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Harcèlement moral Identifier les causes. Comprendre les mécanismes. La prévention. Combattre le harcèlement. © Eric Mabille 2007.

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1 Harcèlement moral Identifier les causes. Comprendre les mécanismes. La prévention. Combattre le harcèlement. © Eric Mabille 2007

2 Identifier Le harcèlement moral résulte dun ou de plusieurs processus qui sexercent dans un cadre matériel et relationnel. Les causes sont organisationnelles: –Recherche de productivité, de rentabilité… –Valorisation de la personnalité, représentation de soi… Les faits sont répétitifs, peuvent être produit collectivement et sinscrivent dans la durée. Le harcèlement moral affecte en profondeur limage que le sujet se fait de lui-même et sa relation au groupe. © Eric Mabille 2007

3 Identifier Les processus de harcèlement moral mettent en œuvre une ou plusieurs techniques. –Techniques relationnelles créant la relation de pouvoir. –Techniques disolement visant la séparation du sujet de son collectif de travail. –Techniques persécutives par la surveillance des faits et gestes –Techniques de mise en cause du geste de travail visant la perte du sens du travail. –Techniques punitives mettant en situation de justification constante. © Eric Mabille 2007

4 Les mécanismes : Image de soi et dignité Limage que nous avons de nous même, lidée de notre valeur est le produit de la rencontre de lautre. Lensemble est « validé » par la reconnaissance du groupe (de travail ou autre). Inscrite dans le droit, la dignité humaine se déploie dans la relation sociale. En y portant atteinte, le harcèlement en est la négation … © Eric Mabille 2007

5 Les mécanismes : Lindividu et la personne Née de la confrontation à la différence, lindividualité est le socle de toutes les personnalités. Le sujet est dualité-indivis. La personnalité est un ensemble de comportements sociaux construit pour entrer en relation avec le semblable / différent. Elle couvre lindividualité. Lensemble individualité / personnalité définie la personne. © Eric Mabille 2007

6 Les mécanismes : La société et la sociabilité. La société nexiste pas sans les personnes, elles sorganisent autour dune communauté de langue, de croyance, de valeurs, de pensées. La sociabilité est la faculté de sintégrer au collectif, ainsi que dintégrer en soi le fait social, son espace, ses codes et règles, que ceux-ci soit écrits ou non. Cette faculté est reconnue à la personne par le groupe ou son représentant. © Eric Mabille 2007

7 Présente sous différentes formes en chacun, la peur est dans tous les cas le premier levier que les processus de harcèlement utilisent. –Peur de lisolement, peur de linconnu, peur de la dévalorisation, peur de lexclusion, peur de la déresponsabilisation La définition dune norme par le contexte social participe à laugmentation ou à la réduction de la peur. Les mécanismes : La peur © Eric Mabille 2007

8 La prévention des processus de harcèlement est double: individuelle et collective. –Il importe de réaliser que chacun peut être un élément actif des processus de harcèlement. La désolidarisation par sur-individuation des rapports hiérarchiques fragilise la personne. –Le premier rempart aux processus de harcèlement est le refus de lisolement. La prévention. © Eric Mabille 2007

9 La prévention La société constituée par lensemble des lois –constitution et codes- déclare défendre des valeurs et reconnaître des droits aux personnes, sen revendiquer est un droit, les faire respecter est un devoir. Lentreprise ou le service public nexiste pas en dehors de la société constituée. © Eric Mabille 2007

10 La prévention Lhétérogénéité dun collectif de travail est une de ses richesses. Lindividu seul ne peut rien faire, cest la complémentarité qui permet les réalisations. Donc chacun a une valeur. © Eric Mabille 2007

11 Combattre le harcèlement : Cadre de la loi Droit communautaire Définition : article 26 de la charte sociale européenne publiée en France par le décret n° du 4 février Article 26 – Droit à la dignité au travail. Définition légale dans le droit français Article 6 quinquies (.5) du titre 1er du statut général des fonctionnaires ( loi de modernisation sociale n° du 17 janvier 2002 ). Article et suivant du code pénal. © Eric Mabille 2007

12 Combattre le harcèlement : Cadre de la loi Code du travail. Article L , L , L Article L Article L / 47 / 49 / 50 / 51 / 52 / 53 / 53.1 (loi de modernisation sociale modifiée par la loi n° du 3 janvier 2003) © Eric Mabille 2007

13 Pour qualifier le harcèlement, le juge examine les faits suivants : - Le détournement du lien de subordination : –incivilité à caractère vexatoire, refus de dialoguer, remarques insidieuses ou injurieuses, mots blessant, dénigrement, moqueries. - Le détournement des règles disciplinaires : –sanctions injustifiées basées sur des faits inexistants ou véniels. - Le détournement du pouvoir de direction : –ne pas donner de travail, donner des objectifs irréalisables, donner du travail inutile, isoler. - Le détournement du pouvoir dorganisation : –modifier arbitrairement les conditions de travail ou les attributions essentielles du poste de travail. Combattre le harcèlement : Cadre de la loi © Eric Mabille 2007

14 Lorsque la situation existe, le salarié doit être aidé : - Le médecin du travail / médecin de ville : –Du travail ou de ville, le médecin peut mettre en arrêt un salarié présentant des troubles –troubles du sommeil, état dépressif, pouvant relever dune situation de harcèlement. - Les organisations syndicales : –Elles accompagnent et soutiennent le salarié dans les démarches pour constituer le dossier, peuvent alerter lemployeur sur la situation et saisir les instances (CHSCT ou autres.). - Le CHSCT : –Permet de saisir ladministration, de lancer des enquêtes, détudier les organisations et dinformer linspecteur du travail. Combattre le harcèlement : Les partenaires © Eric Mabille 2007

15 La direction du personnel ( DRH ) : –doit veiller au respect du code du travail. En cas de qualification par un juge, si elle nest pas intervenue, lentreprise sera aussi tenu pour responsable juridiquement. Linspection du travail : –est là pour rappeler à lemployeur les obligations du code du travail, peut rédiger un rapport joignable au dossier juridique. Les associations : –Il existe certaines associations « spécialisées » dans le domaine, elles disposent de réseaux de soutien. Combattre le harcèlement : Les partenaires © Eric Mabille 2007

16 Même si la question progresse, il est encore difficile de faire reconnaître les situations de harcèlement moral. Dautant que dans les rapports hiérarchiques toutes les situations nen relèvent pas systématiquement. Un propos, un geste peut être déplacé, sil reste isolé, pour inadmissible quil soit, il ne constitue pas un fait de harcèlement. Le dossier doit être documenté, par des faits et non par de simples impressions. Avertissement : © Eric Mabille 2007

17 En conclusion La prévention des processus de harcèlement est laffaire de tous. Le silence nest pas une solution. Incriminer nest pas résoudre la cause. (en dehors des cas relevant de la clinique psychiatrique). © Eric Mabille 2007

18 En savoir plus… Heinz Leymann, « Mobbing », Seuil, Marie France Hirigoyen, « Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien », Syros, Drida Michèle, Engel E., Litzenberger M. : " Du harcèlement ou la violence discrète des relations de travail »l. Actes du IIème Colloque International de Psychopathologie et de Psychodynamique du travail. Paris, Christophe Dejours, « Travail : usure mentale », Bayard, « Souffrance en France », Seuil, 1998 Jean Pierre LE GOFF, « La barbarie douce », La découverte, 2003 © Eric Mabille 2007


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