La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Stage de fin détude, INH - 5ème année « Analyse qualitative des documents durbanisme » 2ème réunion collective Synthèse de lanalyse des règlements (fin.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Stage de fin détude, INH - 5ème année « Analyse qualitative des documents durbanisme » 2ème réunion collective Synthèse de lanalyse des règlements (fin."— Transcription de la présentation:

1 Stage de fin détude, INH - 5ème année « Analyse qualitative des documents durbanisme » 2ème réunion collective Synthèse de lanalyse des règlements (fin de la phase 1) – 8 juin 2006 Mélanie Huguet Suivi : Jean-Pierre Geib & Maxime Lemaire

2 Mélanie Huguet2/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Sommaire Introduction I. Occupations du sol - Articles 1 & 2 II. Voiries - Articles 3 & 12 III. Réseaux - Article 4 IV. Implantations et emprises - Articles 5,6,7 & 8 V. Abords extérieurs - Articles 11 & 13 VI. Densités - Articles 9,10 & 14 Conclusions Introduction

3 Mélanie Huguet3/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Objectifs Objectifs généraux : Meilleure prise en compte du paysage dans les règlements urbanisme durable Objectifs de la synthèse de la 1 ère phase : Avoir une vue globale de lensemble des règles Comprendre limpact de chacune des règles sur le paysage communal à quelles échelles la règle a un impact? Adaptation à léchelle des grands secteurs géographiques du PNR des Caps et Marais dOpale? Connaître le taux de fréquence de la règle dans les différents règlements, prendre connaissance des règles communes et des règles spécifiques Qualifier le niveau de prise en compte de la dimension agricole Introduction

4 Mélanie Huguet4/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Communes étudiées Introduction

5 Mélanie Huguet5/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Méthode Séparation pour chaque article entre règles générales, règles spécifiques - 4 thématiques : Paysage urbain Paysage naturel et paysage agricole Eau Autres règles pour un développement durable (énergie, déplacements, économie locale) Essai de quantification des résultats concernant le niveau de spécificité de chaque article le niveau de renseignement de chaque article par rapport au zonage Introduction

6 Mélanie Huguet6/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Types doccupation ou dutilisation du sol interdits I. Règle générale Types doccupation ou dutilisation des sols interdits : tous les modes doccupation et dutilisation des sols non mentionnés à larticle 2. (82% des règlements pour au moins 1 zone) - Symétrie entre les articles 1 et 2. - Réglementation française très détaillée II. règles spécifiques - paysage naturel et paysage agricole -Gérer le camping / caravanage -Éviter des constructions qui sintègreraient mal dans le paysage local dun point de vue visuel, olfactif, auditif … et préserver les éléments patrimoniaux I. Occupations du sol Article 1

7 Mélanie Huguet7/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Types doccupation ou dutilisation du sol soumis à condition spéciale Règles spécifiques (100%) -Eau -Réglementation des forages, stockages, épandages,... -Prévention des risques dinondation -Autorisation daménagement et curage des rivières -Paysage naturel et paysage agricole -Pas dhabitations autres que pour lexploitant -Pas de modification de larchitecture en cas de changement de destination -Limitation des annexes -Autres règles pour un développement durable -Autorisation déoliennes -Interdiction de changement de destination des commerces de proximité I. Occupations du sol Article 2

8 Mélanie Huguet8/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Articles 1 & 2 à retenir… Ils réglementent énormément déléments du paysage Importance de la gestion du camping et du caravanage Importance de linterdiction de dépôts dordure Autorisation dhabitations en zone agricole / autorisation dexploitations en zone urbaine Préservation déléments patrimoniaux (végétaux et architecturaux) partielle Redites dautres articles ou de la réglementation française I. Occupations du sol !

9 Mélanie Huguet9/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés synthèse pour les articles 1 & 2 I. Occupation du sol Marais : marches de lArtois

10 Mélanie Huguet10/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Accès et voirie II. Voiries Article 3 I. Règles générales Obligation dune largeur minimale de 4 m en général ou parfois 5m (91%) Obligation de sécurité (100%) II. Règles spécifiques - Paysage urbain Cour dévolution en cas de groupes de garages (45%) Liaisons aux RD Réglementation/ interdictions de voiries en impasses Largeur des voies, bandes végétalisées - Paysage naturel et paysage agricole Stabilité des berges avec des techniques douces et limitation au matériau bois (chêne, robinier) pour les quais et pontons - Eau Protection contre les crues

11 Mélanie Huguet11/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Stationnement des véhicules II. Voiries Article 12 I. Règle générale Stationnement en dehors des voies publiques. Obligation à un nombre de stationnements suffisants. II. Règles spécifiques - Paysage urbain Taux de stationnements par m² ou par nombre de logement en fonction du type doccupation du sol - Eau Protection contre les crues - Autres règles pour un développement durable Facilitation des déplacements : PMR, cycles

