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P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP RFFIMRPROGRBOPRUOPréfetMinistre Contrôleur budgétaire Cadrer les objectifs et les ressources.

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1 P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP RFFIMRPROGRBOPRUOPréfetMinistre Contrôleur budgétaire Cadrer les objectifs et les ressources du RUO Cadrer les conférences de préparation de la gestion (optionnel) Prendre en compte les priorités territoriales (optionnel) Priorités territoriales Orientations du BOP Légende Groupe dactivités Activité Eléments entrants Eléments sortants Juillet-Décembre N-1 Actualisation des orientations stratégiques (DNO, etc.) Circulaire dorganisation des conférences de préparation de la gestion PAP Cadrage Elaborer un projet de programmation budgétaire par activité Valider la programmation N et N+1 des RUO (le cas échéant) Tenir les conférences de préparation de la gestion Transmettre le projet de programmation du BOP Communication des arbitrages intermédiaires au RUO Projet de programmation du BOP soumis au préfet DRICE visé Viser le DRICE Tenir les conférences de préparation de la gestion P1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressources Tâche P1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressources Notification des crédits Pré notifier les crédits au RBOP (le cas échéant) P1.3 Répartir et notifier les crédits et les emplois aux RBOP Cadrer les objectifs et les ressources du RBOP Notifier les crédits Rôle du préfet à préciser à lissue de lexpérimentation sur laccélération du dialogue de gestion Elaborer le DRICE Répartition initiale des crédits entre BOP DRICE 01/12/N-1 Répartir les crédits entre BOP

2 P2 – Programmer et mettre à disposition les ressources initiales Janvier-Mars N P2.1 Finaliser la programmation P2.1 Finaliser la programmation P2.3- Assurer le contrôle externe de la soutenabilité budgétaire Notification des crédits au RBOP Ajuster la programmation par activité (option) BOP Avis au BOP Légende Valider la programmation et transmettre les documents de gestion Avis au programme Transmettre le BOP au contrôleur budgétaire 15/02/N 01/03/N Groupe dactivités Activité Eléments entrants Eléments sortants Action à réaliser sous Chorus Flux occasionnel P2.2 Valider les documents de gestion P2.2 Valider les documents de gestion P2.4 Mettre à disposition les ressources initiales RFFIM RPROG RBOPRUOPréfetMinistre Contrôleur budgétaire Décret de répartition des crédits par programme Saisir la réserve de précaution Visa du DPGECP Mise à disposition des ressources au niveau BOP Mettre à disposition les crédits Mise à disposition des ressources au niveau UO Mettre à disposition les crédits Notifier les ressources au RUO Finaliser le BOP Finaliser le DPGECP Finaliser le document de programmation au programme Rôle du préfet à préciser à lissue de lexpérimentation sur laccélération du dialogue de gestion Rendre lavis sur le BOP en pré-CAR ou en CAR DRICE visé Activités hors cadre ministériel Ouverture des crédits dans Chorus

3 P3.1 – Actualiser la programmation CRG1 / CRG2 Avril-Septembre N RFFIM RPROG RBOPRUOPréfetMinistre Contrôleur budgétaire Actualisation de la programmation Examen du CRG du BOP P3.1 Actualiser la programmation budgétaire N (CRG 1 / CRG2) P3.1 Actualiser la programmation budgétaire N (CRG 1 / CRG2) Elabore le CRG CRG 1 / CRG2 Légende Groupe dactivités Activité Eléments entrants Eléments sortants Actualisation de la répartition de la ressource Transmet le CRG Transmet lensemble des CRG au CBCM 15/05/N 15/09/N Examen du CRG du programme par le CBCM Données dexécution Action à réaliser sous Chorus Valide lactualisation de la programmation P3.2 Gérer la variation de ressources

4 P3-2 – Gérer la variation de ressources Janvier – Décembre N RFFIM RPROG RBOPRUOPréfetDB Contrôleur budgétaire Ministre Légende Groupe dactivités Activité Eléments entrants Eléments sortants Action à réaliser sous Chorus Actualiser la répartition des ressources du DRICE Actualiser la programmation budgétaire par activité Actualisation des ressources en crédits et emplois du DRICE et de leur répartition Actualisation de la programmation budgétaire par activité Mettre à disposition les ressources au niveau BOP Mettre à disposition les ressources au niveau UO Mise à disposition des ressources au niveau BOP Mise à disposition des ressources au niveau UO Tâche Levée de la réserve de précaution Levée de la réserve pour aléas de gestion Rattachement des fonds de concours et attribution de produits Mouvements de ressources externes au programme Retrait dengagement ou daffectation dAE années antérieures Réallocation de ressources internes au programme Données dexécution Actualiser les ressources mises à disposition


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