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Fondements du droit canadien Présentation : Legal Traditions of the World, Ch. 10: « Reconciling Legal Traditions: Sustainable Diversity in Law » 12 novembre.

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1 Fondements du droit canadien Présentation : Legal Traditions of the World, Ch. 10: « Reconciling Legal Traditions: Sustainable Diversity in Law » 12 novembre 2012

2 Plan de la présentation Le P r Glenn présente… 1. De la terminologie et des concepts fondamentaux pour dévélopper… 2. Une caractérisation générale de la tradition juridique, afin dexaminer… 3. Lintéraction entre les grandes traditions juridiques et de préconiser… 4. Le soutien de la diversité juridique

3 Terminologie et concepts

4 Terminologie et concepts (1) Tradition : Sagit de linformation (Ch. 1) « Brantub » (boîte-à-surprises) – dépôt de toutes les infos que comprise une tradition On en sort de différentes infos dun temps à lautre Définir (isoler) une tradition nécessite quon effectue des choix

5 Terminologie et concepts (2) Multiplicité : Très proche de lidée de complexité (Même racine latine : Cf. manifold) Une grande tradition ne sagit pas dun monolithe, elle comprend plusieurs aspects et éléments Voir aussi « multiply » (v) chez le P r Glenn Comparabilité (commensurability) : Les concepts divers peuvent se faire comprendre par rapport à et à travers les autres

6 Terminologie et concepts (3) Universalisme : Pression interne pour diffuser et consolider certains composants dune tradition Lié à la normativité lidée quune tradition présente un modèle pour vivre Existe dans toutes les grandes traditions juridiques, mais son étendue varie selon la tradition Cherche à appliquer ces composants… À tous les aspects de lexistence humaine et À toutes personnes

7 Terminologie et concepts (4) Tolérance (tolerance/toleration) : Accepter lexistence de quelque chose hors de notre tradition, bien quon la déteste Se distingue de lacceptance de la chose elle- même Relativisme : Soppose à luniversalisme Ici sutilise dans le sens péjoratif Voir « indecision of relativism » Pas clairement décrit ici, mais il paraît que le P r Glenn parle dune incapacité didentifier des règlements ou des concepts qui sappliquent à tous et dans tout contexte incertitude, instabilité

8 Terminologie et concepts (5) Multivalence : Soppose à la bivalence : lidée (dite «aristotélicienne ») que pour chaque déclaration il existe précisément deux «valeurs de vérité » (truth values) – vrai ou faux Au contraire, la multivalence admet le tiers exclu (« excluded middle »), soit lexistence dautres possibilités Idée très antique en Asie, acceptée dans lOuest seulement depuis le XX e siècle Permet plus de nuance dans lapproche à de divers problèmes Voir « fuzzy logic »

9 Caractérisation générale des grandes traditions juridiques (major legal traditions)

10 Caractérisation générale (1) Les grandes traditions juridiques sont « multiples » / complexes puisquelle comprennent des « sous- traditions » Traditions « internes » et « latérales » Le P r Glenn les décrivent séparément, mais elles sont fondamentalement pareilles (voir ses exemples) Parmi les traditions internes (les sous-traditions), celles dites « latérales » apparaissent dans plusieurs (ou toutes les) grandes traditions Sagissent de « forms of internal dialogue or argument » dans la grande tradition à laquelle elles appartiennent Point dintérêt : parfois une tradition interne soppose à la philosophie ou la pratique principales de la grande tradition et donc remplit une fonction « corrective » ou équilibrante importante Ex. Equity dans le Common Law

11 Caractérisation générale (2) Difficulté de terminologie : Rappel : Tradition = information Mais ici les traditions internes comprennent… Branches distinctes dune tradition Ex. le droit talmudique Sépharade vs Ashkénaze Ecoles de pensée dans une tradition Ex. Bartolus ou Cujas dans le droit civil Valeurs Ex. la « contrainte judiciaire » dans le Common Law Concepts spécifiques Ex. la rationalité constructive (constructive rationality) dans le droit civil et le Common Law Pratiques spécifiques Ex. la casuistique, les writs dans lancien Common Law

12 Difficulté de terminologie : Rappel : Tradition = information Mais ici les traditions internes comprennent… Branches distinctes dune tradition Ex. le droit talmudique Sépharade vs Ashkénaze Ecoles de pensée dans une tradition Ex. Bartolus ou Cujas dans le droit civil Valeurs Ex. la « contrainte judiciaire » dans le Common Law Concepts spécifiques Ex. la rationalité constructive (constructive rationality) dans le droit civil et le Common Law Pratiques spécifiques Ex. la casuistique, les writs dans lancien Common Law Caractérisation générale (2) Composants plutôt complexes Composants plutôt atomiques

13 Caractérisation générale (3) Difficulté de terminologie (cont) : Une autre perspective : Systèmes Toutes les traditions complexes (y compris celles qui sont « internes ») sagissent de systèmes – regroupements de composants interdépendants qui forment des entités cohésives Cela nous permet de voir que dans certains sens la caractérisation des « grandes » traditions vaut également pour toutes celles qui ne sont pas atomiques… Et que la distinction entre les « grandes » traditions et les autres nest pas évidente ou nécessaire