12 Mélanie Huguet12/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés II. Voiries Articles 3 & 12 à retenir… Impact à échelle fine : - continuité du réseau viaire et rythme de la rue - équilibre entre espace bâti et espace libre Éléments répétés en grand nombre : stationnements sans accompagnement végétal, garages groupés,… Peu de limitation de limperméabilisation des sols Peu dadaptation aux usages (piéton, cycliste, type de stationnement,…) Règles générales sans adaptation au cas par cas, sans projet urbain

13 Mélanie Huguet13/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés synthèse pour les articles 3 & 12 II. Voiries Marais : marches de lArtois

14 Mélanie Huguet14/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Desserte par les réseaux III. Réseaux Article 4 I. Règles générales - Différents paysages Enfouissement des réseaux en cas de projet daménagement ou enfouissement des réseaux privés Écoulement direct, sans stagnation jusquau réseau collecteur et/ou possibilité dinfiltration à la parcelle Obligation de créer des écrans de verdures autour des boîtiers de raccordement II. Règles spécifiques - Eau Interdiction de rejet des eaux usées dans les fossés Obligation de créer des bassins de rétentions ou rétention à la parcelle Obligation dassurer un traitement spécifique pour les eaux agricoles

15 Mélanie Huguet15/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Article 4 à retenir… Saturation ou libération de lespace selon lenfouissement ou non des réseaux. Création de bassins de rétentions III. Réseaux Article 4 Marais : marches de lArtois

16 Mélanie Huguet16/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Caractéristiques des terrains I. Règles générales Conditions à lobtention du permis de construire : surface minimale en labsence de réseau dassainissement II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Obligation dune surface minimale de 800 m² ou 1400m² et dune largeur en façade supérieure à 10m, 25m ou 35m Obligation dune surface comprise entre 800 et 1000m² pour 20% minimum des parcelles, et surface moyenne de 1000m² minimum. Limitation aux projets dune surface supérieure à 5000 m² pour les constructions par anticipation - paysage naturel et paysage agricole Obligation de faîtage des bâtiments agricoles isolés parallèle à la courbe de niveau IV. Implantation et emprise Article 5

17 Mélanie Huguet17/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Implantation par rapport aux emprises publiques I. Règles générales à lalignement ou avec un retrait de 4 ou 5m minimum à 8, 10 ou 15m minimum (bâtiments agricoles ou dactivités) à 15m (camping, caravanage et commerces liés à cette occupation du sol) IV. Implantation et emprise Article 6

18 Mélanie Huguet18/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Implantation par rapport aux emprises publiques II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Implantation de biais Implantation des activités à 25m (cas dune avenue) Obligation dinsérer les constructions dans une bande de 40 ou 50m maximum (cœur dîlot) - paysage naturel et paysage agricole Implantation par rapport aux watergang : 5, 10, 20m ou 35m Recul de 75 ou 100m de certains bâtiments agricoles IV. Implantation et emprise Article 6

19 Mélanie Huguet19/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives I. Règle générale Implantation en limite autorisée dans une bande de 20, 24 ou 25m, puis conditions à limplantation en limite au-delà de cette bande : Autrement, implantation avec un recul minimum de 4m (ou 5m, 3m 2,50m, 2m) : L>4m et L>H/2. Pour les activités, recul minimum de 10m II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Recul de 100m Obligation dimplantation dune limite à lautre (Guînes) ou au contraire implantation sur au plus une limite IV. Implantation et emprise Article 7

20 Mélanie Huguet20/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété I. Règle générale Implantation avec un recul minimum de 4m. Implantation avec un recul suffisant pour assurer la sécurité et la lutte contre les incendies II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Implantation avec un recul minimum de -5m, en cas dindustries -3m 2,50m, 2m, en cas de petite constructions IV. Implantation et emprise Article 8

21 Mélanie Huguet21/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Articles 5 à 8 à retenir… Certaines règles auraient leur place dans les articles 2 ou 10. Les règles sont quasiment les mêmes pour tous les villages, sauf pour la distance aux watergang. Nécessité de schémas. Limite des schémas plan Préserver un paysage ouvert, respecter le profil du village Règles majeure pour traduire les choix de la commune en terme de paysage : paysage ouvert, classique, urbain… Considérer les articles de façon globale en lien avec les objectifs en terme de paysage fixés dans le PADD : les articles doivent être conçus de façon liée parce quils dépendent les uns des autres. Quasi-absence de règles basées sur lorientation et lensoleillement qui en découle, règles qui régissent lhabitat traditionnel Absence de règles dimplantation en quinconce pour diminuer la covisibilité IV. Implantation et emprise !

