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SESSION 5 et 6: LALENA 1-La Genèse de lAccord 2-Les acteurs en présence; 3-Politique commerciale du Canada; 4-Politique commerciale des États-Unis; 5-Les.

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1 SESSION 5 et 6: LALENA 1-La Genèse de lAccord 2-Les acteurs en présence; 3-Politique commerciale du Canada; 4-Politique commerciale des États-Unis; 5-Les dispositions de lALENA.

2 1-La Genèse de lAccord 1854: Avant que le Canada ne devienne une nation (1867), un premier traité de libre-échange est signé entre la Grande-Bretagne et les États-Unis, mais il ne survit pas à la guerre de sécession, il fut abrogé par les États-Unis en : Deuxième tentative d'accord de Sir Wilfrid Laurier échoue. 1935: Les États-Unis et le Canada sous Makenzie King s'accordent le régime de la nation la plus favorisée. 1941: Signature d'un accord sectoriel dans le domaine de la production d ' armement sous Makenzie King ( cf. Projet Arrow).

3 1-La Genèse de lAccord (suite) 1947: L'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) est signé par 23 pays à Genève. 1953: Deuxième tentative d'accord échoue sous Louis Saint-Laurent. 1965: Signature du pacte de l'automobile. 1983: Le gouvernement libéral de Trudeau entame des négociations en vue de nouveaux accords sectoriels. Mais abandonne rapidement l'approche sectorielle.

4 1-La Genèse de lAccord (suite) Mars 1985: Rencontre du Premier ministre Mulroney et du président Reagan qui marque le début d'un effort de coopération en vue de conclure un nouvel accord commercial. Décembre 1989:Signature de l'Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis (L'ALE). Janvier 1994: Signature d'une entente continentale~ l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) qui étend le libre-échange au Mexique.

5 2-Les acteurs en présence A- Introduction B- Le poids économique de chaque pays membre Quelques éléments de Comparaison Principales forces et faiblesses

6 Entrée en vigueur de lAccord le 1 er janvier LALENA compte trois pays membres: Le Canada, les Etats-Unis et le Mexique. Il sagit de la plus grande zone de libre-échange au monde (population de 406 millions de personnes). LALENA produit des biens et services dune valeur de 11 billions de dollars.

7 3-Politique commerciale du Canada « Du protectionnisme pragmatique au système de préférence britannique et à lALENA » Les « Navigations Acts » La « Québec Ordinance » (1788) Le « Gay Treaty » (1796) Référence: Nyahoho ch. 9

8 Labolition des « Corn Laws » (1846), lAngleterre devient libre-échangiste Le traité de Réciprocité ( ) avec les États- Unis. (1879): Le Canada adopte un régime tarifaire impliquant la combinaison de tarifs ad valorem et spécifiques. (1897): Le Canada introduit le système préférentiel pour lAngleterre. Toutefois, lAngleterre ne lui accorda pas de préférences réciproques.

9 (1931): Création du Tarif Board qui sera remplacé par le Tribunal canadien du commerce extérieur en (1938): Négociations trilatérales entre le Canada, lAngleterre et les Etats-Unis; Les trois pays abaissent leurs taux de douanes sur le bois dœuvre et négocient certaine réductions de douane dans le secteur de lagriculture.

10 (1947): Création du GATT; le Canada conserve son tarif préférentiel britannique. (1973): Le tarif préférentiel britannique ne sapplique plus à lAngleterre et à lIrlande. (1974): Le Canada introduit son système général de préférence (SGP) à légard des PVD. (1987): Le taux de la nation la plus favorisée sapplique entre le Canada et lAngleterre. (1988): Le Canada adopte le système harmonisé de classification des importations. (1989): Signature de lALE (1994): Signature de lALENA

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12 A- Genèse de la politique commerciale américaine Le mandat du Congrès selon la Constitution américaine 1922: La loi tarifaire Fordney-McCumber 1930: La loi tarifaire Smoot-Hawley 1934: Le Reciprocal Trade Agreements Act 1945: Le Trade Agreements Extension Act 1956: La loi sur lagriculture 1962: Nomination dun Spécial Représentative for Trade Negociation (STR)

