Chaire de recherche en éco-conseil – UQAC

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1 Chaire de recherche en éco-conseil – UQAC
Quels outils pour la mise en œuvre du développement durable dans les municipalités québécoises? Olivier Riffon Chaire de recherche en éco-conseil – UQAC École d’été en éducation et développement durable Québec - 15 août 2012

2 Plan de présentation Des développements durables
Appliquer le développement durable en milieu municipal : contexte québécois Différents cadres de mise en œuvre Une typologie du développement durable Choisir un cadre d’application Conclusion

3 Des développements durables
Un concept polysémique

4 Des développements durables
Le concept touche plusieurs types d’acteurs, de secteurs d’activité et d’organisations. Il a pris plusieurs visages avec le temps et les usages… Le développement durable est un concept polysémique (Riffon et Villeneuve, 2011a), ancré dans la complexité (Huybens, 2011).

5 Agir dans cette complexité
Les individus et professionnels qui appliquent le DD sont confrontés à une mosaïque d’interprétations et de modalités d’application. Le risque de confusion et d’actions contre-productives est sérieux. Une typologie permet de faire de meilleurs choix d’outils et d’intervention.

6 Appliquer le développement durable en milieu municipal
Contexte québécois : des laboratoires de changements

7 Loi québécoise sur le DD
Adopté à l’unanimité en 2006 Elle pourrait s’appliquer, dans un second temps, aux administrations municipales. Le local constitue une échelle appropriée pour l’application d’un projet participatif de DD.

8 Période d’expérimentation
De façon volontaire, plusieurs municipalités québécoises ont déjà entrepris une démarche de DD se sont dotées d’un plan d’action de DD ont pris des mesures ponctuelles de DD. Divers outils et cadre de mise en œuvre du DD ont été utilisés pour guider la démarche de ces municipalités.

9

10 Différents cadres de mise en œuvre

11 Quels outil pour une municipalité durable?
Les processus qui peuvent être utilisés par les collectivités sont multiples. Agenda 21 local (Gagnon, 2006; Poirier, 2006; Roche, 2004) The Natural Step (James et Lahti, 2004) Villes et villages en santé (Hancock et Dulh, 1986; Lachance et al., 2009) Outils de planification territoriale (Caron et Blais, 2008) Planification stratégique de DD (Ferrand, 2000) Et d’autres…

12 Agenda 21 local Processus multisectoriel et participatif
Vise la préparation et la mise en œuvre d’un plan d’action qui traite des enjeux locaux et prioritaires de DD.

13 The Natural Step Planification stratégique basée sur la pensée en système, qui vise une approche intégrée des actions à effectuer. Vise à hiérarchiser une liste d’actions réalisables sur le court terme, mais qui orientent la collectivité vers une vision de la durabilité à long terme.

14 Villes et villages en santé
Réseau de villes ou villages qui prennent soin de leur environnement physique et social et l'améliore continuellement. Veut faire la promotion de la santé, mobiliser les ressources de la communauté, renforcer les capacités de ses citoyens à s'entraider et à réaliser chacun leur plein potentiel.

15 Planification territoriale (orientée DD)
Vise à développer une vision stratégique du développement territorial au niveau culturel, économique, environnemental et social. S’accompagne d’une planification et d’une harmonisation des usages du territoire. Mène à des moyens de réglementation et d’interventions par les municipalités et MRC.

16 Planification stratégique de DD
Application d’un système de gestion du développement durable axé sur l’adaptation et l’amélioration continue. Vise à mettre en œuvre un processus de DD flexible, adaptable et permettant un suivi rigoureux.

17 Des développements durables…
Les étapes de mise en œuvre se ressemblent Chaque cadre de mise en œuvre possède ses propres approches et stratégies d’application, déterminées par : L’organisation qui en est promoteur Le contexte d’élaboration Les contextes d’application Une organisation devrait opter pour des outils qui sont cohérents avec leur culture organisationnelle (Riffon et Villeneuve, 2011b).

