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CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février. Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPP Arnaud LECOURT, Chef service JSVA Georges VILLE, Président CDOS Ouverture de la réunion.

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1 CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février

2 Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPP Arnaud LECOURT, Chef service JSVA Georges VILLE, Président CDOS Ouverture de la réunion par Michel Pottiez Intervention de Georges Ville

3 EMPLOIS DAVENIR fabrice 1) L'emploi d'avenir: présentation 2) Bilan EAV signés en région Champagne Ardenne 75 EAV dans lAube (sport et animation) 26 dans le domaine sportif. 3) Procédure 2014 : 4) Qui contacter : MISSIONS LOCALES (Troyes, Bar sur Aube, Romilly) DDCSPP (F.DOUSSOT sur RDV)

4 AL CNDS SYNTHESE DE LA PART AUBE 2013 Dotation : Sport santé: Toutagym (personnes agées équilibre et tos athlé coach athlétisme santé) Matériel HANDICAP: rsa matériel avion et chat fauteils basket Enveloppe régionale emploi: (4 emplois) Accompagnement éducatif: (100 modules, 25 associations et comités) TOTAL bénéficiaires subventionnés (29 comités et 131 clubs ou sections) moyenne subvention : comités 5470 et clubs:2500

5 CNDS 2014

6 AL Part territoriale 2014: Enveloppe initiale dont « accompagnement éducatif » : Engagement du préciput emploi emplois créés (2012) :1 emploi aube Création emploi 2014 : Équipement « Handisport » : Total dotation Champagne-Ardenne 2013 : Comparaison 2014/2013: DOTATION CHAMPAGNE-ARDENNE (+2.16%)

7 AL CNDS 2014 LES BENEFICIAIRES Les clubs: ( 50% au moins de la part territoriale) Les comités départementaux Actions tête de réseau pourraient être subventionnées sur la part de réserve des clubs Le principe de subsidiarité exemple: comité norganisant pas de stage de formation de cadres, le club en accord avec le comité lorganise à sa place Élaboration dun projet associatif pour les clubs et de développement pour les comités.

8 AL PRINCIPALES EVOLUTIONS CNDS 2014 Seuil de subventionnement:1500 par bénéficiaire et par an abaissé à 1000 pour les structures dont le siège se situe en ZRR Qui instruit ? Clubs : niveau départemental pas de changement Comités : niveau régional par discipline par binôme ou trinôme (état mouvement sportif) Les clubs adressent directement leurs demandes à la DDCSPP et au CDOS compte tenu du retard et des perspectives 2015

9 AL ORIENTATIONS GENERALES CORRECTION DES INEGALITES D'ACCES A LA PRATIQUE EMPLOI Plan « APPRENDRE A NAGER » SPORT SANTE

10 1 – CORRECTION DES INEGALITES DACCES A LA PRATIQUE Aide à destination: - Des territoires carencés - Des populations les plus éloignées du sport - - personnes en situation de handicap - jeunes scolarisés (accompagnement éducatif, PEDT) - public socialement défavorisé,pm - public féminin,pm

11 JYM 1 – CORRECTION DES INEGALITES DACCES HANDICAP Développer la pratique sportive des personnes en situation de handicap par : L'accompagnement des projets L'acquisition de matériels destinés à la pratique sportive des personnes en situation de handicap (fauteuils, rails handifix, prothèses pour la pratique sportive…) en partenariat avec les collectivités.(enveloppe régionale)

12 Objectif: soutien aux activités périscolaires Population: collèges, établissements denseignement agricole, primaires en éducation prioritaire, établissements spécialisés Convention entre association et établissement scolaire Module de 36 heures (18 semaines) Enveloppe non fléchée en 2014 qui pourrait permettre le financement des modules. JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES DACCES A LA PRATIQUE JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES DACCES A LA PRATIQUE ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF

13 AL AL Présentation du projet éducatif territorial (PEDT)

14 2-SOUTENIR L'EMPLOI SPORTIF JYM 2-SOUTENIR L'EMPLOI SPORTIF Aide à la création demploi (emploi CNDS) Poursuite des aides emplois CNDS et Plan Sport Emploi Poursuite des aides emplois sportifs qualifiés (CDOS)

15 PM 3-SANTE Actions sinscrivant dans le plan national sport santé bien être (coopération avec les ARS) Opération sentez-vous sport Actions de prévention du dopage Première installation de défibrillateur (700 et 80 % max. du coût). Autres actions santé….

16 PM 4-PLAN « APPRENDRE A NAGER » Opération savoir nager Programmes dapprentissage de la natation en complément de lécole notamment auprès des jeunes publics

17 PM DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Dossier cerfa 12156*03 et sa déclinaison validée par la Commission Territoriale Disponible sur les sites : des services de lEtat : aube.gouv.fr et du CDOS :aube.franceolympique.com A titre exceptionnel, pour les associations ne disposant pas de matériel informatique dossier papier à demander auprès du service JSVA

18 JYM DOSSIER CNDS

19 JYM Informations sur le dossier Plusieurs onglets à renseigner (dossier 2014 – action 1 – action 2 ….. Jusquà bilan 2013) Comment remplir le dossier Cas des clubs omnisports A qui ladresser? Clubs et comités directement à la DDCSPP et au CDOS

20 Jym LE CALENDRIER – CNDS 2014

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