13 B- Le revirement au protectionnisme des années : Larticle 301 du Trade and Tariff Act 1977: Le trigger price mechanism 1988: « La Super 301 » La Special 301 sur les droits de propriétés intellectuels Loi Helms-Burton 1989: Signature de lALE 1994: Signature de lALENA

14 5-Les dispositions de lALENA 1)Les grands objectifs de lALÉNA Garantir un accès plus facile pour les produits manufacturés et les services commerciaux et professionnels canadiens à lensemble du marché nord- américain; Créer de nouveaux débouchés pour les entreprises canadiennes au Mexique; Renforcer et clarifier les règles portant sur lorigine nord-américaine des produits; Garantir un traitement équitable pour les entreprises canadiennes qui répondent aux appels doffre des gouvernements américains et mexicains;

15 Établir un mécanisme plus efficace de règlement des différends commerciaux; Assurer la protection de certains secteurs clés de léconomie Canadienne; Accroître les débouchés commerciaux du Canada dans lensemble des pays de lAmérique latine; Permettre une bonification des attraits que présente le Canada pour les investisseurs étrangers.

16 2) Les principales dispositions de lAccord i)Les règles dorigine ii) Les règlements concernant ladministration douanière iii) Les principales règles concernant le commerce des produits: Le traitement national Laccessibilité aux marchés Lélimination des droits de douane Les restrictions à limportation et à lexportation

17 iii) Les principales règles de lALENA concernant le commerce des produits : Le drawback Les redevances douanières Lexemption des droits de douane Les taxes à lexportation Autres mesures à lexportation Ladmission temporaire de biens en franchise Le marquage par le pays dorigine Les boissons alcooliques et produits distinctifs

18 vi) Les dispositions de lALENA selon le secteur de production - Le secteur de lagriculture - Le secteur de lautomobile - Le secteur de lénergie - Le secteur des textiles et du vêtement - Le secteur des télécommunications - Le secteur des transports - Le secteur des services financiers - Linvestissement - Les services commerciaux et professionnels

19 A- Les firmes multinationales et lIDE Canada Matériaux Mexique

20 v) Les secteurs protégés dans lALENA: Le patrimoine culturel Les soins de santé et programmes sociaux Les ressources naturelles Le système dexamen des prises de contrôle des entreprises canadiennes Le Canada conserve la maîtrise totale des normes quil sest données en matière denvironnement, de santé, de sécurité et de conditions de travail

21 B- « L'ALÉNA : Aprés dix ans » Évolution des économies des pays membres: Quelques indicateurs

22 Analyse comparative: Canada-États-Unis-Mexique 134

23 136 Countries Canada Mexico United States9,212.89, , , ,881.6 Source: World Development Indicators database

24 137 Countries Canada20,60021,72021,93022,39023,930 Mexico4,4605,1105,5605,9406,230 United States32,25034,36034,65035,40037,610 Source: World Development Indicators database

25 138 Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database

26 26 Taux de chômage en 2003

27 139 Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database

28 28

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32 140 Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database

33 141 Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database

34 34 Répartition par type de marchandises/services 2001ImportationsExportations Total Marchandises (milliards US$) dont : 168,4 158,4 Matières premières agricoles1,3% 0,5% Produits alimentaires5,4% 5,2% Hydrocarbures3% 8% Produits manufacturés (produits chimiques, machines,...)87,9% 85% Minerais et métaux1,9% 1,3% Autres0,5% 0% Mexique

35 35 Répartition par type de marchandises/services Canada Répartition par type de marchandises/services 2001ImportationsExportations Total Marchandises (milliards US$) dont : 226,5 267,9 Matières premières agricoles1,3% 5,5% Produits alimentaires5,7% 7,4% Hydrocarbures5,6% 14,2% Produits manufacturés (produits chimiques, machines,...)82,9% 62,4% Minerais et métaux2,2% 4,3% Autres2,3% 6,2%

