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1 Facultés universitaires Notre- Dame de la Paix – Namur Accueil des nouveaux étudiants- administrateurs Mai 2007.

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1 1 Facultés universitaires Notre- Dame de la Paix – Namur Accueil des nouveaux étudiants- administrateurs Mai 2007

2 Création Vincent Malmedy page 2 Introduction Structure générale parcours rapide des statuts –PO –AG –CA –Conseil académique Acronymes & abréviations Académies Personnel Budget

3 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 3 Préambule Art. 1 er. [dénomination, siège social, fondateurs] –ASBL (loi du 27 juin 1921) Art. 2. [trois missions, conformité avec la Charte] –enseignement –recherche –service à la communauté

4 4 Organes

5 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 5 Pouvoir organisateur Art. 3. [pouvoir organisateur] –Compagnie de Jésus –Il désigne son délégué aux CA et à lAG

6 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 6 Conciliateur statutaire Art. 14. [conciliateur statutaire] –Les membres de l'association et –les membres du personnel des F.U.N.D.P. peuvent, à propos de toute décision grave prise à leur égard, s'adresser au –Supérieur de la Province de la Compagnie de Jésus Sauf le cas de licenciement pour faute grave, cette démarche est suspensive de la décision pendant dix jours ouvrables.

7 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 7 Assemblée générale

8 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 8 Assemblée générale

9 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 9 Assemblée générale Art § 1er. [Composition] (minimum 16 membres) les administrateurs (14) et les doyens des facultés (6) (ex officio) représentants (temps plein) élus des corps académique (4) scientifique (4) administratif, technique et ouvrier (4) étudiants (3+1) (y compris les étudiants-administrateurs) membres de la Compagnie de Jésus (4) cooptés internes (4) (personnel à titre définitif ou durée indéterminée et au moins à mi-temps) cooptés externes aux FUNDP (1+4) (y compris les administrateurs)

10 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 10 Assemblée générale § 2. les membres de l'association s'engagent –à agir dans l'intérêt général des F.U.N.D.P. –à maintenir les buts de l'association ils marquent leur adhésion à la Charte. § 3. [durée des mandats] –quatre ans –sauf pour les membres étudiants : un an, renouvelable. § 4. Aucune cotisation ne peut être établie. § 5. [liste des membres, communication]

11 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 11 Assemblée générale Art § 1er. L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. § 2. Conformément à l'art. 4 de la loi de 1921, une délibération de l'Assemblée générale est requise pour : 1.la modification des statuts; 2.la nomination et la révocation des administrateurs; 3.la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de sa rémunération; 4.la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire; 5.l'approbation des budgets et des comptes annuels de l'association; 6.la dissolution de l'association; 7.l'exclusion d'un membre; 8.la transformation de l'association en société à finalité sociale.

12 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 12 Assemblée générale § 3. En vertu des présents statuts, sont en outre de sa compétence : avec le PO : modifications de la Charte et la procédure pour ce faire procédure de nomination et de révocation du Recteur orientations et objectifs fondamentaux dans les trois missions principes de détermination du cadre en personnel statut organique (élaboration et promulgation) statuts des différentes catégories du personnel (approbation) principes généraux des procédures par lesquelles le personnel et les étudiants désignent leurs représentants à lAG approbation du rapport annuel de gestion du CA § 4. [Rythme des réunions] : au minimum trois fois par an.

13 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 13 Assemblée générale Art § 1er. [convocation] –convocation écrite du président du CA –au moins huit jours avant la réunion –avec l'ordre du jour (OJ) tel que fixé par le CA –lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. § 2. [procuration] –par un autre membre de lAG –maximum une procuration par personne § 3. [délégué du PO] –assiste de plein droit au réunion de lAG –voix consultative –reçoit communication des documents transmis aux membres.

14 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 14 Assemblée générale § 4. [Majorités] –principe : majorité simple des votes exprimés (y compris via procuration) –les abstentions/votes blancs ne comptent pas dans le quorum de vote –cas d'égalité : la voix du président de l'Assemblée est prépondérante. –cas particuliers : –modifications explicitement indiquées dans la convocation –quorum de présence : deux tiers statuts de lASBL, statut organique, statuts des corps, procédure de nomination du Recteur, objectifs fondamentaux dans les trois missions : –quorum de vote : deux tiers Charte, buts de lassociation : –quorum de vote : quatre cinquièmes. § 5. [procès-verbaux (PV)].

