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Olivier Riffon Chaire de recherche en éco-conseil – UQAC École dété en éducation et développement durable Québec - 15 août 2012 Quels outils pour la mise.

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1 Olivier Riffon Chaire de recherche en éco-conseil – UQAC École dété en éducation et développement durable Québec - 15 août 2012 Quels outils pour la mise en œuvre du développement durable dans les municipalités québécoises? 1

2 Plan de présentation 1. Des développements durables 2. Appliquer le développement durable en milieu municipal : contexte québécois 3. Différents cadres de mise en œuvre 4. Une typologie du développement durable 5. Choisir un cadre dapplication 6. Conclusion 2

3 Des développements durables Un concept polysémique 3

4 Des développements durables Le concept touche plusieurs types dacteurs, de secteurs dactivité et dorganisations. Il a pris plusieurs visages avec le temps et les usages… Le développement durable est un concept polysémique (Riffon et Villeneuve, 2011a), ancré dans la complexité (Huybens, 2011). 4

5 Agir dans cette complexité Les individus et professionnels qui appliquent le DD sont confrontés à une mosaïque dinterprétations et de modalités dapplication. Le risque de confusion et dactions contre-productives est sérieux. Une typologie permet de faire de meilleurs choix doutils et dintervention. 5

6 Appliquer le développement durable en milieu municipal Contexte québécois : des laboratoires de changements 6

7 Loi québécoise sur le DD 7 Adopté à lunanimité en 2006 Elle pourrait sappliquer, dans un second temps, aux administrations municipales. Le local constitue une échelle appropriée pour lapplication dun projet participatif de DD.

8 Période dexpérimentation De façon volontaire, plusieurs municipalités québécoises ont déjà entrepris une démarche de DD se sont dotées dun plan daction de DD ont pris des mesures ponctuelles de DD. Divers outils et cadre de mise en œuvre du DD ont été utilisés pour guider la démarche de ces municipalités. 8

9 9

10 Différents cadres de mise en œuvre 10

11 Quels outil pour une municipalité durable? 11 Les processus qui peuvent être utilisés par les collectivités sont multiples. Agenda 21 local (Gagnon, 2006; Poirier, 2006; Roche, 2004) The Natural Step (James et Lahti, 2004) Villes et villages en santé (Hancock et Dulh, 1986; Lachance et al., 2009) Outils de planification territoriale (Caron et Blais, 2008) Planification stratégique de DD (Ferrand, 2000) Et dautres…

12 Agenda 21 local Processus multisectoriel et participatif Vise la préparation et la mise en œuvre dun plan daction qui traite des enjeux locaux et prioritaires de DD. 12

13 The Natural Step Planification stratégique basée sur la pensée en système, qui vise une approche intégrée des actions à effectuer. Vise à hiérarchiser une liste dactions réalisables sur le court terme, mais qui orientent la collectivité vers une vision de la durabilité à long terme. 13

14 Villes et villages en santé Réseau de villes ou villages qui prennent soin de leur environnement physique et social et l'améliore continuellement. Veut faire la promotion de la santé, mobiliser les ressources de la communauté, renforcer les capacités de ses citoyens à s'entraider et à réaliser chacun leur plein potentiel. 14

15 Planification territoriale (orientée DD) Vise à développer une vision stratégique du développement territorial au niveau culturel, économique, environnemental et social. Saccompagne dune planification et dune harmonisation des usages du territoire. Mène à des moyens de réglementation et dinterventions par les municipalités et MRC. 15

16 Planification stratégique de DD Application dun système de gestion du développement durable axé sur ladaptation et lamélioration continue. Vise à mettre en œuvre un processus de DD flexible, adaptable et permettant un suivi rigoureux. 16

17 Des développements durables… Les étapes de mise en œuvre se ressemblent Chaque cadre de mise en œuvre possède ses propres approches et stratégies dapplication, déterminées par : Lorganisation qui en est promoteur Le contexte délaboration Les contextes dapplication Une organisation devrait opter pour des outils qui sont cohérents avec leur culture organisationnelle (Riffon et Villeneuve, 2011b). 17

18 Une typologie du DD Résultat de 12 ans de recherche, dintervention et denseignement 18

19 Typologie du DD Il existe différentes façons dinterpréter le développement durable. Il peut se caractériser par la vision quont les acteurs des relations entre les différentes dimensions du DD (conception). ses finalités principales (représentation) sa philosophie daction qui sous-tend son application (approche) ses modalités dapplication (stratégies) 19

20 Des conceptions du DD 20

21 Différentes conceptions Peut être représenté sous la forme dun modèle Nombre de dimensions considérées Nature des interrelations entre ces dimensions 21

