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Inspiration Chrétienne et procédure de certification Une réflexion de la commission inter-associations de la FNISASIC.

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2 Inspiration Chrétienne et procédure de certification Une réflexion de la commission inter-associations de la FNISASIC

3 Un parcours rapide en trois temps 1)la certification ? 2)La V2010… 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

4 1)la certification ? La référence : lordonnance du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière Linstitution de la procédure de certification (appelée accréditation) Lobjectif : porter une appréciation indépendante sur la qualité des prestations offertes par les établissements sanitaires.

5 1)la certification ? Suppose un projet associatif pour fixer le cap déterminer la route orienter les actions

6 1)la certification ? Suppose un projet associatif Avec quelques éléments incontournables SELON LÉVANGILE SELON LES FONDATEURS HOMME…VIE…MORT…MALADIE…SOINS… LHOMME des CONCEPTS

7 1)la certification ? Suppose un projet associatif Avec quelques éléments incontournables LES MISSIONS LIÉES AU CHARISME LES VALEURS À VIVRE LES ATTITUDES À PROMOUVOIR

8 1)la certification ? Suppose un projet détablissement ou de structure en référence à lhistoire au projet associatif dans le respect de la règlementation avec des déclinaisons plus ou moins importantes selon les structures…

9 1)la certification ? Suppose une démarche qualité Jécris ce que je veux faire = PLANIFIER Jécris ce que je veux faire = PLANIFIER je réalise ce qque jai écrit = FAIRE je repère les écarts écrit-réalisé = mMESURER je définis les modifications à apporter = AMELIORER progression vers plus de qualité

10 1)la certification ? À partir de référentiels. « document ou ensemble de documents énonçant des exigences qualité relatives à une pratique professionnelle ou un mode de fonctionnement. Ces exigences ou caractéristiques sont souvent appelées critères. » (définition de lANAES, aujourdhui devenue lHAS).

11 2)La V2010… 3ième version du référentiel de certification pour les établissements sanitaires. « lobjectif est doffrir au système de santé un dispositif qui apporte une réponse pertinente et équilibrée aux attentes des usagers, des professionnels de santé et des pouvoirs publics.. » (manuel de certification)

12 2)La V2010 La certification deux objectifs complémentaires. Elle évalue à la fois : la mise en place dun système de pilotage de létablissement incluant lexistence dun processus damélioration de la qualité et de la sécurité des soins ;

13 2)La V2010 latteinte dun niveau de qualité sur des critères thématiques jugés essentiels. La HAS sest attachée pour cette raison à renforcer ses méthodes dévaluation afin de permettre des mesures reproductibles de la qualité sur des points primordiaux, les pratiques exigibles prioritaires

14 2)La V Renforcer lefficacité de la procédure en termes damélioration de la qualité et de la sécurité des soins ; 2. Simplifier la certification en réduisant la charge de travail induite et les contraintes formelles ; 3. Accroître la garantie fournie aux usagers ; 4. Inscrire la certification dans la régulation hospitalière par la qualité.

15 2)La V2010 LHAS a fait le choix dune meilleure évaluation du système de management ; dune présentation en deux chapitres : - le management - la prise en charge du patient …

16 2)La V2010 LHAS a fait le choix de présenter les éléments dappréciation à partir des étapes damélioration : prévoir, mettre en œuvre, évaluer et améliorer. 28 références sont spécifiées avec leurs critères dappréciation; pour certains critères apparaissent des indicateurs nationaux généralisés.

17 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Quelques textes peuvent être soutiens pour la réflexion : -Tous les textes qui nous invitent à être serviteurs, par exemple : les chefs doivent servir Mt 20,24 / Mt 23, 8-11 / jn 13, La « règle dor » « …et comme vous voulez que les hommes agissent envers vous, agissez de même envers eux.

18 3)critères, indicateurs et références chrétiennes et encore : « quand vous parlez, dites oui ou non tout le reste vient du malin. » Mt 5, 37. Nous sommes esprit, âme, corps 1Th 5,23 La comparaison du corps Ro 12, 4-5 La mission telle que définie par Jésus en citant - Isaïe Lc 4, Et tous les textes fondateurs des congrégations.

