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Elaboration dun Système de Management Environnemental à Polytech Montpellier J-L.Bantignies, W.Daoud Polytech Montpellier 22 juillet 2011 1.

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1 Elaboration dun Système de Management Environnemental à Polytech Montpellier J-L.Bantignies, W.Daoud Polytech Montpellier 22 juillet

2 Polytech Montpellier Contexte 2 Polytech Montpellier souhaiterait mettre en place un système de management environnemental SME à échéance de juin Si possible faire certifier ce système par un organisme certificateur conformément à la norme ISO

3 Polytech Montpellier Equipe de projet 3 J-L.Bantignies R.Metz P.Prieur A.Silencieux W.Daoud

4 Polytech Montpellier Participants au projet / parties prenantes 4 Direction Enseignants Etudiants Administratifs Responsables de laboratoire Entreprises de service Fournisseurs Etc.

5 Polytech Montpellier Apport du SME 5 Améliorer lattractivité de lécole et son rayonnement au niveau du réseau POLYTECH et des grandes écoles Maîtriser les consommations dénergie, eau, papier, etc: réduction dimpact et économie. Compléter la formation ingénieur par un métier transversal dans le domaine du DD. Créer une synergie entre étudiants, enseignants, administratifs, personnels de laboratoire, service informatique, etc.

6 Polytech Montpellier Système de Management Environnemental Cest un outil de gestion qui permet de s'organiser de manière à réduire et maîtriser ses impacts sur l'environnement. Il inscrit l'engagement d'amélioration environnementale dun organisme dans la durée en lui permettant de se perfectionner continuellement. Il peut sinscrire dans une démarche de développement durable qui intègre les dimensions sociales et économiques (ISO 26000). Il est possible par la suite dy associer un système de management de la qualité. 6

7 Polytech Montpellier La norme internationale ISO La norme internationale ISO définit les exigences auxquelles doit répondre un SME pour être reconnu à travers une certification. L'organisme dispose ainsi d'un cadre lui permettant d'identifier et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services, d'améliorer en permanence sa performance environnementale de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont été atteints. L'ISO exige un engagement envers la conformité à la législation et à la réglementation applicables en matière d'environnement, ainsi qu'une démarche d'amélioration continue. 7

8 Polytech Montpellier Chronologie de mise en place dun SME Réaliser une analyse environnementale Identifier les exigences légales, réglementaires et autres applicables Élaborer une politique environnementale Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental Mettre en place un système permettant latteinte de ces objectifs Mesurer, surveiller et traiter les problèmes Évaluer lefficacité de ce système

9 Polytech Montpellier Planning prévisionnel PhasesT T T T Analyse environnementale et conformité réglementaire 2. Elaboration de la politique environnementale et du programme environnemental 3. Mise en œuvre du programme environnemental 4. Suivi de la mise en œuvre sur 1 an certification Audit de suivi 9

10 Polytech Montpellier Etape 1: analyse environnementale et réglementaire 10 Réalisation de lanalyse environnementale la plus exhaustive possible sur lensemble de POLYTECH Montpellier. Un groupe de travail a été formé: Le comité de pilotage. Les enseignants et étudiants de la section Mat 3 du département matériaux. Deux réunions dinformation générale ont été organisées avec les enseignants puis avec les étudiants et les enseignants. 17 groupes de travail ont été formés, encadrés chacun par un enseignant et W.Daoud. 48h de travail par groupe

11 Polytech Montpellier Les groupes dinventaire 11

12 Polytech Montpellier Une analyse fondamentale en 5 étapes 1. Identifier les activités de POLYTECH Montpellier 2. Déterminer les aspects et impacts environnementaux 3. Vérifier la conformité réglementaire 4. Hiérarchiser ces impacts 5. Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES)

13 Polytech Montpellier Etat davancement de lanalyse environnementale 13 Les aspects environnementaux principaux sont identifiées Les informations collectées: Consommation électrique Consommation en eau Consommation énergétique Consommation gaz Substances chimiques: quantité, données de sécurité Equipements Etc.

14 Polytech Montpellier Synthèse des données collectées 14

15 Polytech Montpellier Périmètre 15 Site de Montpellier – Université de Montpellier II Bâtiments 14, 18 et 31

16 Polytech Montpellier Données générales étudiants 132 enseignants 38 administratifs

17 Polytech Montpellier Données générales: année de réf m3 10 k (estimé) 600kg 540 MWh250 MWh 70 k (estimé)

18 Polytech Montpellier Synthèse des données 18

19 Polytech Montpellier Synthèse des données 19

20 Polytech Montpellier Ce qui reste à réaliser Vérifier la conformité réglementaire 2. Hiérarchiser les impacts identifiés 3. Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES) 4. Élaborer une politique environnementale 5. Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental 6. Mettre en place un système permettant latteinte de ces objectifs 7. Mesurer, surveiller et traiter les problèmes 8. Évaluer lefficacité de ce système