22 Mélanie Huguet22/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés synthèse pour les articles 5 à 8 IV. Implantation et emprise Marais : marches de lArtois

23 Mélanie Huguet23/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Aspect extérieur I. Règles générales - Paysage urbain Obligation dintégration paysagère des constructions Toitures en tuile, pente de 40 à 50° Ouvertures -Obligation de lucarnes ou châssis plus hautes que larges (parfois, rapport minimum de 1,2, de 1,5 ou de 2 demandé entre la hauteur et la largeur), -Baies superposées et hiérarchisées -Menuiseries et volets battants à un rythme vertical et peints de couleurs vives Matériaux et revêtements -Interdiction demploi à nu, en parement extérieur des constructions et clôtures, de matériaux destinés à être recouverts dun revêtement ou dun enduit -Interdiction dimitations de matériaux -Obligation de teintes claires Clôtures de hauteur inférieure à 2m V. Abords extérieurs Article 11

24 Mélanie Huguet24/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Architecture générale -Interdiction de tout pastiche dune architecture étrangère à la région -Non-soumission aux règles des extensions darchitecture contemporaine -Volumes : volume enveloppe, rupture dalignement -Toitures : caractéristiques de la tuile ; pentes de 30 à 50° Matériaux et revêtements : briques ou pierre. Règle plus stricte dans le secteur littoral Clôtures : -Hauteur : de 1,30m à 2m et de 0,5 à 0,8m pour la partie pleine -Matériaux : bois, végétal, grillage vert, lisses horizontales, murs Éléments rajoutés à la construction : paraboles, dispositifs énergétiques, antennes, bâtiments annexes, postes électriques IV. Implantation et emprise Article 11 Aspect extérieur

25 Mélanie Huguet25/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Cas de lintégration des bâtiments agricoles IV. Implantation et emprise Article 11 - paysage naturel et paysage agricole Volume - Ne pas altérer lorganisation traditionnelle du bâti - Volume enveloppe - Faîtage parallèle à la courbe de niveau Toiture - Proportions où la pente de toit représente 1/3 de la hauteur et 2/3 des murs - Obligation dun certain type de coloration selon le type de tôle : noir ou rouge - Plaques translucides dans la limite de 15% de la surface de la couverture Matériaux et couleurs - Matériaux mats et de teinte foncée, ou bardage en bois - Pour les bâtiments agricoles de stockage : obligation de tôle galvanisée obligatoirement laquée, adaptée au littoral - Bâtiments proches de bâtiments existants (respect des matériaux et couleurs existantes) / bâtiments isolés (couleur des toitures et parois différenciée, sombres) - Bardage bois et soubassements obligatoires

26 Mélanie Huguet26/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Espaces libres et plantations I. Règles générales - Paysage urbain Préconisation dessences locales Obligation de planter les espaces libres en jardins, potagers ou espaces verts. - Les différents paysages Obligation dintégration paysagère des bâtiments - paysage naturel et paysage agricole Cas des espaces boisés classés (EBC) IV. Implantation et emprise Article 13

27 Mélanie Huguet27/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés II. Règles spécifiques et impact sur le paysage - Paysage urbain Densité de plantation -1 arbre pour 50, 75 ou 100m² ou 4 places de stationnement -1 arbuste pour 25m² - une haie dau moins 1,5m tous les 5 emplacements -10 ou 20% minimum despaces verts dans les opération daménagement Pré-verdissement - Les différents paysages Haies -interdiction des haies mono-spécifiques -essences fonction des limites ou des quartiers -ceintures décran végétaux, écrans brise-vent de 5 à 10m, bande boisée de plus de 14m - paysage naturel et paysage agricole Protection des végétaux en place Espaces libres et plantations IV. Implantation et emprise Article 13

28 Mélanie Huguet28/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Articles 11 et 13 à retenir… IV. Implantation et emprise Article 13 forte diversité de règles. réglementer suffisamment pour conserver un paysage communal de caractère / laisser une part de liberté pour casser la répétition. un canevas général de règles préconisation unanime : planter des essences locales cumul de règles contradictoires : limite à la réglementation créer des ambiances plus arborées (arbres de hautes tiges), bocagères (haies denses) ou champêtres (paysage plus ouvert mais aussi vert). absence de préconisation concernant les talus ou lécoulement des eaux Rôles de la haie obligation de planter en limite avant délivrance du permis de construire ou mieux, obligation daccompagner les projets daménagements de projets paysagers. !!