18 Une typologie du DD Résultat de 12 ans de recherche, d’intervention et d’enseignement

19 Typologie du DD Il existe différentes façons d’interpréter le développement durable. Il peut se caractériser par la vision qu’ont les acteurs des relations entre les différentes dimensions du DD (conception). ses finalités principales (représentation) sa philosophie d’action qui sous-tend son application (approche) ses modalités d’application (stratégies)

20 Des conceptions du DD

21 Différentes conceptions
Peut être représenté sous la forme d’un modèle Nombre de dimensions considérées Nature des interrelations entre ces dimensions

22 Les dimensions Écologie Économie Sociale Socioculturelle Éthique
Équité Spatiale Culture Gouvernance

23 Quelle relation? Égalité Hiérarchie Subordination …

24 Modèle de Jacob et Sadler
Conception à 3 dimensions égalitaires

25 Modèle de Passet Conception à 4 dimensions subordonnées

26 Modèle de Revéret et Gendron
Conception à 5 dimensions hiérarchisées

27 Le modèle de la Chaire : le tétraèdre et l’indice de gouvernance

28 Des représentations du DD

29 Différentes représentations
Précise la finalité du DD pour un individu ou une organisation. Liées à la dominance (consciente ou inconsciente) d’une dimension ou d’une thématique du DD sur les autres. Ces représentations peuvent évoluer dans le temps.

30 Quelques représentations
Biocentrée : axée sur le maintien ou la conservation du patrimoine naturel Écocentrée : axée sur la préservation des ressources, en considérant l’humain comme faisant partie intégrale des écosystèmes Anthropocentrée : axée sur le bien-être des humains Sociocentrée : axée sur l’individu dans sa structure sociale

31 Des approches du DD

32 Approche du DD C’est une philosophie de l’action, ancrée dans la représentation du DD. L’approche va teinter tous les aspects de la mise en œuvre. Elle détermine en partie les outils de mise en œuvre qui seront utilisés (Riffon et Villeneuve, 2011a) .

33 Approche Concepts clés Économiciste
L’environnement et les responsabilités sociales sont instrumentalisés par des outils du marché Environnementaliste L’intégrité des écosystèmes et de la biosphère, le capital naturel est inaliénable, les besoins humains passent au second plan Écologiste Le développement d’une vision systémique et intégrée où les humains font intégralement partie des systèmes écologiques Humaniste L’équité, la justice sociale, la diversité culturelle, le renforcement des capacités assurent le bien-être humain et la qualité de vie Territoriale L’application locale, adaptée au contexte spécifique, augmente les chances de succès d’une démarche Politique L’intégration du DD dans les processus décisionnels, doit être faite avec une vision élargie et des objectifs déterminés collectivement Technoscientifique La connaissance des dynamiques humaines et naturelles mène à des innovations qui peuvent contribuer à régler des problèmes de DD Éthique Passe par la prise de conscience des valeurs et la cohérence des actions mises en œuvre

34 Des stratégies d’application du DD

35 Stratégies d’application
Dans sa définition la plus générale, une stratégie est un ensemble d'actions coordonnées, de manœuvres en vue d’atteindre un objectif. Dans le cas du DD, la stratégie choisie par une organisation influence : les modalités de mise en œuvre; la nature des outils utilisés; l’autorité compétente pour juger de la validité de la démarche.

36 Stratégie descendante Stratégie ascendante
Le sommet décisionnel identifie les problématiques et coordonne des actions locales ou sectorielles Les gens sur le terrain décident des objectifs prioritaires et des façons de mettre en œuvre le DD Stratégies prescriptives Stratégies volontaires Une organisation externe sert de référence au DD, fixe les objectifs et les cibles et exige une reddition de comptes La démarche est conçue à l’interne, l’organisation n’a de comptes à rendre qu’à elle-même Stratégies participatives Stratégies autoritaires Favorise l’implication active des parties prenantes aux processus décisionnels pour intégrer au mieux leurs aspirations, valeurs et motivations Les objectifs, méthodes et priorités sont imposés par un secteur de l’organisation ou par un responsable, avec peu de participation Stratégie pragmatique Stratégie planificatrice Le DD progresse par cumul d’initiatives, par l’implantation de projets selon les urgences ou les opportunités L’utilisation d’outils de gestion et de planification favorise une démarche adaptative d’amélioration continue

37 Choisir son cadre de mise en œuvre
La typologie comme outil d’aide à la décision

38 Des développements durables
Chaque organisation possède sa propre culture, déterminée par Sa mission Son contexte Ses enjeux et défis Les personnes qui y œuvre Comment une organisation peut choisir un cadre de mise en œuvre cohérent avec les approches et les stratégies d’application les plus pertinentes?

39 Méthodologie de recherche
Identifier les concepts clés pour les approches et stratégies de développement durable. Analyser les textes fondateurs de chaque cadre de mise en œuvre selon la typologie. Analyser le discours des acteurs territoriaux impliqués dans la démarche de DD. Vérifier la cohérence entre les outils de mise en œuvre du DD et la culture territoriale.

