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Psychologie et justice Les apports de la psychologie sociale dans l’amélioration du témoignage judiciaire. Rémi Finkelstein Université de Paris 10 Laboratoire.

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1 Psychologie et justice Les apports de la psychologie sociale dans l’amélioration du témoignage judiciaire. Rémi Finkelstein Université de Paris 10 Laboratoire de psychologie sociale des comportements et des cognitions.

2 La fiabilité des témoignages ► 1) L’interrogatoire de police. ► 2) Les parades d’identification. ► 3) Les portraits-robot. ► 4) Les mesures de la suggestibilité. ► 5) Les mesures du mensonge. ► 6) Le témoignage des enfants

3 L’interrogatoire de police

4 Comment améliorer la fiabilité des témoignages? ► Les officiers de police (OPJ) considèrent qu’un témoignage exhaustif et exact est un facteur déterminant pour la réussite d’une enquête! ► Or les récits obtenus sont généralement incomplets et entachés d’erreurs. ► Deux raisons principales: 1) les défaillances mnésiques des témoins, 2) les méthodes employées par les enquêteurs.

5 Le protocole minimal commun des enquêteurs: ► Brève introduction de l’OPJ visant à réduire l’anxiété de la personne interrogée. ► L’OPJ convie à effectuer un rappel (libre) des faits. ► Les faits: En France, 14% seulement des auditions de témoins réalisées comportent un rappel libre total des faits (Ginet & PY, 2001). Aux E.U., 1/3 des OP interrompent le témoin pour poser des questions factuelles à une fréquence très élevée.

6 Et pourtant… ► Le rappel libre permet d’obtenir moins d’erreurs que les questions fermées, ► Les questions spécifiques nuisent à la concentration et à la fonction de rappel, ► Elles conduisent les témoins à plus de passivité et à une démotivation. ► Dans la pratique standard réelle en France: 8 fois plus de questions fermées que de questions ouvertes avec 30% de questions dirigées (biaisées) et 12% de questions négatives (Ginet & Py, 2001)

7 Comment améliorer les méthodes d’interrogatoire? L’entretien cognitif. ► L’idée générale: 1) on a d’autant plus de chances de se souvenir d’un évènement que la situation de récupération est similaire à celle de l’encodage, 2) on peut accéder à une même information en mémoire en empruntant plusieurs chemins possibles (Tulving, 1983).

8 Les 4 consignes de l’entretien cognitif. ► Hypermnésie: rapporter toutes les infos, mêmes partielles, même peu sûres, même peu importantes qui viennent à l’esprit. ► Remise en contexte mental: penser aux éléments environnementaux, émotionnels et humoraux présents lors de l’encodage; ► Changement d’ordre narratif: rappel des faits dans différents ordres temporels. ► Changement de perspective: rappel des évènements selon plusieurs angles de vue.

9 Résultats: ► Après une formation minimale des enquêteurs: 30% d’informations correctes supplémentaires par rapport à l’entretien standard de la police. ► La consigne « changement de perspective » est remplacée par la consigne « focalisation périphérique »: reprendre le récit en se centrant sur les détails qui ont pu revenir et non mentionnés dans le 1er récit. ► Les résultats montrent significativement moins d’affabulations grâce à cette modification.

10 Les parades d’identification

11 Les parades d’identification permettent: ► 1) D’éviter une confrontation bilatérale nuisible au suspect comme au témoin. ► 2) De respecter le principe de concordance entre souvenir et apparence physique du suspect.

12 Les biais procéduraux: ► Supprimer les traits saillants dans l’alignement. ► Les distracteurs ne doivent pas s’écarter du suspect; ► Le témoin doit être averti que le coupable n’est pas forcément présent. ► Que la mention « je ne sais pas » ou une absence d’identification peut-être profitable à l’enquête. ► La sélection des distracteurs doit être faite en fonction de la description des témoins ou de la victime et non en fonction de leur ressemblance avec le suspect.

