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EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 1F Socio-économie.

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1 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 1F Socio-économie

2 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 2F Socio-économie I.Consultation et communication II.Plan d'action d'atténuation de l'occupation des terres (LUMAP) III.Statut dutilisation foncière IV.Réduction de limpact sur loccupation des terres et remise en état V.Réinstallation, formation non agricole et formation en techniques d'agriculture améliorée VI.Compensation communautaire

3 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 3F Tenue de 164 réunions publiques de sensibilisation personnes ont assisté à ces réunions Thèmes centraux : Campagne de sensibilisation au vol et au sabotage dans les installations du Projet Paludisme et VIH/SIDA Thèmes récurrents en matière de sécurité : –Sécurité routière –Salubrité de leau dans la zone demprunt de terre –Emplacements de puits en voie de construction I - Consultation et communication 2010

4 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 4F Après quatre ans defforts intensifs, le programme du Plan daction de latténuation de loccupation des terres a atteint tous les objectifs initialement établis lors de sa création sous forme dinitiative de résolution des problèmes. Durant cette période : Plus de ménages, personnes et terrains ont fait lobjet dune enquête pour fournir les informations nécessaires à leffort de recensement associé à une des études de recensement socio-économique ménage par ménage les plus détaillées jamais entreprises en Afrique. La superficie occupée par le Projet a été maintenue à un niveau constant durant une période où il fallait avoir de nouvelles terres pour développer plusieurs centaines de puits supplémentaires nécessaires à la mise en valeur des ressources pétrolières du Tchad. Les options de restauration du niveau de vie, qui font partie du programme de réinstallation des ménages du Projet, ont été améliorées village par village pour sadapter aux ménages individuels. Un contrôle de suivi montre un taux de succès élevé du maintien du niveau de vie pour les fermes qui approche 90 % pendant les deux dernières années. Un programme de compensation communautaire supplémentaire, mis en œuvre au moyen dun processus de consultation intensive des communautés, a permis de réaliser un grand nombre de nouveaux projets de micro- développement, tels que des puits deau, des moulins à farine, des salles communautaires et des écoles. Le manuel de gestion foncière du Projet a été mis à jour pour incorporer les leçons tirées du programme LUMAP dans les opérations du Projet en cours. II – Plan d'action d'atténuation de l'occupation des terres (LUMAP)

5 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 5F Identification et évaluation Pour avoir ces informations à disposition, on utilise une technologie de système dinformation géographique des plus perfectionnées ainsi quune base de données relationnelle. Les enquêtes ont fourni des informations primordiales sur limpact réel de loccupation des terres par le Projet. Lanalyse des données indique clairement que les villages eux-mêmes nont pas été sérieusement affectés. 75 % des ménages villageois ont cédé des terres au projet pétrolier. Sur les 75 % de ménages qui ont cédé leurs terres au projet pétrolier, seuls 10 % dentre eux ont subi un impact négatif sur le plan de la viabilité agricole. Un grand nombre des ménages affectés étaient à risque avant même loccupation des terres par le Projet.

6 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 6F

7 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 7F Vue densemble des études sur l'occupation des terres des villages achevées à ce jour Zone de développement des champs pétroliers Enquête OFDA Occupation des sols et utilisation des terres Légende

8 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 8F La base de données de recensement du Projet fournit les données et analyses nécessaires pour offrir effectivement et efficacement les avantages du programme de réinstallation aux ménages affectés par le Projet qui y sont éligibles. Pour chaque ménage, la base de données contient des informations sur les compensations antérieures, le nombre de personnes comprises dans le ménage, leurs propriétés foncières, etc. Les ménages dans une situation à risque ou se rapprochant de ce genre de situation sont « mis à part », car ils natteignent pas la norme de superficie de terre agricole que le PGE du projet considère nécessaire au maintien de leur niveau de vie : 2/3 de corde (1/3 dun hectare) de terre par membre dun ménage. Dans lensemble, seulement environ 7 % des ménages ont été mis à part dans la liste initiale des dix villages les plus affectés par loccupation des terres de la zone des champs pétroliers. Begada

9 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 9F III - Statut dutilisation foncière Au cours des quatre dernières années, les efforts déployés par le Projet pour la remise en état et la restitution des terres ont rendus plus hectares à lagriculture. En ce faisant, le programme a maintenu la superficie totale des terres occupées par le Projet à hectares à une période où le Projet avait un besoin croissant de nouvelles terres pour développer les ressources pétrolières du Tchad dans la région de Doba. Les efforts déployés pour la remise en état des terres ont fait en sorte que la superficie foncière a été maintenue dans la zone des champs pétroliers hectares rendus à lagriculture Superficie de terre occupée réduite à hectares Terre doccupation temporaire Terrain dinstallation permanente Terre restituée

