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Lencaisse et le fonds de roulement Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits réservés,

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1 Lencaisse et le fonds de roulement Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales

2 Actif à court terme F Comprend les éléments normalement réalisables dans lannée qui suit la date du bilan F Doit être classé par nature: encaisse, placements temporaires, comptes et effets à recevoir, stocks, frais payés davance et impôts sur le revenu reportés; ý[Il est bon de faire ressortir le total de lactif à court terme]

3 Classement de lactif à court terme par nature: 8Encaisse 8Placements temporaires 8Comptes et effets à recevoir 8Stocks 8Frais payés davance 8Impôts sur le revenu reportés

4 Lencaisse Définition: Poste du bilan où figure lensemble des moyens de paiement quune entité peut utiliser immédiatement pour effectuer des règlements et qui comprennent en général les fonds en caisse et les avoirs en dépôt à vue auprès détablissements financiers. (Ménard, Dictionnaire de la comptabilité...)

5 Encaisse (chap. 3000) F Ne font pas partie de lactif à court terme: Úles sommes dargent que des restrictions quelconques empêchent daffecter aux opérations ordinaires; Úles sommes dargent réservées aux opérations extraordinaires, à moins quelles ne soient la contrepartie dune dette à court terme

6 Les placements temporaires Les placements temporaires chap F Ne peuvent faire partie de lactif à court terme que les placements susceptibles de réalisation relativement rapide: –Placements temporaires en valeurs négociables –Bons du trésor –Certificats de dépôts –Prêts à demande

7 Passif à court terme F Comprend les sommes à payer au cours de lan- née qui suit la date du bilan ou au cours du cycle normal (même cycle que lactif à court terme) F Doit être classé par nature: emprunts bancaires, four- nisseurs et charges à payer, emprunts, impôts à payer, dividen- des à payer, produits reportés, tranche de la dette à long terme échéant dans lannée et passif dimpôts futurs ; ý[Il est bon de faire ressortir le total du passif à court terme]

8 8Emprunts bancaires 8Fournisseurs et charges à payer 8Emprunts 8Dividendes à payer 8Produits reportés 8Tranche à court terme de la dette à long terme 8Passif dimpôts futurs Classement du passif à court terme par nature:

9 Événements postérieurs à la date du bilan (postérieur : > date bilan, < date du rapport du vérificateur) I.Indications supplémentaires sur une situation qui existait déjà à la date du bilan - redresser les états financiers II. Indications de situations qui ont pris naissance après la date du bilan - inscrire une note aux états financiers si ces situations entraîneront des modifications importantes de lactif ou du passif ou si elles auront des répercussions importantes sur les activités futures

10 Caractéristiques des éléments de passif Passif = Obligation 1.Représente un engagement ou une responsabilité envers des tiers devant entraîner un règlement futur 2.On ne peut se soustraire à cette obligation 3.Cette obligation résulte dopérations ou de faits passés

11 11 Espèces F Fonds de caisse et dépôts à vue

12 12 Quasi-espèces F Placements à court terme, très liquides, facilement convertibles en un montant connu d espèces et dont la valeur ne risque pas de changer significativement

13 13 État des flux de trésorerie F Obligatoire –sauf si société non ouverte et information évidente dans les autres états financiers –note aux états financiers

14 14 Les opérations non monétaires Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales Tous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales

15 15 Opérations non monétaires F Échanges non monétaires âÉchanges dactifs, de passifs ou de services non monétaires âNimpliquent quune contrepartie monétaire mineure (moins de 10%) ou nulle de la contrepartie totale donnée ou reçue F Transferts non monétaires non réciproques âÉchanges dactifs, de passifs ou de services non monétaires sans contrepartie

16 16 Actifs et passifs monétaires Espèces ou droits sur des flux monétaires futurs dont les montants et léchelonnement sont déterminés ou déterminables par contrat ou autrement Définition :

17 17 Comptabilisation des opérations Règle générale F Cest la juste valeur des actifs ou des services en cause F On doit comptabiliser à la juste valeur de lactif ou du service cédé, sauf si la juste valeur de lactif ou du service reçu peut être établie plus clairement

18 18 La juste valeur Définition: Montant dont conviendraient des parties compétentes agissant en toute liberté dans des conditions de pleine concurrence

19 19 Échanges qui ne constituent pas laboutissement du processus de génération du profit F Échanges de biens semblables destinés à être vendus dans le cours normal des affaires F Échanges de biens de production contre dautres biens de production semblables

20 20 Échanges ne constituant pas laboutissement du processus de génération du profit F À comptabiliser à la valeur comptable de lactif ou du service cédé, ajustée en fonction de toute contrepartie monétaire donnée ou reçue F Lopération ne génère ni gain, ni perte F Sil y a contrepartie monétaire, Celui qui verse largent: comptabilise le bien ou le service non monétaire reçu à la valeur comptable de lactif cédé, plus le versement âCelui qui reçoit largent: comptabilise le bien ou le service non monétaire reçu à la valeur comptable de lactif cédé, moins le montant reçu

21 21 Informations à fournir 4Nature des opérations non monétaires 4Base de mesure (juste valeur ou valeur comptable) 4Montant 4Gains et pertes qui en découlent

22 22 Incertitude relative à la mesure (ICCA chap. 1508)

23 23 Incertitude relative à la mesure Définition: Incertitude liée à la détermination de la valeur à laquelle un élément est constaté dans les états financiers

24 24 Informations à fournir F Lorsquune incertitude relative à la mesure est importante, on doit mentionner: 7Sa nature 7Son ampleur 7Son montant

25 25 Seul critère servant à déterminer sil y a lieu de faire mention de lincertitude: F Limportance relative des répercussions de lincertitude relative à la mesure sur les états financiers Importance relative: caractère significatif, pour les décideurs, dune omission ou dune inexactitude.

26 26 Répercussions sur les états financiers Une affaire de jugement: F Fourchette des montants raisonnablement possibles F Importance relative de la différence entre le montant constaté et les extrémités de la fourchette F Montant constaté pourrait subir une variation importante F Lincidence quauraient dautres montants raisonnablement possibles sur les ressources économiques, les obligations, les capitaux propres ou lactif net F Le moment où lincidence pourrait se faire sentir

27 27 Les bases de mesure F Coût historique: opérations et faits constatés au montant des liquidités versées ou reçues F Coût de remplacement: montant qui serait nécessaire aujourdhui pour acquérir un actif équivalent F Valeur de réalisation: montant correspondant au prix qui pourrait être tiré de la vente dun actif F Valeur actualisée: valeur en $ daujourdhui des rentrées de fonds futures que procurera un actif ou qui seront requises pour le versement dun passif

28 28 Personnes apparentées Lune des parties a la capacité dexercer, directement ou indirectement, un contrôle, un contrôle conjoint ou une influence notable sur lautre. Deux parties ou plus sont apparentées lorsquelles sont soumises à un contrôle commun, à un contrôle conjoint ou à une influence notable commune. Les membres de la direction et les proches parents comptent au nombre des apparentés. Définition:


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