La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Amortissements et Provisions Réalisé par : Pr A. LOULID.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Amortissements et Provisions Réalisé par : Pr A. LOULID."— Transcription de la présentation:

1 Amortissements et Provisions Réalisé par : Pr A. LOULID

2 Plan du chapitre 1. Définition et terminologie 2. Les systèmes damortissement 3. lenregistrement comptable de lamortissement 4. La cession des immobilisations amortissables

3 Les amortissements 1. Définition et terminologie 1.1. Définition Lamortissement est une opération de nature économique qui constate progressivement la dépréciation irréversible dune immobilisation suite à son utilisation, son vieillissement ou son obsolescence. Lamortissement permet détaler le coût dune immobilisation sur sa durée dutilisation, par lenregistrement de charges qui mesurent la perte progressive de la valeur. Lamortissement permet de financer le renouvellement des immobilisations. Certaines immobilisations ne se déprécient pas de façon prévisible; leur utilisation nest pas déterminable ou limitée par le temps, en conséquence elles ne samortissent pas. On peut notamment citer :

4 Parmi les immobilisations incorporelles : Les marques, le droit au bail, le fonds de commerce; Parmi les immobilisations corporelles : Terrains, sauf les mines et les gisements; Toutes les immobilisations financières. 1.2 Terminologie A. La valeur dorigine (V.O) Cest la base de calcul de lamortissement Cest le coût dachat hors taxes récupérables = Le prix dachat + Frais de montage ou dinstallation + frais de transport Les amortissements

5 B. La dotation ou lannuité damortissement Le montant annuel de la dotation aux amortissements (de la dépréciation annuelle) pratiquée en fin dexercice. Exemple : Lacquisition dun véhicule : DH. La durée dutilisation : 5 ans. On répartit le coût dacquisition sur la durée dutilisation : /5 = DH : Cest le montant de la dotation annuelle. Chaque année limmobilisation perd DH de sa valeur. C. Le Taux damortissement Le taux damortissement est le taux appliqué à la valeur dorigine qui permet de calculer les dotations annuelles : Taux = 100/Durée Exemple : On reprend lexemple ci-dessus. Le taux = 100/5 = 20%. 20% x = DH la dotation annuelle.

6 Les amortissements D. La valeur nette damortissement (VNA) La valeur nette damortissement est la différence entre la valeur dorigine et la Somme des annuités damortissement : VNA = VO – Somme Annuités damortissement Exemple : La valeur nette damortissement après 2 ans dutilisation : VNA = – ( ) = DH 2. Les systèmes damortissement 2.1. Lamortissement linéaire ou constant Le système linéaire est applicable à toutes les immobilisations amortissables. Le système linéaire est retenu pour lamortissement des biens doccasion. Lannuité damortissement : VO/Durée ou VO x Taux damortissement

7 Les amortissements Lamortissement est calculée au prorata temporis, en fonction du nombre de mois dutilisation. Lamortissement est calculé à partir de la date de la mise en service. La dernière annuité doit être le complément de la première annuité pour obtenir une valeur nette damortissement nulle. En conséquence, un amortissement de 5 ans peut concerner 6 années civiles. Application 1 : Le 01/04/N, la société industrielle YASSER a acquis un matériel de transport pour DH TTC. Elle envisage dutiliser le matériel à partir du 01/04/N et durant 5 ans. La société YASSER a choisi le mode damortissement linéaire. Valeur dorigine hors taxes récupérables : /1,2 = DH Lannuité damortissement : /5 = La première annuité est calculée au prorata temporis : ( /5) x (9/12) La dernière annuité est calculée au prorata temporis : ( /5) x (3/12)

8 Les amortissements Le plan damortissement : AnnéesBase amortissement TauxDotations ou annuités Cumul amortissement VNA 9 mois N % x 20% x 9/12 = N % N % N % N % mois N % x 20% x 3/12 =

9 Les amortissements 2.2. Lamortissement dégressif Le système dégressif est applicable uniquement aux biens neufs. Le taux dégressif = Taux linéaire x coefficient fiscal. Le coefficient fiscal dépend de la durée dutilisation : 3-4 ans : 1,5 5-6 ans : 2 Plus 6 ans : 3 La première année, lannuité est calculée sur la base de la valeur dorigine. Les autres années, lannuité est calculée sur la base de la valeur nette damortissement. A partir de lannée où le taux linéaire, calculé sur la base du nombre dannées restant, devient supérieur au taux dégressif, on retient lamortissement linéaire à la place du dégressif. La valeur nette damortissement est considérée nulle à la fin de la durée.

