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ETUDE DES NORMES DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS Direction de lUrbanisme 06 MAI 2005.

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1 ETUDE DES NORMES DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS Direction de lUrbanisme 06 MAI 2005

2 OBJECTIFS DE LETUDE Développer une approche réaliste de programmation des équipements collectifs ; Permettre plus déquité foncière ; Proposer une alternative de mise en œuvre de la programmation ; Elaborer une grille de normes urbaines des équipements collectifs en tant quoutil conceptuel référentiel.

3 DEMARCHE ADOPTEE Létude sest appuyée sur une démarche volontairement orientée vers les enquêtes sur terrain et les concertations puisque les équipements par leur nature dusage public diversifié concernent : Les usagers (autant administrateurs quadministrés) ; Les différents départements en charge de la planification des équipements ; Les collectivités locales par leur rôle de gestionnaires du territoire.

4 DEROULEMENT DES CONCERTATIONS Cette démarche innovante de concertation rapprochée sest basée sur des : enquêtes sur terrains tables rondes bilatérales avec les départements grands consommateurs du sol urbain interviews et séances de travail avec les services techniques des départements afin de formuler des propositions entretiens avec les décideurs dans le cas où il est difficile dobtenir un consensus réunions de concertations et de validations élargies au niveau de la DU.

5 PROPOSITIONS Il sagit de deux formes de propositions : A. Une grille normative qui qualifie les principaux équipements collectifs en essayant dintégrer des critères de localisation nouveaux tel que lemplacement adéquat ou les distances à parcourir ; B. Un système de programmation des équipements qui est relié à la valorisation effective des lotissements, ces derniers étant le principal outil de gestion au Maroc.

6 A- LA GRILLE NORMATIVE PROPOSÉE Optimise les superficies doccupation du sol ; Distingue entre les équipements de proximité et les grands équipements structurants ; Propose des regroupements en pôle, et dans la mesure de possible, les équipements collectifs, par souci de multi fonctionnalité, de polyvalence, de rentabilité et de qualité paysagère ; Intègre la distance/temps de desserte comme critère de programmation.

7 HIÉRARCHISATION DES ÉQUIPEMENTS Pour une programmation efficiente, létude distingue entre les équipements de proximité et les grands équipements structurants : Les premiers liés aux besoins quotidiens et de proximité des populations ont été normalisés dans le cadre de la présente grille. Les grands équipements structurants sont ceux à projeter en terme de cadre de développement et à concevoir en fonction denvironnements spécifiques, territoriaux et sociaux. Ils nécessitent la mise en place de schémas à moyen et long terme et une programmation technique détaillée réalisée par leur maître douvrage avant leur insertion dans le schéma urbain. (hôpitaux, universités, complexes sportifs, grande mosquée, protection civile, CQP-ITA….)

8 Critères Equipement Distance ou Temps de desserte Seuil max de program mat Surfac e m² Nb niveau Ecole primaire1,5 km20 mn R+2 Collège2,25 km30 mn R+3 Lycée2,25 km30 mn R+3 Centre de Santé Urbain 2 km30 mn R+1 Maison de jeune1,5 à2,25m20 à 30mn R+2 Foyer féminin1,5à2,25m20 à 30mn R+2 Mosquée quartier300 m5 mnvariable200R.D.C Mosquée vendredi600 m10 mnvariable1500R.D.C

9 Critères Equipement Distance ou Temps de desserte Seuil max de programmat° Surface m ² Nb niveau Poste de police1,5 km20 mnvariable100RDC Four750 m10 mn RDC Hammam750 m10 mn RDC Marché couvert+ de 2,25m+de30mnVariable Marché plein air+de 2,25m+de30mnVariable Commissariat+de 2,25m+de30mnVariable1000R+2 Terrain de sport500 à1500m 10à20mn hab2000 Grand jardin> à 750 m> à 10mnVariable6 ha Petit jardin300à700m10 mnVariable450 m² Maison service public 1,5à2,25k m 20 à 30mn Quartier Arrondisseme nt 450 m²R+1

