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Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Réunion des Directeurs dunité Lundi 19 novembre 2007 ~ Philippe LECONTE.

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1 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Réunion des Directeurs dunité Lundi 19 novembre 2007 ~ Philippe LECONTE Marie-Ange THIBORD Catherine TREMOULET Laurence GIMENEZ Guy MORALY ~

2 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Ordre du jour n Informations générales (CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…) n Actualités financières n Actualités RH n Présentation du "Calendrier interactif du directeur dunité"

3 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CPER Aquitaine Mise en oeuvre n Signature du CPER Etat-Région le 5 mars 2007 pour un montant global de 1.318,422 M dont 297,7M (40% Etat - 60% région) pour la recherche et lenseignent supérieur, soit 22,6% du contrat n Convention dapplication par grandes actions signature en novembre 2007 Etat/Région n Conventions dexécution pour les opérations soutenues par le CNRS signature Etat-Région/Universités/Ecole/CNRS avec un échéancier par opérations n Débuts des acquisitions et études dès 2007

4 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CPER Aquitaine

5 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CPER Aquitaine Grand projet n°2 « Favoriser la recherche et le transfert de technologie » 5 priorités 206,27 M* dont 3,8 M du CNRS Matériaux, lasers et systèmes complexes : 81,3 M Biologie – Santé, Neuroscience et Biodiversité végétale et animale : 45,37 M Environnement, Energie, Eau et Sciences de lUnivers : 29,10 M Transferts Technologiques : 38 M Valorisation culturelle et diffusion de linformation scientifique : 8,50 M Recherche en droit et en économie – UPPA : 4 M * En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)

6 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Opérations soutenues par le CNRS Matériaux, lasers et systèmes complexes (dont CNRS : 2,764 M) Pôle STIC Bordelais extension de lIMS : 11 M dont 0,3 M du CNRS (équipements) Centre Optique et Laser en Aquitaine (COLA2) : 2,3 M dont 1,3 M du CNRS Création dune plateforme de caractérisation des matériaux : 7,870 M dont 1 M du CNRS Matériaux formulés intelligents : 1,825 M dont 0,09 M du CNRS Recherche sur les nanomatériaux (Pôle 4N) : 4,355 M dont 0,074 M Nanocomposites thermostructuraux : 0,96 M CPER Aquitaine * En tenant compte des fonds Européens qui seront mobilisés (FEDER)

7 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CPER Aquitaine n Opérations soutenues par le CNRS Biologie-Santé, Neurosciences et Biodiversité végétale et animal (dont CNRS : 0,6 M) Neuropôle – Primatologie expérimentale : 3,4 M dont 0,3 du CNRS Neuropôle – Renforcement du Centre de Neurosciences Intégratives et Cognitives : 0,9 M dont 0,3 du CNRS Environnement, Energie, Eau et Sciences de lUnivers (dont CNRS : 0,436 M ) Programme de recherche en faveur des énergies renouvelable (MATSYM) : 2,49 M dont 0,236 du CNRS Pôle « Aquitaine Analyse Environnement (A2E) : 4,5 M dont 0,2 M du CNRS

8 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CPER Limousin n Signature du CPER le 12 février 2007 Etat/Région pour un montant global de 388,838 M dont 103,44 M (60% Etat - 40% région) pour la recherche, le transfert de technologie et lenseignement supérieur, soit 26,6% du contrat n Convention dapplication Etat/Région signée avant le 31/12/07 n Conventions dexécution pour les opérations soutenues par le CNRS, signature ?

