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CAMPAGNE CNDS 2012 PREFET DU VAL DE MARNE Direction départementale de la Cohésion Sociale du Val de Marne 11, rue Olof Palme - BP 40 114 - 94003 CRETEIL.

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1 CAMPAGNE CNDS 2012 PREFET DU VAL DE MARNE Direction départementale de la Cohésion Sociale du Val de Marne 11, rue Olof Palme - BP CRETEIL Cedex - Tél Fax Courriel :

2 2. LES BENEFICIAIRES 1.LES OBJECTIFS LES AIDES CNDS 4. LE PROJET ASSOCIATIF SOMMAIRE 5. LES MODALITES 6. LACCOMPAGNEMENT 7. LE CALENDRIER

3 1. LES OBJECTIFS 2012 STRUCTURATION ET PROFESSIONNALISATION DU MOUVEMENT SPORTIF DEVELOPPER LA PRATIQUE SPORTIVE DANS LES CLUBS AFFILIES CORRIGER LES INEGALITES DACCES A LA PRATIQUE CONTRIBUTION A LA COHESION SOCIALE Augmentation du nombre de pratiquants et ainsi augmentation du nombre de licences dans les fédérations sportives Adaptation de loffre sportive aux besoins de la population (notamment les personnes en situation de handicap, le public féminin et les jeunes des quartiers prioritaires)

4 2. LES BENEFICIAIRES LES COMITES DEPARTEMENTAUX LES ASSOCIATIONS SPORTIVES AGREEES LE CDOS ETRE A JOUR DES OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES (carte professionnelle, déclaration EAPS)

5 3. LES AIDES CNDS PROFESSIONNALISATION DU MOUVEMENT SPORTIF DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE ADAPTATION DE LOFFRE SPORTIVE PROGRAMMES SPECIFIQUES LES ENVELOPPES COMPLEMENTAIRES

6 3.1 - PROFESSIONNALISATION DU MOUVEMENT SPORTIF AIDES DIRECTES A LEMPLOI SPORTIF RAPPEL : AUTRES AIDES A LEMPLOI DE DROIT COMMUN Le PLAN SPORT EMPLOI 3. LES AIDES CNDS Le contrat unique dinsertion CUI-CAE, lemploi tremplin, le contrat de professionnalisation, le contrat dapprentissage. OBJECTIFS Favoriser la professionnalisation du mouvement sportif Contribuer à lemploi dans le champ du sport Pérennité de lemploi MODALITES Subvention dégressive sur 4 ans Contrat à Durée Indéterminée Application de la Convention Collective Nationale du Sport Mi-temps minimum (800 heures/an soit 17,5 heures/semaine )

7 3. LES AIDES CNDS Formation à lencadrement bénévole des pratiquants sportifs au sein des associations Formation aux postes à responsabilités (dirigeants, juges, arbitres) AIDES AUX PROGRAMMES DE FORMATION FORMATIONS DES BENEVOLES Formations diplômantes ou non destinées aux animateurs et éducateurs sportifs recrutés dans le cadre de contrats aidés FORMATIONS COMPLEMENTAIRES DES EDUCATEURS SPORTIFS CDOS, LIGUE ET COMITES DEPARTEMENTAUX PROFESSIONNALISATION DU MOUVEMENT SPORTIF

8 3.2 - DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE ASSOCIATIONS AIDE A LACCES AU CLUB AIDE A LA PROMOTION DU SPORT ET DES EVENEMENTS SPORTIFS LOCAUX Actions incitatives à la venue dans les clubs (aide à la prise de licence, journées Portes Ouvertes, initiations). Rencontres internationales, valorisation et accompagnement des grandes manifestations internationales organisées en France. 3. LES AIDES CNDS AIDE A LACTIVITE SPORTIVE École des sports, acquisition de petit matériel, stages sportifs, organisation de compétitions.