10 EXEMPLE DÉQUIPEMENTS SCOLAIRES ServicelocalisationAccessibilitéSurfaceseuils Ecoles primaires Facilité daccès dans le quartier cible. Localisation sur une voie desservie par les transports publics ou à proximité accessibles en maximum 20 min quelque soit le moyen de déplacement. Distance à parcourir 1,5 Km m² Bâtiment en R habitan ts Collège Létablissement doit être situé sur un itinéraire important de voies avec arrêts transport commun Temps max de déplacement 30 min Distance de marche : 2.25 km 9000 m² Bâtiment R habitan ts LycéeTemps maximum de déplacement : 30 minutes Distance de marche : 2.25 km m² Bâtiment en R habitan ts

11 PROPOSITIONS DOPTIMISATION SUPPLÉMENTAIRES Salles denseignement général et unités scientifiques intégrés avec une même trame. Administration intégrée au Rez-de-chaussée ou à létage. Logements intégrés en R+1 avec logement de gardien indépendant. Possibilité de traitement en rez de jardin. Regroupement des unités scolaires école, collège et lycée autour dun seul terrain de sport (gain de 5000m²).

12 Equipe ment DélégationEtablissementSurface en m² Différence en m² Prix du m² et diff. P aire OuarzazateIbn Khaldoun dh Agadir Chtouka A. Baha Bir anzarane dh KhémissetAhmed Chaouki dh S aire collégia l Berkane - Taourirt Mdagh dh KhouribgaOulad Fannane dh El JadidaOulad amrane dh Tangeribn sina dh S aire qualifia nt (lycée) Fès- médinaMassira dh Oujda.BerkaneMoulouya dh MeknèsSébaàyoune dh TOTAL

13 Illustration de léconomie foncière engendrée actuellesvalidéesDifférence Ecole Collège Lycée Centre de santé urbain 500 Maison jeunes Foyer féminin Mosquée quartier Mosquée du vendredi Terrain de sport Total Normes en m²

14 PROPOSITIONS DE REGROUPEMENTS Pour ce qui est du regroupement des équipements en pôle, le partage de léquipement pour une meilleure rentabilité, réduit loffre de service groupé qui permet une économie déchelle et favorise une cohabitation sociale : maison de jeunes, espace vert de proximité et bibliothèque avec aire de stationnement. siège de conseil darrondissement et siège de caïdat en complexe administratif avec aire de stationnement est quasiment institutionnalisé. école, collège, lycée avec des accès différenciés sur îlot ou partie dîlot. Maisons de service public regroupant des équipements à recours stratégiques de type administratifs, sanitaires ou de sécurité.

15 B-PRISE EN CHARGE DES ÉQUIPEMENTS DANS LE CADRE DES LOTISSEMENTS Quand la structure parcellaire de la zone à traiter le permet, les équipements feront partie intégrale des lotissements qui devront réserver les terrains nécessaires aux besoins des populations quils installent, conformément aux articles 18, 30 et 31 de la loi du relative aux lotissements et aux groupes dhabitations. Dans le cas contraire, si la structure parcellaire ne le permet pas ou pour toute raison liée à la nature ou la taille de léquipement, la programmation et la réservation des terrains devra se faire conformément à la loi 12/90 du relative à lurbanisme. Cette nouvelle démarche rend donc impérative lutilisation des plans parcellaires, dans le cadre de lélaboration des plans daménagement.

16 Densité 200 logements à lhectare Taille des lotissements (ha) < ou = à 11< ou = à 5 5 < ou = à < ou = à < ou = à 50 > à 50 Seuil de population (hab.) < ou = à 1000 < ou = à 5000 < ou = à < ou = à < ou = à Plus de Petit jardin Four Hammam Mosquée de quartier Poste de police Ecole primaire Maison service public Collège Mosquée du vendredi Commissariat Lycée Maison de jeunes Foyer féminin Terrain de sport Grand jardin public Centre de santé

17 ESPRIT DE CETTE NOUVELLE APPROCHE Programmer des équipements en fonction de besoins réels liés à de lhabitat en cours de valorisation ; Permettre davantage déquité foncière puisque le lotisseur réserve les parcelles déquipement dans le cadre de son plan densemble ; Mettre en adéquation la programmation et le profil socio-économique et démographique du lotissement.


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