10 Les amortissements Application 2 : Le 10/04/N, la société SAMYA a acquis un matériel industriel pour DH (HT). Ce matériel est amorti selon le mode dégressif sur 5 ans. Le plan damortissement : Le taux damortissement dégressif : Taux linéaire (100/5) x 2 = 20% x 2 = 40%

11 Les amortissements AnnéesBase amortissement TauxDotations ou annuités Cumul amortissement VNA N (9mois) % x 40% x 9/12 = N % x 40% = N % N , N , N+5 (3 mois) , X (3/12) =

12 Les amortissements 3. Lenregistrement de lamortissement Lamortissement se traduite comptablement par : Une charge : on constate lappauvrissement du patrimoine de lentreprise (augmentation dun compte de charge) Une diminution de lactif : On constate la dépréciation dune immobilisation, (Une diminution dun compte dactif). La dotation est une charge particulière, en ce sens quelle nest pas décaissée. Cette charge permet fiscalement une diminution du résultat imposable et donc une réduction de limpôt sur les bénéfices. Cette charge non décaissable et léconomie dimpôt qui en résulte représentent ainsi Pour lentreprise une source dautofinancement pour ses investissements futurs.

13 Les amortissements 3.1. Lenregistrement de lamortissement linéaire On reprend lapplication 2 et on suppose que lentreprise SAMYA amortit le matériel industriel selon le mode damortissement linéaire. Le tableau damortissement se présente comme suit : AnnéesBase amortissement TauxDotations ou annuités Cumul amortissement VNA N (9mois) % x (9/12) = N % N % N % N % N+5 (3 mois) % x (3/12) =

14 Les amortissements A. Lenregistrement au journal Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Amortissement des installations techniques, matériel et outillage Suivant inventaire N /12/N La dotation aux amortissements est enregistrée à la fin de lexercice. On débite un compte de charge et on crédite un compte dactif (Amortissement 28..)

15 Les amortissements Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Amortissement des installations techniques, matériel et outillage Suivant inventaire N /12/N+1

16 Les amortissements B. Limpact sur la balance Balance avant inventaire au 31/12/N+1 N° de compteComptesSoldes Matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage DébiteurCréditeur (cumul damortisse ment au 31/12/N)

17 Les amortissements Balance après inventaire au 31/12/N+1 N° de compteComptesSoldes Matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage DébiteurCréditeur (Dotation de N+1) (cumul damortisse ment au 31/12/N+1)

18 Les amortissements C. Impact sur le bilan Bilan après inventaire au 31/12/N+1 Intitulé du compteValeur bruteCumul damortissement Valeur nette damortissement (233) Installations techniques Matériel et outillage D. Limpact sur le CPC 619 Dotations dexploitation aux amortissements CPC après inventaire au 31/12/N+1

19 Les amortissements 3.2 Lenregistrement de lamortissement dégressif On distingue deux cas : Cas 1 : Lamortissement dégressif est supérieur à lamortissement linéaire Exemple : Lamortissement dégressif au 31/12/N = Lamortissement linéaire au 31/12/N = Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Amortissement des installations techniques, matériel et outillage Suivant inventaire N /12/N

20 Les amortissements Dotations non courantes pour amortissements dérogatoires Provisions pour amortissements dérogatoires Suivant inventaire 31/12/N /12/N Amortissement dégressif – Amortissement linéaire = – =

21 Les amortissements Cas 2 : Lamortissement dégressif est inférieur à lamortissement linéaire Exemple : Au 31/12/N+2, lamortissement dégressif = lamortissement linéaire = Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Amortissement des installations techniques, matériel et outillage Suivant inventaire 31/12/N /12/N+2