40 Résultats Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé
Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire Villes au Québec Baie-Saint-Paul, Sorel-Tracy, Saint-Félicien, etc. Rivière-du- Loup, Ste-Anne-de- Bellevue Plus de 200 municipalités Rouyn- Noranda Toutes les MRC et les municipalités, Gatineau Val-Morin, Trois-Rivières, Montréal Salaberry-de- Valleyfield

41 Résultats préliminaires
Peu ou pas de divergences entre les approches et stratégies des textes fondateurs et les applications sur le terrain. Adéquation forte des approches et stratégies relevées dans le discours des chargés de projet, des maires et des directions générales. L’inadéquation entre les approches et stratégies privilégiées par un intervenant et celles du cadre de mise en œuvre utilisé pourrait expliquer le scepticisme, le découragement ou le désengagement.

42 Petit exercice Si le temps le permet…

43 Cas 1 L’administration aime garder le contrôle sur les actions et les projets mis en œuvre sur son territoire. Le maire actuel est en place depuis longtemps, il connait les dossiers et dispose d’une équipe stable, qu’il juge capable de prendre les meilleures décisions et de mener à terme les dossiers importants. Toutefois, en matière de développement durable, aucun membre de son équipe ne dispose de compétences ou de connaissances particulières. Le maire souhaite mettre en place un processus de développement durable fiable et à long terme, avec une certaine assurance de résultats.

44 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique , volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

45 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique , volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

46 Cas 2 Le maire et son équipe sont convaincus que les citoyens doivent se retrouver au cœur des initiatives municipales. C’est vrai en général, mais encore plus dans le cadre d’une démarche de développement durable. Le maire aimerait bien profiter de cette démarche pour identifier les problématiques locales, identifier des pistes d’actions porteuses et surtout, pour mobiliser les acteurs influents sur le territoire dans la mise en œuvre d’actions planifiées sur le long terme.

47 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

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Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

49 Cas 3 L’administration municipale dispose d’une équipe de gestionnaires compétents et expérimentés, dont plusieurs ont des formations spécifiques en développement durable. L’administration souhaite leur confier, à l’interne, la responsabilité de la mise en œuvre de la démarche de développement durable. Le maire leur fait confiance pour structurer la démarche et la réaliser, en respectant les capacités financières et techniques de la municipalité.

50 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

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Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

52 Cas 4 Dans une ville industrielle importante, un important travail a déjà été effectué sur les problématiques environnementales. Plus récemment, ce sont des problématiques sociocommunautaires qui inquiètent les élus et l’administration. Plusieurs organismes y travaillent déjà, mais de façon plus ou moins concertée. L’administration souhaite axer ses efforts en développement durable sur l’amélioration des conditions sociales et économiques des citoyens, par ces projets ciblés, tout en conservant les acquis au niveau environnemental.

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Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

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Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

55 Cas 5 Dans la dernière année, l’administration municipale a déjà dû orchestrer deux exercices de consultation sur des projets majeurs. Ces exercice lui ont fait prendre conscience de l’importance de considérer le DD dans ses choix d’aménagement et de développement. Elle souhaite entreprendre une démarche de DD, mais sens un essoufflement de la population (et des fonctionnaires) face à la consultation. De plus, la révision de leur schéma d’aménagement et de développement est prévue l’an prochain, celle du plan d’urbanisme la suivante.

56 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

57 Ville et village en santé Planification territoriale
Agenda 21 Local Natural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire

58 Conclusion

59 Conclusion Le DD semble être une voie intéressante pour répondre aux enjeux des collectivités territoriales. Les municipalités du Québec sont en période d’expérimentation, sans directives précises. Les différents outils utilisés réfèrent à une multitude de stratégies d’application et s’inscrivent dans des approches différentes. Tous les outils expérimentés ont le potentiel d’orienter la gestion municipale vers les principes du DD.

60 Conclusion Une typologie permet
de clarifier la compréhension du DD de favoriser, pour les professionnels, une meilleure perception de la vision dominante du DD dans le milieu d’intervention d’amener les organisations à choisir les bons outils Il n’y a pas d’outils universels, et chaque outil est adaptable. Le choix d’un outil approprié semble garant du succès de la démarche municipale.

61 Chaire de recherche et d’intervention en éco-conseil
Merci! Olivier Riffon Chaire de recherche et d’intervention en éco-conseil