La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens,

Présentations similaires


Présentation au sujet: "La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens,"— Transcription de la présentation:

1 La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens, particulièrement la France. Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens, particulièrement la France. Mais cest la Common Law anglaise qui a le plus dinfluence sur le droit canadien. Mais cest la Common Law anglaise qui a le plus dinfluence sur le droit canadien.

2 Le droit civil: Lorsque les Français ont fondé la Nouvelle-France, ils ont apporté avec eux leurs traditions juridiques, soi le système civiliste qui venait directement du système romain ( Justicien et Charlemagne) et de Napoléon. Lorsque les Français ont fondé la Nouvelle-France, ils ont apporté avec eux leurs traditions juridiques, soi le système civiliste qui venait directement du système romain ( Justicien et Charlemagne) et de Napoléon. Après la conquête par les Anglais, ces derniers ont apporté leur propre système juridique, le common law. Après la conquête par les Anglais, ces derniers ont apporté leur propre système juridique, le common law.

3 Le code civil du Québec: Cependant, en 1774, suite à des accords entre la France et lAngleterre, lon a signé lActe de Québec. Cependant, en 1774, suite à des accords entre la France et lAngleterre, lon a signé lActe de Québec. Par cet acte, les citoyens dorigine française pouvait utiliser leur droit civil. Mais ceci était seulement vrai pour les disputes privées entre citoyens et citoyennes au Québec. Par cet acte, les citoyens dorigine française pouvait utiliser leur droit civil. Mais ceci était seulement vrai pour les disputes privées entre citoyens et citoyennes au Québec. Cest pourquoi, aujourdhui, la province de Québec a un système provincial différent des autres provinces canadiennes (le code civil du Québec). Cest pourquoi, aujourdhui, la province de Québec a un système provincial différent des autres provinces canadiennes (le code civil du Québec).

4 La common law La Common Law est une pratique dorigine anglaise qui date de lan 1066, lorsque Guillaume le Conquérant (William the Conqueror) a conquis lAngleterre. La Common Law est une pratique dorigine anglaise qui date de lan 1066, lorsque Guillaume le Conquérant (William the Conqueror) a conquis lAngleterre. Il a alors imposé son pouvoir dans tout le royaume. – le droit divin Il a alors imposé son pouvoir dans tout le royaume. – le droit divin Il a divisé le pays en comtés gouvernés par les nobles. Ces nobles veillaient au bien-être des personnes qui vivaient dans leur comté. – le système féodal Il a divisé le pays en comtés gouvernés par les nobles. Ces nobles veillaient au bien-être des personnes qui vivaient dans leur comté. – le système féodal

5 Par conséquence, le droit anglais sest localisé. Chaque noble (baron) a résolu les problèmes comme il voyait la justice. Par conséquence, le droit anglais sest localisé. Chaque noble (baron) a résolu les problèmes comme il voyait la justice. Ces nobles continuaient dutiliser les pratiques anciennes de lordalie (trial by ordeal) Ces nobles continuaient dutiliser les pratiques anciennes de lordalie (trial by ordeal) Lorigine de la Common Law

6 Lordalie (def de Wikipédia) L'ordalie consiste à faire passer à l'accusé une épreuve physique décidant de son sort. L'accusé était revêtu d'habits religieux pour se soumettre au « Jugement de Dieu », l'épreuve se déroulant sous le regard de la divinité tutélaire de la justice, qui va sauver l'innocent et empêcher l'injustice. L'ordalie consiste à faire passer à l'accusé une épreuve physique décidant de son sort. L'accusé était revêtu d'habits religieux pour se soumettre au « Jugement de Dieu », l'épreuve se déroulant sous le regard de la divinité tutélaire de la justice, qui va sauver l'innocent et empêcher l'injustice.