21 Polytech Montpellier Détermination des objectifs A partir des aspects environnementaux significatifs qui génèrent des impacts significatifs En tenant compte des : Exigences légales, réglementaires et autres Avis des parties intéressées Exigences financières Exigences opérationnelles Ressources humaines

22 Polytech Montpellier Élaborer une politique environnementale La politique doit contenir un engagement : de conformité aux exigences légales et autres de prévention des pollutions damélioration continue Elle doit être : un cadre pour faire des choix (objectifs) formalisée et communiquée au personnel disponible pour le public

23 Polytech Montpellier Détermination de cibles environnementales Déclinaison des objectifs en éléments précis portant sur des activités opérationnelles concrètes et permettant latteinte des objectifs Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif sur ce thème

24 Polytech Montpellier Exemple Objectif : réduction de 30% de la consommation deau en 5 ans Cible 1 : réduction de 40% sur le bât 31 en 2 ans Cible 2 : réduction de 20% sur le bât 18 les 3 années suivantes

25 Polytech Montpellier Programme de management environnemental Déterminer les moyens, les ressources et les responsabilités associées aux cibles Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces « projets »

26 Polytech Montpellier Mise en pratique Pour chaque cible définir : un pilote des délais et des actions intermédiaires des responsabilités associées les éléments de vérification permettant le suivi des actions Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification

27 Polytech Montpellier Formation, compétence et sensibilisation Former et assurer la compétence du personnel générant ou susceptible de générer un impact significatif Sensibiliser lensemble du personnel de POLYTECH

28 Polytech Montpellier La Communication Communication aux différents niveaux de POLYTECH Direction Administratifs Enseignants Etudiants Communication externe spontanée

29 Polytech Montpellier Documentation Rédaction dun manuel environnemental décrivant les différents éléments du système et leurs interactions

30 Polytech Montpellier Maîtrise opérationnelle Les activités « significatives » doivent faire lobjet : de procédures, si nécessaires de critères opératoires permettant leur pilotage Elles doivent être planifiées

31 Polytech Montpellier Surveillance et mesurage Lorganisme doit surveiller et/ou mesurer : les caractéristiques principales de ses activités « significatives » sa conformité à la réglementation la conformité à ses objectifs et cibles Les périodicités correspondantes doivent être définies

32 Polytech Montpellier Traitement des non-conformités Il convient de distinguer clairement : La mesure conservatoire qui permet de maîtriser, si possible, limpact généré Le traitement de la pollution à proprement parler Définition des dispositions techniques et/ou organisationnelles

33 Polytech Montpellier Enregistrements Comme tout système, le management environnemental doit assurer une traçabilité des informations détenues Dun point de vue technique, le niveau de traçabilité doit être proportionné au risque environnemental

34 Polytech Montpellier Revue de direction Comme dans tout système, la revue de direction permet : de faire un point formel sur latteinte des objectifs de tirer des conclusions sur lefficacité du système

35 Polytech Montpellier Gestion des actions à venir 35 Le comité de pilotage assurera la mise en place du SME jusquà juin 2012: La validation de lanalyse environnementale La rédaction dune politique environnementale à soumettre à la direction La réalisation dun programme dactions environnemental à soumettre à la direction La mise en place et le suivi de ces actions La mise en place dun tableau de bord environnemental Lélaboration du manuel environnemental La formation du personnel La préparation dun éventuel audit Audit de certification

36 Polytech Montpellier Maintenance du SME 36 Après juin 2012: Désigner un pilote / auditeur interne / chefs de projet Se répartir les tâches entre les membres du groupe de pilotage On estime à 100h/an

37 Polytech Montpellier Bâtiment 31 : Partie Administration et Sanitaires 37 Ecole Universitaire Polytechnique de Montpellier Bâtiment 31 Surface : 4200m² Partie salle de cours et partie administrative

38 Polytech Montpellier Bâtiment 31 : Partie administrative 38 Surface administrative de1090m², répartie sur trois étages avec 43 bureaux et 2 sanitaires. Personnel denviron 40 personnes. Rez-de-chaussée 1 er étage 2 ème étage

39 Polytech Montpellier Résultats généraux 39 Consommation annuelle en eau du bâtiment 31 : Il est pris en compte leau utilisée pour les chasses deau et les robinets des sanitaires ainsi que ceux de la salle de pause. Consommation annuelle totale en eau : 315 m ³

40 Polytech Montpellier Résultats généraux 40 Consommation annuelle en papier du bâtiment 31 : feuilles sont utilisées chaque année par ladministration, ce qui représente environ 470 kg de papier. Sur lensemble des locaux de polytechMontpellier, feuilles sont utilisées chaque année, ce qui représente environ 600 kg de papier.

41 Polytech Montpellier Résultats généraux 41 Consommation annuelle en électricité de la partie administrative du bâtiment 31 : SourceConsommation en kWh/an Eclairage Climatisation Matériel informatique Réfrigérateur3 240 Four à micro-onde110 Cafetières155 Imprimantes340 Fax185 Photocopieur335 Téléphone Vidéo projecteur60 Chauffage TOTAL


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