9 3.2 - DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS ANIMATION DU RESEAU Accompagnement des clubs (projets) Mutualisation des moyens Coordination dactivités Implantation de nouveaux accueils ARTICULATION AVEC LE PROJET FEDERAL Les aides à lactivité sportive ( stages de perfectionnement, organisation de compétitions…) Détection et sélection jeunes talents (Accès au SHN en amont du PES, détection, stages sportifs…) Les aides à la formation (Animateurs bénévoles, éducateurs sportifs, accès aux postes à responsabilités : dirigeants, juges, arbitres…) Promotion du sport (valorisation et accompagnement des grandes manifestations internationales organisées en France…)

10 3. LES AIDES CNDS DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS PREVENTION ET LUTTE CONTRE LES INCIVILITES DANS LE SPORT Actions dinformation, de communication et de sensibilisation des différents publics Actions décrites dans le cadre du volet éducatif du projet associatif ou du projet de développement Actions qui prennent forme au travers des formations des arbitres, des bénévoles, des éducateurs et des dirigeants

11 3.3 - ADAPTATION DE LOFFRE SPORTIVE ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS personnes en situation de handicap physique ou mental publics féminins (jeunes filles et femmes) habitants des quartiers en difficultés ACTIONS DE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE DES PUBLICS PRIORITAIRES Ex. : aide à lacquisition de la licence, journées Portes Ouvertes Ex. : favoriser laccès aux postes à responsabilités Ex. : faciliter et favoriser laccueil dans les structures sportives Les adolescents (12-20 ans) Ex. : mise en place de pratiques récréatives, adaptées aux attentes des adolescents

12 3.4 - PROGRAMMES SPECIFIQUES ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS Inciter l'ensemble de la population à pratiquer davantage d'activités physiques ou sportives régulièrement au bénéfice de sa santé PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DES PRATIQUANTS Semaine du 17 au 23 septembre 2012 Projet valorisant les APS en tant que facteur de santé à destination des adolescents, des personnes âgées et des personnes atteintes de maladies chroniques WEEK-END SENTEZ-VOUS SPORT 2012 Action de prévention et déducation dans le domaine de la lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles Soutien des formations Prévention et secours civiques de niveau 1 Thématique : sport en club/ sport en entreprise/sport à lécole

13 3.5 - ENVELOPPES COMPLEMENTAIRES LE CDOS LES AIDES CNDS FORMATION 1000 JEUNES BENEVOLES FUTURS DIRIGEANTS THEMATIQUE DE FORMATION Conduite de projet associatif, connaissance des acteurs du sport, initiation à la gestion administrative et juridique des associations, initiation à la gestion financière des associations. BENEFICIAIRES 12 jeunes de 16 à 25 ans licenciés et bénévoles dans une association depuis au moins 1 ans. FINANCEMENT La formation est prise en charge sur les crédits CNDS CALENDRIER Transmission des listes nominatives des jeunes repérés avant le 30 janvier 2012 Formation mise en œuvre au cours de lannée 2012 (vacances scolaires de Pâques)

14 3.5 - ENVELOPPE COMPLEMENTAIRE REGIONALE ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DURABLE Les projets soutenus devront mettre en avant explicitement les objectifs visés et sinscrire dans une démarche de développement durable, quil sagisse de la prise en compte des aspects environnementaux ou des aspects sociaux. IL SERA IMPORTANT, DES CETTE ANNEE, DE SINTERESSER A CETTE THEMATIQUE LE DEVELOPPEMENT DURABLE sarticule autour de 3 pôles essentiels : le pôle environnemental, le pôle social et le pôle économique. Un projet développement durable doit intégrer dune manière systémique et transversale ces trois pôles dans lensemble des actions quil propose.

15 3.5- ENVELOPPE COMPLEMENTAIRE REGIONALE 3. LES AIDES CNDS DEVELOPPEMENT DURABLE APPELS à projets innovants en matière de développement durable dans les associations sportives ILLUSTRATION La SNDDS est constituée de 9 défis traduits en 234 leviers daction et ses 12 priorités Exemple de priorité : favoriser lutilisation du sport comme source de cohésion sociale, déducation et de développement personnel Exemple de levier daction : accès au sport pour les publics en situation dexclusion socio-économique Exemple daction : développement de loffre de pratique dans les ZUS CONDITIONS 1/ Le projet doit être innovant et relatif à lune des 12 priorités de la SNDDS 2/ Le projet doit être mis en œuvre à loccasion de lorganisation dun évènement sportif local en matière de sensibilisation, formation des acteurs et/ou être intégré dans le fonctionnement au quotidien de lassociation sportive. Plus dinformations : et

