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Réunion Hygiène & Sécurité 27/11/2003 Lobjectif de cette réunion est la mise en place dun Plan Hygiène et Sécurité (H&S), actuellement inexistant au laboratoire.

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1 Réunion Hygiène & Sécurité 27/11/2003 Lobjectif de cette réunion est la mise en place dun Plan Hygiène et Sécurité (H&S), actuellement inexistant au laboratoire La réunion a brossé les différentes responsabilités, les sujets problématiques ainsi quune proposition dun mode de fonctionnement organisé autour dun Groupe H&S constitué de Représentants des équipes et des services. Parallèlement, une action plus large est effectuée auprès de lOMP pour définir les rôles et responsabilités respectives de lOMP et des laboratoires.

2 Les diverses responsabilités Tout le monde est concerné: –Responsabilité pénale: Imputable à tous ceux dont la faute serait en lien de causalité avec le dommage –Responsabilité Code du Travail: Infraction de non observation de la réglementation Hygiène et Sécurité du code du travail Les responsabilités imbriquées: –Directeur: Prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la santé des personnels du laboratoire -> Mise en place dun Plan Hygiène & Sécurité –Chefs dEquipe/Service: Responsable de la sécurité et la santé des personnels de leur équipe/service –ACMO (Agent Chargé de la Mise en Oeuvre): Responsable de la mise en œuvre du Plan H&S du laboratoire –Ensemble du personnel: Respect et mise en œuvre du Plan H&S

3 Sujets H&S concernant le LEGOS (non exhaustif) Prévention Incendie Risques électriques et chimiques Accident de personnes Suivi médical (médecine du travail) Travail sur écran Travail isolé Hygiène des locaux Travaux Accueil des Entrants (formation, livret, …) …

4 Proposition Fonctionnement H&S Mise en place dun Plan Hygiène et Sécurité: –Sous la responsabilité du Directeur –Sappuyant sur un Groupe H&S, basé sur un Représentant H&S par équipe/service –Soumis pour avis au Conseil de Laboratoire par le directeur 1 Représentant H&S par Equipe/Service: –Permanent identifié par les chefs déquipe/service –Nomination quadriennal ( ) –Formation H&S (5j la 1ère année, puis 1/2j par an) –Travail estimé à 2% du temps –Taches: Sensibilisation H&S équipe/service Formation des entrants Identification des problématiques Participation à 2 réunions H&S par an

5 Proposition Fonctionnement H&S (suite) Groupe H&S: –Constitué des Représentants H&S déquipe/service et du Directeur –Nomme son secrétaire qui sera lACMO de référence du labo –Réunion 2 fois/an –Taches Groupe: Compte-rendus déquipe/service par les Représentants H&S Identication des Priorités de sujets à traiter Proposition dun Plan H&S dactions et de moyens afférents –Taches Secrétaire/ACMO: Compte-rendus et Synthèse quadriennale Assiste et Conseille le directeur Membre de la commission H&S de lOMP Travail estimé à 5% du temps maximum (2% Représentant inclus)


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