29 Mélanie Huguet29/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Espaces libres et plantations IV. Implantation et emprise Article 13 Marais : marches de lArtois Haies brises vent, matériaux : Littoral

30 Mélanie Huguet30/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Articles 9, 10 & 14 Emprise, Hauteurs des constructions et COS VI. Densité

31 Mélanie Huguet31/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Articles 9, 10 & 14 à retenir… VI. Densité nombre détages absolus de la construction n = COS/CES. Six communes nont fixé aucun COS sur leur territoire COS plus abstrait que le CES. Fixer les deux paraît redondant, lutilisation de larticle 9 paraît donc préférable à celle de larticle 14 Article 10 : différences mais peu dimpact sur le paysage (variations de 20% maximum pour un type de construction dun village à lautre). Originalité seulement apparente. COS faibles. emprises faibles. paysage aéré, vert mais classique et consommateur en espace

32 Mélanie Huguet32/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés synthèse pour les articles 9, 10 & 14 VI. Densité

33 Mélanie Huguet33/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Des articles stéréotypés Conclusions Tableau récapitulatif de la spécificité de larticle pour chaque commune Peu dadaptation au contexte local Règlements liés au maître dœuvre qui le réalise

34 Mélanie Huguet34/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Sémantique et sens Conclusions Règles consensuelles, sans définition précise : « Intégration paysagère » Comment? « Satisfaire à la sécurité » Cest à dire? Protéger les constructions ayant un « intérêt architectural » Définition? Ne sont pas soumis aux règles les constructions « darchitecture moderne » Définition?

35 Mélanie Huguet35/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Niveau de prise en compte des différents types de zones Conclusions Tableau du niveau de renseignement des articles pour chaque zone en % Renseignement systématique de tous les articles non adapté Privilégier une approche thématique doù découle un certains nombre de règles

36 Mélanie Huguet36/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Peu de prise en compte du secteur géographique Conclusions Prise en compte pour les articles 1, 2, 3, 4, 6, 11 et 13. Zone de marais (Zone de cœur rural / Marches de lArtois) protection de leau et des paysages de zone humide Littoral : limitation plus forte pour les matériaux de constructions ; voies plus larges (cyclisme ?) Écrans brise-vent Pas de spécificité pour la zone de cœur rurale Léchelle est : + petite concernant certaines caractéristiques de larchitecture (région Nord Pas de Calais), + grande concernant lambiance végétale, hydrologique et topographique (échelle communale) ainsi que la densité de population

37 Mélanie Huguet37/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Prise en compte du paysage : Hypothèses à valider sur le terrain Forte prise en compte pour le type doccupation du sol, les réseaux et laspect extérieur Prise en compte plus difficile pour la densité ou la voirie Prise en compte partielle pour limplantation Des éléments non pris en compte : mobilier urbain, éclairage, techniques de plantation… Mais… La règle ne remplace pas le projet, accompagné dun suivi Accumulation de règles sans lien, sans projet global Non respect de la réglementation… Conclusions

38 Mélanie Huguet38/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Prise en compte de la dimension agricole Règlements en général minimalistes concernant la zone agricole : moins darticles renseignés, moins de précision. 1 seul règlement donne des règles sur les pratiques agricoles, en lien avec la présence de la zone de captage (Guînes) Les règles concernant les bâtiments agricoles ont trois niveaux de détail : Règle générale dintégration paysagère Règles spécifiques mais sans différenciation des constructions Règles spécifiques avec différenciation des constructions voire des types de bâtiments agricoles (élevage, stockage…) Conclusions

39 Mélanie Huguet39/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Conclusion générale Liens entre les articles Projets par zones (rôle des orientations générales?) Échelle adaptée pour chaque article, jusquà léchelle du quartier Remarque personnelle : intérêt des études paysagères pour la prise en compte du paysage dans les PLU (zonages) Piste pour simplifier les règlements : éliminer les redites avec les lois / entre articles ; difficulté du double rôle du règlement : législatif / de vulgarisation pour les habitants Conclusions

40 Mélanie Huguet40/40 08/06/07Synthèse de l analyse des règlements durbanisme étudiés Pistes pour la suite du stage Observer sur le terrain les effets des règlements sur le territoire dun point de vue paysager, environnemental et énergétique; illustrer Réaliser des enquêtes : Maires de Condette, Zudausques, Bazinghen Responsables de lapplication du droit des sols Aller vers des propositions thématiques Élaborer la liste des thèmes « Dérouler » un exemple Conclusions


Télécharger ppt "Stage de fin détude, INH - 5ème année « Analyse qualitative des documents durbanisme » 2ème réunion collective Synthèse de lanalyse des règlements (fin."

Présentations similaires


Annonces Google