22 Les dimensions Écologie Économie Sociale Socioculturelle Éthique Équité Spatiale Culture Gouvernance 22

23 Quelle relation? Égalité Hiérarchie Subordination … 23

24 Modèle de Jacob et Sadler Conception à 3 dimensions égalitaires 24

25 Modèle de Passet Conception à 4 dimensions subordonnées 25

26 Modèle de Revéret et Gendron Conception à 5 dimensions hiérarchisées 26

27 Le modèle de la Chaire : le tétraèdre et lindice de gouvernance 27

28 Des représentations du DD 28

29 Différentes représentations Précise la finalité du DD pour un individu ou une organisation. Liées à la dominance (consciente ou inconsciente) dune dimension ou dune thématique du DD sur les autres. Ces représentations peuvent évoluer dans le temps. 29

30 Quelques représentations Biocentrée : axée sur le maintien ou la conservation du patrimoine naturel Écocentrée : axée sur la préservation des ressources, en considérant lhumain comme faisant partie intégrale des écosystèmes Anthropocentrée : axée sur le bien-être des humains Sociocentrée : axée sur lindividu dans sa structure sociale 30

31 Des approches du DD 31

32 Approche du DD Cest une philosophie de laction, ancrée dans la représentation du DD. Lapproche va teinter tous les aspects de la mise en œuvre. Elle détermine en partie les outils de mise en œuvre qui seront utilisés (Riffon et Villeneuve, 2011a). 32

33 ApprocheConcepts clés ÉconomicisteLenvironnement et les responsabilités sociales sont instrumentalisés par des outils du marché EnvironnementalisteLintégrité des écosystèmes et de la biosphère, le capital naturel est inaliénable, les besoins humains passent au second plan ÉcologisteLe développement dune vision systémique et intégrée où les humains font intégralement partie des systèmes écologiques HumanisteLéquité, la justice sociale, la diversité culturelle, le renforcement des capacités assurent le bien-être humain et la qualité de vie TerritorialeLapplication locale, adaptée au contexte spécifique, augmente les chances de succès dune démarche PolitiqueLintégration du DD dans les processus décisionnels, doit être faite avec une vision élargie et des objectifs déterminés collectivement TechnoscientifiqueLa connaissance des dynamiques humaines et naturelles mène à des innovations qui peuvent contribuer à régler des problèmes de DD ÉthiquePasse par la prise de conscience des valeurs et la cohérence des actions mises en œuvre 33

34 Des stratégies dapplication du DD 34

35 Stratégies dapplication Dans sa définition la plus générale, une stratégie est un ensemble d'actions coordonnées, de manœuvres en vue datteindre un objectif. Dans le cas du DD, la stratégie choisie par une organisation influence : les modalités de mise en œuvre; la nature des outils utilisés; lautorité compétente pour juger de la validité de la démarche. 35

36 Stratégie descendanteStratégie ascendante Le sommet décisionnel identifie les problématiques et coordonne des actions locales ou sectorielles Les gens sur le terrain décident des objectifs prioritaires et des façons de mettre en œuvre le DD Stratégies prescriptivesStratégies volontaires Une organisation externe sert de référence au DD, fixe les objectifs et les cibles et exige une reddition de comptes La démarche est conçue à linterne, lorganisation na de comptes à rendre quà elle-même Stratégies participativesStratégies autoritaires Favorise limplication active des parties prenantes aux processus décisionnels pour intégrer au mieux leurs aspirations, valeurs et motivations Les objectifs, méthodes et priorités sont imposés par un secteur de lorganisation ou par un responsable, avec peu de participation Stratégie pragmatiqueStratégie planificatrice Le DD progresse par cumul dinitiatives, par limplantation de projets selon les urgences ou les opportunités Lutilisation doutils de gestion et de planification favorise une démarche adaptative damélioration continue 36

37 Choisir son cadre de mise en œuvre La typologie comme outil daide à la décision 37

38 Des développements durables Chaque organisation possède sa propre culture, déterminée par Sa mission Son contexte Ses enjeux et défis Les personnes qui y œuvre Comment une organisation peut choisir un cadre de mise en œuvre cohérent avec les approches et les stratégies dapplication les plus pertinentes? 38

39 Méthodologie de recherche Identifier les concepts clés pour les approches et stratégies de développement durable. Analyser les textes fondateurs de chaque cadre de mise en œuvre selon la typologie. Analyser le discours des acteurs territoriaux impliqués dans la démarche de DD. Vérifier la cohérence entre les outils de mise en œuvre du DD et la culture territoriale. 39

40 Résultats 40 Agenda 21 LocalNatural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire Villes au Québec Baie-Saint-Paul, Sorel-Tracy, Saint-Félicien, etc. Rivière-du- Loup, Ste-Anne-de- Bellevue Plus de 200 municipalités Rouyn- Noranda Toutes les MRC et les municipalités, Gatineau Val-Morin, Trois-Rivières, Montréal Salaberry-de- Valleyfield

