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Cerium.ca. École dété du Cérium 2007 Formation sur les opérations de paix « Le recours à la force dans les opérations de paix » Michel Liégeois.

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1 cerium.ca

2 École dété du Cérium 2007 Formation sur les opérations de paix « Le recours à la force dans les opérations de paix » Michel Liégeois

3 Plan 1)Introduction 2)MP traditionnel : stratégie intégrée 3)La thèse du continuum 4)Léchec du continuum 5)Le rapport Brahimi et la responsabilité de protéger 6)Évolutions des doctrines militaires 7)Étude de cas : la RDC 8)La question des ROE 9)Conclusion et débat

4 1. Introduction Usage de la force = problématique transversale et non séparable

5 2. Le maintien de la paix traditionnel : une stratégie intégrée ( ) 2. Composition 3. Impartialité 4. Armement léger 5. Cessez-le-feu 6. Consentement7. Interposition1. ONU ACTEURPARAMETRESPRE REQUISACTIVITE

6 4. Le continuum stratégique ( ) Consentement Usage de la force NulLégitime défense Posture dissuasive Coercition Inexistant Partiel Aléatoire Total Observation Interposition entre forces irrégulières M. P. traditionnel Protection de laide humanitaire Imposition de la paix

7 Approche complexe du consentement Qualité Niveau StratégiqueOpérationnelTactique Inexistant Partiel Aléatoire Total Politique MP traditionnel Maintien de la paix élargi MP robuste ZONE INTERDITE

8 3. Léchec du continuum selon lONU (1995) Absence de consentement Absence de cessez-le-feu Armement plus lourd Perte du statut dimpartialité Rupture de lunité de commandement Mandat plus coercitif

9 Supplément à lAgenda pour la paix § 36 :« Le maintien de la paix et lusage de la force ( autre quen légitime défense) devraient être considérés comme des techniques alternatives et non comme des points adjacents sur un continuum, permettant une transition aisée de lun à lautre »

10 5.Le rapport Brahimi (2000) « Être impartial ne signifie pas être neutre et ne revient pas à traiter toutes les parties de la même façon et à tout moment »

11 6.Les doctrines nationales : retour vers la continuité USA : FM (2004) consentement vs. coercition opération de stabilité (2005) UK : maintien de la paix élargi ( ) (consentement requis au niveau stratégique mais nécessairement au niveau tactique) 1998 Opérations de soutien à la paix France ( ) : maintien, restauration et imposition de la paix (catégories non étanches)

12 Absence de consentement Doctrine de combat Imposition du cessez-le-feu Consentement des parties Opérations de paix comme conflit de basse intensité Consentement comme fin recherchée Évolution contemporaines des doctrines militaires

13 6.Le maintien de la paix : évolution doctrinale ( ) 2. Composition 3. Impartialité 4. Armement léger 5. Cessez-le-feu 6. Consentement7. Interposition1. ONU ACTEURPARAMETRES PRE REQUISACTIVITE Régionalisation Robust Peacekeeping Opérations multidimensionnelles - Wider Peacekeeping - Chapitre VII Responsabilité de protéger « Tiers- mondisation »

14 7. Étude de cas : MONUC

15 Plan and conduct military operations to : Protect civilians under imminent threat of physical violence in areas where units are deployed Support FARDC operations to disarm forcefully foreign combatants Monitor Arms Embargo Assist in the establishment of a secure environment for free and fair elections Assist DDR & DDRRR Assist in Security Sector Reform Conduct a pilot project for training the FARDC Main Military Tasks

16 XXX X SKB X EAST DIV Hosp XX X IB UNMOs MP Strength = 17,600 Msn Res Avn (-) X Hosp Avn X NKB Avn Hosp Avn Riv Hosp Eng SF KB Avn (-) UNMOs WB FORCE Divisional troopsForce troops MONUC MILITARY STRUCTURE S2 (-) UNMOs

17 Doctrine du recours limité à la force menace imminente de violence physique sur la population locale ou sur le personnel de la MONUC ; intention hostile persistante ; absence de civils sur le théâtre des opérations. dernier recours, lorsque toutes les autres mesures préventives ont échoué ; force minimum et proportionnelle à la menace ; réponse graduelle.

18 8.La question des ROE Les incidents USS Stark et USS Vincennes

19 Guerre Iran-Irak (Sept. 1980) Attaques contre le trafic commercial (1984) Tankers sous pavillon US (1987) Forte présence de lUS Navy dans le Golfe Persique

20 Lincident de la frégate USS STARK 17 mai 1987

21 Chronologie Frégate USS Stark en mission descorte Détection Mirage F-1 irakien par AWACS (200mn) Contact radar (70 mn)

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23 Chronologie (suite) Détection verrouillage radar (43 mn) Message davertissement non transmis Mise en alerte des systèmes de défense 2 Coups au but : 37 marins tués Tir de 2 Exocet

24 Les ROE en mai 1987 Contexte Trafic aérien intense Civil Militaire non hostile Risques Attaques iraniennes délibérées Attaques accidentelles dun des 2 belligérants

25 Les ROE en mai 1987 Compromis : 1) Autorité du Commandant de bord dutiliser la force : Hostile Act Hostile Intent Aéronefs des 2 belligérants Non-identifiés 2) Contacts potentiellement hostiles :

26 Les ROE en mai 1987 Contexte : 1) ROE induisent une attitude attentiste vis-à-vis dune action préemptive 2) Soutien US à lIraq et pratiques opérationnelles induites 3) Instructions spéciales suite à lépisode du 747 iranien

27 La révision des ROE après lincident de lUSS Stark 3 changements : 1)Définition de Hostile Act modifiée : « manœuvre » 2) Augmentation de la distance de sécurité 3) Rappel immédiat aux postes de combat

28 Les éléments contextuels additionnels Lettre de réprimande au Capitaine Brindel Attaques irakiennes contre des bâtiments civils Incidents USA/Iran NOUVEAU CONTEXTE

29 Lincident du USS Vincennes 3 juillet 1988

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31 Chronologie Contexte : engagement mer-mer de 9h15 à 10h03 9h45 : décollage IA655 de Bandar Abbas 9h47 : contact radar (47mn) 9h49 : 1 er signal davertissement (40mn) 9h51 : 2 ème signal davertissement (30mn) 9h52 : autorisation d « illuminer » (20mn) 9h54 : Engagement (10mn) 7 MINUTES

32 9. Conclusion : défi conceptuel Niveau politico-stratégique : distinction nécessaire entre coercition et coopération Niveau opérationnel : évolution pratique et doctrinale vers la continuité entre maintien et imposition de la paix ?


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