19 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1 : Management de létablissement Référence 1 : la stratégie de létablissement critère 1a : Valeurs, missions et stratégie de létablissement renvoi au projet associatif et au projet détablissement. Ils font références aux textes fondateurs de la congrégation, à linspiration initiale.

20 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1 : Management de létablissement Référence 1 : la stratégie de létablissement critère 1b : engagement dans le développement durable renvoi au Dieu créateur (genèse les récits de la création : « et Dieu vit que cela était bon » )

21 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence1:la stratégie de létablissement critère 1c : démarche éthique renvoi à des données sur le comportement : Is 1,17 : apprenez à faire le bien, recherchez le droit et Is 32, 1… Cest par la justice que règne le roi Eph 1, 8 Dieu...nous ouvre à toute sagesse et intelligence 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

22 Chapitre 1 : Management de létablissement Référence1:la stratégie de létablissement critère 1d : politique des droits des patients renvoi au concept de la personne Gn 1, 27 Dieu créa lhomme à son image à limage de Dieu il le créa )

23 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence2:lorganisation et les modalités de pilotage interne critère 2b : implication des usagers, de leurs représentants et des associations renvoi au concept de la personne et à lutilité de tous : Romains 12,6 Nous avons des dons qui diffèrent selon la grâce qui nous a été accordée

24 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence2:lorganisation et les modalités de pilotage interne critère 2d : dialogue social et implication des personnes renvoi à la notion de subsidiarité, à la complémentarité : Ex 18, 14 et suivants choisis-toi des hommes capables….ils seront à la disposition du peuple pour rendre la justice…

25 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1 : Management de létablissement Référence 3 : la gestion des ressources humaines critère 3b : intégration des nouveaux arrivant renvoi à la conception de la personne, à lengagement par rapport au x projets donc à ladhésion aux valeurs. (cf lêpiîre de Paul à Philémon par exemple)

26 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence 3: la gestion des ressources humaines critère3 d : qualité de vie au travail renvoi au concept de la personne, aux relations Col3,12 Puisque vous êtes élus, sanctifiés, aimés de Dieu, revêtez donc des sentiments de compassion, de bienveillance, d'humilité, de douceur, de patience. Supportez-vous les uns les autres....pardonnez-vous mutuellement

27 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1 : Management de létablissement Référence 4 : la gestion des ressources financières critère 4 a : gestion budgétaire renvoi à « nul ne peut servir deux maîtres » Mt 6,24 et aussi : « rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu. »

28 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence 6 : la gestion des fonctions logistiques et des infrastructures critère 6 a : sécurité des biens et des personnes renvoi au concept de la personne, de la justice, au rapport aux autres ; Ex 19, 1 S oyez-saints car moi, Yahvé votre Dieu je suis saint Tu nexploiteras pas ton prochain et ne le spolieras pas…..tu aimeras ton prochain comme toi-même. Je suis Yahvé.

29 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 1: Management de létablissement Référence 6: la gestion des fonctions logistiques et des infrastructures critère 6c: qualité de la restauration. Renvoi au respect des normes cultuelles.. 1Co 8, 8-9 Ce nest pas un aliment, certes, qui nous rapprochera de Dieu. Si nous nen mangeons pas nous 1 Co 10, Soit donc que vous mangiez, soit que vous buviez, et quoi que vous fassiez, faites tout pour la gloire de Dieu.

30 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Le manuel distingue 4 parties : - Droits et place des patients, - parcours du patient - prise en charge spécifique - évaluation des pratiques professionnelles.

31 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Quelques textes peuvent être références : Ceux auxquelles les congrégations se réfèrent, des textes comme: -Le bon samaritain Luc 10, Le premier commandement Mc 12, 28-34

32 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 9 : la gestion des plaintes et réclamations et lévaluation de la satisfaction des usagers. Critère 9a: système des plaintes et réclamations renvoi au respect de la personne, à la justice, à lattention aux logiques différentes ….

33 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 9 Critère 9a:système des plaintes et réclamations …Ez 18 ( la responsabilité personnelle) …On ne se souviendra plus de tous ses péchés quil a commis…il doit vivre.. Sa 12, 19…22 pour nous apprendre quand nous jugeons, à songer à ta bonté, et, quand nous sommes jugés, à compter sur ta miséricorde.