22 Les amortissements Provisions pour amortissements dérogatoires Suivant inventaire N+2 Reprises non courantes sur amortissements dérogatoires /12/N+2 Lamortissement linéaire (50 000) – Lamortissement dégressif (42 000) = 8 000

23 Les amortissements A. Limpact sur la balance Balance avant inventaire au 31/12/N+1 N° de compteComptesSoldes Provisions pour amortissements dérogatoires Matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage DébiteurCréditeur (Cumul damort dér au 31/12/N (cumul damort lin au 31/12/N)

24 Les amortissements Balance après inventaire au 31/12/N+1 N° de compteComptesSoldes Provisions pour amortissements dérogatoires Matériel et outillage Amortissement du matériel et outillage Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Dotations non courantes pour amortissements dérogatoires DébiteurCréditeur (Cumul amort dér au 31/12/N (cumul amort lin au 31/12/N+1

25 Les amortissements B. Limpact sur le bilan ElémentsValeur brute Cumul damort Valeur nette ElémentsValeur nette 233 ITMO Provisions réglementées Bilan après inventaire au 31/12/N+1 C. Limpact sur le CPC CPC après inventaire au 31/12/N Dotations dexploitation aux amortissements 659 Dotations non courantes

26 Les amortissements 4. La cession des immobilisations amortissables 4.1 Le système linéaire On distingue trois étapes : La constatation de la dotation complémentaire La constatation de la valeur nette damortissement La constatation du produit de cession des immobilisations Application 1 : Le 01/01/N, la société industrielle YASSER a acquis un matériel de transport pour DH TTC. Elle envisage dutiliser le matériel à partir du 01/04/N et durant 5 ans. La société YASSER a choisi le mode damortissement linéaire. Le 01/10/ N+3, limmobilisation a été vendue contre un chèque de DH.

27 Les amortissements Etape 1 : La constatation de la dotation complémentaire relative à lexercice N+3 La dotation complémentaire en N+3 : ( x 20% = ) x (9/12) = DH Lenregistrement de la dotation complémentaire : Dotations dexploitation aux amortissements du matériel de transport Amortissement du matériel de transport Dotation complémentaire N /12/N+3

28 Les amortissements Etape 2 : La constatation de la valeur nette damortissement La valeur nette damortissement = Valeur dorigine – Le cumul damortissement = – ( ) = Lenregistrement de la valeur nette damortissement : Amortissement du matériel de transport VNA des immobilisations corporelles cédées Matériel de transport La constatation de la VNA /12/N+3

29 La facturation Etape 3 : La constatation du produit de cession des immobilisations Le prix de cession sélève à Lenregistrement de la cession : Banques Produits des cessions des immobilisations corporelles La constatation du produit de le cession /12/N+3

30 Les amortissements 4.2 Le système dégressif On suppose que le matériel industriel, acquis par SAMYA le 10/04/N, a été cédé le 01/10/N+2 contre un chèque de DH. Etape 1 : La constatation de la dotation complémentaire : La dotation linéaire relative à lexercice N+2 : x 20 % x (9/12) = La dotation dégressive relative à lexercice N+2 : VNA(31/12/N+1) x 40% x (9/12) = x 40% x (9/12) = La dotation linéaire (37 500) > La dotation dégressive (31500) – = 6 000

31 Les amortissements Lenregistrement de la dotation complémentaire Dotations dexploitation aux amortissements des installations techniques, matériel et outillage Amortissement des installations techniques, matériel et outillage Dotation complémentaire N /12/N+2

32 Les amortissements Provisions pour amortissements dérogatoires Reprises non courantes sur amortissements dérogatoires /12/N+2 Etape 2: La constatation de la VNA La VNA au 01/10/N+2 : Valeur dorigine (VO) – le cumul dinvestissement = – ( ) =

33 Les amortissements Provisions pour amortissements dérogatoires Amortissements des installations techniques, matériel et outillage VNA des immobilisations corporelles cédées Matériel /12/N+2

34 Les amortissements Etape 3 : La constatation du produit de cession des immobilisations Le prix de cession sélève à Lenregistrement de la cession : Banques Produits des cessions des immobilisations corporelles La constatation du produit de le cession /12/N+2