10 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 10F Plus de 800 emplacements de puits dont la superficie a été réduite, ont été remis en état et rendus aux villages. Dans lensemble, 48 % des terres doccupation temporaire ont été remis en état et rendus aux villages. À la mi-année 2011, 134 hectares de terre doccupation permanente étaient remis en état et rendus aux villages. Depuis le début 2011 jusquà ce jour, 72 hectares de terre (doccupation temporaire ou permanente) ont été remis en état et rendus aux villages. Depuis 2005, plus de hectares de terre ont été remis en état et rendus aux villages. IV – Réduction de limpact sur loccupation des terres

11 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 11F

12 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 12F V - Paiement de compensation en espèces AnnéeNbre de villages Nbre de personne dédommagées En nature (M*CFA) Espèces (M*CFA) Montant (M*CFA) (en nature et en espèces) (dommages- intérêts exclus , , * Total , ,5 * Au 30 juin 2011

13 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 13F Nombre de dossiers de compensation et de personnes dédommagées à ce jour Nombre total des dossiers de compensation Cumulatif des personnes dédommagées Au 30 juin 2011 Nombre de dossiers de compensation par année

14 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 14F Compensation en espèces à ce jour Au 30 juin 2011 Cumulatif des pmts en espèces Paiements annuels en espèces Paiements en espèces par an - MCFA Cumulatif des paiements en espèces - MCFA

15 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 15F VI – Réinstallation, formation non agricole et formation en agriculture améliorée Au total à ce jour, 508 personnes éligibles ont suivi la formation. Ménages éligibles à une réinstallation - classe de 2011 : 90 personnes éligibles Dorénavant, toutes les personnes éligibles qui optent pour une réinstallation suivront une formation de base en techniques commerciales Alphabétisation à Ngambaye Mathématiques de base Planification et suivi des dépenses et des revenus. Les cours de formation sont ouverts à tous les adultes du village; toutefois, seuls les étudiants en option de réinstallation et leurs conjoints bénéficient du matériel pédagogique subventionné par le Projet. Sur les villageois qui ont suivi ce programme de formation, depuis 2009, plus de 70 % dentre eux ont choisi de le suivre à titre de conjoint ou dobservateur et ce, pour des raisons personnelles, sans y être aucunement obligés.

16 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 16F Consultation de réinstallation en cinq étapes Les cinq étapes de la consultation de réinstallation comprennent une série de réunions publiques transparentes où les personnes éligibles reçoivent des informations, des réponses et partagent leurs points de vue.

17 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 17F Brigitte Danodji « Le processus m'a été très utile, car il ma fait comprendre les possibilités qui soffrent à moi. Largent provenant du jardin maraîcher que je projette de mettre en place maidera à nourrir mes trois enfants. » Dingambay Daïngarn, chef de Canton Bero « Ce processus est important, car il aide les gens à faire un choix éclairé. Cest une bonne méthode, très complète et sans pression. »

18 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 18F Outre la formation de renforcement direct dans un métier ou en agriculture améliorée, le Projet offre un autre genre d'aide complémentaire pour aider à restaurer le niveau de vie. La formation en alphabétisation entrepreneuriale aide les propriétaires de petites entreprises à acquérir ou améliorer des compétences de base en mathématiques, en comptabilité, en marketing et en gestion d'inventaire. La connaissance de ces domaines aide le propriétaire d'entreprise à retenir davantage l'argent qu'il gagne et à investir des fonds pour agrandir son entreprise.

19 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 19F Agriculture améliorée Toutes les 56 personnes éligibles à une réinstallation en 2010 ont reçu une formation en techniques dagriculture améliorée pour la saison des pluies et en techniques agricoles qui sont source de revenus pendant la saison sèche. Ces agriculteurs ont reçu en septembre 2010 leur subvention pour léquipement et le cheptel associés à lagriculture pratiquée pendant la saison des pluies et reçoivent maintenant leur subvention pour léquipement destiné aux techniques agricoles qui sont source de revenus pendant la saison sèche. Toutes les 90 personnes de la promotion 2011 éligibles à une réinstallation ont choisi une formation en agriculture améliorée comme option de réinstallation pendant la consultation en cinq étapes. La promotion 2011 a terminé sa formation de base en compétences commerciales au mois de juin, et a commencé sa formation en techniques dagriculture améliorée pour la saison des pluies.