13 Les résultats : ► L’évaluation des parades montre qu’elles sont structurellement non fiables et concourent à des erreurs d’identification (Wells & al., 1999; Py & al. 2001). ► Les causes: 1) trop faible nombre de distracteurs (2,8 en M), 2) le suspect se détache trop des autres membres de la parade, 3) les distracteurs ne présentent pas d’alternatives (correspondent trop à la description du criminel).

14 Les portraits robots

15 Méthodes ► Les méthodes: 1 dizaine ► Mécaniques: identitik, photophit, minolta montage synthétiseur. ► Informatisés: Mac a Mug, E fit, visatex compu- sketch, pro-fit. ► A l’aide d’un dessinateur professionnel. ► Procédure:description verbale du témoin des traits principaux, ajouts de détails périphériques.

16 Résultats: ► En tant qu’élément de la procédure pénale: 10% à 30% de taux de détection quelle que soit la méthode (Davis & al, 2000). ► Les sujets trouvent les dessins plus ressemblants aux originaux que ceux réalisés par Identitik (Laughery & Fowen, 1980).Les techniques les plus sophistiquées ne surpassent pas des outils plus élémentaires comme le dessin.

17 Comment améliorer les portraits robots? 1) Obtenir une description fondée sur des mécanismes « naturels ». 80% des individus utilisent une stratégie par catégories générales: sexe, taille, âge, ethnie, corpulence. Puis viennent les informations locales: visage, longueur des cheveux, couleur des yeux. La majorité des descriptions de visage concerne le haut et pas le bas. 2) Potentialiser ce processus naturel en l’enrichissant et en donnant la consigne de description du visage bas puis haut permet d’obtenir 11% d’informations supplémentaires exactes!

18 Les biais relatifs aux caractéristiques personnelles des témoins ► Les enfants: ► Entre 5 et 6 ans: bonnes performances de reconnaissance lors d’une parade si cible présente! ► Si cible absente, nombre de fausses reconnaissances bcp plus élevé! ► Pour le rappel des faits: témoignages spontanés plus pauvres mais aussi exacts que ceux des adultes. Lorsque les questions sont dirigées ou orientées, l’enfant se laisse bcp plus influencer que l’adulte. ► Les personnes âgées: ► Pas de problème jusqu’à 70 ans.

19 Les caractéristiques du coupable ► Les personnes d’une autre ethnie que celle du témoin sont moins discriminables en mémoire que des personnes de la même ethnie. ► 22% d’identifications erronées supplémentaires dans le cas d’une reconnaissance interethnique comparée à une reconnaissance intra-ethnique (Chance & Goldstein, 1996). ► Les préjugés ethniques et raciaux expliquent largement ce phénomène (Skolnick & Shaw, 1997; Py & Bourdairon, 2001).

20 Les caractéristiques de la situation. ► L’obscurité. Variation soudaine de luminosité. ► Présence de nombreux protagonistes (distracteurs). ► Faible durée d’exposition du visage de la cible. ► + de 3 semaines de délai entre la scène critique et la phase d’identification. ► Changement de contexte entre la scène critique et la phase d’identification. ► L’ensemble de ces problèmes peut être évité ou contourné grâce à l’E.C. (hypermnésie, recontextualisation, etc.)

21 La suggestibilité

22 Les mesures de la suggestibilité La méthode de Gudjonsson ► Définition de la suggestibilité: dépend des stratégies de coping mobilisées lorsque les individus sont confrontés à l’incertitude ou aux attentes présentes dans la situation interrogative. ► 1) Une cassette audio présente une histoire brève avec 40 aspects saillants. ► 2) Rappel des éléments saillants (comptabilisés). ► 3) On pose 20 questions dont 15 sont dirrigées (suggestives). ► 4) Feed-back négatif: « Vous avez fait un certain nombre d’erreurs, donc je vais vous reposer les mêmes questions (à nouveau les 20 questions).