9 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Grand projet n°1 n « Renforcer la recherche et le transfert de technologie dans les pôles de compétitivité et les domaines dexcellence du Limousin et anticiper les mutations économiques par une meilleure articulation entre la formation professionnelle et lemploi » 3 priorités « recherche » 38,14 M dont 0,35 M du CNRS Xlim 14,1 M dont 0,25 M du CNRS Pôle Biologie 11,9 dont 0,1 M du CNRS (Plateau technique en Génomique, Environnement, Immunité, Santé et Thérapeutique - GEIST) Centre Européen de la Céramiques 12,14 M CPER Limousin

10 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Négociation avec les régions et les établissements pour conclure : Un Contrat dObjectifs Partagés (COP) Une Convention Bilatérale (CB) n Projets identifiés à ce jour AIFIRA – Prisna (CENBG) COP Gis Matériaux en Aquitaine CB En parallèle au CPER…

11 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Les contrats quadriennaux n Vague A : Aquitaine Universités Bordeaux 1,2,3,4, IEP, ENSEIRB (finalisés et signés avant fin 2007) Université de Pau : navette Université-DR Principe dun prélèvement sur contrats : Financement du surcoût des dépenses liées à lexécution du contrat et affecté annuellement à létablissement qui héberge lunité Soutien de la recherche Principe dune répartition des laboratoires pour la négociation/gestion (et parfois la valorisation) des contrats Clauses sur la valorisation des contrats à revoir ultérieurement (avenant) dans le cadre du PRES n Vague B : Limousin Université de Limoges ENSCI Navette établissements-CNRS (DPA)

12 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Performance & Simplifications de gestion n Contrat de service DR – DU n Allègement des procédures dachats (dont le déploiement de la carte achat) n Disparition de la charge de TVA rémanente n Fin de lenveloppe spécifique CCD n Accès aux infos RH de lunité

13 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Le contrat de service n Généralités Contexte : la LOLF mise en place dobjectifs de performance et dindicateurs Objectif : garantir la qualité des prestations dappui à la recherche Signature : par le Délégué régional et le directeur dunité Contenu : engagements détaillés et indicateurs correspondants

14 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin 1. Nous mettons à votre disposition les services dont vous avez besoin à chaque étape de la vie de lunité 2. Nous veillons à assurer la continuité des fonctions et des compétences prioritaires 3. Nous mettons à votre disposition les moyens financiers dès le début de lannée 4. Nous contribuons au succès de vos projets nationaux et européens Le contrat de service - Les engagements

15 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin 5. Nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés 6. Nous vous assurons conseil, assistance et continuité de service pour lutilisation du système dinformation national 7. Nous assurons le développement des compétences des gestionnaires de lunité 8. Nous sommes à votre écoute pour améliorer la qualité des services que nous vous apportons Le contrat de service - Les engagements

16 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Le contrat de service n DR15 : expérimentation en 2008 Réflexion en interne portant sur : le choix des laboratoires concernés ( 8) lidentification des engagements réciproques à mettre en œuvre (Exemple : nous nous mobilisons pour des achats rapides, sûrs, économes et adaptés) Mise en œuvre Rencontre avec les DU concernés et négociation sur les termes du contrat de service + signature (fin 1er semestre 2008) Expérimentation proprement dite (2ème semestre 2008) 1er bilan (fin 2008)

17 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Appel à projets 2008 "Recherche-Enseignement supérieur" du Conseil régional dAquitaine n Parution le 15 novembre 2008 (affichage sur le site web de la Délégation + diffusion dans "CNRS-Hebdo le 16 novembre) n Modalités de dépôt des dossiers indiquées ultérieurement ( identiques à 2007) –Dépôt dune lettre dintention –Instruction conjointe des demandes des laboratoires par les tutelles –Présentation des demandes par un établissement tutelle … Demandes de BDI cofinancées CNRS-Région Demande identique à adresser à la Région et au CNRS Campagne CNRS de recensement des besoins en BDI ouverte du 7 janvier au 8 février 2008

18 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Ordre du jour n Informations générales (CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…) n Actualités financières n Actualités RH n Présentation du "Calendrier interactif du directeur dunité"

19 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n La certification des comptes n La politique dachat n La TVA en 2008 n Le financement des CCD Actualités financières - Sommaire -