16 3.5 - ENVELOPPES COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS (fédérales et scolaires du 1 er et 2 nd degré), COMITES, LIGUES 3. LES AIDES CNDS ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF OBJECTIF Proposer sous la responsabilité du Chef détablissement, le dispositif pour offrir une initiation à des pratiques sportives aux jeunes scolarisés. LES BENEFICIAIRES Les élèves de tous les collèges du département ainsi que des écoles qui relèvent de léducation prioritaire (R.A.R et R.R.S). Les jeunes scolarisés en situation de handicap dans les établissements spécialisés. LES OPERATEURS DU PROJETS Les clubs et associations agréées par le préfet de département. Les A.S. scolaires du 1 er et 2 nd degré. Les ligues et comités départementaux des fédérations agréées.

17 3.5 - ENVELOPPES COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF LE FINANCEMENT 1300 quand il y a rémunération de lintervenant Ou 650 maximum pour frais de fonctionnement matériels, transports... si lintervenant est non rémunéré MONTANT MAXIMAL DE SUBVENTION CNDS POUR UN MODULE : LES MODALITES DE PRATIQUE Séances sportives hebdomadaires de 2 h, en fin de journée après la classe durant un semestre (18 semaines/36 h dencadrement). 12 à 20 élèves maximum encadrés par une personnes diplômée, rémunérée ou bénévole

18 3.5 - ENVELOPPES COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 3. LES AIDES CNDS ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF LES FORMALITES ADMINISTRATIVES Posséder la qualification et la carte pro permettant denseigner, dentraîner, danimer et dencadrer une APS (sauf pour les enseignants des établissements publics ou privés et pour les animateurs bénévoles). Pour les associations sportives, posséder lagrément sport, avoir un numéro SIRET, fournir un RIB. Formaliser le partenariat entre associations et établissements par la signature dune convention relative à la mise en place dactivité périscolaire dans le cadre de laccompagnement éducatif et intégrer le dispositif au projet détablissement. DATE LIMITE DE DEPOT DES DOSSIERS : 16 mai 2012

19 ASSOCIATIONS, COMITES, LIGUES, CDOS 4. LE PROJET ASSOCIATIF ETAT DES LIEUX Procéder à des constats (identité, environnement, ressources, forces/faiblesses de votre association…) basés sur des indicateurs chiffrés, en essayant de déterminer les éléments spécifiques qui vous distinguent des autres associations dans votre discipline et/ou sur le territoire. ANALYSE Analyser les constats réalisés et rechercher des éléments dexplications permettant didentifier les domaines que vous souhaitez pérenniser, développer ou améliorer. OBJECTIFS Déterminer des objectifs quantitatifs et/ou qualitatifs à atteindre en cohérence avec le diagnostic établi, en vérifiant quils sont réalistes, mesurables et déterminés dans le temps. PLAN DACTION Identifier les moyens nécessaires à la réalisation des objectifs fixés et choisir les actions concrètes à mettre en place pour les atteindre.

20 LES VOLETS (projet politique établi sur plusieurs années) 4. LE PROJET ASSOCIATIF VOLET SPORTIF Décrit des modes daccueil et dencadrement des différents publics auxquels le club propose une pratique sportive (formation, recherche de performance, pratique récréative) VOLET EDUCATIF Définit les valeurs éducatives véhiculées par lAS (égalité des chances, éco citoyenneté, transmission de savoir faire/savoir être) autour de différentes thématiques (éducation par le sport, insertion, prévention santé, lutte contre les violences et les discriminations, prise en compte du développement durable et des aspects écologiques). Formalisation sous forme de chartre, contrat, RI, label. VOLET SOCIAL Décrit les initiatives prises par la structure pour cibler les publics prioritaires VOLET ECONOMIQUE Prouve la faisabilité du projet en identifiant les charges et les ressources. Il identifiera aussi les aides mobilisables.