23 Méthode Gudjonsson (suite) ► Résultats (3scores): ► 1) score de soumission aux questions suggestives (acceptation de l’influence contenue dans les questions). ► 2) Score de changements opérés par le sujet entre la 1ère et la 2ème série de questions. ► 3) Score global de suggestibilité (addition des 2)

24 Les mesures du mensonge

25 Le RM (Reality Monitoring) Johnson & Raye (1981) ► Analyse du caractère vécu versus inventé d’un fait restitué. ► Distinction entre sources internes versus externes: ► 1) Evènements vécus issus de processus perceptifs. Avec plus de détails visuels, bruits, odeurs. Plus d’informations affectives et de ressentis pendant l’évènement. ► 2) Evènements imaginés issus d’une source interne. Avec d’avantage d’opérations cognitives, de sentiments et de raisonnements, souvenirs plus vagues et moins concrets.

26 ► Le calcul des indices internes vs externes des souvenirs permet de savoir si une personne a ou n’a pas vécu la situation qu’ elle décrit. ► Cette technique doit être appliquée dans un délai court. Avec le temps, la création du mensonge se confond avec la vérité. ► Cette technique est moins efficace auprès d’enfants qui distinguent plus difficilement les évènements réels et imaginaires que les adultes.

27 Les enfants sont-ils de bons témoins?

28 Introduction ► La recevabilité du témoignage d’enfant est un problème récurent dans l’histoire de la justice : ► Ex : dans l’affaire Maria Dolorès Rambla (enlèvement et meurtre), Jean, le frère de la victime (6 ans), bien que témoin oculaire, ne sera pas entendu par la justice. ► Ex : l’affaire Bonelli ( inspecteur chargé de l’enquête sur le casse de la superette de Saint- Barthélemy), dans laquelle deux adolescent, témoins oculaires ne seront pas entendus.

29 L’attitude de la justice à l ’égard des témoignages d’enfants.

30 1) attitude de la justice française ou belge. ► Pas de règle précise quant à l’audition des témoins ( adultes ou enfants). ► Impossibilité de témoigner sous serment avant l’âge de 16 ans en France et de 14 ans en Belgique. ► Avant cet âge l’enfant ne pourra être entendu qu’au titre de simple information.

31 2) L’attitude de la justice anglo-saxonne A- recevabilité du témoignage d’enfant.

32 1779 : affaire Rex contre Braiser ► Le juge estima qu’il n’y avait pas de règle concernant l’âge auquel un enfant pouvait témoigner et qu’il suffisait de s’assurer que l’enfant était en mesure de comprendre les dangers de l’impiété et du parjure. ► De nos jours, l’évaluation au cas par cas est toujours de rigueur, mais certains critères tels que la conviction religieuse du témoin ont été abrogés.

33 1895 : affaire Wheeler contre les États- unis ► Dans cette affaire, la question des capacités intellectuelles du témoin se pose ► Mais il faudra attendre 1960 pour que l’ « American Jurisprudence » définisse les capacités intellectuelles requises pour la recevabilité d’un témoignage d’enfant.

34 Critères de recevabilité d’un témoignage d’enfant. ► L’enfant qui témoigne doit être âgé d’au moins 7 ans, âge auquel celui-ci est sensé comprendre la signification et les enjeux de la déclaration sous serment. ► Disposer au moment des faits de la faculté d’observer et d’enregistrer les faits avec précision. ► Avoir une mémoire suffisante pour retenir une version des faits indépendante. ► Être apte à communiquer ses souvenirs. ► Être apte a comprendre l’obligation de dire la vérité

35 B- corroboration de la preuve fournie par un témoignage d’enfant.

36 Droit de la preuve ► Pour être corroborante, une preuve doit être indépendante et de nature à impliquer la culpabilité de l’accusé pour les faits reprochés. ► Une disposition interdisant à un enfant, par son seul témoignage de faire poursuivre quiconque pour une agression dont il aurait été témoin: le « New Criminal Justice Act » a décidé de surseoir à cette règle.