20 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 20F VI- Compensation communautaire Huit villages ont choisi des moulins à farine comme option de compensation communautaire. En plus de réduire la charge de travail des femmes, cette option économiquement viable savère également avantageuse en termes de développement économique. Moulin à farine multifonctionnel avec décortiqueur darachides et alimentation électrique à larrière-plan.

21 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 21F Liaison entre la compensation communautaire et le plan d'action d'atténuation de l'occupation des terres En utilisant lexpertise du Projet dans le domaine des systèmes d'information géographique (GIS), il a été possible de définir tous les niveaux dinfrastructure communautaire établis depuis le début du Projet. Cet instrument dinformation permet déviter des chevauchements inutiles à linfrastructure visée. En raison du nombre croissant de villages optant pour létablissement de micro-entreprises (exemple : moulins à farine), il est nécessaire déviter la concurrence qui limiterait la viabilité du projet sélectionné. Permet un positionnement optimal de lélément sélectionné.

22 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 22F École avec 3 salles de classe Salle communautaireMoulin à farine Puits deau

23 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 23F Type de projetAchevé Entrepôt à céréales communautaire Salle communautaire Culture du maïs Meunerie Écoles : quatre salles Écoles : trois salles Écoles : deux salles Écoles : une salles Écoles : maisons pour les directeurs Écoles : remplacement du mobilier Puits deau MARCHÉ AGRICOLE ET AUTRE Total94 Projets de compensation communautaire dans lOFDA

24 EMP CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 24F Ces interventions se sont déroulées dans 35 communautés. Un certain nombre de communautés ont choisi plusieurs éléments compensatoires ce qui a donné lieu, en moyenne, à deux projets par communauté. Ces éléments de compensation ont donné lieu à des projets définis à léchelle du village, du canton ou de la sous-préfecture. Il ny a pas de projets en cours en ce moment. Projets de compensation communautaire menés à bien

25 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 25F Aperçus I.Gestion des déchets II. Contrôle de la qualité de lair Contrôle des poussières Brûlage de gaz à la torche III.Contrôle de la qualité de leau ENVIRONNEMENT

26 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 26F Production et élimination des déchets en 2011 Données relatives à la gestion des déchets en 2011 Reçus (T) Incinérés Décharge (T) Recyclés (T) Dons (T) janvier févriermars avrll mai juin Quantité(T) Mois

27 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 27F Diminution de la production de déchets de bois Diminution de la quantité de dons de déchets de bois Monthly Average Dons de déchets de bois en 2011 Quantité (T) janvierfévrier mars avril mai juin Mois

28 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 28F Diminution de la quantité de dons de déchets en raison de la réduction de production des déchets Année Montant (T)

29 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 29F Programme de revêtement bitumineux bicouche (DBST) 2011 D.B.S.T. ACHEVÉ AVANT 2007 D.B.S.T. ACHEVÉ EN 2007 : 10,2 KM D.B.S.T. ACHEVÉ EN 2008 : 10,6 KM D.B.S.T. ACHEVÉ EN 2009 : 4,6 KM D.B.S.T. PROGRAMME 2010 : 8,6 KM D.B.S.T- (POINT DE FRANCHISSEMENT DE LA RIVIÈRE NYA) ALTÉRATION : 0,8 KM Section 3 : 3,14 km Section 2 : 0,8 km Section 1 : 4,62km Programme D.B.S.T CONTRÔLE DES POUSSIÈRES DE LA ROUTE RÉGIONALE ESSO Exploration & production Chad, Inc. PGE Acquisition foncière 29F

30 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 30F Brûlage de gaz à la torche Réduction importante de gaz brûlé à la torche (Komé et Miandoum), en-dessous de lobjectif (1mscd) Débit mensuel de gaz brûlé à la torche en 2011 Volume(msfcd) Mois jan.fév. mars avr.maijuin

31 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 31F revising Débit annuel de gaz brûlé à la torche D é bit (mscfd) Année révision

32 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 32F Contrôle de la nappe phréatique Objectif : protéger la nappe phréatique et leau de surface

33 EMP Confidentiel CIOME – 11 au 13 octobre 2011 NDjaména - Tchad 33F Contrôle de la nappe phréatique (suite) 69 piézomètres 22 puits deau villageois Les mesures du niveau des eaux révèlent que la consommation deau du Projet na pas dincidence significative sur leau potable issue de leau de surface ou des couches en profondeur Les analyses chimiques démontrent que les activités des champs pétroliers nont pas dimpact sur la qualité de leau Les niveaux deau dans les puits et les piézomètres villageois sont semblables. Deux périodes de niveaux phréatiques types : Élévation durant la saison des pluies avec une crête de septembre à octobre Abaissement pendant la saison sèche


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