34 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence10: la « bientraitance » et les droits. critère 10 a : gestion des mesures de restriction de liberté renvoi au respect de la personne,, à la globalité de la personne ; à la justice, au projet pour lhomme ; Mi 6, on ta fait savoir, homme, ce qui est bien, ce que Yahvé attend de toi ; rien dautre que daccomplir la justice, aimer avec tendresse et de marcher humblement avec ton Dieu….

35 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 10 : la « bientraitance » et les droits. critère 10b : respect de la dignité et de lintimité du patient Peut renvoyer à la création de lêtre humain à limage de Dieu (genèse), mais aussi au « si tu veux » que le Christ dit à chacun…

36 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 10 : la « bientraitance » et les droits. critère 10d : accueil et accompagnement de lentourage renvoi à ce qui est autour du cultuel, à prier avec, à resituer dans une communauté ecclésiale Rom. 12, 2 Ne vous conformez pas au monde présent, mais soyez transformés par le renouvellement de votre intelligence pour discerner ce qui est bien, ce qui est agréable à Dieu. Rom. 13; 7 Rendez à chacun ce qui lui est dû....le respect ; à chacun ce que vous lui devez.

37 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 10 : critère 10d : accueil et accompagnement de lentourage …….Rom. 12, 2 Ne vous conformez pas au monde présent, mais soyez transformés par le renouvellement de votre intelligence pour discerner ce qui est bien, ce qui est agréable à Dieu. Rom. 13; 7 Rendez à chacun ce qui lui est dû....le respect ; à chacun ce que vous lui devez.

38 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 11 : linformation, la participation et le consentement du patient critère 11 a : information du patient sur son état de santé et les soins proposés renvoi au rapport à la vérité, au questionnement sur sa propre foi

39 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 11 : critère 11 a : ……. 2Tim 4, 5 pour toi sois prudent en tout, supporte lépreuve, fais œuvre de prédicateur de lEvangile, acquitte-toi à la perfection de ton ministère.Sa 7,21 et suivants sur léloge de la Sagesse.

40 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 11 : linformation, la participation et le consentement du patient critère 11 b :consentement et participation du patient renvoi comme pour 10a et aussi à la conscience individuelle éclairée comme dernière instance de jugement

41 3)critères, indicateurs et références chrétiennes Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 11 : critère 11 b : Sa 13,9 s ils ont é t é capable d acqu é rir assez de science pour pouvoir scruter l univers, comment n en ont-ils pas plus tôt d é couvert le Ma î tre !

42 Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 12 : la prise en charge de la douleur critère 12a : prise en charge de la douleur Peut renvoyer au temps de la Passion du Christ mais tout autant à tous les réc its de guérisons. 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

43 Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 13 : droit et place des patients critère 13a : prise en charge et droits des patients en fin de vie renvoi au procès du Christ, aux miracles de résurrection ; au besoin dêtre en accord avec soi-même, avec les autres, avec sa foi, son Dieu.. 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

44 Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 16 : laccueil du patients critère16a:dispositif daccueil du patient renvoi au locaux ainsi quaux relations : le respect de lintimité ; Luc, 41 Or dès quElisabeth eut entendu la salutation de Marie, lenfant tressaillit dans son sein et Elisabeth fut remplie du Saint Esprit… Ps 142(143) v8 fais que jentende au matin don amour, car en toi je me fie.. 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

45 Chapitre 2 : Prise en charge du patient Référence 26 : le fonctionnement des secteurs dactivité interventionnelle critère 26c : don dorganes et de tissu à visée thérapeutique renvoi à la création Homme image de Dieu, au rapport et au corps 1 Corinthiens 12, 12 et suivants « vous êtes corps du Christ.. 3)critères, indicateurs et références chrétiennes

46 QUELQUES INDICATEURS A NOTRE USAGES Le respect des croyances, Le développement de lécoute des personnes soignées, La possibilité dexpression par rapport au cultuel et par rapport au spirituel, La possibilité de rencontrer des interlocuteurs signifiants dans ce domaine La possibilité de pratiquer sa foi.

47 « Suivez jusquau bout la voie que je vous prescris pour votre bonheur » Jean 7,23

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