35 Les provisions 1. Définition et Champ dapplication La provision constate une dépréciation probable mais non définitive dun élément dactif ; à la différence de lamortissement qui constate une dépréciation irréversible dune immobilisation. La dotation aux provisions est obligatoire afin de donner une image fidèle de lévaluation du patrimoine de lentreprise. Les reprises sur provisions sont obligatoires lorsque ces dernières ne sont plus justifiées. Une provision pour dépréciation se traduit comptablement par : Une charge : Constat de lappauvrissement du patrimoine (Une augmentation dun compte de charge ). Exemple : 6194 : Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations Actif : constat de la dépréciation dun élément dactif (Immobilisations, créance, stock,…). Diminution dun poste dactif par provision.

36 Les provisions Au même titre que la dotation aux amortissements, la dotation aux provisions est Une charge particulière, en ce sens quelle nest pas décaissée. Elle permet donc, Fiscalement, une diminution du résultat imposable. Les éléments dactif à provisionner, car ils sont susceptible dune dépréciation probable, Sont : Les immobilisations non amortissables (Terrains, fonds de commerce, …) Les titres (titres de participation et titres et valeurs de placement) Les stocks (car détérioration, perte de valeur) Les créances (car risque de non paiement) On distingue : Les provisions pour dépréciation dactifs Les provisions pour risques et charges

37 Les provisions 2. La provision pour dépréciation 2.1 La provision pour dépréciation des immobilisations Suite à la dépréciation que peuvent subir des immobilisations non amortissables (Fonds de commerce, Terrain,…), il est nécessaire de constituer une provision pour dépréciation. Exemple 1 : Suite à la construction provisoire dune usine de traitement de déchets, la valeur dun terrain qui se trouve mitoyen à cette usine sest dépréciée. La valeur de la dépréciation sélève à DH à linventaire de lannée N Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles /12/N A. La constatation de la provision

38 Les provisions Exemple 2 : Suite à des travaux de tramway à la ville de Casablanca, lentreprise YASSER évalue la dépréciation de son fonds de commerce à DH à linventaire de lannée N Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles /12/N Remarque : On peut débiter un compte (659 13) intitulé : : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations corporelles Remarque : On peut débiter un compte (659 12) intitulé : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles

39 Les provisions Exemple 3 : Lentreprise ZINE a provisionné des titres de participation au 31/12/N pour Un montant de DH Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Provisions pour dépréciation des titres de participations /12/N La provision est évaluée comme suit en fonction de la dépréciation des titres : Provision pour dépréciation = Valeur dorigine (Prix dachat) – Valeur dinventaire Uniquement si la valeur dinventaire est inférieur à la valeur dorigine Si la valeur dinventaire est supérieure à la valeur dorigine, la plus value probable nest Pas comptabilisée (Principe de prudence)

40 Les provisions B. Lajustement de la provision A la différence des amortissements qui saccumulent exercice après exercice, les provisions sont à ajuster à la fin de chaque exercice. On distingue trois cas : La provision est jugée insuffisante, dans ce cas la provision est à compléter par un enregistrement identique à celui de la création. La provision est jugée trop importante, dans ce cas on la diminue en utilisant un compte de reprise sur provisions (compte de produits), La provision peut devenir sans objet, dans ce cas on lannule en utilisant un compte de reprise sur provisions (même écriture que dans le deuxième cas).

41 Les provisions Exemple 1 : A linventaire de lannée N+1, la provision ( DH), constituée en N en raison de la dépréciation de la valeur du terrain, est devenue sans objet Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations Lannulation de la provision /12/N+1 Remarque : On peut créditer un compte Reprises non courantes sur provisions Pour dépréciation de lactif immobilisé

42 Les provisions Exemple 2 : On considère lentreprise ZINE qui a provisionné des titres de participation Au 31/12/N pour un montant de DH. Au 31/12/N+1, la dépréciation constatée sur ces titres est de DH. Au 31/12/N+2, la dépréciation constatée sur ces titres ne sélève plus qua DH Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières Provisions pour dépréciation des titres de participations /12/N+1 La nouvelle provision est supérieure à lancienne, il est nécessaire denregistrer une provision complémentaire : – = DH (provision complémentaire)