36 36 Répartition par type de marchandises/services États-Unis Répartition par type de marchandises/services 2001ImportationsExportations Total Marchandises (milliards US$) dont : 1.146,0 721,7 Matières premières agricoles1,4% 2,3% Produits alimentaires4,4% 7,9% Hydrocarbures10,9% 1,9% Produits manufacturés (produits chimiques, machines,...)77% 82,1% Minerais et métaux2,1% 2% Autres4,2% 3,8%

37 37 États-Unis Sources : DREE, COMTRADE Principaux clients (% des exportations) Canada 22,60% 22,40% Mexique 14,30% 13,90% Japon 8,40% 7,90% Royaume-Uni 5,30% 5,60% Allemagne 3,70% 4,10% Principaux fournisseurs (% des importations) Canada 18,50% 18,70% Mexique 10,90% 11,30% Japon 12% 11% Chine 8,60% 9,30% Allemagne 4,80% 5,10%

38 38 Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database IDE nets (en milliards de $US) IDE nets (variations annuelles en %) Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database

39 39

40 40 EUR to USD (s.o.:EURUSD=X)- Plus d'info: s.o. Dern. transaction 2:19pm · Achat Vente

41 41 Flux d'IDE aux États-Unis (millions de US$) Rang mondial Investissements Directs Etrangers (I.D.E.) / 196 Sources : CNUCED, base de données FDI/TNC Flux d'IDE auCanada (millions de US$) Rang mondial Investissements Directs Etrangers (I.D.E.) / 196 Flux d'IDE en Chine (millions de US$) Rang mondial Investissements Directs Etrangers (I.D.E.) / 196 Flux d'IDE au Mexique (millions de US$) Rang mondial Investissements Directs Etrangers (I.D.E.) / 196 Sources : CNUCED, base de données FDI/TNC

42 42 Secteur secondaire: valeur ajoutée (en % du PNB) Countries Canada32.. Mexico United States Source: World Development Indicators database Countries Canada66.. Mexico United States Source: World Development Indicators database Secteur des services: valeur ajoutée (en % du PNB)

43 43 Solde budgétaire (en % du PNB) Countries Canada Mexico United States Source: World Development Indicators database USA: Solde budgétaire (en milliard de $US)

44 Source: OMC, Le commerce international, Tableau 8:

45 45 Part des exportations, en pourcentage en 2003 Destination ExportateurALÉNAUEAsieRdM Données : FMI, Direction des statistiques commerciales ALÉNA 56,014,617,412,0 UE10,961,07,220,9 Asie26,314,748,110,9 Part des importations, en pourcentage en 2003 Source ImportateurALÉNAUEAsieRdM ALÉNA38,117,631,512,8 UE8,158,912,021,0 Asie13,712,156,318,0

46 SESSION 7: La ZLEA et le MERCOSUR I- La ZLEA Le processus préparatoire Structure et Principes des Négociations de la ZLÉA Les grands objectifs Les Questions davenir

47 Le processus préparatoire La création de divers groupes de travail Réunion ministérielle de Denver (juin 1995) Laccèssibilité au marché Réunion ministérielle de Carthagène (mars 1996) Louverture des marchés publics Réunion ministérielle de Belo Horizonte (mai 1997) Le règlement des différends Réunion Ministérielle de San José (mars 1998) Création du comité tripartite formé de lOrganisation des Etats américains (OEA), la Banque interaméricaine de développement (BID) et la Commission des Nations Unies pour lAmérique latine et les Caraïbes (CEPALC).

48 Structure et Principes des Négociations de la ZLÉA Structure des négociations Fin du processus préparatoire de la ZLÉA Création dun comité de négociations commerciales (CNC) Formation de 9 groupes de négociations Formation de 4 comités de consultations Principes généraux les décisions seront prises par consensus Transparence des négociations La ZLEA sera conforme aux règles de lOMC Lexistence daccords bilatéraux et sous-régionaux est reconnue (ex: Le MERCOSUR) Attention particulière portée aux besoins des économies de petite taille Harmonisation des lois et règlements nationaux en conformité avec la ZLEA