37 ► Bien que quelques améliorations aient été apportées, les justices de ces pays ont encore une attitude ambivalente quant au témoignage d’enfants, oscillant entre confiance et crainte. Or cette crainte d’être trompé, qui existe quelque soit le type de témoin et la nature du témoignage prend un caractère singulier dans le cas du témoignage d’enfant puisqu’elle repose sur le statut même de la personnalité infantile.

38 II. Les caractéristiques de la situation de témoignage.

39 1) L’implication ► L’implication correspond à la participation dans une situation. ► Le plus souvent, les enfants entendus par la justice ont été témoins d’évènements dans lesquels ils ont été impliqués. ► Or plusieurs recherches ont montré que cette implication dans un évènement permettrait de conserver un souvenir plus organisé (améliore la mémorisation de la position des objets),et plus exhaustif. De plus, l’implication faciliterait la production d’inférences logiques.

40 A- Recherche de Goodman et Reed sur la suggestibilité et la qualité du souvenir. ► Hypothèse : les enfants, même avant 6 ans seraient aussi fiables que les adultes. ► Population : enfants de 3 et 6 ans et adultes. ► VI : nature des questions (objectives ou suggestives), âge des sujets. ► Expérience : chaque sujet interagit avec une personne qu’il ne connaît pas pendant 5 minutes. quelques jours plus tard on leur pose quelques questions et on leur demande de reconnaître la personne avec laquelle ils ont interagi parmi un panel de photographies.

41 Résultats et conclusions de Goodman et Reed ► Résultats : ► Questions objectives : les enfants de 3 et 6 ans sont tout aussi fiables que les adultes. Question subjectives : les enfants des 2 groupes sont plus sensibles que les adultes. Reconnaissance : la meilleure reconnaissance est produite par les enfants de 6 ans suivis par les adultes puis les enfants de 3 ans. Descriptions de la situation : les adultes fournissent plus de détail que les enfants mais commettent aussi plus d’erreurs Reconnaissance : la meilleure reconnaissance est produite par les enfants de 6 ans suivis par les adultes puis les enfants de 3 ans. Descriptions de la situation : les adultes fournissent plus de détail que les enfants mais commettent aussi plus d’erreurs ► Conclusion : Les enfants surtout avant 6 ans demeurent plus suggestibles que les adultes. Mais on ne peut considérer les enfants de 3 et 6 ans comme inaptes à témoigner. La fiabilité de leur témoignage dépend de précautions telles que supprimer la suggestion d’informations erronées dans les questions posées à l’enfant.

42 B- Recherche de Saywitz, Goodman,Nicholas & Moan (1991) sur l’anxiété. ► Le plus difficile dans l’étude d’un facteur tel que l’ anxiété c’est de concilier déontologie et volonté de se rapprocher de la réalité. ► Hypothèse : l’anxiété joue un rôle important dans une situation de témoignage d’un abus sexuel. ► Population : 72 fillettes âgées de 5 a 7 ans. ► VI : examen pratiqué lors d’une visite médicale (anal et vaginal / colonne vertébrale), questions (objectives et subjectives ► Expérience : 36 enfants ont subi un examen anal et vaginal, les autres un examen de la colonne vertébrale. Tous étaient nus devant le médecin. Une semaine ou un mois plus tard on leur demande de faire le récit de leur visite médicale aidés de poupées anatomiques et on leur pose quelques questions dont certaines suggèrent des informations erronées.

43 Résultats et conclusion de Saywitz, Goodman,Nicholas et Moan ► Résultats : -La plupart des enfants ayant subi un examen anal et vaginal ne relatent pas spontanément cet épisode dans leur récit. celui-ci n’étant révélé qu’à la suite d’un questionnement direct par l’adulte à l’aide de la poupée anatomique. - les enfants ayant subi un examen de la colonne vertébrale n’inventent en aucun cas des élément pouvant laisser penser qu’ils auraient subi un examen anal et vaginal. - les enfants ayant subi un examen de la colonne vertébrale n’inventent en aucun cas des élément pouvant laisser penser qu’ils auraient subi un examen anal et vaginal. ► Conclusions : Un dilemme se pose pour les personnes amenées à interroger des enfants dans les affaires d’abus sexuel car si, spontanément les enfants peuvent parfaitement ne pas relater un contact sexuel qui a eu lieu, lorsqu’ils y sont invités ils peuvent tout aussi bien relater des attouchements imaginaires (5% des cas).