15 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 15 Conseil dadministration

16 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 16 Conseil dadministration Art § 1er. [Composition] recteur (1) administrateurs à portefeuille (6) (élus par lAG, temps plein à titre définitif ou à durée indéterminée) administrateurs pour chacun des trois corps (3) (idem) administrateurs extérieurs (1, max 2) (élus par lAG) étudiants-administrateurs (3) (selon le décret « participation ») § 2. [incompatibilité] –doyens –directeurs de département interfacultaire (DET et ELV) –directeurs de service –président de corps –président de lAG –délégué syndical –délégué au Conseil d'Entreprise (CE) ou au CPPT

17 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 17 Conseil dadministration § 3. Pour les mandats visés au § 1er, 2° et 3°, l'élection est organisée en trois étapes: 1.chaque membre propose au suffrage secret des noms de candidats, en nombre égal, au maximum, au nombre de mandats à pourvoir plus deux; 2.le président de l'Assemblée générale dresse la liste des personnes qui ont obtenu le plus de voix et qui acceptent d'être candidates. Cette liste doit comporter un nombre de noms au moins égal au nombre de mandats à pourvoir plus deux. Le cas échéant, pour compléter la liste, le président consulte à nouveau les membres selon la procédure définie au 1° ci-dessus; 3.l'Assemblée générale élit les administrateurs, au suffrage secret et pour chacun des mandats vacants successivement, parmi les personnes reprises sur cette liste de candidats. Aux deux premiers tours, la majorité absolue des votes exprimés est requise; le troisième tour se fait entre les deux candidats qui ont obtenu le plus de voix au deuxième tour. § 4. Pour chacun des mandats visés au § 1er, 4°, l'élection se fera dans les mêmes conditions que celles décrites au § 3, 3° ci-dessus, à partir d'une liste de noms proposée par le président de l'Assemblée générale, après consultation des membres de celle-ci. Art § 1er. A l'exception du Recteur et des administrateurs étudiants, les administrateurs sont nommés pour un mandat de quatre ans, renouvelable. Les mandats arrivent à échéance en fin d'année civile. § 2. Les mandats des administrateurs à portefeuille visés à l'art. 8, § 1er, 2° s'échelonnent de manière à arriver à échéance deux par deux. § 3. Un mandat prend fin avant son terme en cas de démission, révocation ou décès, ou encore lorsque les conditions prévues par l'art. 8, § 1er, 2° et 3° ne sont plus remplies. Le nouvel administrateur élu est nommé pour terminer ce mandat.

18 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 18 Conseil dadministration Art § 1er. [Compétences] –dans le cadre des orientations et objectifs définis par lAG –tous les pouvoirs de gestion et d'administration qui ne sont pas conférés à lAG notamment du pouvoir d'arrêter les budgets et les comptes, il représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires § 2. [Délégation, missions] –sur proposition du Recteur et des administrateurs à portefeuille –le CA peut confier des missions aux administrateurs à portefeuille mandats particuliers de représentation dans des actes juridiques (recteur) délégation des pouvoirs de gestion (triumvirat) préparation et suivi de décisions pour certains domaines d'activité (portefeuilles).

19 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 19 Bureau du CA

20 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 20 Bureau du CA Recteur : –présidence du CA –« relations extérieures » Vice-recteur : –secrétariat du CA –personnel, « relations intérieures » Administrateur général : –gestion financière, budgétaire et technique –patrimoine mobilier et immobilier Administrateur en charge de la recherche et de la politique informatique Administrateur en charge de lenseignement : –enseignement, formation continuée Administrateur en charge des relations internationales et de politique en matière de bibliothèques Administrateur en charge des affaires estudiantines : –affaires estudiantines, service des inscriptions, secteur social

21 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 21 Conseil dadministration § 3. Le Conseil d'administration peut confier des missions spécifiques aux administrateurs visés à l'art. 8, § 1er, 3°. § 4. Dans tous les cas visés aux § 2 et § 3 ci-dessus, le contenu et la durée des missions seront précisés par le Conseil d'administration et communiqués aux membres de la communauté universitaire. La démission ou la révocation d'un administrateur mettent fin à toute mission confiée par le Conseil d'administration. § 5. L'association est valablement représentée dans tous les actes, y compris en justice par le Recteur seul ou par deux administrateurs à portefeuille visés à l'art. 8, § 1er, 2° agissant conjointement. En tant qu'organes, ils ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du Conseil d'administration. Les restrictions apportées à leur pouvoir de représentation générale sont inopposables aux tiers sauf en cas de fraude.