20 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La certification des comptes RENFORCER LA COMMUNICATION FINANCIERE

21 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n La LOLF comporte un volet budgétaire avec un objectif de performance n Un volet comptable avec une préoccupation de transparence (comptabilité dentreprise CEA CNES EPST Universités) n Régularité, sincérité, fidélité n Certification des comptes La certification des comptes

22 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La certification des comptes La loi de sécurité financière daoût 2003, fait obligation aux EPN de présenter des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes n Le CNRS a pris deux décisions n Premiers comptes certifiés 2008 n Création dun comité daudit

23 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La comptabilité patrimoniale conduit : n A la gestion des actifs n Au recensement et évaluation des risques n Au suivi des contrats et des ressources propres n La fonction comptable ne relève plus exclusivement du comptable La certification des comptes

24 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La comptabilité patrimoniale permet un pilotage et une crédibilité renforcée : n Tutelles n Partenaires nationaux et internationaux La certification des comptes

25 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Le commissaire aux comptes donne son opinion sur la régularité, la sincérité et limage fidèle des comptes annuels n Lintensité des travaux de certification est directement liée à la qualité des processus de contrôle interne mis en place La certification des comptes

26 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LAUDIT n ACP audite les DR/SFC qui auditent la gestion des unités de recherche n Vérification de lapplication des procédures n 5 audits réalisés en 2007 n 25 pour la campagne 2008 n Rapport diffusé au DU et DR (en cours) La certification des comptes

27 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La politique dachat n La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006, autorise à soustraire les achats scientifiques du code des marchés public, pour suivre les règles de lordonnance du 6 juin 2005 n Le DU est désormais Personne Responsable des Marchés jusquà 210 K n Les délégations de signature sont en cours

28 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La politique dachat Quatre principes directeurs : n Liberté de choix des chercheurs pour leurs approvisionnements n Souplesse et réactivité dans la gestion des achats. n Efficacité des achats en terme de qualité, de réduction des coûts et des délais dapprovisionnement n Sécurité juridique des achats

29 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La politique dachat La déconcentration de lachat scientifique est accompagnée : n Dun guide de lachat n Dune assistance et de conseils de la part du SFC n Dun contrôle interne

30 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin La TVA en 2008 n Décret du 16 avril 2007 modifie le code général des impôts et conduit à une déductibilité totale pour 2008 (appréciée chaque année)

31 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Financement des CCD n En 2007 –La notion de « dépenses limitatives » de personnel instituée par la LOLF a conduit le CNRS à individualiser les crédits de personnel sur subvention de lEtat des dotations de fonctionnement et petit équipement des unités et services –Les unités ont reçu deux budgets distincts : un budget « CCD » (contrats de courte durée) et un budget de fonctionnement et équipement

32 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Financement des CCD n En 2008 –Cette contrainte est levée : les unités et services pourront utiliser leur dotation annuelle pour financer des CCD dans la limite de 10% du montant de cette dotation. Ce plafond pourra être augmenté après accord du délégué régional. n Modalités de mise en œuvre –Lors de la signature dun CCD, la délégation prélèvera sur le budget de lunité concernée le montant correspondant à lengagement annuel sur ce contrat, charges et taxes incluses. Les transferts nécessaires entre nature de dépenses au budget du CNRS seront effectués lors de la décision budgétaire modificative dautomne.

