs pour la valorisation des innovations françaises Les AASQA sont fréquemment sollicitées sur le plan local pour tester des outils nouveaux, et ont une bonne connaissance en général des acteurs locaux. Le modèle établi pour ces collaboration nest pas clair et dautre part, ne trouve pas toujours un prolongement au niveau national faute de promotion. Inversement le dispositif repère des besoins dinnovation (matériel air intérieur, miniaturisation, modélisation..) qui ne trouvent pas de lieu dexpression et de prolongement pratique.


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