21 5. LES MODALITES CRITERES DELIGIBILITE AU SOUTIEN CNDS 5.2 – Le DEPOT DE LA DEMANDE par e-subvention ) LA PRESENTATION DU BUDGET LES MODALITES DINSTRUCTION DES DOSSIERS (DDCS/CDOS)

22 MONTANT MINIMUM de subvention demandé : 750 euros/ association FINANCEMENT MAXIMUM de 50% du coût total de laction PROJET ASSOCIATIF (Associations et Comités) Valorisation du volet éducatif 1 DOSSIER CERFA + 1 PLAN DACTION PAR SECTION Association agréée sport et déclarée EAPS COMPTE RENDU DES ACTIONS 2011 évaluation sur base dindicateurs + éléments qualitatifs et quantitatifs (fiches 5.1 et 5.2 du dossier CERFA à déposer avec demande 2012) Respect cahier des charges événement éco responsable 5. LES MODALITES CRITERES DELIGIBILITE AU SOUTIEN CNDS

23 5.2 - LA DEMARCHE pour les associations sportives et les comités La demande de subvention se fera à compter du 6 février 2012 Par extranet « e-subvention » sur le portail « service public.fr » Mise en service le 6 février Reprend les rubriques du CERFA : Organisme, Subvention, Projet, Justificatifs 5. LES MODALITES Rubrique projet Présentation des actions avec budget (par section) Rubrique justificatifs (pièces à joindre) le projet associatif mis à jour le RIB compte rendu financier le PV de la dernière AG Compte rendu des actions 2011

24 5.2 - LA DEMARCHE : pour les associations sportives Les associations avec CDLes associations sans CD 1 exemplaire à la DDCS 94 1 exemplaire au CD (il transmet un avis circonstancié par écrit pour le 30 mars au CDOS et à la DDCS) 1 exemplaire à la DDCS 94 1 exemplaire au CDOS 5. LES MODALITES POUR LES ASSOCIATIONS ET LES COMITES ENVOYER LE DOSSIER AU PLUS TARD LE 16/03/2012 par courrier ou courriel Pour la DDCS94 :

25 5.3 - LA PRESENTATION DU BUDGET CONFORMITE DES ASPECTS FINANCIERS SUR LES DIFFERENTS DOCUMENTS DU DOSSIER CERFA 2 Budget prévisionnel asso 5. LES MODALITES PRODUITS - Ventes ……. X - Subvention ……… X Région/ Département CNDS……… Autres produits ………. X TOTAL XXX CHARGES - Achat ……. X - Service ……… X - Impôt / Taxes ……… X - Charges ………. X TOTAL XXX PLAN DACTIONS Budget de laction 1 Lasso sollicite…subvention de 1000 CHARGES - Achat ……. x - Service ……… x - Impôt / Taxes ……… x - Charges ………. x TOTAL X PRODUITS - Ventes ……. x - Subvention ……… x Région/ Département CNDS……… Autres produits ………. x TOTAL X CERFA 3 Attestation sur lhonneur Je soussigné, ……….. Représentant légal de lassociation, ……………………………….. Certifie que …... Certifie que………. ……… Demande une subvention de : 4000 ….. ………. Fait, le …… signature Pour 4 actions (4*1000 demandés au CNDS), il faut reporter le total des subventions CNDS sur les CERFA 2 et 3.

26 5. LES MODALITES LATTESTATION SUR LHONNEUR PRECISION POUR LES CLUBS OMNISPORTS !! UNE ATTESTATION TOTALISANT LENSEMBLE DES DEMANDES DES SECTIONS Possibilité de joindre en annexe un tableau des subventions par section SIGNATURE OBLIGATOIRE DU PRESIDENT DE LASSOCIATION OU DE SON REPRESENTANT LEGAL

27 5.4 - Linstruction des dossiers 1 er TEMPS La DDCS et le CDOS reçoivent les demandes : Vérification administrative Instruction technique par les conseillers et le CDOS 2 ème TEMPS DDCS et CDOS statuent ensemble sur les demandes. Présence et avis des représentants des CD 3 ème TEMPS Décision finale : validation des subventions par la commission régionale attributive 5. LES MODALITES