49 Les grands objectifs Promouvoir la prospérité grâce à une intégration économique accrue et au libre-échange Maximiser louverture des marchés Faciliter lintégration des économies de petite taille Hamonisation des politiques environnementales (Kioto?) Harmonisation des normes de travail (Conforme à lOIT) La simplification des procédures douanières Offrir une assistance technique aux pays en développement par le biais du Fonds multilatéral dinvestissement de la Banque interaméricaine de développement Diffusion via le site web de la ZLÉA dune base de donnée sur les tarifs et les flux commerciaux Accord en vue déliminer les subventions à lexportation sur produits agricoles Réalisation de la zone de libre-échange dici 2005

50 Les principaux thèmes des sommets 1 er Sommet des Amériques à Miami (décembre 1994) 1.Renforcer la communauté de démocraties dans les Amériques 2.Promouvoir la prospérité par le biais de la libéralisation des échanges 3.Réduire le niveau de pauvreté de certains pays membres 4.Garantir le développement durable et protéger environnement 2 ième Sommet des Amériques à Santiago (mai 1998) 1.Mettre la science et la technologie au service de l'éducation 2.Renforcer la stabilité des prix et de l'ouverture des économies des pays membres 3.La promouvoir le respect des droits de la personne et des libertés fondamentales 4.Éradiquer la pauvreté 5.Lutte contre le blanchiment dargent, le terrorisme et la traffic des stupéfiants 6.Renforcer les efforts déployés pour la protection de l'environnement 7.Développer des liens énergétiques avec les producteurs membres de la ZLEA

51 3 ième Sommet des Amériques à Québec (avril 2001) 1.Préparation de la Charte démocratique interaméricaine 2.La mise en oeuvre totale de la Stratégie antidrogue de l'hémisphère 3.Renforcer la protection de l'environnement 4.Organisation de forums sur mondialisation et ses impacts sur l'emploi 5.Développement de lénergie renouvelable et étendre l'intégration de l'énergie 6.Réduire de 50% le nombre de personnes vivant dans la pauvreté absolue (2015) 7.Promouvoir divers programmes de développement agricoles et agro-industriels 8.Mettre au point une approche intégrée de la gestion des catastrophes naturelles 9.Élaborer une série de politiques visant à améliorer l'accès à léducation 10.Renforcer la coopération avec les peuples autochtones 11.Entrée en vigueur de l'Accord de la ZLÉA au plus tard en décembre 2005

52 - La réunion ministérielle de Miami (20 novembre 2003) : Conclusion des négociations de la ZLEA au plus tard en janvier ième Sommet des Amériques à Monterrey (Janvier 2004): les négociations sont suspendues Échec des négociations en particulier dans les domaines de l'agriculture et des services. Deux grands groupes de pays s'étaient formés durant ces discussions: Le Mercosur et un autre groupe formé de 13 pays et mené par les États-Unis, le Mexique et Chili.

53 OBJECTIFS PAR SUJET DE NEGOCIATION ACCES AUX MARCHES INVESTISSEMENTS LES SERVICES LES MARCHÉS PUBLICS REGLEMENT DES DIFFÉRENDS LAGRICULTURE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE LES SUBVENTIONS, DROITS ANTIDUMPING ET DROITS COMPENSATOIRES LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

54 Les Questions davenir La ZLEA et les courants anti-mondialistes Les attentats du 11 septembre, les nouvelles mesures sécurité et leurs impacts sur la libéralisation des échanges La création dun périmètre de sécurité autour des États-Unis et du Canada ? Le retour du protectionnisme ? Vers une dollarisation ?

55 Vers la dollarisation des Amériques ? Définition: La dollarisation est un système en vertu duquel les pays renoncent à utiliser leur propre monnaie et adoptent comme moyen de paiement légal une devise mondiale. Elle peut prendre plusieurs formes: dollarisation officieuse, dollarisation intégrale ou arrimage de la monnaie nationale à une devise forte. La configuration internationale actuelle des principales monnaies Les impacts de ladoption du dollar comme monnaie nationale Le Panama adopte le dollar en 1904 Le Cas de lÉquateur (septembre 2000) La dollarisation par le régime de change du "currency board" Le cas de largentine (1991) Le cas du dollar canadien: Dollarisation ou statu-quo?