33 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin Ordre du jour n Informations générales (CPER, contrats quadriennaux, contrat de service…) n Actualités financières n Actualités RH n Présentation du "Calendrier interactif du directeur dunité"

34 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Avancement IT 2007 n Le dossier annuel dactivité n Calendrier des campagnes IT 2008 n Concours externes IT 2008 n Concours externes Chercheurs 2008 n La GRH Chercheurs n Le recrutement contractuel au CNRS Actualités RH - Sommaire -

35 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin AVANCEMENT IT 2007

36 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin AVANCEMENT IT 2007

37 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin AVANCEMENT IT CORPS AU CHOIX Répartition indicative des possibilités de promotion par BAP

38 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin AVANCEMENT IT GRADES AU CHOIX Répartition indicative des possibilités de promotion par BAP

39 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LE DOSSIER ANNUEL DACTIVITE

40 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008 n NOEMI dhiver du 19 nov au 18 janv Arbitrage des demandes Labintel Prise de fonction le 1 er septembre 2008 uniquement pour les NOEMI en BAP H Prise de fonction le 1 er mai 2008 pour les autres BAP ou début juillet 2008

41 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Concours externes : de fév. à nov A partir des arbitrages initiaux et des résultats de la NOEMI dhiver Prise deffet en décembre 2008 n Concours internes Calendrier similaire à celui de 2007 Nomination à partir du 1 er juillet 2008 CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

42 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n NOEMI de printemps : du 7 avril au 16 mai 2008 Affichage des NOEMI rendus vacants lors de la campagne dhiver et des besoins survenus après les arbitrages 2008 Prise de fonction au 1 er septembre 2008 CALENDRIER CAMPAGNES IT 2008

43 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES IT départs à la retraite autres départs 679 postes - 70 réintégrations - 46 titularisations des CDD handicap 563 postes + 35 postes en postes En 2007 : 598 En 2006 : 521 En 2005 : 510

44 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin ARBITRAGE ET REPARTITION 2008

45 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURS départs à la retraite autres départs 486 postes - 60 réintégrations 426 postes 23 accueils 403 recrutements dont 2 emplois réservés handicap

46 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin

47 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin CAMPAGNE CONCOURS EXTERNES CHERCHEURS 2008

48 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LA GRH CHERCHEURS n Suivi des chercheurs stagiaires n Campagne dévaluation des chercheurs –Suivi des résultats dévaluation –e-évaluation n Mémento chercheur fin 2007 n Veille sur la population CR2>CR1

49 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin n Les différents types davis sur le relevé de conclusions destiné à la direction du CNRS Avis favorable Avis différé (lévaluation est renvoyée à la session suivante en raison de linsuffisance ou de labsence déléments du dossier) Avis réservé (la section a identifié dans lactivité du chercheur un ou plusieurs éléments qui nécessitent un suivi spécifique) Avis dalerte (la section exprime des inquiétudes sur lévolution de lactivité du chercheur) LA GRH CHERCHEURS

50 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LA GRH CHERCHEURS n Suivi post-évaluation Typologie de répartition des avis émis par DS 1. Insuffisance de production scientifique 3 avis dalerte 2 avis réservés 1 SHS/EDD 1 SDV/CHIMIE 2 SDV ; 1 SHS 2. Suivi de mobilité, réorientation, formation 3 avis dalerte 2 avis réservés 3 SDV 1 CHIMIE/SDV ; 1 ST2I/SDV 3. Demande de complément dinformation sur les projets de recherche 8 avis réservés1 MPPU/SDV 2 ST2I/MPPU ; 1 MC/MPPU 1 SDV ; 1 SDV/MPPU ; 1 MC 1 MPPU/ST2I/CHIMIE 4. Situation administrative à éclaircir 3 avis dalerte 3 avis réservés 1 MC ; 2 SDV ; 1MC/SDV 1 ST2I/MPPU ; 1 CHIMIE 5. Non remise du rapport dactivité pourtant réclamé officiellement plusieurs fois 3 vis dalerte 3 avis réservés 1 MPPU/SDV ; 2 SDV ; 2ST2I 1 MPPU

51 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LA GRH CHERCHEURS n Mémento chercheur fin 2007 n Veille sur la population CR2>CR1

52 Réunion des Directeurs dunité – 19 novembre 2007 Délégation Aquitaine-Limousin LE RECRUTEMENT CONTRACTUEL n Les enjeux du nouveau dispositif n Bilan 8 mois après la mise en oeuvre


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