7 Lordalie (Trial by Ordeal) Ordalie par le fer (Trial by hot iron): Laccusé devait tenir un fer chaud. La brulure était recouverte pour quelques jours. Si la blessure était guérie lorsque le linge était enlevée, la personne était considérée innocente. Ordalie par le fer (Trial by hot iron): Laccusé devait tenir un fer chaud. La brulure était recouverte pour quelques jours. Si la blessure était guérie lorsque le linge était enlevée, la personne était considérée innocente. Ordalie par leau chaude(Trial by hot water) ou lhuile chaude: Laccusé doit trouvé une roche au fond dun pot deau chaude. Ordalie par leau chaude(Trial by hot water) ou lhuile chaude: Laccusé doit trouvé une roche au fond dun pot deau chaude. Ordalie par les cendres chaudes: Laccusé doit marcher sur des roches ou des cendres chaudes. Ordalie par les cendres chaudes: Laccusé doit marcher sur des roches ou des cendres chaudes. Ordalie dans la rivière ou le lac (Trial by cold water) Ordalie dans la rivière ou le lac (Trial by cold water)

8 Lordalie par leau froide Les nobles avaient repris le concept de Hammourabi mais en avaient changé la logique

9 Trial by Oath Helping: Un ami de bonne réputation peut prêter serment (swear on oath) de linnocence de laccusé. Trial by Oath Helping: Un ami de bonne réputation peut prêter serment (swear on oath) de linnocence de laccusé. Trial by Combat: Le duel Trial by Combat: Le duel Lordalie (Trial by Ordeal)

10 Pour régler ce problème, le petit-fils de William, Henry II a crée la Curia regis (cour du roi). Pour régler ce problème, le petit-fils de William, Henry II a crée la Curia regis (cour du roi). La cour du roi était composé de conseillés juridiques (ou juges de circuit) qui voyageaient à travers le royaume pour établir des cours temporaires (les assises). La cour du roi était composé de conseillés juridiques (ou juges de circuit) qui voyageaient à travers le royaume pour établir des cours temporaires (les assises). Lorigine de la Common Law

11 Ces juges de circuit se retrouvaient régulièrement à Londres pour discuter des cas quils avaient entendu lors de leurs voyages. Ces juges de circuit se retrouvaient régulièrement à Londres pour discuter des cas quils avaient entendu lors de leurs voyages. Les juges de circuit se sont mis daccord pour traiter des affaires semblables de manière semblable – la Common Law ou Case Law. Les juges de circuit se sont mis daccord pour traiter des affaires semblables de manière semblable – la Common Law ou Case Law. Les juges revisitaient donc les jugements déjà donnés pour savoir comment décidé et écrivaient des lois pour normaliser les jugements – la règle de précédent. Les juges revisitaient donc les jugements déjà donnés pour savoir comment décidé et écrivaient des lois pour normaliser les jugements – la règle de précédent. La Common Law

12 Cependant, les juges étaient tellement convaincus dutiliser les mêmes conséquences quils oubliaient parfois dutiliser leur logique et devenaient très strictes dans leur jugement. Cependant, les juges étaient tellement convaincus dutiliser les mêmes conséquences quils oubliaient parfois dutiliser leur logique et devenaient très strictes dans leur jugement.

13 La Common Law Alors des tribunaux dequity ou jury ont été formés – 12 vieillards. Mais cétait quand même le juge qui avait la décision finale. Alors des tribunaux dequity ou jury ont été formés – 12 vieillards. Mais cétait quand même le juge qui avait la décision finale. Les lois ont été réécrites pour donner de la liberté au juge en fonction de la situation spécifique. Les lois ont été réécrites pour donner de la liberté au juge en fonction de la situation spécifique.

14 La Magna Carta Après la mort de Henry II, son fils John a signé la Magna Carta, en juin Après la mort de Henry II, son fils John a signé la Magna Carta, en juin La Magna Carta a établit la primauté du droit. La Magna Carta a établit la primauté du droit. Un autre point dans la Magna Carta était habeas corpus qui signifiait que la personne accusée devait être présente lors du jugement. Ceci évitait quune personne soit déclarée coupable sans avoir eu la chance de se défendre. Un autre point dans la Magna Carta était habeas corpus qui signifiait que la personne accusée devait être présente lors du jugement. Ceci évitait quune personne soit déclarée coupable sans avoir eu la chance de se défendre. Le Canada a également hérité le concept de droit humain de cette chartre. Le Canada a également hérité le concept de droit humain de cette chartre.


Télécharger ppt "La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens,"

Présentations similaires


Annonces Google