56 II- Le MERCOSUR Les origines du MERCOSUR Le développement dune union douanière De grandes disparités La Concentration de l'économie Les perspectives délargissement du MERCOSUR Le MERCOSUR et le reste du monde

57 57 Les origines du MERCOSUR Création de lALADI (Association latino- américaine d'intégration) en Création du MERCOSUR en 1991 lors du Traité DAsuncìon par l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay. Mise en place dun tarif extérieur commun (TEC) et politiques macroéconomiques harmonisées d'ici 2006.

58 58 Le développement dune union douanière Mise en place de le 1 er janvier 1995 dune zone de libre-échange et dune union douanière semi-complète Les efforts de largentine et du Paraguay en vue de créer une armature institutionnelle commune En 1993, le Brésil propose la création de lALESA (accord de libre-échange sud-américain) Le Protocole dOuro Preto en décembre 1994 dote le MERCOSUR dune personnalité juridique de droit international Signature des accords de libre-échange avec le Chili et la Bolivie en juillet 1996.

59 59 Le Brésil est lÉtat le plus peuplé du continent et du MERCOSUR, avec Rio de Janeiro et Sao Paolo qui concentrent plus de 30% de la population et de l'activité économique du pays.

60 60 IndicateurBrésilCanada Nom officiel :République fédérative du BrésilCanada Capitale :BrasiliaOttawa Superficie (en milliers de km 2 ) : Population (en millions d'habitants) :172,6 (2001)31,1 (2001) Densité démographique (par km 2 ) :20 (2001)3 (2001) Population urbaine (%-2000) :8177 Revenu national brut (par habitant) :3 570 $ US (2000) $ US (2000) Pourcentage du PIB par secteur d'activité (2000) : · Agriculture · Industrie · Secteur tertiaire Indicateur du développement humain (IDH) Rang : 69 e sur 162 pays (1999)3 e (1999) Indicateur des disparités entre les sexes dans le développement humain (IDSDH) Rang : 64 e sur 146 pays (1999)3 e (1999) Espérance de vie à la naissance :56 ans (1960), 67 ans (1999)71 ans (1960), 79 ans (1999) Taux de mortalité chez les moins de 5 ans (pour 1000) : 177 (1960), 40 (1999)33 (1960), 6 (1999) Taux d'alphabétisation des adultes (1999) (en pourcentage) : · Total · Hommes · Femmes Population utilisant des sources d'eau potable améliorées(%-1999) : · Population totale · Population urbaine · Population rurale

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65 65 l'Argentine compte 36 millions d'habitants. C'est dans la capitale Buenos Aires que vit plus du quart de la population, et que se trouve le centre économique du pays.

66 66 IndicateurArgentineCanada Nom officiel :République argentineCanada Capitale :Buenos AiresOttawa Superficie (en milliers de km 2 ) : Population (en millions d'habitants) :37,5 (2001)31,1 (2001) Densité démographique (par km 2 ) :13 (2001)3 (2001) Population urbaine (%-2000) :9077 Revenu national brut (par habitant) :7 440 $US(2000) $ US (2000) Pourcentage du PIB par secteur d'activité (2000) : · Agriculture · Industrie · Secteur tertiaire Indicateur du développement humain (IDH)Rang : 34 e sur 162 pays (1999)3 e (1999) Indicateur des disparités entre les sexes dans le développement humain (IDSDH)Rang : 33 e sur 146 pays (1999)3 e (1999) Espérance de vie à la naissance :65 ans (1960), 73 ans (1999)71 ans (1960), 79 ans (1999) Taux de mortalité chez les moins de 5 ans (pour 1000) : 72 (1960), 22 (1999)33 (1960), 6 (1999) Taux d'alphabétisation des adultes (1999) (en pourcentage) : · Total · Hommes · Femmes Population utilisant des sources d'eau potable améliorées(%-1999) : · Population totale · Population urbaine · Population rurale