22 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 22 Conseil dadministration Art. 5. [Compétences] –il statue dans les trois missions sur les propositions déposées par les organes compétents –il prend toute initiative nécessaire au bien commun de linstitution en veillant au développement harmonieux de toutes ses composantes. –cadre du personnel (établissement) –engagements du personnel, charges, promotions, renouvellements de mandats –règlements facultaires (approbation) –il arrête et approuve le budget et les comptes annuels –il soumet à AG ; le budget et les comptes annuels toute décision portant sur une somme supérieure à un dixième du budget ordinaire de lexercice en cours toute aliénation dimmeuble dont la valeur dépasserait un dixième du budget ordinaire de lexercice en cours.

23 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 23 Conseil dadministration Art § 1er. [convocation, réunions] –convoqué et présidé par le Recteur (ou le Vice-recteur, en son absence) –quorum de présence : sept administrateurs élus –quorum de vote : majorité simple la voix du président est prépondérante en cas dégalité –pas de procuration § 2. [délégué du PO] –assiste de plein droit au réunion du CA –voix consultative –reçoit communication des documents transmis aux membres. § 3. [décisions, communications].

24 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 24 Conseil académique (CAc)

25 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 25 Conseil académique (CAc) Compétences : –concertation et coordination, en matière académique, entre les facultés de sa propre initiative ou à la demande du Conseil dadministration –supervision des organes interfacultaires (DET et ELV) tutelle par un doyen –rôle davis pour lAG sur toutes les questions à propos desquelles lAG juge son avis utile ; notamment sur la politique académique à moyen et à long terme. Composition : –recteur, vice-recteur (2) –doyens (6) –secrétaire du recteur (A. Vandenbrouke) (voix consultative, avis technique)

26 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 26 Conseil académique (CAc)

27 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 27 Conseil de recherche rôle davis et recommandation proposition dattribution –des bourses –des projets de recherche rédaction –du rapport prévu par la loi relatif aux activités de recherche de linstitution –dune analyse critique de létat de la recherche aux F.U.N.D.P. et des propositions de stratégie de recherche à y mener.

28 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 28 Conseil des affaires sociales (CAS) Compétences : –gestion des avantages sociaux (loi du 3 août 1960) –il traite de tous les problèmes soulevés par ses membres en vue de préparer les dossiers à soumettre aux organes compétents de linstitution Composition : –Groupe A (autorités) : Recteur, Admin. aff. estud., Dir. SSE (J.-R. Honoré), un doyen (M. Hérin), deux membres du personnel désignés par le CA –Groupe B (étudiants) : président AGE, AKàP, ADC, CIR, deux autres étudiants, tous désignés par les étudiants-administrateurs Fonctionnement : –OJ : établi par le groupe B et lAdmin. aff. estud. –au moins six réunions par an

29 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 29 Commission de lenseignement (ComEns) Compétences : –Rôle davis pour le CAc sur les problèmes en matière denseignement toutes questions relatives à lutilisation des moyens pédagogiques et à laffectation des ressources humaines –Rôle dinitiative pour le CAc sur les études, les examens lorganisation pédagogique de linstitution. Composition : –un doyen (M. Hérin), le directeur du DET (2) –académiques (6) (un par faculté) –scientifiques (4) (deux par orientations) –étudiants (4) (désignés par les étudiants-administrateurs) –ladministrateur en charge (voix consultative)

30 30 Personnel

31 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 31 Personnel Trois corps : –Académique –Scientifique –ATO : administratif, technique et ouvrier (PATO : personnel ATO) Deux catégories : –Au cadre –Hors cadre

32 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 32 Au cadre / hors cadre Cadre = ensemble des postes (pourvus ou vacants) qui sont ouverts à durée indéterminée Règle des : au plus 80 % du montant de lallocation peut être utilisé pour les frais de personnel. ressources hors cadre –financées sur fonds patrimoniaux (PNA) –jamais par lallocation de la CfB ressources au cadre –financées principalement par lallocation de la CfB –parfois par le patrimoine

33 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 33 Académiques 3 grades –chargé de cours L. Vandelanotte, A. Klein période dessai de 2 ans > Confirmation –professeur A. Bosse, P. Favraux –professeur (extra)ordinaire (si à temps partiel) P. Sauvage, P. Wynants, E. Montero

34 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 34 Scientifiques À durée déterminée : –collaborateurs didactiques (contrat annuel) –assistants (contrat de 2 ans renouvelable 2 fois) –aspirant FNRS, … –chargé de recherche (rang B), … À durée indéterminée : –premier assistant –chef de travaux Annie Degen –directeur de recherche –…