41 Résultats préliminaires Peu ou pas de divergences entre les approches et stratégies des textes fondateurs et les applications sur le terrain. Adéquation forte des approches et stratégies relevées dans le discours des chargés de projet, des maires et des directions générales. Linadéquation entre les approches et stratégies privilégiées par un intervenant et celles du cadre de mise en œuvre utilisé pourrait expliquer le scepticisme, le découragement ou le désengagement. 41

42 Petit exercice Si le temps le permet… 42

43 Cas 1 Ladministration aime garder le contrôle sur les actions et les projets mis en œuvre sur son territoire. Le maire actuel est en place depuis longtemps, il connait les dossiers et dispose dune équipe stable, quil juge capable de prendre les meilleures décisions et de mener à terme les dossiers importants. Toutefois, en matière de développement durable, aucun membre de son équipe ne dispose de compétences ou de connaissances particulières. Le maire souhaite mettre en place un processus de développement durable fiable et à long terme, avec une certaine assurance de résultats. 43

44 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 44

45 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 45

46 Cas 2 Le maire et son équipe sont convaincus que les citoyens doivent se retrouver au cœur des initiatives municipales. Cest vrai en général, mais encore plus dans le cadre dune démarche de développement durable. Le maire aimerait bien profiter de cette démarche pour identifier les problématiques locales, identifier des pistes dactions porteuses et surtout, pour mobiliser les acteurs influents sur le territoire dans la mise en œuvre dactions planifiées sur le long terme. 46

47 Agenda 21 LocalNatural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 47

48 Agenda 21 LocalNatural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 48

49 Cas 3 Ladministration municipale dispose dune équipe de gestionnaires compétents et expérimentés, dont plusieurs ont des formations spécifiques en développement durable. Ladministration souhaite leur confier, à linterne, la responsabilité de la mise en œuvre de la démarche de développement durable. Le maire leur fait confiance pour structurer la démarche et la réaliser, en respectant les capacités financières et techniques de la municipalité. 49

50 Agenda 21 LocalNatural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 50

51 Agenda 21 LocalNatural Step Ville et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 51

52 Cas 4 Dans une ville industrielle importante, un important travail a déjà été effectué sur les problématiques environnementales. Plus récemment, ce sont des problématiques sociocommunautaires qui inquiètent les élus et ladministration. Plusieurs organismes y travaillent déjà, mais de façon plus ou moins concertée. Ladministration souhaite axer ses efforts en développement durable sur lamélioration des conditions sociales et économiques des citoyens, par ces projets ciblés, tout en conservant les acquis au niveau environnemental. 52

53 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 53

54 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 54

55 Cas 5 Dans la dernière année, ladministration municipale a déjà dû orchestrer deux exercices de consultation sur des projets majeurs. Ces exercice lui ont fait prendre conscience de limportance de considérer le DD dans ses choix daménagement et de développement. Elle souhaite entreprendre une démarche de DD, mais sens un essoufflement de la population (et des fonctionnaires) face à la consultation. De plus, la révision de leur schéma daménagement et de développement est prévue lan prochain, celle du plan durbanisme la suivante. 55

56 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 56

57 Agenda 21 Local Natural StepVille et village en santé Planification territoriale Planification stratégique Approche de la démarche Humaniste, territoriale, écologiste Écologiste et politique Humaniste et écologiste Territoriale, techno- scientifique et politique Variable selon le contexte Stratégies de mise en œuvre privilégiées Planificatrice, volontaire, ascendante et participative Planificatrice, prescriptive, descendantes participative Pragmatique, volontaire et participative Planificatrice, prescriptive règlementaire, descendante Planificatrice et volontaire 57

58 Conclusion 58

59 Conclusion 59 Le DD semble être une voie intéressante pour répondre aux enjeux des collectivités territoriales. Les municipalités du Québec sont en période dexpérimentation, sans directives précises. Les différents outils utilisés réfèrent à une multitude de stratégies dapplication et sinscrivent dans des approches différentes. Tous les outils expérimentés ont le potentiel dorienter la gestion municipale vers les principes du DD.

60 Conclusion Une typologie permet de clarifier la compréhension du DD de favoriser, pour les professionnels, une meilleure perception de la vision dominante du DD dans le milieu dintervention damener les organisations à choisir les bons outils Il ny a pas doutils universels, et chaque outil est adaptable. Le choix dun outil approprié semble garant du succès de la démarche municipale. 60

61 Olivier Riffon Chaire de recherche et dintervention en éco-conseil Merci! 61


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