44 2) l’excitation émotionnelle Il s’agit du stress lié à une situation donnée, elle est aussi appelée anxiété.

45 A- Recherche de Peters (1987) ► Hypothèse : les situation anxiogènes (proches des abus sexuels) ainsi que les propositions de reconnaissance affectent le témoignage des enfants ► Population :71 enfants de 3 à 8 ans ► VI : situation ( cabinet dentaire /maison),personne rencontrée (dentiste / assistant), photographie de la personne rencontrée (présente ou non dans celles proposées) ► Expérience : quelques semaines après une visite chez le dentiste (durant laquelle on a mesuré le taux d’anxiété de l’enfant), un assistant se rend chez chaque enfant et lui demande de reconnaître la photo et la voix du dentiste parmi plusieurs propositions. Puis quelque temps plus tard, un second assistant fait de même à propos du premier assistant. ► Résultats : - la reconnaissance des visage est meilleure lorsque la photo à reconnaître fait partie de celles proposées. - l’assistant de recherche est mieux reconnu que le dentiste - l’assistant de recherche est mieux reconnu que le dentiste

46 B- Autre recherche de Peters (1991) ► Hypothèse : les situation anxiogènes ( ici plus éloignées des situations d’abus sexuels) influencent le témoignage des enfants. ► Population : 64 enfants de 6 à 9 ans ► VI :situation anxiogène (alarme incendie / radio) ► Expérience : on demande aux enfants de réaliser une 1ère tache intellectuelle, au cours de laquelle ils entendent brusquement soit une alarme soit une radio, puis une assistante entre et agit devant les enfants selon un scénario déterminé. À la suite de cela, les enfants effectuent une seconde tâche intellectuelle puis on leur demande de répondre à quelques épreuves de mémoire ( récit des évènements et questions fermées) ► Résultats : - généralement les sujet n’ayant pas entendu l’alarme ont de meilleures performances. -les enfants ayant entendu l’alarme ont des souvenirs plus précis mais sont aussi plus sensibles à la suggestion.

47 C- conclusion de Peters ► Comparé aux recherches précédentes, le stress évoqué chez les enfants n’a pas été suscité par des actions exercées sur l’enfant qui est alors plus spectateur qu’acteur. ► Cependant, Peters montre qu’une anxiété importante conduit à un souvenir moins exact et à une plus grande sensibilité à la suggestion. ► En outre, il apparaît que lorsque le délai entre l’évènement et l’entretien est assez court, les enfants résistent mieux aux suggestions les amenant à prétendre à des abus sexuels.

48 III. Les conditions de l’audition d’un enfant

49 1) La suggestion d’informations erronées ► Le code d’instruction, qu’il soit belge ou français, ne prévoit aucune procédure indiquant la façon d’interroger un enfant. Or il semblerait qu’un témoin, enfant ou adulte, dans le cadre d’une instruction judiciaire, soit exposé à la suggestion d’informations erronées. ► Gudjonsson et ses collaborateurs l’ont appelé : « la suggestibilité interrogative ». ► On peut expliquer ce phénomène par le fait qu’après un évènement, on peut modifier le récit du souvenir que le témoin en a en lui suggérant des informations fausses. Plusieurs auteurs ont tenté d’en donner une explication. Certains y voient une implication des capacités mnésiques, d’autres y voient une soumission à la pression sociale.

