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1 Evaluation des risques de lEthanol Evaluation des risques de lEthanol Isabelle Daguet Céline Dubois Laurent Bodin 29 janvier 2008 Audition UIC.

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1 1 Evaluation des risques de lEthanol Evaluation des risques de lEthanol Isabelle Daguet Céline Dubois Laurent Bodin 29 janvier 2008 Audition UIC

2 2 LAFSSET en bref Un jeune établissement –Création de lAFSSE en 1998 –AFSSE devient lAFSSET en 2005 Dans quel but ? –Une expertise indépendante en matière dévaluation des risques sanitaires –Agence de coordination qui sappuie sur un réseau dinstitutions et dexperts Une expertise –collective et indépendante –norme qualité NF X

3 3 Organigramme de lAfsset Risques sanitaires Expologie ARC Appui Réglementaire Chimie UE REACH DESET Expertises en santé Environnement-travail Méthodologie Recherche Relations Extérieures Communication, Information, débat public URH Directeur finances achats Directeur général adjoint USI UBF UPMP Chef de cabinet de la DG Directrice générale Collège scientifique Contrôle de gestion Qualité CES Biocides CES Milieux aériens CES agents physiques CES substances chimiques CES Eaux et agents biologiques CES VLEP Conseil scientifique Conseil dadministration Agent comptable Gestion des experts Agence comptable Biocides Agents physiques Sources et Procédés Expologie professionnelle Expologie environnementale Eaux, risques biologiques Toxicologie Effets sanitaires DAG

4 4 Contexte et objectif de la saisine : Dépôt par lINRS dune proposition de classification/étiquetage de léthanol auprès de la Commission européenne (TC C&L), –Cancérogène 1 ou 2 –Mutagène cat. 2 –Toxique pour la reproduction cat : Saisine de lAfsset par DGT / DGS / DPPR –Evaluation des risques par inhalation et par contact cutané (+ ingestion involontaire) –En population professionnelle (Phase 1) puis en population générale (Phase 2)

5 5 –Evaluation des risques sanitaires –Envisager des mesures adéquates de réduction des risques Selon les consommations, les niveaux et les voies dexposition –Identifier les possibilités de substitution Questions posées Pour chaque voie dexposition et pour chaque type de population

6 6 Organisation des travaux Evaluation des expositions (procédés) Evaluation des risques Synthèse des effets sanitaires Mesures de réduction des risques (Identifier les possibilités de substitution) Identification des filières et des usages Commande détudes complémentaires

7 7 Convention UNGDA (filière, enquête, visites); Usages de léthanol Industriels Domestiques Production déthanol Synthèse des effets sanitaires Evaluation des risques Mesures de réduction des risques proportionnées (Identifier les possibilités de substitution) Groupe de travail Organisation des travaux Expositions professionnelles consommateurs Fédérations professionnelles, bases de données, Afssaps, étude de marché ? Synthèse, VTR Chimie atmosphérique

8 8 Organisation des travaux Organisation interne au sein du DESET Unité Exposition professionnelle (Pilotage, filières,expologie,prévention) Isabelle Daguet Unité Sources et Procédés (Filières, usages, prestations) Céline Dubois Unité Toxicologie (Synthèse des effets sanitaires, bibliographie) Laurent Bodin Unité Effets sanitaires (Appui méthodologique) Anne Thuret

9 9 Calendrier Effets sanitaires Juin 08 Mai. 08 Déc. 08 Juil. 08 Fév. 08 Mars 08 Nov.07 Déc. 07 Juin 07 Juil. 07 Mai 07 Filières Expositions (PP) (PG) Eval. risques (PP) (PG) Mesures de prév. PP : Population Professionnelle PG : Population Générale

10 10 Contributions UIC Tonnages déthanol mis en œuvre dans les produits (ou à défaut le nombre dunités mis annuellement sur le marché) Liste des produits contenant de léthanol –produits réservés à un usage professionnel et produits à usage domestique, –concentration déthanol dans le produit, –forme du produit, –fonctions de léthanol utilisées dans ces produits Données concernant lexposition des professionnels de la chimie –recensement des usages, –types dactivités et de postes concernés, –moyens de protection mis en place, etc.

11 11 Données concernant lexposition de la population générale –types de produits de consommation concernés, –Habitudes de consommation, fréquence dutilisation –etc. Etudes sur les produits et les données de toxicité – effets indésirables recensés par inhalation ou contact cutané, – évaluations de risques conduites dans le cadre dexpertises spécifiques, … Autres données dévaluation des risques liés à lusage de cette substance –modélisation dexposition lors dutilisation de sprays, –évaluation de lefficacité des produits, –évaluation des risques, –etc.

12 12 Merci de votre attention


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