43 Les provisions Provisions pour dépréciation des titres de participations Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations Financières /12/N+2 La nouvelle provision ( ) est inférieure à lancienne ( ), il est nécessaire Denregistrer une reprise sur provision – =

44 Les provisions 2.2. Les provisions pour dépréciation des éléments de lactif circulant Les stocks On distingue quatre étapes : 1. Annulation les stocks initiaux par le crédit des comptes suivants : 311 stocks de marchandises. 315 stocks de produits finis… Par le débit des comptes : 6114 ; variation des stocks de marchandises ; variation des stocks de produits finis… 2. Annulation les provisions constituées à la fin de lexercice précédent, par le dédit des comptes de provisions : 3911 ; provisions pour dépréciation des marchandises 3915 ; provisions pour dépréciation des produits finis… Et le crédit du compte : 7196 ; reprises sur provisions pour dépréciation de lactif circulant

45 Les provisions 3. Enregistrement du stock final par le débit des comptes suivants : 311 stocks de marchandises. 315 stocks de produits finis… Par le crédit des comptes : 6114 ; variation des stocks de marchandises ; variation des stocks de produits finis… 4. Constatation des dotations aux provisions de fin dexercice dans le cas où la valeur des stocks à linventaire est inférieure à leur valeur dentrée : Provision = Coût dachat – Valeur dinventaire Par le débit du compte : DEP pour dépréciation des stocks Et le crédit des comptes de provisions : 3911 ; provisions pour dépréciation des marchandises 3915 ; provisions pour dépréciation des produits finis…

46 Les provisions Application : Lentreprise BABOU, à linventaire de ses deux derniers exercices, Présente les comptes suivants : Au 31/12/N-1 : Stock de marchandises = DH Provision = DH Au 31/12/N: Stock de marchandises = DH Provision = DH Etape 1 : Annulation du stock initial Variation des stocks de marchandises Stocks de marchandise /01/N

47 Etape 2 : Annulation de la provision Provision pour dépréciation des marchandises Reprise sur provisions pour dépréciation de lactif circulant Les provisions Etape 3 : La constatation du stock final 31/12/N Stocks de marchandises Variation des stocks de marchandises /12/N

48 Les provisions Etape 4 : La constatation de la dotation aux provisions Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation des stocks Provision pour dépréciation des marchandises /12/N

49 Les provisions Les créances A. La constatation de la provision Lorsquune créance devient douteuse on doit, avant de constater la provision, la virer Du compte ; Clients Au compte ; Clients douteux ou litigieux On constata la provision : Le calcul de la provision se fait sur le montant HT de la créance Cas 1 : Client ordinaire devenu douteux Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation de lactif circulant Provision pour dépréciation des clients et comptes rattachés 31/12/N

50 Les provisions Cas 2 : Client douteux est devenu insolvable on annule la provision constatée. On débite les comptes : 6182 ; pertes sur créances irrécouvrables, 4456, Etat, TVA due ou 4455 Etat TVA facturée Par le crédit du compte : 3424 ; clients douteux ou litigieux Provision pour dépréciation des clients et comptes rattachés Reprises sur provisions pour dépréciation de lactif circulant 31/12/N

51 Les provisions ou Pertes sur créances irrécouvrables Etat TVA facturée ou Etat TVA due Clients douteux ou litigieux 31/12/N Cas 3: Client ordinaire est devenu insolvable ou Pertes sur créances irrécouvrables Etat TVA facturée ou Etat TVA due Clients

52 Les provisions B. Lajustement de la provision L annulation ou la diminution de la provision : On débite le compte : 3942 ; provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés Par le crédit du compte : 7196 ; reprises sur provision pour dépréciation de lactif circulant Laugmentation de la provision On débite le compte Dotations dexploitation aux provisions pour dépréciation de lactif circulant On crédite le compte 3942 provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés

53 Les provisions Application : Lentreprise Alpha, spécialisée dans la fabrication des chaussures, vous présente létat des créances douteuses au 31/12/08 avant inventaire : Clients douteuxProvisions au 31/12/2007 R è glements en 2008 Observations Noms Cr é ances %Montants Hafid %? N é antPorter la provision à 60% Samir %? Porter la provision à 40% du solde Karim %?41 400Pour solde

54 Les provisions Au 31/12/08, il existe certaines créances douteuses : Kamal : débiteur de DH TTC, est déclaré en faillite. On pense récupérer 80% de cette créance. Hamza : Débiteur de DH TTC est insolvable. Programme de travail : Passer les écritures dinventaire nécessaires au 31/12/2008 sachant que les règlements en 2008 étaient déjà comptabilisés.