14 Caractérisation générale (4) Difficulté de qualification « Complex traditions thus reach the stage of complexity, and of being major traditions, because of their ability to deal with diversity, contradiction and demands for what is usually known as change. » Ceci nest pas une observation mais une définition : « Quelles traditions appelle-t-on grandes (major)? » «Celles qui comptent la diversité et la contradiction parmi leur sous- traditions et qui permettent lévolution. » Les traditions peuvent-elles posséder lagentivité (agency)? Etant donné que ce sont les adhérents (soit en masse, soit ceux qui ont le pouvoir) qui agissent, parlent-ils dune voix unie? Ignore-t-on les divisions (non seulement la complexité) dans les traditions quon identifie de lextérieur?

15 Caractérisation générale (5) 2 sous-traditions latérales clés : Luniversalisme (propulsé par la normativité) La tolérance des autres traditions externes Selon le P r Glenn, ces sous-traditions existent en tension perpétuelle lune envers lautre dans toutes les grandes traditions juridiques

16 Caractérisation générale (6) Cest la multivalence qui permet aux grandes traditions dadmettre plusieurs sous-traditions (internes / latérales) qui ne saccordent pas Chacune est correcte dans le(s) contexte(s) approprié(s) Toutes les grandes traditions juridiques sont foncièrement et nécessairement multivalentes, même celles de « lOuest » Grâce à cette multivalence, toute est «comparable » (commensurable) dans une grande tradition Bien quelles soient complexes à lintérieur, vues de lextérieur les grandes traditions ont une apparence cohérente et unifiée

17 Intéraction et conciliation

18 Intéraction et conciliation (1) Rappel : En général, les grandes traditions comprennent… et des sous-traditions duniversalisation et des sous-traditions de tolérance (ou même dapprobation) Lorsquune grande tradition admet quelque tolérance/approbation envers les autres, comment peut-elle confronter le problème de relativisme?

19 Intéraction et conciliation (2) Etant donné que chacune des grandes traditions a quelque connaissance des autres, cette connaissance leur fait partie If something is known to be out there, it is already in here. Donc les limites des traditions deviennent incertaines (fuzzy) et… Les grandes traditions se chevauchent Complexité, interdépendance et multivalence externes (entre les traditions) ainsi quinternes

20 Intéraction et conciliation (3) Pas « dindécision de relativisme » puisque chaque grande tradition trouve une façon dintégrer toute nouvelle information qui vient de linfiltrer elle devient « correcte » dans quelque contexte Seul le fondamentalisme résiste à cette complexité Il insiste sur une version de sa grande tradition qui est plutôt monolithique et figée

21 Soutenir la diversité juridique

22 Soutenir la diversité juridique (1) Le P r Glenn prévoit un équilibre entre les grandes traditions juridiques Chacune remplit une fonction nécessaire Chacune représente des thèmes essentielles et uniques La multivalence impose une limite sur lexpansion / sur luniversalisme « So each major, complex legal tradition provides something to the world which the others do not, and probably cannot, and each eventually comes to recognize this. »

23 Soutenir la diversité juridique (1) Le P r Glenn prévoit un équilibre entre les grandes traditions juridique Chacune remplit une fonction nécessaire Chacune représente des thèmes essentielles et uniques La multivalence impose une limite sur lexpansion / sur luniversalisme « So each major, complex legal tradition provides something to the world which the others do not, and probably cannot, and each eventually comes to recognize this. » Preuves? Contre-exemples? Contexte de la fin du XXe siècle?

24 Soutenir la diversité juridique (2) Néanmoins, le P r Glenn propose que lon sefforce dassurer la diversité juridique durable Danger du conflit et de lhégémonie Rapprochement des praticiens des traditions juridiques diverses Vise à résoudre des problèmes en droit international Diminution de lanimosité entre les populations (adhérents de différentes traditions)

25 Soutenir la diversité juridique (3) Exemples de lemploi actuel de la multivalence dans lintégration des traditions juridiques : Cour européene des droits de lhomme: marge dappreciation Convention [européene] sur la loi applicable aux obligations contractuelles Discours international sur les droits humains Approches récentes à laide au développement Rapports entre les droits étatique et «personnel »

26 Questions 1. Les grandes traditions sont-elles nécessairement aussi harmonieuses et cohérentes quon le prétend? Ou est-ce plutôt une apparence quon leur donne de lextérieur? 2. Les conclusions du P r Glenn par rapport à léquilibre entre les traditions juridiques sont-elles évidentes? Croyez-vous que les « grandes » traditions se respectent actuellement? 3. Vu que les « grandes » traditions occupent de très différents espaces culturels, politiques, géographiques, etc., peut-on les traiter comme égales? Quels en sont les avantages et les désavantages? 4. Peut-on dire que chaque « grande » tradition juridique du P r Glenn est essentielle dans le monde? Si oui, dans quel sens? Que perdrait-on si lune dentre elles nexistait plus?


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