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68 68 INDICATEURS INTERNES p 2005p PIB (Mds USD) 102,0 129,6 143,2 150,8 Population (Millions) 37,8 38,2 38,7 39,1 Taux d'inflation (moy. annuelle) 25,9 13,4 4,5 4,7 Solde budgétaire (% du PIB) -1,5 0,5 1,6 1,0 INDICATEURS EXTERNES p 2005p Solde courant (Mds USD) 9,6 8,3 4,6 2,0 Solde courant (% du PIB) 9,4 6,4 3,2 1,3 Dette externe (Mds USD) 146,7 161,5 123,4 124,2 Dette externe (% du PIB) 143,7 124,6 86,1 82,4

69 69 le Paraguay est un pays agricole, enclavé, sans façade maritime. Il est relié à l'océan par le fleuve Paranà et son affluent le Paraguay, le long duquel se trouve la capitale Asunción où a été signé le traité fondateur du MERCOSUR, en mars 1991.

70 70 IndicateurParaguayCanada Nom officiel :République du ParaguayCanada Capitale :AsuncionOttawa Superficie (en milliers de km 2 ) : Population (en millions d'habitants) :5,6 (2001)31,1 (2001) Densité démographique (par km 2 ) :14 (2001)3 (2001) Population urbaine (%-2000) :5677 Revenu national brut (par habitant) :1 450 $ US (2000) $ US (2000) Pourcentage du PIB par secteur d'activité (2000) : · Agriculture · Industrie · Secteur tertiaire Empreinte écologique (unités de surface par personne-1996): 2,847,66 Indicateur du développement humain (IDH) Rang : 80 e sur 162 pays (1999)3 e (1999) Indicateur des disparités entre les sexes dans le développement humain (IDSDH) Rang : 72 e sur 146 pays (1999)3 e (1999) Espérance de vie à la naissance :64 ans (1960), 70 ans (1999)71 ans (1960), 79 ans (1999) Taux de mortalité chez les moins de 5 ans (pour 1000) : 90 (1960), 32 (1999)33 (1960), 6 (1999) Taux d'alphabétisation des adultes (1999) (en pourcentage) : · Total · Hommes · Femmes Population utilisant des sources d'eau potable améliorées(%-1999) : · Population totale · Population urbaine · Population rurale

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72 72 L'Uruguay L'Uruguay est le plus petit pays du MERCOSUR avec ses km2. Sur ses 3,2 millions dhabitants, 60% vivent à Montevideo, la capitale.

73 73 IndicateurUruguayCanada Nom officiel :République orientale de l'UruguayCanada Capitale :MontevideoOttawa Superficie (en milliers de km 2 ) : Population (en millions d'habitants) :3,4 (2001)31,1 (2001) Densité démographique (par km 2 ) :19 (2001)3 (2001) Population urbaine (%-2000) :9177 Revenu national brut (par habitant) :6 090 $ US (2000) $ US (2000) % du PIB (2000) · Agriculture · Industrie · Secteur tertiaire Indicateur du développement humain (IDH) Rang : 37 e sur 162 pays (1999)3 e (1999) Indicateur des disparités entre les sexes dans le développement humain (IDSDH) Rang : 37 e sur 146 pays (1999)3 e (1999) Espérance de vie à la naissance :68 ans (1960), 74 ans (1999)71 ans (1960), 79 ans (1999) Taux de mortalité chez les moins de 5 ans (pour 1000) : 56 (1960), 17 (1999)33 (1960), 6 (1999) Taux d'alphabétisation des adultes (1999) (en pourcentage) : · Total · Hommes · Femmes Population utilisant des sources d'eau potable améliorées(%-1999) : · Population totale · Population urbaine · Population rurale

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75 75 INFOS GENERALES Capitale Caracas Superficie km² 1,5 fois la France 22 fois la Suisse 30 fois la Belgique mais 11 fois plus petit que le Canada. Population 22,7 millions urbaine: 86 % rurale: 14 % - départements Densité 25 hab/km² Indice de fécondité 3 enfants/femme Espérance de vie 76 / 70 ans Taux d'alphabétisation 91 % Langues Espagnol Vénézuéla

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