55 Les provisions Les titres et valeurs de placement A. La constatation de la provision On débite le compte : 6394 ; dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement. par le crédit du compte : 3950 ; provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement 31/12/N

56 Les provisions B. Lajustement de la provision L annulation ou la diminution de la provision : On débite le compte : 3950 ; provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Par le crédit du compte : 7394 ; reprises sur provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement Laugmentation de la provision On débite le compte : 6394 ; dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement. par le crédit du compte : 3950 ; provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement.

57 Les provisions Application : Le 08/06/N, lentreprise Alpha a acquis des actions Accor et des actions Société générale (SG). Lentreprise Alpha nenvisage pas de garder ces titres durablement. -10 actions Accor à DH laction - 40 actions SG à 400 DH laction Le 31/12/N+1, les cours des titres sont les suivants : -1 action Accor = 900 DH -1 action SG = 300 DH Le 31/12/N+2, les cours des titres sont les suivants : 1 action Accor = 950 DH 1 action SG = 250 DH

58 Les provisions Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement /12/N+1 Action Accor : Provision = (1000 – 900) x 10 = Action SG : Provision = (400 – 300) x 40 = Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement /12/N+1

59 Les provisions Au 31/12/N+2 Action Accor : Nouvelle provision = (1 000 – 950)x 10 = 500. Lancienne provision = Il sagit alors dune reprise sur provision (1 000 – 500 = 500) Action SG : Nouvelle provision = (400 – 250) x 40 = Lancienne provision = Il est nécessaire denregistrer une provision supplémentaire de (6000 – = 2000) 31/12/N Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Reprises sur provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement 500

60 Les provisions Dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement /12/N+2

61 Les provisions 3. Enregistrement de la cession des titres 3.1 Les titres de participation Les enregistrements comptables sont constatées en deux étapes: – –Étape : au moment de la cession : Banques Produits des cessions des immobilisations financières - Étape 2 : A linventaire VNA des immobilisations financières cédées Titres de participation

62 Les provisions Annulation de la provision correspondante Provisions pour dépréciation des titres de participation Reprises sur provisions pour dépréciation des titres de participation

63 Lors de la cession des TVP les écritures comptables doivent faire apparaître la plus-value ou la moins-value réalisée. – –cas dune plus–value, crédit du compte : 7385 ; produits nets sur cessions des TVP, et du compte : 350 ; TVP, par le débit du compte : 5141 ; Banque. Les provisions 3.2 Les titres et valeurs de placement –Cas dune moins-value, On débite alors les comptes : 6385 ; charges nettes sur cessions des TVP 5141 ; banque Par le crédit du compte : 350 ; titres et valeurs de placement Annulation de la provision si elle existe

64 TitresNombre Date dacquisition Prix dacquisition Cours au 31/12/2002 Cours au 31/12/2003 ONA(TP) AGMA (TVP) WAFA (TP) janvier 02 5 mars juillet /6/ Banque Titres de participation Une entreprise détient un portefeuille dactions cotées à la bourse des valeurs de casablanca. Létat de ce portefeuille se présente comme suit : Le 30 juin 2003 lentreprise a cédé contre chèques bancaires : 400 titres ONA à 860 DH lun 50 titres AGMA à titres WAFA à 730 DH lun Le comptable a passé lécriture suivante : Application

65 Travail demandé : Passer au journal de lentreprise les écritures dinventaire au 31/12/02 Constater les écritures relatives à la cession


Télécharger ppt "Amortissements et Provisions Réalisé par : Pr A. LOULID."

Présentations similaires


Annonces Google