28 CDOS/CRIB/ DDCS/COMITES SOUTIEN DES PORTEURS DE PROJETS POUR : METTRE A JOUR LE PROJET ASSOCIATIF ELABORER UN PLAN DACTION REALISTE CONSTRUIRE LE BUDGET PREVISONNEL ET LES BUDGETS PAR ACTION INFORMER ET ACCOMPAGNER ASSOCIATIONS ET COMITES 6. LACCOMPAGNEMENT

29 RÔLE DES LIGUES ET COMITES DONNER UN AVIS CIRCONSTANCIE SUR LASSOCIATION ET SUR LES ACTIONS (document spécifique) Date limite de retour de lavis 30 mars 2012 RECEVOIR LES DOSSIERS PARTICIPER A LA CONCERTATION 6. LACCOMPAGNEMENT

30 REUNIONS DINFORMATION 18 h – 20 h CRETEIL préfecture le 17 janvier CHAMPIGNY SUR MARNE district foot le 23 janvier VITRY SUR SEINE salle des associations le 24 janvier ATELIERS DACCOMPAGNEMENT Permanence avec les CD et la DDCS pour aider au montage des projets (Dates et lieux à définir entre conseillers et CD) 6. LACCOMPAGNEMENT

31 Liste des référents DDCS 94 par thématiques Thématiques Personnel technique et pédagogique Personnel administratif Équipements et Développement durable Roland CABANES Tamara CHICH Part traditionnelle Matthias CERLATI Tamara CHICH Plan Sport Emploi Nadia MIMOUN Tamara CHICH Accompagnement éducatif Matthias CERLATI Jonathan CRAVAT Sport et handicap Sophie MARION Tamara CHICH LACCOMPAGNEMENT

32 Liste des référents DDCS 94 par disciplines ROLLAND CABANESNADIA MIMOUNMATTHIAS CERLATISOPHIE MARIONFREDERIC GAUMONIQUE COUPAT AIKIDO BUDOAEROMODELISMEATHLETISME COURSE DORIENTATION FOOTBALLAVIRON AIKIDO & BUDO & AFFAERONAUTIQUEBOXE ANGLAISEEQUITATION CLUBS OMNISPORTS CANOE KAYAK BADMINTONAUTOMOBILEBOXE FRANCAISEGOLFTENNISDANSE BOULESBASE-BALLECHECSHANDISPORTFNSU CYCLISMEBASKET-BALLEPGVHOCKEY GAZON FOOTBALL US FCSA défense nationale BILLARDEPMMHOCKEY GLACE FSGT FSCFBOWLINGKARATEPARACHUTISME SPORTS SS MARINS FS EntrepriseCYCLOTOURISMEKICK BOXING RANDONNEE PEDESTRE UFOLEP HALTEROPHILIEESCRIMELUTTERUGBY VOILE JUDO ET DAGYMNASTIQUESMUAYTHAYSKI NATATIONHANDBALLPENTATHLONSPELEOLOGIE PETANQUE MONTAGNE ESCALADE SPORTS DE CONTACTSPORT ADAPTE POLICEMOTOCYCLISMETAEKWONDOTENNIS DE TABLE ROLLER SKATINGOMSTAI CHI CHUANTWIRLING BATON SAUVETAGE SECOURISME PECHE MOUCHETRIATHLONVOL LIBRE SPORTS DE GLACERETRAITE SPUNSS TIR SPORTIFSQUASHUSEP VOLLEYTIR A LARC

33 13 janvier 2012 Commission territoriale de lancement de la campagne en Ile de France Semaine du 18 au 22 juin 2012 Commission territoriale attributive (part traditionnelle – accompagnement éducatif et équipement) 16 mars 2012 Retour des dossiers part traditionnelle, PSE et équipement 16 mai 2012 Retour des dossiers accompagnement éducatif 7. LE CALENDRIER

34 TOUTES INFORMATIONS SUR Courriel : MERCI DE VOTRE ATTENTION Direction départementale de la Cohésion Sociale du Val de Marne 11, rue Olof Palme - BP CRETEIL Cedex - Tél Fax Courriel : PREFET DU VAL DE MARNE


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