50 A- King & Yuille (1987) « sensibilité au contexte » ► une personne confrontée à une situation nouvelle dont il ne comprend pas la signification va s’en remettre à une tierce personne. Lors d’un témoignage, un sentiment de doute peut surgir et l’individu peut éprouver le besoin de se référer à une autre personne qui peut ainsi induire des suggestions fausses.

51 B- Ceci, Ross et Toglia (1987) «L’ effet de prestige » ► Les auteurs ont travaillé sur l’effet de l’information erronée et ont montré que les enfants les plus jeunes exprimaient une plus forte sensibilité à la suggestion d’informations erronées. Ils y étaient également plus sensibles lorsqu’ils avaient en face d’eux une figure d’autorité adulte et crédible. L’explication est qu’ils se conforment à ce qui était attendu d’eux.

52 C- Conclusion de ces recherches ► Il semblerait que les enfants ne soient pas plus suggestifs que les adultes. Ce sont les facteurs qui influencent la suggestibilité comme l’implication et l’excitation émotionnelle qui ont le plus d’influence sur les jeunes enfants (surtout vers 3-5 ans).

53 2) Les facteurs autres que la suggestion ► L’ensemble des conditions dans lesquelles l’enfant est interrogé peut influer sur la fiabilité de son témoignage. D’une façon générale, il est préférable de laisser les enfants raconter les faits dans leurs propres termes puis de leur poser ensuite des questions fermées afin d’éclaircir certains points. C’est la technique de « l’entonnoir ». ► L’enquêteur doit s’inquiéter de savoir si l’enfant le comprend, il doit donc adapter son langage, se montrer chaleureux, tenter de le mettre à l’aise. ► Lors d’une instruction judiciaire, un enfant va être confronté à bon nombre de professionnels ainsi qu’à des termes juridiques parfois mal compris par les adultes eux- mêmes. La plupart des enfants sont effrayés à l’idée d’être confronté à la justice ce qui pourrait induire une certaine fragilité et donc une plus grande sensibilité aux suggestions.

54 IV. les abus sexuels

55 1) Les poupées anatomiques ► Dans le cas des abus sexuels, l’utilisation de poupées anatomiques constitue une aide efficace. Il s’agit de poupées dont les organes réels sont fidèlement reproduits. L’enfant va revivre l’agression en évitant d’utiliser des mots, il va montrer au médecin où il a été touché. Certaines critiques ont été faites à l’encontre de ces poupées mais il a été montré que si l’enquêteur ne s’appuie que sur les déclarations des enfants, il manquera la majorité des abus sexuels.

56 2) Indices principaux permettant d’affirmer qu’un abus sexuel a bien eu lieu : ► Indices physiques (maladies sexuellement transmissibles). ► Connaissances sexuelles inhabituelles à l’âge en question. ► Récit concordant au fil du temps

57 3) cas où un abus sexuel a pu être inventé ou déformé : ► Divorce entre les parents. ► Milieu familial offrant de nombreuses stimulations sexuelles. ► Troubles psychologiques chez l’enfant. ► Désir avoué de punir un adulte.

58 V. conclusion ► D’après les études relatées, le recueil des témoignages d’enfants peut être amélioré grâce à des méthodes telles que celle de l’entonnoir, des questions fermées, des bandes vidéo interposées ou encore par la tenue des séances en huis clos, du recours au jeu symbolique et surtout par la clarification des termes juridiques. En outre, il apparaît que le témoignage d’enfant subit tout comme celui des adultes un grand nombre d’influences.

59 Quelques références utiles: ► Demarchy, S., Ginet, M., & Py, J. (2004). Les outils pour le recueil et l’évaluation des témoignages judiciaires. In P. Pansu & C. Louche (Eds.), La psychologie appliquée à l’analyse des problèmes sociaux (pp ). Psychologie sociale. Paris : Puf. ► Somat, A., & Vazel, A.M. (2004). L’ identification par portrait- robot peut-elle être améliorée ? (Même ouvrage que supra) ► Bertone, A., Mélen, M., Py, J. Somat, A. (1995). Témoins sous influence. Grenoble: Presses Universitaires.


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