35 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 35 Subtilités … Chargé denseignement : un non-académique donnant un cours Maître de conférence : titre décerné à un chargé denseignement à partir de 12 heures de cours Chargé de cours/professeur visiteur : académique provenant dune autre université Chargé de cours/professeur invité : académique ne provenant pas dune université

36 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 36 Personnel ATO Catégories : –Personnel de direction et attaché Attaché, premier attaché, …, directeur, directeur général –Personnel administratif Agent qualifié, agent spécialisé, premier agent spécialisé, premier agent spécialisé principal (avancement) Agent spécialisé en chef, premier agent spécialisé en chef, premier agent spécialisé en chef principal (promotion) –Personnel technique –Personnel de gestion –Personnel spécialisé et informatique

37 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 37

38 38 Budget

39 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 39 Budget six sections : 1.Allocation CfB 2.Secteur social estudiantin (SSE) 3.Patrimoine non affecté (PNA) 4.Prog. particuliers de rech. & prestations pour des tiers 5.Comptes pour ordres (CPO) 6.Entretiens et grands travaux

40 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 40 Allocation CfB NPES : Nombre pondéré détudiants subsidiables Orientation A : Philo/Lettres + Droit +FSESG Orientation B : Sciences + Médecine + Informatique Premier quart : (index déc. 1998) –Part de marché fixe = 7,20 % Trois autres quarts : (index déc. 1998) –Part de marché variable Doctorat …

41 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 41 Réserves art. 385 ristourne de 65 % du précompte professionnel du personnel scientifique (au cadre et hors cadre) participation du Fédéral à leffort de recherche dans le cadre de la stratégie de Lisbonne environ deux fois un million deuros affectation : –au cadre : engagement dassistants supplémentaires –hors cadre : contrat de césure, centres de recherche, administration de la recherche, …

42 42 Acronymes & divers

43 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 43 Regroupement en académies Académie Louvain –UCL : Université catholique de Louvain –FUNDP –FUSL : Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles) –FUCaM : Facultés universitaires catholiques de Mons Académie Wallonie-Bruxelles –ULB : Université libre de Bruxelles –UMH : Université de Mons-Hainaut –FMPs : Facultés polytechniques de Mons Académie Wallonie-Europe –ULg : Université de Liège –FUSAGx : Faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux

44 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 44 Acronymes CA : Conseil dadministration AG : Assemblée générale CE : Conseil dentreprise CFC : Conseil de la formation continuée ELV : École des langues vivantes SIU : Service informatique universitaire CfB : Communauté française de Belgique CReF : Conseil des recteurs francophones

45 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 45 Faculté déconomie FSESG : Facultés des sciences économiques, sociales et de gestion FASEG : Formation en alternance en Sciences économique et de gestion

46 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 46 Faculté des sciences Physique : –LISE, LLS (anciens LASMOS + LSM), LPS, LARN, LPME Chimie : –GCPTS (CBS, CTA, PCI, RMN), GCOBS (COS, CMO, CBO) (organique), GCN (CMI) (inorganique), GES (CES = ancien LISE), GDAC (didactique) Biologie : –URBO (organique), URBM (moléculaire), URBC (cellulaire), URBV (végétale), URDB (didactique) SPS : Sciences, philosophies et sociétés UAR : Unité dappui à la recherche UAS : Unité Atout Sciences (ancien UPS) CIDES : Centre interdisciplinaire de Droit, Éthique, et Sciences de la santé

47 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 47 Acronymes CITA : Cellule interfacultaire de Technology Assessment TICE : Technologie de linformation et de la communication pour lenseignement SAvE : Service audiovisuel et électronique DET : Département Éducation et Technologie CeFIS : Centre pour la formation à linformatique dans le secondaire CeDES : Centre de documentation économique et sociale CEDocEF : Centre détude et de documentation pour lenseignement du français CDRR : Centre de documentation et de recherche religieuse

48 Mai 2007Création Vincent Malmedy page 48 Acronymes (recherche) FRS-FNRS : Fonds de la recherche scientifique (ancien FNRS) FRIA : Fonds pour la recherche industrielle et agricole FRSM : Fonds pour la recherche scientifique médicale FRFC : Fonds pour la recherche fondamentale … FSR : Fonds spéciaux de recherche PAI : Pôle dattraction interuniversitaire (plans quinquennaux) IISN : Institut interuniversitaire des Sciences nucléaires CUD : Coopération universitaire au développement ARC : Actions de recherche concertées CIM : Collège interuniversitaire en Sciences du management EDT : École doctorale thématique Télévie, CERUNA, Fondation Francqui, …


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